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Résultat n°1

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La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin faisant"

Date

2006, 2000
- Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...
- La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin...
Résultat n°2
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Florimont
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°3
Exercice 1901

Cote

3 O 761
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1901
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
31 août-31 décembre

Cote

3 O 771
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1906
- 31 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

Cote

3 O 1686
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du...
- Commune de Belfort
- Modification de l’alignement : extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

Cote

3 O 1644
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Belfort
- Réparation d’un pont : rôles des journées employées...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
31 janvier-30 novembre

Cote

3 O 766
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1904
- 31 janvier-30 novembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

Cote

3 O 1634
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune d’Eloie
- Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

Cote

3 O 1435
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune de Larivière
- Alignements, permissions de voirie. 1853-1913
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
18 août-31 décembre

Cote

3 O 755
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1894
- 18 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
31 janvier-31 octobre

Cote

3 O 774
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1908
- 31 janvier-31 octobre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
31 août-31 décembre

Cote

3 O 759
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1896
- 31 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Elargissement du chemin : rapports. 1882

Cote

3 O 1635
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune d’Eloie
- Elargissement du chemin : rapports. 1882
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
31 janvier-14 août

Cote

3 O 754
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1894
- 31 janvier-14 août
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
31 janvier-31 octobre

Cote

3 O 762
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1902
- 31 janvier-31 octobre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
9 septembre-30 novembre

Cote

3 O 752
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1893
- 9 septembre-30 novembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
31 août-31 décembre

Cote

3 O 757
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1895
- 31 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil : devis, analyse des prix, plans, coupes, profils. 1857

Cote

3 O 1632
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Grosmagny
- Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
31 août-31 décembre

Cote

3 O 777
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1909
- 31 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Avenue de la Laurencie, rectification du carrefour avec le carrefour de Brisach : dossier technique (1927-1928). Rue de l’Espérance, réparations : délibérations, procès-verbal de réception des travaux (1877) ; modification des alignements : dossier technique (1934), plan d’alignement, dossier technique (1936). Porte de Brisach, réparation au pont-levis : correspondance (An XII). Porte du Vallon, redressement de la nationale 83 : dossier technique (1928).

Date

An XII-1938

Cote

3 O 2109
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Voirie urbaine
- Commune de Belfort
- Miotte, Espérance
- Avenue de la Laurencie, rectification du carrefour...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Reconstruction de deux ponts : rapports, devis, plans, profils, dessins, affiches d'adjudication des travaux. 1845-1857

Cote

3 O 1434
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune de Larivière
- Reconstruction de deux ponts : rapports, devis, plans,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Déclassement d’une partie du C.I.C. n° 23 dans la traverse : décret, procès-verbaux de remise au service des ponts et chaussées et à la mairie de Belfort, correspondance. 1891

Cote

3 O 1643
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Belfort
- Déclassement d’une partie du C.I.C. n° 23 dans la traverse :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
3 février-8 novembre

Cote

3 O 748
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1892
- 3 février-8 novembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
31 novembre-31 décembre

Cote

3 O 767
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1904
- 31 novembre-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Construction de trottoirs dans l’avenue de l’Arsenal : décompte, fournitures, rôle des riverains, adjudication. 1887

Cote

3 O 1645
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Belfort
- Construction de trottoirs dans l’avenue de l’Arsenal :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
31 janvier-31 août

Cote

3 O 770
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1906
- 31 janvier-31 août
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Proposition de classement du chemin militaire traversant Belfort comme C.I.C. n° 23 : rapports, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1878-1879

Cote

3 O 1642
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Belfort
- Proposition de classement du chemin militaire traversant...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Exercice 1913

Cote

3 O 783
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1913
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1842-1883). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Roppe à Phaffans, rectifications : délibérations, rapports, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1923-1933). Chemin vicinal ordinaire n°4 de Roppe à Eloie, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1877-1891). Chemin vicinal ordinaire n°5 de Roppe à Anjoutey, construction : délibérations, rapports, correspondance (1885). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, correspondance (1846-1940). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1845-1932). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs : décisions, correspondance (An X-1901).

Date

An X-1933

Cote

3 O 2073
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Roppe
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
13 janvier-22 août

Cote

3 O 758
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1896
- 13 janvier-22 août
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
8 novembre-31 décembre

Cote

3 O 749
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1892
- 8 novembre-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Construction d’un pont sur Lamadeleine : soumission, correspondance (1857). Cession d’un chemin à la firme Boigeol frères : délibération, arrêté, pétition, correspondance (1878).

Date

1857, 1878

Cote

3 O 2129
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Voirie urbaine
- Commune d’Etueffont-Haut
- Construction d’un pont sur Lamadeleine : soumission,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
31 octobre-31 décembre

Cote

3 O 775
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1908
- 31 octobre-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Alignements, permissions de voirie. 1853-1939

Cote

3 O 1647
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Belfort
- Alignements, permissions de voirie. 1853-1939
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Alignements, permissions de voirie. 1869-1935

Cote

3 O 1638
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune d’Eloie
- Alignements, permissions de voirie. 1869-1935
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
31 janvier-30 septembre

Cote

3 O 778
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1910
- 31 janvier-30 septembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
30 novembre-31 décembre

Cote

3 O 753
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1893
- 30 novembre-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
31 octobre-31 décembre

Cote

3 O 769
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1905
- 31 octobre-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
31 janvier-31 octobre

Cote

3 O 768
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1905
- 31 janvier-31 octobre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
31 août-31 décembre

Cote

3 O 781
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1911
- 31 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin faisant"

Date

Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Exercice 1901

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 août-31 décembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 janvier-30 novembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

18 août-31 décembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 janvier-31 octobre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 août-31 décembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Elargissement du chemin : rapports. 1882

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 janvier-14 août

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 janvier-31 octobre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

9 septembre-30 novembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 août-31 décembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil : devis, analyse des prix, plans, coupes, profils. 1857

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 août-31 décembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :