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227 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cravanche, Danjoutin, Delle.

Date

-

Cote

1192 W 20

Résultat n°2

Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

Date

1838

Cote

8 S 10

Résultat n°3

1913

Date

1913

Cote

8 S 83

Résultat n°4

Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension du réseau basse tension (1930-1934) et électrification des usines Vermot (1909-1934) : extrait du registre de délibérations, autorisation de circulation de courant, procès verbal, correspondance, rapport de l’ingénieur

Date

1906-1934

Cote

8 S 155

Résultat n°5

Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix

Date

1855-1894

Cote

8 S 52

Résultat n°6

1918

Date

1918

Cote

8 S 44

Résultat n°7

Charmois : vote de crédits pour ouverture d'une gravière

Date

1879

Cote

8 S 37

Résultat n°8

Rapports hebdomadaires

Date

1918-1922

Cote

8 S 75

Résultat n°9

Réchésy, modification de ligne : autorisation de circulation de courant

Date

1936

Cote

8 S 190

Résultat n°10

Beaucourt, électrification de la carrière : procès verbal de reconnaissance, autorisation de circulation de courant

Date

1924

Cote

8 S 147

Résultat n°11

Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

Date

(s.d.)

Cote

1192 W 10

Résultat n°12

Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation de la gravière

Date

1877

Cote

8 S 82

Résultat n°13

Demande de la société du Refrain d'extension de la concession d'Etat : correspondance, délibération des communes

Date

1930-1934

Cote

8 S 125

Résultat n°14

Occupations temporaires de terrains

Date

1924-1926

Cote

8 S 74

Résultat n°15

Hydrocarbures

Date

1923-1932

Cote

8 S 8

Résultat n°16

Dossier de faillite : correspondance, rapport de l’ingénieur, extrait du registre de délibérations, arrêté, concessions, notes, avis du Préfet

Date

1938

Cote

8 S 21

Résultat n°17

Valdoie, concession, autorisation de traverser le chemin de fer, extension du réseau, lignes particulières : cahier des charges, autorisation de travaux, procès verbaux, rapports, extraits de registre de délibérations, correspondance, convention, arrêté, enquête, plans, profil, projet d’établissement

Date

1924-1938

Cote

8 S 200

Résultat n°18

Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation des travaux

Date

1934

Cote

8 S 116

Résultat n°19

Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses

Date

1924, 1937

Cote

8 S 135

Résultat n°20

Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château : questionnaires, enquêtes, résultats.

Date

(s.d.)

Cote

1192 W 1-7

Résultat n°21

Delle.

Date

-

Cote

1192 W 21

Résultat n°22

Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance

Date

1939

Cote

8 S 26

Résultat n°23

Eguenigue, concession communale : rapport du subdivisionnaire, extraits de registre de délibérations, arrêté, rapport de l’ingénieur

Date

1925

Cote

8 S 165

Résultat n°24

Utilisation des mines : correspondance, pétition, rapport de l’ingénieur, plans

Date

1913

Cote

8 S 40

Résultat n°25

1918

Date

1918

Cote

8 S 41

Résultat n°26

Giromagny : voir Rosemont

Date

-

Cote

-

Résultat n°27

Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

Date

-

Cote

1192 W 18

Résultat n°28

Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, plans

Date

1847-1862

Cote

8 S 92

Résultat n°29

Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

Date

-

Cote

1192 W 26

Résultat n°30

1920

Date

1920

Cote

8 S 56

Résultat n°31

Minerais divers

Date

1815-1864

Cote

8 S 7

Résultat n°32

Lacollonge : correspondance, rapport de l’ingénieur, convention avec la société des établissements Electro-industriels Rabut

Date

1926

Cote

8 S 179

Résultat n°33

Etueffont, Giromagny.

Date

-

Cote

1192 W 28

Résultat n°34

Faverois : autorisation d'exploitation, baux

Date

1853-1896

Cote

8 S 47

Résultat n°35

Plaintes, réclamations

Date

1811-1847

Cote

8 S 22

Résultat n°36

Delle, traité de concession, traversée de lignes de chemins de fer, extension du réseau : autorisation de circulation de courant, avenant au contrat de concession, rapport du subdivisionnaire, rapport de l’ingénieur, arrêtés, certificat d’affichage, registre d’enquête, procès verbal d’enquête, correspondance, concession, procès verbal de reconnaissance, autorisations pour l’exécution des travaux, autorisations de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique

Date

1907-1934

Cote

8 S 162

Résultat n°37

Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.

Date

-

Cote

1192 W 24

Résultat n°38

Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain communal : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur

Date

1844

Cote

8 S 15

Résultat n°39

Grandvillars, traversée des lignes de chemin de fer et autres lignes électriques, extension du réseau : arrêté, avis de l’ingénieur, demande de renseignements, correspondance, plans, état des renseignements, autorisation d’exécution de projets d’une distribution d’énergie électrique

Date

1922-1931

Cote

8 S 175

Résultat n°40

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

Date

1811, 1880

Cote

8 S 53

Résultat n°41

Bessoncourt, autorisation d'un réseau basse tension : correspondance, procès verbaux de reconnaissance, autorisations de circulation de courant

Date

1922

Cote

8 S 150

Résultat n°42

Carnet d'attachement

Date

1917-1918

Cote

8 S 34

Résultat n°43

Inscription des appareils à vapeur : registre

Date

1880-1913

Cote

8 S 90

Résultat n°44

Boron, concession et traité pour l'éclairage : extrait de registre de délibération

