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227 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Giromagny : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Giromagny : voir Rosemont
Résultat n°2

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)
Cote
8 S 53
 Date
1811, 1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
Résultat n°3

Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
Cote
8 S 81
 Date
An XII
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
Résultat n°4

Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches
Cote
8 S 25
 Date
An XIII-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
Résultat n°5

Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)
Cote
8 S 80
 Date
1869, 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
Résultat n°6

Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)
Cote
8 S 45
 Date
1868, 1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
Résultat n°7

Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale
Cote
8 S 50
 Date
1855, 1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
Résultat n°8

Petit-Croix : voir Lacollonge
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Petit-Croix : voir Lacollonge
Résultat n°9

Lepuis-Gy : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Lepuis-Gy : voir Rosemont
Résultat n°10

Riervescemont : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Riervescemont : voir Rosemont
Résultat n°11

Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance
Cote
8 S 24
 Date
1805-1806
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance
Résultat n°12

Plaintes, réclamations
Cote
8 S 22
 Date
1811-1847
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Plaintes, réclamations
Résultat n°13

1811-1929
Cote
8 S 1
 Date
1811-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Instructions, circulaires
  • 1811-1929
Résultat n°14

Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard pour l'alimentation des fourneaux de Belfort et Châtenois, demande de concession des forges d'Audincourt, délimitation des concessions, plans des délimitations
Cote
8 S 12
 Date
1811-1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard...
Résultat n°15

Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires de Lachapelle et Petitefontaine pour occupation de leurs gravières
Cote
8 S 29
 Date
1812
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Généralités
  • Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires...
Résultat n°16

Personnel : fixation des appointements du gardien des bâtiments
Cote
8 S 18
 Date
1813
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Personnel : fixation des appointements du gardien des...
Résultat n°17

Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation, inventaire
Cote
8 S 23
 Date
1813-1828
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation,...
Résultat n°18

Minerais divers
Cote
8 S 7
 Date
1815-1864
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Gestion des mines
  • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
  • Minerais divers
Résultat n°19

Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande d'exploitation, correspondance
Cote
8 S 9
 Date
1828-1829
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de sel
  • Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande...
Résultat n°20

Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs Viellard et Antonin
Cote
8 S 13
 Date
1829
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs...