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227 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Giromagny : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Giromagny : voir Rosemont
  2. Résultat n°2

    Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

    Date

    1811, 1880

    Cote

    8 S 53

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
  3. Résultat n°3

    Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation

    Date

    An XII

    Cote

    8 S 81

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
  4. Résultat n°4

    Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

    Date

    An XIII-1927

    Cote

    8 S 25

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
  5. Résultat n°5

    Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

    Date

    1869, 1936

    Cote

    8 S 80

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
  6. Résultat n°6

    Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)

    Date

    1868, 1878

    Cote

    8 S 45

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
  7. Résultat n°7

    Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale

    Date

    1855, 1862

    Cote

    8 S 50

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
  8. Résultat n°8

    Petit-Croix : voir Lacollonge

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Petit-Croix : voir Lacollonge
  9. Résultat n°9

    Lepuis-Gy : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lepuis-Gy : voir Rosemont
  10. Résultat n°10

    Riervescemont : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Riervescemont : voir Rosemont
  11. Résultat n°11

    Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance

    Date

    1805-1806

    Cote

    8 S 24

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Erection d'un monument à la gloire de Napoléon : correspondance
  12. Résultat n°12

    Plaintes, réclamations

    Date

    1811-1847

    Cote

    8 S 22

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Plaintes, réclamations
  13. Résultat n°13

    1811-1929

    Date

    1811-1929

    Cote

    8 S 1

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Instructions, circulaires
    • 1811-1929
  14. Résultat n°14

    Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard pour l'alimentation des fourneaux de Belfort et Châtenois, demande de concession des forges d'Audincourt, délimitation des concessions, plans des délimitations

    Date

    1811-1899

    Cote

    8 S 12

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Châtenois : délimitation, demande de concession Viellard...
  15. Résultat n°15

    Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires de Lachapelle et Petitefontaine pour occupation de leurs gravières

    Date

    1812

    Cote

    8 S 29

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Généralités
    • Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires...
  16. Résultat n°16

    Personnel : fixation des appointements du gardien des bâtiments

    Date

    1813

    Cote

    8 S 18

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Personnel : fixation des appointements du gardien des...
  17. Résultat n°17

    Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation, inventaire

    Date

    1813-1828

    Cote

    8 S 23

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Bâtiments, réparations : correspondance, état de situation,...
  18. Résultat n°18

    Minerais divers

    Date

    1815-1864

    Cote

    8 S 7

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Gestion des mines
    • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
    • Minerais divers
  19. Résultat n°19

    Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande d'exploitation, correspondance

    Date

    1828-1829

    Cote

    8 S 9

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de sel
    • Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande...
  20. Résultat n°20

    Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs Viellard et Antonin

    Date

    1829

    Cote

    8 S 13

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Chèvremont : baux des terrains communaux à Messieurs...