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227 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Giromagny : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Giromagny : voir Rosemont
  2. Résultat n°2

    Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

    Date

    1811, 1880

    Cote

    8 S 53

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
  3. Résultat n°3

    Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation

    Date

    An XII

    Cote

    8 S 81

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
  4. Résultat n°4

    Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

    Date

    An XIII-1927

    Cote

    8 S 25

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
  5. Résultat n°5

    Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

    Date

    1869, 1936

    Cote

    8 S 80

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
  6. Résultat n°6

    Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)

    Date

    1868, 1878

    Cote

    8 S 45

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
  7. Résultat n°7

    Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale

    Date

    1855, 1862

    Cote

    8 S 50

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
  8. Résultat n°8

    Petit-Croix : voir Lacollonge

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Petit-Croix : voir Lacollonge
  9. Résultat n°9

    Lepuis-Gy : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lepuis-Gy : voir Rosemont
  10. Résultat n°10

    Riervescemont : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Riervescemont : voir Rosemont
  11. Résultat n°11

    Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance

    Date

    1805-1806

    Cote

    8 S 24

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance
  12. Résultat n°12

    Plaintes, réclamations

    Date

    1811-1847

    Cote

    8 S 22

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Plaintes, réclamations
  13. Résultat n°13

    1811-1929

    Date

    1811-1929

    Cote

    8 S 1

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Instructions, circulaires
    • 1811-1929
  14. Résultat n°14

    Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard pour l'alimentation des fourneaux de Belfort et Châtenois, demande de concession des forges d'Audincourt, délimitation des concessions, plans des délimitations

    Date

    1811-1899

    Cote

    8 S 12

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard...
  15. Résultat n°15

    Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires de Lachapelle et Petitefontaine pour occupation de leurs gravières

    Date

    1812

    Cote

    8 S 29

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Généralités
    • Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires...
  16. Résultat n°16

    Personnel : fixation des appointements du gardien des bâtiments

    Date

    1813

    Cote

    8 S 18

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Personnel : fixation des appointements du gardien des...
  17. Résultat n°17

    Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation, inventaire

    Date

    1813-1828

    Cote

    8 S 23

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation,...
  18. Résultat n°18

    Minerais divers

    Date

    1815-1864

    Cote

    8 S 7

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Gestion des mines
    • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
    • Minerais divers
  19. Résultat n°19

    Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande d'exploitation, correspondance

    Date

    1828-1829

    Cote

    8 S 9

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de sel
    • Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande...
  20. Résultat n°20

    Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs Viellard et Antonin

    Date

    1829

    Cote

    8 S 13

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs...
  21. Résultat n°21

    Roppe : demandes de concession, délimitation des concessions, plans des délimitations

    Date

    1830-1862

    Cote

    8 S 16

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Roppe : demandes de concession, délimitation des concessions,...
  22. Résultat n°22

    Eguenigue, carrière à plâtre : autorisation d'exploitation

    Date

    1834

    Cote

    8 S 46

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Eguenigue, carrière à plâtre : autorisation d'exploitation
  23. Résultat n°23

    Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

    Date

    1838

    Cote

    8 S 10

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
  24. Résultat n°24

    Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain communal : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur

    Date

    1844

    Cote

    8 S 15

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain...
  25. Résultat n°25

    Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, plans

    Date

    1847-1862

    Cote

    8 S 92

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux,...
  26. Résultat n°26

    Andelnans : indemnités dues à la commune pour extraction de minerai par les forges de Belfort et d'Audincourt

    Date

    1847

    Cote

    8 S 11

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Andelnans : indemnités dues à la commune pour extraction...
  27. Résultat n°27

    Eguenigue : autorisation d'extraction, rapport de l'ingénieur, correspondance, délibération du conseil municipal

    Date

    1848-1850

    Cote

    8 S 14

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Eguenigue : autorisation d'extraction, rapport de l'ingénieur,...
  28. Résultat n°28

    Auxelles-Bas : autorisation d'extraction de matériaux en forêt communale

    Date

    1851

    Cote

    8 S 30

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Auxelles-Bas : autorisation d'extraction de matériaux...
  29. Résultat n°29

    Faverois : autorisation d'exploitation, baux

    Date

    1853-1896

    Cote

    8 S 47

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Faverois : autorisation d'exploitation, baux
  30. Résultat n°30

    Bretagne, carrière Desprez : indemnité

    Date

    1853

    Cote

    8 S 36

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Bretagne, carrière Desprez : indemnité
  31. Résultat n°31

    Bermont : autorisation d'extraction de matériaux dans la forêt communale

    Date

    1854

    Cote

    8 S 33

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Bermont : autorisation d'extraction de matériaux dans...
  32. Résultat n°32

    Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix

    Date

    1855-1894

    Cote

    8 S 52

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
  33. Résultat n°33

    Florimont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale

    Date

    1861

    Cote

    8 S 49

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Florimont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
  34. Résultat n°34

    Statistiques des carrières en France, liste des carrières en exploitation

    Date

    1861-1897

    Cote

    8 S 28

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Généralités
    • Statistiques des carrières en France, liste des carrières...
  35. Résultat n°35

    Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1862-1866) ; autorisation d'exploitation de la carrière du Mont (1920)

    Date

    1862-1920

    Cote

    8 S 54

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale...
  36. Résultat n°36

    Fêche-l'Eglise : ouverture d'une gravière dans la forêt communale

    Date

    1862

    Cote

    8 S 48

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Fêche-l'Eglise : ouverture d'une gravière dans la forêt...
  37. Résultat n°37

    Demandes de concession de différentes mines dans plusieurs départements par Viellard-Migeon

    Date

    1867-1868

    Cote

    8 S 27

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines extérieures au département
    • Demandes de concession de différentes mines dans plusieurs...
  38. Résultat n°38

    Exploitation d'une gravière sur les terrains communaux

    Date

    1871

    Cote

    8 S 39

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Danjoutin
    • Exploitation d'une gravière sur les terrains communaux
  39. Résultat n°39

    Nomination d'inspecteurs généraux

    Date

    1876-1882

    Cote

    8 S 3

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Personnel
    • Nomination d'inspecteurs généraux
  40. Résultat n°40

    Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation de la gravière

    Date

    1877

    Cote

    8 S 82

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation...