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227 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Cote

    1192 W 20

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  2. Résultat n°2

    Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  3. Résultat n°3

    Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château : questionnaires, enquêtes, résultats.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 1-7

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  4. Résultat n°4

    Delle.

    Cote

    1192 W 21

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  5. Résultat n°5

    Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Cote

    1192 W 18

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  6. Résultat n°6

    Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

    Cote

    1192 W 26

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  7. Résultat n°7

    Etueffont, Giromagny.

    Cote

    1192 W 28

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Etueffont, Giromagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  8. Résultat n°8

    Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.

    Cote

    1192 W 24

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  9. Résultat n°9

    Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.

    Cote

    1192 W 30

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  10. Résultat n°10

    VIIe Plan : programmation.

    Date

    1984 - 1987

    Cote

    1192 W 11-16

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • VIIe Plan : programmation.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  11. Résultat n°11

    Economies d’énergie.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 8-10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  12. Résultat n°12

    Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires diverses.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 32-34

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  13. Résultat n°13

    Essert, Faverois.

    Cote

    1192 W 22

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Essert, Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  14. Résultat n°14

    Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Cote

    1192 W 25

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Méziré, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  15. Résultat n°15

    Châtenois-les-Forges.

    Cote

    1192 W 19

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  16. Résultat n°16

    Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.

    Cote

    1192 W 27

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Boron, Brebotte, Courtelevant, Danjoutin, Denney, Lagrange.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  17. Résultat n°17

    Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain, Morvillars.

    Cote

    1192 W 29

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Lachapelle-sous-Rougemont, Montreux-Château, Lebetain,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  18. Résultat n°18

    Andelnans, Beaucourt.

    Cote

    1192 W 17

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Andelnans, Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  19. Résultat n°19

    Giromagny, Grandvillars.

    Cote

    1192 W 23

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Giromagny, Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  20. Résultat n°20

    Concours « Equipements sportifs et Environnement ».

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Concours « Equipements sportifs et Environnement ».

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  21. Résultat n°21

    Salon de l’Habitat à Belfort.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Salon de l’Habitat à Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  22. Résultat n°22

    Rougegoutte.

    Cote

    1192 W 31

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Rougegoutte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  23. Résultat n°23

    Giromagny : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Giromagny : voir Rosemont
  24. Résultat n°24

    Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

    Date

    1811, 1880

    Cote

    8 S 53

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
  25. Résultat n°25

    Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement des servitudes, plans, correspondance

    Date

    1940

    Cote

    8 S 117

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement...
  26. Résultat n°26

    Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

    Date

    An XIII-1927

    Cote

    8 S 25

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
  27. Résultat n°27

    Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)

    Date

    1869, 1936

    Cote

    8 S 80

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
  28. Résultat n°28

    Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)

    Date

    1868, 1878

    Cote

    8 S 45

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
  29. Résultat n°29

    Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale

    Date

    1855, 1862

    Cote

    8 S 50

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
  30. Résultat n°30

    Petit-Croix : voir Lacollonge

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Petit-Croix : voir Lacollonge
  31. Résultat n°31

    Lepuis-Gy : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lepuis-Gy : voir Rosemont
  32. Résultat n°32

    Riervescemont : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Riervescemont : voir Rosemont
  33. Résultat n°33

    Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux

    Date

    1907-1940

    Cote

    8 S 94

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
  34. Résultat n°34

    Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses

    Date

    1924, 1937

    Cote

    8 S 135

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Syndicats d'électrification, adhésion des communes...
  35. Résultat n°35

    Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance

    Date

    1939

    Cote

    8 S 26

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance
  36. Résultat n°36

    1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    8 S 99

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Statistiques
    • 1937-1939
  37. Résultat n°37

    Révision des concessions de distribution d'énergie électrique par suite de l'application des décrets-loi du 16 juillet 1935 : délibérations des conseils municipaux, correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1934-1939

    Cote

    8 S 127

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Révision des concessions de distribution d'énergie...
  38. Résultat n°38

    1930-1939

    Date

    1930-1939

    Cote

    8 S 2

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Instructions, circulaires
    • 1930-1939
  39. Résultat n°39

    Suarce : projet de convention (1906), autorisation de travaux (1931), rapports, traité de l’éclairage électrique

    Date

    1906, 1931

    Cote

    8 S 198

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Suarce : projet de convention (1906), autorisation...
  40. Résultat n°40

    1939

    Date

    1939

    Cote

    8 S 138

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Contrôle des réseaux communaux de distribution d'énergie...
    • 1939
  41. Résultat n°41

    1939

    Date

    1939

    Cote

    8 S 139

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Contrôle des réseaux communaux de distribution d'énergie...
    • 1939
  42. Résultat n°42

    Dossier de faillite : correspondance, rapport de l’ingénieur, extrait du registre de délibérations, arrêté, concessions, notes, avis du Préfet

    Date

    1938

    Cote

    8 S 21

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Faillites des concessionnaires
    • Dossier de faillite : correspondance, rapport de l’ingénieur,...
  43. Résultat n°43

    Valdoie, concession, autorisation de traverser le chemin de fer, extension du réseau, lignes particulières : cahier des charges, autorisation de travaux, procès verbaux, rapports, extraits de registre de délibérations, correspondance, convention, arrêté, enquête, plans, profil, projet d’établissement

    Date

    1924-1938

    Cote

    8 S 200

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Valdoie, concession, autorisation de traverser le chemin...
  44. Résultat n°44

    Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1928-1938

    Cote

    8 S 95

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Personnel
    • Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance
  45. Résultat n°45

    Ligne Andelnans-Morvillars-Etupes : demande de concession d'Etat, délibération des conseils municipaux, plan, correspondance, cahier des charges, arrêté préfectoral

    Date

    1935-1938

    Cote

    8 S 134

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Ligne Andelnans-Morvillars-Etupes : demande de concession...
  46. Résultat n°46

    Concession d'Etat aux Houillères de Ronchamp : délimitation, convention

    Date

    1938

    Cote

    8 S 128

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Concession d'Etat aux Houillères de Ronchamp : délimitation,...
  47. Résultat n°47

    Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1921-1938

    Cote

    8 S 97

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance
  48. Résultat n°48

    Dorans, autorisation de travaux : autorisation de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique

    Date

    1936-1937

    Cote

    8 S 164

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Dorans, autorisation de travaux : autorisation de circulation...
  49. Résultat n°49

    Ligne Kemps-Troyes : cahier des charges, plans, rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1931-1937

    Cote

    8 S 100

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Kemps-Troyes : cahier des charges, plans, rapports...
  50. Résultat n°50

    Essert, extension du réseau : cahier des charges, rapports du subdivisionnaire, procès verbal de réception, avenant au cahier des charges, traité de gré à gré, autorisations de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique, autorisation pour l’exécution des travaux

    Date

    1923-1937

    Cote

    8 S 167

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Essert, extension du réseau : cahier des charges, rapports...
  51. Résultat n°51

    Pérouse, extension du réseau : autorisation de circulation de courant, autorisation d’exécution de projets d’une distribution d’énergie électrique

    Date

    1931-1937

    Cote

    8 S 187

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Pérouse, extension du réseau : autorisation de circulation...
  52. Résultat n°52

    Denney, autorisation d'agrandissement du réseau : autorisation de circulation de courant

    Date

    1937

    Cote

    8 S 163

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Denney, autorisation d'agrandissement du réseau : autorisation...
  53. Résultat n°53

    Tarifications : correspondance, projets de tarifs, rapport de l’ingénieur

    Date

    1934-1937

    Cote

    8 S 137

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Tarifications : correspondance, projets de tarifs,...
  54. Résultat n°54

    Botans, alimentation du réseau communal : autorisations pour l’exécution de projets d’une distribution d’énergie électrique

    Date

    1937

    Cote

    8 S 152

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Botans, alimentation du réseau communal : autorisations...
  55. Résultat n°55

    Etueffont-Haut : établissement d'un réseau d'éclairage, cahier des charges, concession, correspondance, arrêté, demande de permission de voirie, plans, rapport de l’ingénieur (1910-1911) ; électrification des usines Zeller : autorisation de passer un câble sous le chemin d'intérêt commun n° 12, correspondance, extraits de registre de délibérations, rapports de l’ingénieur, arrêtés, avenant au cahier des charges, autorisations d’exécuter les travaux, registre d’enquête, procès verbal d’enquête, avis (1935-1937)

    Date

    1910-1937

    Cote

    8 S 168

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Etueffont-Haut : établissement d'un réseau d'éclairage,...
  56. Résultat n°56

    Réchésy, modification de ligne : autorisation de circulation de courant

    Date

    1936

    Cote

    8 S 190

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Réchésy, modification de ligne : autorisation de circulation...
  57. Résultat n°57

    Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer, cahier des charges, conventions, avenants, procès verbaux, autorisations de circulation de courant, autorisations de travaux, arrêtés, notes, plans, état des renseignements, profil, projet, conférence, correspondance

    Date

    1910-1936

    Cote

    8 S 148

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Belfort, électrification d'établissements privés et...
  58. Résultat n°58

    Andelnans, extension du réseau basse tension (1925-1926) et raccordement du poste extérieur à la ligne 15 kW Danjoutin-Andelnans : procès verbal de reconnaissance, arrêté, autorisation de circulation de courant, correspondance

    Date

    1936

    Cote

    8 S 141

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Andelnans, extension du réseau basse tension (1925-1926)...
  59. Résultat n°59

    Ligne Belfort-Réchésy : autorisation de travaux, plans, correspondance, rapports de l'ingénieur P.L.M.

    Date

    1921-1936

    Cote

    8 S 109

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Belfort-Réchésy : autorisation de travaux, plans,...
  60. Résultat n°60

    Bavilliers, prolongement du réseau (1922) et déplacement des lignes (1936) : correspondance, autorisation de circulation de courant, procès verbaux de reconnaissance

    Date

    1922-1936

    Cote

    8 S 146

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Bavilliers, prolongement du réseau (1922) et déplacement...
  61. Résultat n°61

    Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de l'éclairage relatif aux allocations familiales : sentence, convention, correspondance, accord relatif au personnel, liste des allocations familiales

    Date

    1936

    Cote

    8 S 96

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Personnel
    • Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de...
  62. Résultat n°62

    1934-1936

    Date

    1934-1936

    Cote

    8 S 98

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Généralités
    • Statistiques
    • 1934-1936
  63. Résultat n°63

    Lachapelle-sous-Chaux, autorisation de traverser la ligne de chemin de fer, agrandissement du réseau : autorisations de circulation de courant, correspondance, projet d’établissement d’un branchement basse tension, plan, procès verbaux de reconnaissance, arrêtés, état de renseignements, avis de l’ingénieur, profil, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique

    Date

    1923-1936

    Cote

    8 S 178

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Lachapelle-sous-Chaux, autorisation de traverser la...
  64. Résultat n°64

    Appareils à pression de gaz : instructions, circulaires

    Date

    1936

    Cote

    8 S 88

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Appareils à pression de gaz : instructions, circulaires
  65. Résultat n°65

    Reppe, traité avec la société anonyme Rabut (1925), déplacement de ligne : autorisation de circulation de courant, extrait du registre de délibérations

    Date

    1935

    Cote

    8 S 191

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Reppe, traité avec la société anonyme Rabut (1925),...
  66. Résultat n°66

    Danjoutin, croisement de lignes de chemins de fer, électrification d'installation particulières, extension du réseau : arrêté, procès verbal de récolement, demande d’autorisation, état des renseignements, procès verbal de réception et d’essais, conférence, autorisation de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique, rapport de l’ingénieur, procès verbal d’enquête, certificat d’affichage, extrait de registre des délibérations, avenant

