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227 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  2. Résultat n°2

    Concours « Equipements sportifs et Environnement ».

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Concours « Equipements sportifs et Environnement ».

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  3. Résultat n°3

    Salon de l’Habitat à Belfort.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Salon de l’Habitat à Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  4. Résultat n°4

    Andelnans, Beaucourt.

    Cote

    1192 W 17

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Andelnans, Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  5. Résultat n°5

    Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Cote

    1192 W 18

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  6. Résultat n°6

    Châtenois-les-Forges.

    Cote

    1192 W 19

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  7. Résultat n°7

    Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Cote

    1192 W 20

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  8. Résultat n°8

    Delle.

    Cote

    1192 W 21

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  9. Résultat n°9

    Essert, Faverois.

    Cote

    1192 W 22

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Essert, Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  10. Résultat n°10

    Giromagny, Grandvillars.

    Cote

    1192 W 23

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Giromagny, Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  11. Résultat n°11

    Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.

    Cote

    1192 W 24

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  12. Résultat n°12

    Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Cote

    1192 W 25

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  13. Résultat n°13

    Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

    Cote

    1192 W 26

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  14. Résultat n°14

    Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.

    Cote

    1192 W 27

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  15. Résultat n°15

    Etueffont, Giromagny.

    Cote

    1192 W 28

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Etueffont, Giromagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  16. Résultat n°16

    Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain, Morvillars.

    Cote

    1192 W 29

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  17. Résultat n°17

    Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.

    Cote

    1192 W 30

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  18. Résultat n°18

    Rougegoutte.

    Cote

    1192 W 31

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Rougegoutte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  19. Résultat n°19

    Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château : questionnaires, enquêtes, résultats.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 1-7

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  20. Résultat n°20

    VIIe Plan : programmation.

    Date

    1984 - 1987

    Cote

    1192 W 11-16

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • VIIe Plan : programmation.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  21. Résultat n°21

    Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires diverses.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 32-34

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  22. Résultat n°22

    Economies d’énergie.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 8-10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  23. Résultat n°23

    1811-1929

    Date

    1811-1929

    Cote

    8 S 1

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Instructions, circulaires
    • 1811-1929
  24. Résultat n°24

    Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

    Date

    1838

    Cote

    8 S 10

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
  25. Résultat n°25

    Ligne Kemps-Troyes : cahier des charges, plans, rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1931-1937

    Cote

    8 S 100

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Kemps-Troyes : cahier des charges, plans, rapports...
  26. Résultat n°26

    Ligne Belfort-Delle-frontière suisse : autorisation d'exécuter les travaux, plans, rapports de l'ingénieur, observations des chemins de fer Paris Lyon Méditerranée (P.L.M.)

    Date

    1910-1911

    Cote

    8 S 101

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Belfort-Delle-frontière suisse : autorisation...
  27. Résultat n°27

    Ligne Giromagny-Saint-Germain : autorisation d'exécuter les travaux, correspondance

    Date

    1910

    Cote

    8 S 102

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Giromagny-Saint-Germain : autorisation d'exécuter...
  28. Résultat n°28

    Ligne à 9000 volts entre Delle et Faverois (traversée aérienne des chemins de fer de Montbéliard à Delle) : plans, profils, correspondance, autorisation, observation de la compagnie des chemins de fer

    Date

    1911

    Cote

    8 S 103

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne à 9000 volts entre Delle et Faverois (traversée...
  29. Résultat n°29

    Ligne Saint-Germain-Lachapelle-sous-Rougemont : autorisation des travaux

    Date

    1912-1914

    Cote

    8 S 104

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Saint-Germain-Lachapelle-sous-Rougemont : autorisation...
  30. Résultat n°30

    Dérivations de Delle, Beaucourt et Châtenois : autorisation de circulation de courant

    Date

    1920

    Cote

    8 S 105

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Dérivations de Delle, Beaucourt et Châtenois : autorisation...
  31. Résultat n°31

    Ligne Abbevillers-Saint-Dizier : autorisation des travaux, procès verbal de reconnaissance

    Date

    1921

    Cote

    8 S 106

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Abbevillers-Saint-Dizier : autorisation des travaux,...
  32. Résultat n°32

    Ligne Grandvillars-Bourogne : observation de la compagnie P.L.M., rapport de l'ingénieur, correspondance, plans

    Date

    1921-1928

    Cote

    8 S 107

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Grandvillars-Bourogne : observation de la compagnie...
  33. Résultat n°33

    Ligne Fesches-le-Châtel-Bourogne : autorisation de travaux

    Date

    1921

    Cote

    8 S 108

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Fesches-le-Châtel-Bourogne : autorisation de...
  34. Résultat n°34

    Ligne Belfort-Réchésy : autorisation de travaux, plans, correspondance, rapports de l'ingénieur P.L.M.

