Filtrer les résultats
Multimédias
  • 227
Nom de l'inventaire
  • 205
  • 22
Lieux
  • 205
  • 205
Période
  • 55
  • 189
Sujets
  • 227
  • 227
  • 205
  • 22
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 205
  • 205
  • 22
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

227 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cravanche, Danjoutin, Delle.
Cote
1192 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Cravanche, Danjoutin, Delle.
Résultat n°2

Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt
Cote
8 S 10
 Date
1838
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
Résultat n°3

1913
Cote
8 S 83
 Date
1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Sévenans : carnets d'attachement
  • 1913
Résultat n°4

Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension du réseau basse tension (1930-1934) et électrification des usines Vermot (1909-1934) : extrait du registre de délibérations, autorisation de circulation de courant, procès verbal, correspondance, rapport de l’ingénieur
Cote
8 S 155
 Date
1906-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension...
Résultat n°5

Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix
Cote
8 S 52
 Date
1855-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
Résultat n°6

1918
Cote
8 S 44
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Danjoutin
  • Carrière Perrier : carnets d'attachement
  • 1918
Résultat n°7

Charmois : vote de crédits pour ouverture d'une gravière
Cote
8 S 37
 Date
1879
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Charmois : vote de crédits pour ouverture d'une gravière
Résultat n°8

Rapports hebdomadaires
Cote
8 S 75
 Date
1918-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Rapports hebdomadaires
Résultat n°9

Réchésy, modification de ligne : autorisation de circulation de courant
Cote
8 S 190
 Date
1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Réchésy, modification de ligne : autorisation de circulation...
Résultat n°10

Beaucourt, électrification de la carrière : procès verbal de reconnaissance, autorisation de circulation de courant
Cote
8 S 147
 Date
1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Beaucourt, électrification de la carrière : procès...
Résultat n°11

Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).
Cote
1192 W 10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).
Résultat n°12

Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation de la gravière
Cote
8 S 82
 Date
1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation...
Résultat n°13

Demande de la société du Refrain d'extension de la concession d'Etat : correspondance, délibération des communes
Cote
8 S 125
 Date
1930-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Demande de la société du Refrain d'extension de la...
Résultat n°14

Occupations temporaires de terrains
Cote
8 S 74
 Date
1924-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Occupations temporaires de terrains
Résultat n°15

Hydrocarbures
Cote
8 S 8
 Date
1923-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Gestion des mines
  • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
  • Hydrocarbures
Résultat n°16

Dossier de faillite : correspondance, rapport de l’ingénieur, extrait du registre de délibérations, arrêté, concessions, notes, avis du Préfet
Cote
8 S 21
 Date
1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Faillites des concessionnaires
  • Dossier de faillite : correspondance, rapport de l’ingénieur,...
Résultat n°17

Valdoie, concession, autorisation de traverser le chemin de fer, extension du réseau, lignes particulières : cahier des charges, autorisation de travaux, procès verbaux, rapports, extraits de registre de délibérations, correspondance, convention, arrêté, enquête, plans, profil, projet d’établissement
Cote
8 S 200
 Date
1924-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Valdoie, concession, autorisation de traverser le chemin...
Résultat n°18

Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation des travaux
Cote
8 S 116
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation...
Résultat n°19

Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses
Cote
8 S 135
 Date
1924, 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Syndicats d'électrification, adhésion des communes...
Résultat n°20

Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château : questionnaires, enquêtes, résultats.
Cote
1192 W 1-7
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château...
Résultat n°21

Delle.
Cote
1192 W 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Delle.
Résultat n°22

Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance
Cote
8 S 26
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance
Résultat n°23

Eguenigue, concession communale : rapport du subdivisionnaire, extraits de registre de délibérations, arrêté, rapport de l’ingénieur
Cote
8 S 165
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Eguenigue, concession communale : rapport du subdivisionnaire,...
Résultat n°24

Utilisation des mines : correspondance, pétition, rapport de l’ingénieur, plans
Cote
8 S 40
 Date
1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Danjoutin
  • Carrière Guidon
  • Utilisation des mines : correspondance, pétition, rapport...
Résultat n°25

1918
Cote
8 S 41
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Danjoutin
  • Carrière Guidon
  • Carnets d'attachement
  • 1918
Résultat n°26

Giromagny : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Giromagny : voir Rosemont
Résultat n°27

Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.
Cote
1192 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.
Résultat n°28

Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, plans
Cote
8 S 92
 Date
1847-1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°29

Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.
Cote
1192 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.
Résultat n°30

1920
Cote
8 S 56
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Sommiers du subdivisionnaire
  • 1920
Résultat n°31

Minerais divers
Cote
8 S 7
 Date
1815-1864
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Gestion des mines
  • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
  • Minerais divers
Résultat n°32

Lacollonge : correspondance, rapport de l’ingénieur, convention avec la société des établissements Electro-industriels Rabut
Cote
8 S 179
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Lacollonge : correspondance, rapport de l’ingénieur,...
Résultat n°33

Etueffont, Giromagny.
Cote
1192 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Etueffont, Giromagny.
Résultat n°34

Faverois : autorisation d'exploitation, baux
Cote
8 S 47
 Date
1853-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Faverois : autorisation d'exploitation, baux
Résultat n°35

Plaintes, réclamations
Cote
8 S 22
 Date
1811-1847
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Plaintes, réclamations
Résultat n°36

Delle, traité de concession, traversée de lignes de chemins de fer, extension du réseau : autorisation de circulation de courant, avenant au contrat de concession, rapport du subdivisionnaire, rapport de l’ingénieur, arrêtés, certificat d’affichage, registre d’enquête, procès verbal d’enquête, correspondance, concession, procès verbal de reconnaissance, autorisations pour l’exécution des travaux, autorisations de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique
Cote
8 S 162
 Date
1907-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Delle, traité de concession, traversée de lignes de...
Résultat n°37

Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.
Cote
1192 W 24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.
Résultat n°38

Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain communal : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur
Cote
8 S 15
 Date
1844
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain...
Résultat n°39

Grandvillars, traversée des lignes de chemin de fer et autres lignes électriques, extension du réseau : arrêté, avis de l’ingénieur, demande de renseignements, correspondance, plans, état des renseignements, autorisation d’exécution de projets d’une distribution d’énergie électrique
Cote
8 S 175
 Date
1922-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Grandvillars, traversée des lignes de chemin de fer...
Résultat n°40

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)
Cote
8 S 53
 Date
1811, 1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...