    Date

    1909-1935

    Cote

    8 S 161

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Danjoutin, croisement de lignes de chemins de fer,...
  67. Résultat n°67

    Ligne Ronchamp-Lachapelle : plans, rapports, correspondance, délibération du conseil municipal, plainte d'un particulier

    Date

    1934-1935

    Cote

    8 S 112

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Ronchamp-Lachapelle : plans, rapports, correspondance,...
  68. Résultat n°68

    Comité consultatif des mines : élection des délégués

    Date

    1932-1935

    Cote

    8 S 5

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Personnel
    • Comité consultatif des mines : élection des délégués
  69. Résultat n°69

    Rougemont, concession (1910-1914) et établissement de lignes (1914-1935) : extraits du registre de délibérations, rapports de l’ingénieur, avis, procès verbal d’enquête, arrêté, devis, bordereau de prix, traité de gré à gré, autorisation d’exécuter les travaux, traité de concession, acte de concession, autorisation de circulation de courant, procès verbal de reconnaissance et d’essais

    Date

    1910-1935

    Cote

    8 S 194

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Rougemont, concession (1910-1914) et établissement...
  70. Résultat n°70

    Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension du réseau basse tension (1930-1934) et électrification des usines Vermot (1909-1934) : extrait du registre de délibérations, autorisation de circulation de courant, procès verbal, correspondance, rapport de l’ingénieur

    Date

    1906-1934

    Cote

    8 S 155

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension...
  71. Résultat n°71

    Demande de la société du Refrain d'extension de la concession d'Etat : correspondance, délibération des communes

    Date

    1930-1934

    Cote

    8 S 125

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Demande de la société du Refrain d'extension de la...
  72. Résultat n°72

    Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation des travaux

    Date

    1934

    Cote

    8 S 116

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation...
  73. Résultat n°73

    Delle, traité de concession, traversée de lignes de chemins de fer, extension du réseau : autorisation de circulation de courant, avenant au contrat de concession, rapport du subdivisionnaire, rapport de l’ingénieur, arrêtés, certificat d’affichage, registre d’enquête, procès verbal d’enquête, correspondance, concession, procès verbal de reconnaissance, autorisations pour l’exécution des travaux, autorisations de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique

    Date

    1907-1934

    Cote

    8 S 162

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Delle, traité de concession, traversée de lignes de...
  74. Résultat n°74

    Ligne Sochaux-Bourogne : autorisation des travaux, plans

    Date

    1934

    Cote

    8 S 113

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Sochaux-Bourogne : autorisation des travaux,...
  75. Résultat n°75

    Instructions, circulaires

    Date

    1885-1934

    Cote

    8 S 87

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Instructions, circulaires
  76. Résultat n°76

    Romagny : autorisation pour l’exécution des travaux, autorisation de circulation de courant

    Date

    1933-1934

    Cote

    8 S 192

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Romagny : autorisation pour l’exécution des travaux,...
  77. Résultat n°77

    Ligne de bouclage Chèvremont-Fontenelle : autorisation des travaux

    Date

    1934

    Cote

    8 S 115

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne de bouclage Chèvremont-Fontenelle : autorisation...
  78. Résultat n°78

    Bourogne, autorisation de traverser le chemin de fer Belfort-Morvillars, branchement basse tension : plans, correspondance, dossier d’exécution, arrêté, autorisation pour l’exécution de projets d’une distribution d’énergie électrique

    Date

    1934

    Cote

    8 S 153

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Bourogne, autorisation de traverser le chemin de fer...
  79. Résultat n°79

    Ligne de bouclage Suarce-Lepuix : autorisation des travaux

    Date

    1934

    Cote

    8 S 114

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne de bouclage Suarce-Lepuix : autorisation des...
  80. Résultat n°80

    Rapports d'inspection : avis du ministère des Travaux publics 1880-1884, 1933-1934

    Date

    1880-1934

    Cote

    8 S 6

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Gestion des mines
    • Rapports d'inspection : avis du ministère des Travaux...