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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Cote

    1192 W 20

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  2. Résultat n°2

    Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

    Date

    1838

    Cote

    8 S 10

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
  3. Résultat n°3

    1913

    Date

    1913

    Cote

    8 S 83

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sévenans : carnets d'attachement
    • 1913
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix

    Date

    1855-1894

    Cote

    8 S 52

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
  6. Résultat n°6

    1918

    Date

    1918

    Cote

    8 S 44

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Danjoutin
    • Carrière Perrier : carnets d'attachement
    • 1918
  7. Résultat n°7

    Charmois : vote de crédits pour ouverture d'une gravière

    Date

    1879

    Cote

    8 S 37

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Charmois : vote de crédits pour ouverture d'une gravière
  8. Résultat n°8

    Rapports hebdomadaires

    Date

    1918-1922

    Cote

    8 S 75

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Rapports hebdomadaires
  9. Résultat n°9

    Réchésy, modification de ligne : autorisation de circulation de courant

    Date

    1936

    Cote

    8 S 190

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Réchésy, modification de ligne : autorisation de circulation...
  10. Résultat n°10

    Beaucourt, électrification de la carrière : procès verbal de reconnaissance, autorisation de circulation de courant

    Date

    1924

    Cote

    8 S 147

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Beaucourt, électrification de la carrière : procès...
  11. Résultat n°11

    Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  12. Résultat n°12

    Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation de la gravière

    Date

    1877

    Cote

    8 S 82

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation...
  13. Résultat n°13

    Demande de la société du Refrain d'extension de la concession d'Etat : correspondance, délibération des communes

    Date

    1930-1934

    Cote

    8 S 125

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Demande de la société du Refrain d'extension de la...
  14. Résultat n°14

    Occupations temporaires de terrains

    Date

    1924-1926

    Cote

    8 S 74

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Occupations temporaires de terrains
  15. Résultat n°15

    Hydrocarbures

    Date

    1923-1932

    Cote

    8 S 8

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Gestion des mines
    • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
    • Hydrocarbures
  16. Résultat n°16

    Dossier de faillite : correspondance, rapport de l’ingénieur, extrait du registre de délibérations, arrêté, concessions, notes, avis du Préfet

    Date

    1938

    Cote

    8 S 21

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Faillites des concessionnaires
    • Dossier de faillite : correspondance, rapport de l’ingénieur,...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation des travaux

    Date

    1934

    Cote

    8 S 116

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation...
  19. Résultat n°19

    Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses

    Date

    1924, 1937

    Cote

    8 S 135

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Syndicats d'électrification, adhésion des communes...
  20. Résultat n°20

    Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château : questionnaires, enquêtes, résultats.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 1-7

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  21. Résultat n°21

    Delle.

    Cote

    1192 W 21

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  22. Résultat n°22

    Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance

    Date

    1939

    Cote

    8 S 26

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance
  23. Résultat n°23

    Eguenigue, concession communale : rapport du subdivisionnaire, extraits de registre de délibérations, arrêté, rapport de l’ingénieur

    Date

    1925

    Cote

    8 S 165

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Eguenigue, concession communale : rapport du subdivisionnaire,...
  24. Résultat n°24

    Utilisation des mines : correspondance, pétition, rapport de l’ingénieur, plans

    Date

    1913

    Cote

    8 S 40

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Danjoutin
    • Carrière Guidon
    • Utilisation des mines : correspondance, pétition, rapport...
  25. Résultat n°25

    1918

    Date

    1918

    Cote

    8 S 41

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Danjoutin
    • Carrière Guidon
    • Carnets d'attachement
    • 1918
  26. Résultat n°26

    Giromagny : voir Rosemont

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Giromagny : voir Rosemont
  27. Résultat n°27

    Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Cote

    1192 W 18

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  28. Résultat n°28

    Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, plans

    Date

    1847-1862

    Cote

    8 S 92

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux,...
  29. Résultat n°29

    Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

    Cote

    1192 W 26

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  30. Résultat n°30

    1920

    Date

    1920

    Cote

    8 S 56

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Sommiers du subdivisionnaire
    • 1920
  31. Résultat n°31

    Minerais divers

    Date

    1815-1864

    Cote

    8 S 7

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Gestion des mines
    • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
    • Minerais divers
  32. Résultat n°32

    Lacollonge : correspondance, rapport de l’ingénieur, convention avec la société des établissements Electro-industriels Rabut

    Date

    1926

    Cote

    8 S 179

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Lacollonge : correspondance, rapport de l’ingénieur,...
  33. Résultat n°33

    Etueffont, Giromagny.

    Cote

    1192 W 28

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Etueffont, Giromagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  34. Résultat n°34

    Faverois : autorisation d'exploitation, baux

    Date

    1853-1896

    Cote

    8 S 47

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Faverois : autorisation d'exploitation, baux
  35. Résultat n°35

    Plaintes, réclamations

    Date

    1811-1847

    Cote

    8 S 22

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Plaintes, réclamations
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.

    Cote

    1192 W 24

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Lachapelle-sous-Chaux, Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  38. Résultat n°38

    Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain communal : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur

    Date

    1844

    Cote

    8 S 15

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Pérouse, autorisation d'extraction dans un terrain...
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)

    Date

    1811, 1880

    Cote

    8 S 53

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
  41. Résultat n°41

    Bessoncourt, autorisation d'un réseau basse tension : correspondance, procès verbaux de reconnaissance, autorisations de circulation de courant

    Date

    1922

    Cote

    8 S 150

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Bessoncourt, autorisation d'un réseau basse tension :...
  42. Résultat n°42

    Carnet d'attachement

    Date

    1917-1918

    Cote

    8 S 34

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Botans, carrière Cook et Simonnet
    • Carnet d'attachement
  43. Résultat n°43

    Inscription des appareils à vapeur : registre

    Date

    1880-1913

    Cote

    8 S 90

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Inscription des appareils à vapeur : registre
  44. Résultat n°44

    Boron, concession et traité pour l'éclairage : extrait de registre de délibération

    Date

    1906

    Cote

    8 S 151

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Boron, concession et traité pour l'éclairage : extrait...
  45. Résultat n°45

    Etats des accidents

    Date

    1896-1916

    Cote

    8 S 93

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Appareils à vapeur
    • Etats des accidents
  46. Résultat n°46

    Etats des matériaux fournis

    Date

    1917-1918

    Cote

    8 S 35

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Botans, carrière Cook et Simonnet
    • Etats des matériaux fournis
  47. Résultat n°47

    Trétudans, extension du réseau : autorisation de circulation de courant, correspondance, procès verbal de reconnaissance

    Date

    1925-1931

    Cote

    8 S 199

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Trétudans, extension du réseau : autorisation de circulation...
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation

    Date

    An XII

    Cote

    8 S 81

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
  50. Résultat n°50

    Ligne Sochaux-Bourogne : autorisation des travaux, plans

    Date

    1934

    Cote

    8 S 113

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Sochaux-Bourogne : autorisation des travaux,...
  51. Résultat n°51

    Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement des servitudes, plans, correspondance

    Date

    1940

    Cote

    8 S 117

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement...
  52. Résultat n°52

    Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.

    Cote

    1192 W 30

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Offemont, Roppe, Rougemont-le-Châteaun Sermamagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  53. Résultat n°53

    Auxelles-Bas : autorisation d'extraction de matériaux en forêt communale

    Date

    1851

    Cote

    8 S 30

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Auxelles-Bas : autorisation d'extraction de matériaux...
  54. Résultat n°54

    Personnel : fixation des appointements du gardien des bâtiments

    Date

    1813

    Cote

    8 S 18

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Personnel : fixation des appointements du gardien des...
  55. Résultat n°55

    Dorans, autorisation de travaux : autorisation de circulation de courant, autorisation pour l’exécution des projets d’une distribution d’énergie électrique

    Date

    1936-1937

    Cote

    8 S 164

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Dorans, autorisation de travaux : autorisation de circulation...
  56. Résultat n°56

    VIIe Plan : programmation.

    Date

    1984 - 1987

    Cote

    1192 W 11-16

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • VIIe Plan : programmation.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  57. Résultat n°57

    Reppe, traité avec la société anonyme Rabut (1925), déplacement de ligne : autorisation de circulation de courant, extrait du registre de délibérations

    Date

    1935

    Cote

    8 S 191

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Reppe, traité avec la société anonyme Rabut (1925),...
  58. Résultat n°58

    1917-1918

    Date

    1917-1918

    Cote

    8 S 43

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Danjoutin
    • Carrière Perrier : carnets d'attachement
    • 1917-1918
  59. Résultat n°59

    Andelnans, extension du réseau basse tension (1925-1926) et raccordement du poste extérieur à la ligne 15 kW Danjoutin-Andelnans : procès verbal de reconnaissance, arrêté, autorisation de circulation de courant, correspondance

