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227 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rougegoutte.

    Cote

    1192 W 31

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Rougegoutte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  2. Résultat n°2

    Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.

    Cote

    1192 W 30

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  3. Résultat n°3

    Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain, Morvillars.

    Cote

    1192 W 29

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  4. Résultat n°4

    Etueffont, Giromagny.

    Cote

    1192 W 28

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Etueffont, Giromagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  5. Résultat n°5

    Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.

    Cote

    1192 W 27

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  6. Résultat n°6

    Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

    Cote

    1192 W 26

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  7. Résultat n°7

    Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Cote

    1192 W 25

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  8. Résultat n°8

    Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.

    Cote

    1192 W 24

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  9. Résultat n°9

    Giromagny, Grandvillars.

    Cote

    1192 W 23

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Giromagny, Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  10. Résultat n°10

    Essert, Faverois.

    Cote

    1192 W 22

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Essert, Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  11. Résultat n°11

    Delle.

    Cote

    1192 W 21

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  12. Résultat n°12

    Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Cote

    1192 W 20

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  13. Résultat n°13

    Châtenois-les-Forges.

    Cote

    1192 W 19

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  14. Résultat n°14

    Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Cote

    1192 W 18

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  15. Résultat n°15

    Andelnans, Beaucourt.

    Cote

    1192 W 17

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Andelnans, Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  16. Résultat n°16

    Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  17. Résultat n°17

    Concours « Equipements sportifs et Environnement ».

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Concours « Equipements sportifs et Environnement ».

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  18. Résultat n°18

    Salon de l’Habitat à Belfort.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Salon de l’Habitat à Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  19. Résultat n°19

    1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    8 S 99

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Statistiques
    • 1937-1939
  20. Résultat n°20

    1934-1936

    Date

    1934-1936

    Cote

    8 S 98

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Statistiques
    • 1934-1936
  21. Résultat n°21

    Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1921-1938

    Cote

    8 S 97

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance
  22. Résultat n°22

    Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de l'éclairage relatif aux allocations familiales : sentence, convention, correspondance, accord relatif au personnel, liste des allocations familiales

    Date

    1936

    Cote

    8 S 96

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Personnel
    • Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de...
  23. Résultat n°23

    Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1928-1938

    Cote

    8 S 95

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Personnel
    • Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance
  24. Résultat n°24

    Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux

    Date

    1907-1940

    Cote

    8 S 94

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
  25. Résultat n°25

    Etats des accidents

    Date

    1896-1916

    Cote

    8 S 93

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Etats des accidents
  26. Résultat n°26

    Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, plans

    Date

    1847-1862

    Cote

    8 S 92

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux,...
  27. Résultat n°27

    Inscription, rapports de contrôle, correspondance

    Date

    1894-1924

    Cote

    8 S 91

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Inscription, rapports de contrôle, correspondance
  28. Résultat n°28

    Inscription des appareils à vapeur : registre

    Date

    1880-1913

    Cote

    8 S 90

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Inscription des appareils à vapeur : registre
  29. Résultat n°29

    Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande d'exploitation, correspondance

    Date

    1828-1829

    Cote

    8 S 9

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de sel
    • Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande...
  30. Résultat n°30

    Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation

    Date

    1896-1898

    Cote

    8 S 89

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation
  31. Résultat n°31

    Appareils à pression de gaz : instructions, circulaires

    Date

    1936

    Cote

    8 S 88

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Appareils à pression de gaz : instructions, circulaires
  32. Résultat n°32

    Instructions, circulaires

    Date

    1885-1934

    Cote

    8 S 87

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Instructions, circulaires
  33. Résultat n°33

    Vézélois : demandes d'autorisation d'extraire des pierres dans la carrière

    Date

    1889-1910

    Cote

    8 S 86

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Vézélois : demandes d'autorisation d'extraire des pierres...
  34. Résultat n°34

    Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation d'une carrière, demande d'indemnité pour dégâts causés

    Date

    1884

    Cote

    8 S 85

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation...
  35. Résultat n°35

    1917

    Date

    1917

    Cote

    8 S 84

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sévenans : carnets d'attachement
    • 1917
  36. Résultat n°36

    1913

    Date

    1913

    Cote

    8 S 83

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sévenans : carnets d'attachement
    • 1913
  37. Résultat n°37

    Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation de la gravière

    Date

    1877

    Cote

    8 S 82

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation...
  38. Résultat n°38

    Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation

    Date

    An XII

    Cote

    8 S 81

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
  39. Résultat n°39

    Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

    Date

    1869, 1936

    Cote

    8 S 80

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
  40. Résultat n°40

    Hydrocarbures

    Date

    1923-1932

    Cote

    8 S 8

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Gestion des mines
    • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
    • Hydrocarbures