Date

1906

Cote

8 S 151

Résultat n°45

Etats des accidents

Date

1896-1916

Cote

8 S 93

Résultat n°46

Etats des matériaux fournis

Date

1917-1918

Cote

8 S 35

Résultat n°47

Trétudans, extension du réseau : autorisation de circulation de courant, correspondance, procès verbal de reconnaissance

Date

1925-1931

Cote

8 S 199

Résultat n°48

Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer, cahier des charges, conventions, avenants, procès verbaux, autorisations de circulation de courant, autorisations de travaux, arrêtés, notes, plans, état des renseignements, profil, projet, conférence, correspondance

Date

1910-1936

Cote

8 S 148

Résultat n°49

Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation

Date

An XII

Cote

8 S 81

Résultat n°50

Ligne Sochaux-Bourogne : autorisation des travaux, plans

Date

1934

Cote

8 S 113

Résultat n°51

Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement des servitudes, plans, correspondance

Date

1940

Cote

8 S 117

Résultat n°52

Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.

Date

-

Cote

1192 W 30

Résultat n°53

Auxelles-Bas : autorisation d'extraction de matériaux en forêt communale

Date

1851

Cote

8 S 30

Résultat n°54

Personnel : fixation des appointements du gardien des bâtiments

Date

1813

Cote

8 S 18

Résultat n°55

Dorans, autorisation de travaux : autorisation de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique

Date

1936-1937

Cote

8 S 164

Résultat n°56

VIIe Plan : programmation.

Date

1984 - 1987

Cote

1192 W 11-16

Résultat n°57

Reppe, traité avec la société anonyme Rabut (1925), déplacement de ligne : autorisation de circulation de courant, extrait du registre de délibérations

Date

1935

Cote

8 S 191

Résultat n°58

1917-1918

Date

1917-1918

Cote

8 S 43

Résultat n°59

Andelnans, extension du réseau basse tension (1925-1926) et raccordement du poste extérieur à la ligne 15 kW Danjoutin-Andelnans : procès verbal de reconnaissance, arrêté, autorisation de circulation de courant, correspondance

Date

1936

Cote

8 S 141

Résultat n°60

Saint-Germain, redevance à payer par la société des Houillères : rapport de l’ingénieur, correspondance

Date

1912

Cote

8 S 196

Résultat n°61

Eguenigue : autorisation d'extraction, rapport de l'ingénieur, correspondance, délibération du conseil municipal

Date

1848-1850

Cote

8 S 14

Résultat n°62

Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1862-1866) ; autorisation d'exploitation de la carrière du Mont (1920)

Date

1862-1920

Cote

8 S 54

Résultat n°63

Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires de Lachapelle et Petitefontaine pour occupation de leurs gravières

Date

1812

Cote

8 S 29

Résultat n°64

Ligne Saint-Germain-Lachapelle-sous-Rougemont : autorisation des travaux

Date

1912-1914

Cote

8 S 104

Résultat n°65

Ligne Belfort-Delle-frontière suisse : autorisation d'exécuter les travaux, plans, rapports de l'ingénieur, observations des chemins de fer Paris Lyon Méditerranée (P.L.M.)

Date

1910-1911

Cote

8 S 101

Résultat n°66

Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

Date

An XIII-1927

Cote

8 S 25

Résultat n°67

Grosne : ouverture d'une gravière dans des terrains communaux, plans

Date

1884

Cote

8 S 51

Résultat n°68

Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation d'une carrière, demande d'indemnité pour dégâts causés

Date

1884

Cote

8 S 85

Résultat n°69

Economies d’énergie.

Date

(s.d.)

Cote

1192 W 8-10

Résultat n°70

Ligne Belfort-Réchésy : autorisation de travaux, plans, correspondance, rapports de l'ingénieur P.L.M.

Date

1921-1936

Cote

8 S 109

Résultat n°71

Sévenans, autorisation de traverser la ligne de chemin de fer Belfort-Suisse : arrêté, projet d’établissement, plans

Date

1921

Cote

8 S 197

Résultat n°72

Affaires diverses, classement des marchandises

Date

1917-1919

Cote

8 S 77

Résultat n°73

Bavilliers, prolongement du réseau (1922) et déplacement des lignes (1936) : correspondance, autorisation de circulation de courant, procès verbaux de reconnaissance

Date

1922-1936

Cote

8 S 146

Résultat n°74

Nomination d'inspecteurs généraux

Date

1876-1882

Cote

8 S 3

Résultat n°75

Concession par l'Etat à la société des Houillères de Ronchamp d'une distribution d'énergie électrique aux services publics dans les communes de Roppe et Vétrigne : demande, rapport de l'ingénieur, enquête, carte, autorisation

Date

1928

Cote

8 S 132

Résultat n°76

Ligne Kemps-Troyes : cahier des charges, plans, rapports de l'ingénieur, correspondance

Date

1931-1937

Cote

8 S 100

Résultat n°77

Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires diverses.

Date

(s.d.)

Cote

1192 W 32-34

Résultat n°78

Essert, extension du réseau : cahier des charges, rapports du subdivisionnaire, procès verbal de réception, avenant au cahier des charges, traité de gré à gré, autorisations de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique, autorisation pour l’exécution des travaux

Date

1923-1937

Cote

8 S 167

Résultat n°79

Voirie routière (1921)

Date

1921

Cote

8 S 67

Résultat n°80

1919

Date

1919

Cote

8 S 55