    Date

    1936

    Cote

    8 S 141

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Andelnans, extension du réseau basse tension (1925-1926)...
  60. Résultat n°60

    Saint-Germain, redevance à payer par la société des Houillères : rapport de l’ingénieur, correspondance

    Date

    1912

    Cote

    8 S 196

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Saint-Germain, redevance à payer par la société des...
  61. Résultat n°61

    Eguenigue : autorisation d'extraction, rapport de l'ingénieur, correspondance, délibération du conseil municipal

    Date

    1848-1850

    Cote

    8 S 14

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Eguenigue : autorisation d'extraction, rapport de l'ingénieur,...
  62. Résultat n°62

    Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1862-1866) ; autorisation d'exploitation de la carrière du Mont (1920)

    Date

    1862-1920

    Cote

    8 S 54

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale...
  63. Résultat n°63

    Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires de Lachapelle et Petitefontaine pour occupation de leurs gravières

    Date

    1812

    Cote

    8 S 29

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Généralités
    • Contentieux relatif à l'indemnité due aux propriétaires...
  64. Résultat n°64

    Ligne Saint-Germain-Lachapelle-sous-Rougemont : autorisation des travaux

    Date

    1912-1914

    Cote

    8 S 104

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Saint-Germain-Lachapelle-sous-Rougemont : autorisation...
  65. Résultat n°65

    Ligne Belfort-Delle-frontière suisse : autorisation d'exécuter les travaux, plans, rapports de l'ingénieur, observations des chemins de fer Paris Lyon Méditerranée (P.L.M.)

    Date

    1910-1911

    Cote

    8 S 101

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Belfort-Delle-frontière suisse : autorisation...
  66. Résultat n°66

    Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches

    Date

    An XIII-1927

    Cote

    8 S 25

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
  67. Résultat n°67

    Grosne : ouverture d'une gravière dans des terrains communaux, plans

    Date

    1884

    Cote

    8 S 51

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Grosne : ouverture d'une gravière dans des terrains...
  68. Résultat n°68

    Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation d'une carrière, demande d'indemnité pour dégâts causés

    Date

    1884

    Cote

    8 S 85

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation...
  69. Résultat n°69

    Economies d’énergie.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 8-10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  70. Résultat n°70

    Ligne Belfort-Réchésy : autorisation de travaux, plans, correspondance, rapports de l'ingénieur P.L.M.

    Date

    1921-1936

    Cote

    8 S 109

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Belfort-Réchésy : autorisation de travaux, plans,...
  71. Résultat n°71

    Sévenans, autorisation de traverser la ligne de chemin de fer Belfort-Suisse : arrêté, projet d’établissement, plans

    Date

    1921

    Cote

    8 S 197

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Sévenans, autorisation de traverser la ligne de chemin...
  72. Résultat n°72

    Affaires diverses, classement des marchandises

    Date

    1917-1919

    Cote

    8 S 77

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Affaires diverses, classement des marchandises
  73. Résultat n°73

    Bavilliers, prolongement du réseau (1922) et déplacement des lignes (1936) : correspondance, autorisation de circulation de courant, procès verbaux de reconnaissance

    Date

    1922-1936

    Cote

    8 S 146

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Bavilliers, prolongement du réseau (1922) et déplacement...
  74. Résultat n°74

    Nomination d'inspecteurs généraux

    Date

    1876-1882

    Cote

    8 S 3

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Personnel
    • Nomination d'inspecteurs généraux
  75. Résultat n°75

    Concession par l'Etat à la société des Houillères de Ronchamp d'une distribution d'énergie électrique aux services publics dans les communes de Roppe et Vétrigne : demande, rapport de l'ingénieur, enquête, carte, autorisation

    Date

    1928

    Cote

    8 S 132

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Concession par l'Etat à la société des Houillères de...
  76. Résultat n°76

    Ligne Kemps-Troyes : cahier des charges, plans, rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1931-1937

    Cote

    8 S 100

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne Kemps-Troyes : cahier des charges, plans, rapports...
  77. Résultat n°77

    Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires diverses.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 32-34

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Maîtrises des charges, économies d’énergie et affaires...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Voirie routière (1921)

    Date

    1921

    Cote

    8 S 67

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Carnets d'attachement
    • Voirie routière (1921)
  80. Résultat n°80

    1919

    Date

    1919

    Cote

    8 S 55

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Sommiers du subdivisionnaire
    • 1919