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227 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cravanche, Danjoutin, Delle.
Cote
1192 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Cravanche, Danjoutin, Delle.
Résultat n°2

Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).
Cote
1192 W 10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).
Résultat n°3

Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château : questionnaires, enquêtes, résultats.
Cote
1192 W 1-7
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château...
Résultat n°4

Delle.
Cote
1192 W 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Delle.
Résultat n°5

Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.
Cote
1192 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.
Résultat n°6

Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.
Cote
1192 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.
Résultat n°7

Etueffont, Giromagny.
Cote
1192 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Etueffont, Giromagny.
Résultat n°8

Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.
Cote
1192 W 24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.
Résultat n°9

Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.
Cote
1192 W 30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.
Résultat n°10

VIIe Plan : programmation.
Cote
1192 W 11-16
 Date
1984 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • VIIe Plan : programmation.
Résultat n°11

Economies d’énergie.
Cote
1192 W 8-10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie.
Résultat n°12

Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires diverses.
Cote
1192 W 32-34
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires...
Résultat n°13

Essert, Faverois.
Cote
1192 W 22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Essert, Faverois.
Résultat n°14

Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.
Cote
1192 W 25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.
Résultat n°15

Châtenois-les-Forges.
Cote
1192 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Châtenois-les-Forges.
Résultat n°16

Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.
Cote
1192 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.
Résultat n°17

Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain, Morvillars.
Cote
1192 W 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain,...
Résultat n°18

Andelnans, Beaucourt.
Cote
1192 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Andelnans, Beaucourt.
Résultat n°19

Giromagny, Grandvillars.
Cote
1192 W 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Giromagny, Grandvillars.
Résultat n°20

Concours « Equipements sportifs et Environnement ».
Cote
1192 W 10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Concours « Equipements sportifs et Environnement ».
Résultat n°21

Salon de l’Habitat à Belfort.
Cote
1192 W 10
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Salon de l’Habitat à Belfort.
Résultat n°22

Rougegoutte.
Cote
1192 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Rougegoutte.
Résultat n°23

Giromagny : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Giromagny : voir Rosemont
Résultat n°24

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)
Cote
8 S 53
 Date
1811, 1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
Résultat n°25

Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement des servitudes, plans, correspondance
Cote
8 S 117
 Date
1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement...
Résultat n°26

Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches
Cote
8 S 25
 Date
An XIII-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
Résultat n°27

Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)
Cote
8 S 80
 Date
1869, 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
Résultat n°28

Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)
Cote
8 S 45
 Date
1868, 1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
Résultat n°29

Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale
Cote
8 S 50
 Date
1855, 1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
Résultat n°30

Petit-Croix : voir Lacollonge
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Petit-Croix : voir Lacollonge
Résultat n°31

Lepuis-Gy : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Lepuis-Gy : voir Rosemont
Résultat n°32

Riervescemont : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Riervescemont : voir Rosemont
Résultat n°33

Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
Cote
8 S 94
 Date
1907-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
Résultat n°34

Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses
Cote
8 S 135
 Date
1924, 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Syndicats d'électrification, adhésion des communes...
Résultat n°35

Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance
Cote
8 S 26
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance
Résultat n°36

1937-1939
Cote
8 S 99
 Date
1937-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Statistiques
  • 1937-1939
Résultat n°37

Révision des concessions de distribution d'énergie électrique par suite de l'application des décrets-loi du 16 juillet 1935 : délibérations des conseils municipaux, correspondance, rapports de l'ingénieur
Cote
8 S 127
 Date
1934-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Révision des concessions de distribution d'énergie...
Résultat n°38

1930-1939
Cote
8 S 2
 Date
1930-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Instructions, circulaires
  • 1930-1939
Résultat n°39

Suarce : projet de convention (1906), autorisation de travaux (1931), rapports, traité de l’éclairage électrique
Cote
8 S 198
 Date
1906, 1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Suarce : projet de convention (1906), autorisation...
Résultat n°40

1939
Cote
8 S 138
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Contrôle des réseaux communaux de distribution d'énergie...
  • 1939
Résultat n°41

1939
Cote
8 S 139
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Contrôle des réseaux communaux de distribution d'énergie...
  • 1939
Résultat n°42

Dossier de faillite : correspondance, rapport de l’ingénieur, extrait du registre de délibérations, arrêté, concessions, notes, avis du Préfet
Cote
8 S 21
 Date
1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Faillites des concessionnaires
  • Dossier de faillite : correspondance, rapport de l’ingénieur,...
Résultat n°43

Valdoie, concession, autorisation de traverser le chemin de fer, extension du réseau, lignes particulières : cahier des charges, autorisation de travaux, procès verbaux, rapports, extraits de registre de délibérations, correspondance, convention, arrêté, enquête, plans, profil, projet d’établissement
Cote
8 S 200
 Date
1924-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Valdoie, concession, autorisation de traverser le chemin...
Résultat n°44

Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance
Cote
8 S 95
 Date
1928-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Personnel
  • Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance
Résultat n°45

Ligne Andelnans-Morvillars-Etupes : demande de concession d'Etat, délibération des conseils municipaux, plan, correspondance, cahier des charges, arrêté préfectoral
Cote
8 S 134
 Date
1935-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Ligne Andelnans-Morvillars-Etupes : demande de concession...
Résultat n°46

Concession d'Etat aux Houillères de Ronchamp : délimitation, convention
Cote
8 S 128
 Date
1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Concession d'Etat aux Houillères de Ronchamp : délimitation,...
Résultat n°47

Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance
Cote
8 S 97
 Date
1921-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance
Résultat n°48

Dorans, autorisation de travaux : autorisation de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique
Cote
8 S 164
 Date
1936-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Dorans, autorisation de travaux : autorisation de circulation...
Résultat n°49

Ligne Kemps-Troyes : cahier des charges, plans, rapports de l'ingénieur, correspondance
Cote
8 S 100
 Date
1931-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Kemps-Troyes : cahier des charges, plans, rapports...
Résultat n°50

Essert, extension du réseau : cahier des charges, rapports du subdivisionnaire, procès verbal de réception, avenant au cahier des charges, traité de gré à gré, autorisations de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique, autorisation pour l’exécution des travaux
Cote
8 S 167
 Date
1923-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Essert, extension du réseau : cahier des charges, rapports...
Résultat n°51

Pérouse, extension du réseau : autorisation de circulation de courant, autorisation d’exécution de projets d’une distribution d’énergie électrique
Cote
8 S 187
 Date
1931-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Pérouse, extension du réseau : autorisation de circulation...
Résultat n°52

Denney, autorisation d'agrandissement du réseau : autorisation de circulation de courant
Cote
8 S 163
 Date
1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Denney, autorisation d'agrandissement du réseau : autorisation...
Résultat n°53

Tarifications : correspondance, projets de tarifs, rapport de l’ingénieur
Cote
8 S 137
 Date
1934-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Tarifications : correspondance, projets de tarifs,...
Résultat n°54

Botans, alimentation du réseau communal : autorisations pour l’exécution de projets d’une distribution d’énergie électrique
Cote
8 S 152
 Date
1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Botans, alimentation du réseau communal : autorisations...
Résultat n°55

Etueffont-Haut : établissement d'un réseau d'éclairage, cahier des charges, concession, correspondance, arrêté, demande de permission de voirie, plans, rapport de l’ingénieur (1910-1911) ; électrification des usines Zeller : autorisation de passer un câble sous le chemin d'intérêt commun n° 12, correspondance, extraits de registre de délibérations, rapports de l’ingénieur, arrêtés, avenant au cahier des charges, autorisations d’exécuter les travaux, registre d’enquête, procès verbal d’enquête, avis (1935-1937)
Cote
8 S 168
 Date
1910-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Etueffont-Haut : établissement d'un réseau d'éclairage,...
Résultat n°56

Réchésy, modification de ligne : autorisation de circulation de courant
Cote
8 S 190
 Date
1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Réchésy, modification de ligne : autorisation de circulation...
Résultat n°57

Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer, cahier des charges, conventions, avenants, procès verbaux, autorisations de circulation de courant, autorisations de travaux, arrêtés, notes, plans, état des renseignements, profil, projet, conférence, correspondance
Cote
8 S 148
 Date
1910-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Belfort, électrification d'établissements privés et...
Résultat n°58

Andelnans, extension du réseau basse tension (1925-1926) et raccordement du poste extérieur à la ligne 15 kW Danjoutin-Andelnans : procès verbal de reconnaissance, arrêté, autorisation de circulation de courant, correspondance
Cote
8 S 141
 Date
1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Andelnans, extension du réseau basse tension (1925-1926)...
Résultat n°59

Ligne Belfort-Réchésy : autorisation de travaux, plans, correspondance, rapports de l'ingénieur P.L.M.
Cote
8 S 109
 Date
1921-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Belfort-Réchésy : autorisation de travaux, plans,...
Résultat n°60

Bavilliers, prolongement du réseau (1922) et déplacement des lignes (1936) : correspondance, autorisation de circulation de courant, procès verbaux de reconnaissance
Cote
8 S 146
 Date
1922-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Bavilliers, prolongement du réseau (1922) et déplacement...
Résultat n°61

Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de l'éclairage relatif aux allocations familiales : sentence, convention, correspondance, accord relatif au personnel, liste des allocations familiales
Cote
8 S 96
 Date
1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Personnel
  • Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de...
Résultat n°62

1934-1936
Cote
8 S 98
 Date
1934-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Statistiques
  • 1934-1936
Résultat n°63

Lachapelle-sous-Chaux, autorisation de traverser la ligne de chemin de fer, agrandissement du réseau : autorisations de circulation de courant, correspondance, projet d’établissement d’un branchement basse tension, plan, procès verbaux de reconnaissance, arrêtés, état de renseignements, avis de l’ingénieur, profil, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique
Cote
8 S 178
 Date
1923-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Lachapelle-sous-Chaux, autorisation de traverser la...
Résultat n°64

Appareils à pression de gaz : instructions, circulaires
Cote
8 S 88
 Date
1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Appareils à pression de gaz : instructions, circulaires
Résultat n°65

Reppe, traité avec la société anonyme Rabut (1925), déplacement de ligne : autorisation de circulation de courant, extrait du registre de délibérations
Cote
8 S 191
 Date
1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Reppe, traité avec la société anonyme Rabut (1925),...
Résultat n°66

Danjoutin, croisement de lignes de chemins de fer, électrification d'installation particulières, extension du réseau : arrêté, procès verbal de récolement, demande d’autorisation, état des renseignements, procès verbal de réception et d’essais, conférence, autorisation de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique, rapport de l’ingénieur, procès verbal d’enquête, certificat d’affichage, extrait de registre des délibérations, avenant
Cote
8 S 161
 Date
1909-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Danjoutin, croisement de lignes de chemins de fer,...
Résultat n°67

Ligne Ronchamp-Lachapelle : plans, rapports, correspondance, délibération du conseil municipal, plainte d'un particulier
Cote
8 S 112
 Date
1934-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Ronchamp-Lachapelle : plans, rapports, correspondance,...
Résultat n°68

Comité consultatif des mines : élection des délégués
Cote
8 S 5
 Date
1932-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Personnel
  • Comité consultatif des mines : élection des délégués
Résultat n°69

Rougemont, concession (1910-1914) et établissement de lignes (1914-1935) : extraits du registre de délibérations, rapports de l’ingénieur, avis, procès verbal d’enquête, arrêté, devis, bordereau de prix, traité de gré à gré, autorisation d’exécuter les travaux, traité de concession, acte de concession, autorisation de circulation de courant, procès verbal de reconnaissance et d’essais
Cote
8 S 194
 Date
1910-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Rougemont, concession (1910-1914) et établissement...
Résultat n°70

Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension du réseau basse tension (1930-1934) et électrification des usines Vermot (1909-1934) : extrait du registre de délibérations, autorisation de circulation de courant, procès verbal, correspondance, rapport de l’ingénieur
Cote
8 S 155
 Date
1906-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension...
Résultat n°71

Demande de la société du Refrain d'extension de la concession d'Etat : correspondance, délibération des communes
Cote
8 S 125
 Date
1930-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Demande de la société du Refrain d'extension de la...
Résultat n°72

Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation des travaux
Cote
8 S 116
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation...
Résultat n°73

Delle, traité de concession, traversée de lignes de chemins de fer, extension du réseau : autorisation de circulation de courant, avenant au contrat de concession, rapport du subdivisionnaire, rapport de l’ingénieur, arrêtés, certificat d’affichage, registre d’enquête, procès verbal d’enquête, correspondance, concession, procès verbal de reconnaissance, autorisations pour l’exécution des travaux, autorisations de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique
Cote
8 S 162
 Date
1907-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Delle, traité de concession, traversée de lignes de...
Résultat n°74

Ligne Sochaux-Bourogne : autorisation des travaux, plans
Cote
8 S 113
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Sochaux-Bourogne : autorisation des travaux,...
Résultat n°75

Instructions, circulaires
Cote
8 S 87
 Date
1885-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Instructions, circulaires
Résultat n°76

Romagny : autorisation pour l’exécution des travaux, autorisation de circulation de courant
Cote
8 S 192
 Date
1933-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Romagny : autorisation pour l’exécution des travaux,...
Résultat n°77

Ligne de bouclage Chèvremont-Fontenelle : autorisation des travaux
Cote
8 S 115
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne de bouclage Chèvremont-Fontenelle : autorisation...
Résultat n°78

Bourogne, autorisation de traverser le chemin de fer Belfort-Morvillars, branchement basse tension : plans, correspondance, dossier d’exécution, arrêté, autorisation pour l’exécution de projets d’une distribution d’énergie électrique
Cote
8 S 153
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Bourogne, autorisation de traverser le chemin de fer...
Résultat n°79

Ligne de bouclage Suarce-Lepuix : autorisation des travaux
Cote
8 S 114
 Date
1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne de bouclage Suarce-Lepuix : autorisation des...
Résultat n°80

Rapports d'inspection : avis du ministère des Travaux publics 1880-1884, 1933-1934
Cote
8 S 6
 Date
1880-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Gestion des mines
  • Rapports d'inspection : avis du ministère des Travaux...