    Date

    1921-1936

    Cote

    8 S 109

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Belfort-Réchésy : autorisation de travaux, plans,...
  35. Résultat n°35

    Andelnans : indemnités dues à la commune pour extraction de minerai par les forges de Belfort et d'Audincourt

    Date

    1847

    Cote

    8 S 11

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Andelnans : indemnités dues à la commune pour extraction...
  36. Résultat n°36

    Lignes Faverois-Réchésy, Florimont-Courcelles : autorisation de travaux

    Date

    1925

    Cote

    8 S 110

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Lignes Faverois-Réchésy, Florimont-Courcelles : autorisation...
  37. Résultat n°37

    Ligne Valdoie-Giromagny : autorisation des travaux

    Date

    1933

    Cote

    8 S 111

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Valdoie-Giromagny : autorisation des travaux
  38. Résultat n°38

    Ligne Ronchamp-Lachapelle : plans, rapports, correspondance, délibération du conseil municipal, plainte d'un particulier

    Date

    1934-1935

    Cote

    8 S 112

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Ronchamp-Lachapelle : plans, rapports, correspondance,...
  39. Résultat n°39

    Ligne Sochaux-Bourogne : autorisation des travaux, plans

    Date

    1934

    Cote

    8 S 113

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Sochaux-Bourogne : autorisation des travaux,...
  40. Résultat n°40

    Ligne de bouclage Suarce-Lepuix : autorisation des travaux

    Date

    1934

    Cote

    8 S 114

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne de bouclage Suarce-Lepuix : autorisation des...
  41. Résultat n°41

    Ligne de bouclage Chèvremont-Fontenelle : autorisation des travaux

    Date

    1934

    Cote

    8 S 115

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne de bouclage Chèvremont-Fontenelle : autorisation...
  42. Résultat n°42

    Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation des travaux

    Date

    1934

    Cote

    8 S 116

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation...
  43. Résultat n°43

    Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement des servitudes, plans, correspondance

    Date

    1940

    Cote

    8 S 117

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement...
  44. Résultat n°44

    Etablissement de la ligne de transport d'énergie de la société des Houillères de Ronchamp à la traversée du chemin d'intérêt commun n° 25 à Delle : permission de voirie

    Date

    1920

    Cote

    8 S 118

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Etablissement de la ligne de transport d'énergie de...
  45. Résultat n°45

    Traversée de la ligne Delle-Pouxeux par une ligne à 75 000 volts de la Société des forces motrices des forges et visseries de Saint-Hyppolyte : arrêté préfectoral

    Date

    1927

    Cote

    8 S 119

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Traversée de la ligne Delle-Pouxeux par une ligne à...
  46. Résultat n°46

    Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard pour l'alimentation des fourneaux de Belfort et Châtenois, demande de concession des forges d'Audincourt, délimitation des concessions, plans des délimitations

    Date

    1811-1899

    Cote

    8 S 12

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard...
  47. Résultat n°47

    Traversée par la ligne de la société des Houillères de Ronchamp des chemins de fer de Paris à Belfort : arrêté préfectoral

    Date

    1926

    Cote

    8 S 120

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Traversée par la ligne de la société des Houillères...
  48. Résultat n°48

    Demande de concession par la société des Houillères de Ronchamp pour la ligne Cravanche-Essert : demande, correspondance, autorisation

    Date

    1907-1909

    Cote

    8 S 121

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Demande de concession par la société des Houillères...
  49. Résultat n°49

    Concession d'Etat d'un réseau à haute tension à 5000 volts pour distribution d'énergie aux services publics et aux établissements Electro-industriels Rabut de Vesoul : dossier, communes d'Angeot, Bethonvilliers, Chèvremont, Cunelières, Eguenigue, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Menoncourt, Petit-Croix, Phaffans, Reppe, Vauthiermont

    Date

    1925-1926

    Cote

    8 S 122

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Concession d'Etat d'un réseau à haute tension à 5000...
  50. Résultat n°50

    Ligne Liebvillers-Bourogne : demande de concession de la société des Forges et visseries de Saint-Hyppolyte : enquête, rapport ministériel

    Date

    1926

    Cote

    8 S 123

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Ligne Liebvillers-Bourogne : demande de concession...
  51. Résultat n°51

    Concession d'Etat de la ligne Cravanche-Belfort à la société des Houillères de Ronchamp : plans, cahier des charges, délibération du conseil municipal

    Date

    1927-1928

    Cote

    8 S 124

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Concession d'Etat de la ligne Cravanche-Belfort à la...
  52. Résultat n°52

    Demande de la société du Refrain d'extension de la concession d'Etat : correspondance, délibération des communes

    Date

    1930-1934

    Cote

    8 S 125

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Demande de la société du Refrain d'extension de la...
  53. Résultat n°53

    Concession par l'état aux Houillères de Ronchamp d'énergie électrique aux services publics sur les cinq départements, Territoire de Belfort, Haute-Saône, Vosges, Haute-Marne, Doubs : plans, rapports de l'ingénieur, arrêté préfectoral

    Date

    1933

    Cote

    8 S 126

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Concession par l'état aux Houillères de Ronchamp d'énergie...
  54. Résultat n°54

    Révision des concessions de distribution d'énergie électrique par suite de l'application des décrets-loi du 16 juillet 1935 : délibérations des conseils municipaux, correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1934-1939

    Cote

    8 S 127

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Révision des concessions de distribution d'énergie...
  55. Résultat n°55

    Concession d'Etat aux Houillères de Ronchamp : délimitation, convention

    Date

    1938

    Cote

    8 S 128

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Concession d'Etat aux Houillères de Ronchamp : délimitation,...
  56. Résultat n°56

    Ligne à 5000 volts de Giromagny à Vescemont : demande de concession d'Etat par la société Ardouin et Cie : rapports des ingénieurs, plans, cahier des charges, délibérations des conseils municipaux

    Date

    1924-1925

    Cote

    8 S 129

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Ligne à 5000 volts de Giromagny à Vescemont : demande...
  57. Résultat n°57

    Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs Viellard et Antonin

    Date

    1829

    Cote

    8 S 13

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs...
  58. Résultat n°58

    Ligne à haute tension 9000 volts de Faverois à Réchésy, demande de concession par la commune : enquête, rapport de l'ingénieur, délibérations des conseils municipaux, plans

    Date

    1925

    Cote

    8 S 130

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Ligne à haute tension 9000 volts de Faverois à Réchésy,...
  59. Résultat n°59

    Ligne haute tension 9000 volts de Châtenois à Trétudans : demande de concession par la Société des forces motrices du Refrain : délibérations des conseils municipaux, rapports de l'ingénieur, projet d'arrêté préfectoral, plans

    Date

    1924-1926

    Cote

    8 S 131

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Ligne haute tension 9000 volts de Châtenois à Trétudans...
  60. Résultat n°60

    Concession par l'Etat à la société des Houillères de Ronchamp d'une distribution d'énergie électrique aux services publics dans les communes de Roppe et Vétrigne : demande, rapport de l'ingénieur, enquête, carte, autorisation

    Date

    1928

    Cote

    8 S 132

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Concession par l'Etat à la société des Houillères de...
  61. Résultat n°61

    Demande d'incorporation par la Société des forces motrices de Saint-Hyppolyte d'une ligne de transport d'énergie d'Arbouans à Bourogne dans la concession de l'Etat : rapport de l'ingénieur, plans, enquête d'utilité publique, délibération du conseil municipal

    Date

    1924-1933

    Cote

    8 S 133

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Demande d'incorporation par la Société des forces motrices...
  62. Résultat n°62

    Ligne Andelnans-Morvillars-Etupes : demande de concession d'Etat, délibération des conseils municipaux, plan, correspondance, cahier des charges, arrêté préfectoral

    Date

    1935-1938

    Cote

    8 S 134

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Ligne Andelnans-Morvillars-Etupes : demande de concession...
  63. Résultat n°63

    Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses

    Date

    1924, 1937

    Cote

    8 S 135

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Syndicats d'électrification, adhésion des communes...
  64. Résultat n°64

    Communes pas encore électrifiées, participation du département : rapports de l'ingénieur, plans, correspondance, états de renseignements, devis, extraits de registre de délibérations, rapports, motion du Conseil général

    Date

    1932

    Cote

    8 S 136

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Communes pas encore électrifiées, participation du...
  65. Résultat n°65

    Tarifications : correspondance, projets de tarifs, rapport de l’ingénieur

    Date

    1934-1937

    Cote

    8 S 137

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Tarifications : correspondance, projets de tarifs,...
  66. Résultat n°66

    1939

    Date

    1939

    Cote

    8 S 138

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Contrôle des réseaux communaux de distribution d'énergie...
    • 1939
  67. Résultat n°67

    1939

    Date

    1939

    Cote

    8 S 139

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Contrôle des réseaux communaux de distribution d'énergie...
    • 1939
  68. Résultat n°68

    Eguenigue : autorisation d'extraction, rapport de l'ingénieur, correspondance, délibération du conseil municipal

    Date

    1848-1850

    Cote

    8 S 14

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Eguenigue : autorisation d'extraction, rapport de l'ingénieur,...
  69. Résultat n°69

    Branchement 9000 volts des communes de Novillard-Thiancourt-Villars-le- Sec : autorisation de circulation de courant, arrêtés, rapports de l'ingénieur, plans, cahier des charges, extraits de registre de délibérations, mémoire, registre d’enquête, procès verbal d’enquête

    Date

    1928

    Cote

    8 S 140

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Branchement 9000 volts des communes de Novillard-Thiancourt-Villars-le-...
  70. Résultat n°70

    Andelnans, extension du réseau basse tension (1925-1926) et raccordement du poste extérieur à la ligne 15 kW Danjoutin-Andelnans : procès verbal de reconnaissance, arrêté, autorisation de circulation de courant, correspondance

    Date

    1936

    Cote

    8 S 141

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Andelnans, extension du réseau basse tension (1925-1926)...
  71. Résultat n°71

    Angeot, établissement d'une ligne privée Schuster (1926) et réseau de distribution basse tension (1927) : procès verbaux de reconnaissance, autorisation de circulation de courant, correspondance, rapport de l’ingénieur

    Date

    1926-1927

    Cote

    8 S 142

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Angeot, établissement d'une ligne privée Schuster (1926)...
  72. Résultat n°72

    Anjoutey, réseau secondaire : autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique, procès verbal de reconnaissance, correspondance, procès verbal de réception

    Date

    1921

    Cote

    8 S 143

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Anjoutey, réseau secondaire : autorisation pour l’exécution...
  73. Résultat n°73

    Auxelles-Bas, éclairage électrique (1906-1910), ligne particulière des tissages (1926-1927) : rapport de l’agent-voyer, extraits de registre de délibérations, rapports de l’ingénieur, état de recouvrement de sommes, correspondance, traité pour l’éclairage électrique, procès verbal de reconnaissance, autorisation de circulation de courant, autorisation d’établissement de ligne

    Date

    1906-1927

    Cote

    8 S 144

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Auxelles-Bas, éclairage électrique (1906-1910), ligne...
  74. Résultat n°74

    Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort par une canalisation aérienne : arrêté

    Date

    1926

    Cote

    8 S 145

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort...
  75. Résultat n°75

    Bavilliers, prolongement du réseau (1922) et déplacement des lignes (1936) : correspondance, autorisation de circulation de courant, procès verbaux de reconnaissance

    Date

    1922-1936

    Cote

    8 S 146

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Bavilliers, prolongement du réseau (1922) et déplacement...
  76. Résultat n°76

    Beaucourt, électrification de la carrière : procès verbal de reconnaissance, autorisation de circulation de courant

    Date

    1924

    Cote

    8 S 147

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Beaucourt, électrification de la carrière : procès...
  77. Résultat n°77

    Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer, cahier des charges, conventions, avenants, procès verbaux, autorisations de circulation de courant, autorisations de travaux, arrêtés, notes, plans, état des renseignements, profil, projet, conférence, correspondance

    Date

    1910-1936

    Cote

    8 S 148

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Belfort, électrification d'établissements privés et...
  78. Résultat n°78

    Bermont, ligne particulière entre le moulin Courtot et la maison d'habitation : procès verbal de réception, correspondance, autorisation de circulation de courant

    Date

    1922

    Cote

    8 S 149

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Bermont, ligne particulière entre le moulin Courtot...
  79. Résultat n°79

    Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain communal : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur

    Date

    1844

    Cote

    8 S 15

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain...
  80. Résultat n°80

    Bessoncourt, autorisation d'un réseau basse tension : correspondance, procès verbaux de reconnaissance, autorisations de circulation de courant

    Date

    1922

    Cote

    8 S 150

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Bessoncourt, autorisation d'un réseau basse tension :...