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227 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Giromagny : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°2

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

Date

1811, 1880

Cote

8 S 53

Résultat n°3

Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation

Date

An XII

Cote

8 S 81

Résultat n°4

Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

Date

An XIII-1927

Cote

8 S 25

Résultat n°5

Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

Date

1869, 1936

Cote

8 S 80

Résultat n°6

Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)

Date

1868, 1878

Cote

8 S 45

Résultat n°7

Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale

Date

1855, 1862

Cote

8 S 50

Résultat n°8

Petit-Croix : voir Lacollonge

Date

-

Cote

-

Résultat n°9

Lepuis-Gy : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°10

Riervescemont : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°11

Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance

Date

1805-1806

Cote

8 S 24

Résultat n°12

Plaintes, réclamations

Date

1811-1847

Cote

8 S 22

Résultat n°13

1811-1929

Date

1811-1929

Cote

8 S 1

Résultat n°14

Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard pour l'alimentation des fourneaux de Belfort et Châtenois, demande de concession des forges d'Audincourt, délimitation des concessions, plans des délimitations

Date

1811-1899

Cote

8 S 12

Résultat n°15

Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires de Lachapelle et Petitefontaine pour occupation de leurs gravières

Date

1812

Cote

8 S 29

Résultat n°16

Personnel : fixation des appointements du gardien des bâtiments

Date

1813

Cote

8 S 18

Résultat n°17

Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation, inventaire

Date

1813-1828

Cote

8 S 23

Résultat n°18

Minerais divers

Date

1815-1864

Cote

8 S 7

Résultat n°19

Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande d'exploitation, correspondance

Date

1828-1829

Cote

8 S 9

Résultat n°20

Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs Viellard et Antonin

Date

1829

Cote

8 S 13