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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réaménagement urbain et intégration paysagère des boulevards Kennedy et Anatole France à Belfort - Maîtrise d'œuvre avec concours (Titulaire : Groupement A. Peter/BEJ).

    Date

    2002

    Cote

    2010W/27

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Réaménagement urbain et intégration paysagère des boulevards...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  2. Résultat n°2

    Réaménagement de la RD 25 à Trévenans aux abords du futur site médian / Levé topographique - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.00.03 adopté le 13 janvier 2010 (Titulaire : Cabinet Clerget). Réparation du mur de soutènement du bassin n° 7 RD 465 (route départementale) à Sermamagny - MAPA (marché à procédure adaptée) : règlement sur facture (Titulaire : Roger Martin). Mise en place d'une liaison fibre optique entre l'hôtel du département et son bâtiment annexe - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.00.73 adopté le 12 juillet 2010 (Titulaire : Groupement Inéo/LHTP). Protection contre les éboulements rocheux à Grosmagny - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.01.25 notifié le 20 décembre 2010 (Titulaire : S.A.S. Tétra).

    Date

    2010

    Cote

    2010W/26

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Réaménagement de la RD 25 à Trévenans aux abords du...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  3. Résultat n°3

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD 465 (routes départementales) / Chaussée et équipements - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 09.00.11 adopté le 21 avril 2009 (Titulaire : Eurovia).

    Date

    2009

    Cote

    2010W/25

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  4. Résultat n°4

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Mission de coordination SPS (sécurité et protection de la santé) catégorie 2 - Mise en concurrence simplifiée (Titulaire : Présents SA). Aménagement du carrefour RD 419 et RD 31 (routes départementales) - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.67 adopté le 2 juillet 2009 (Titulaire : Roger Martin).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2010W/24

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  5. Résultat n°5

    Commune de Fontaine, canal du Moulin, RD 29 (route départementale) / Renforcement de berge - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.98 adopté le 30 septembre 2009 (Titulaire : Albizzati). RD 465 (route départementale), route du Ballon d'Alsace, commune de Lepuix-Gy - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.54 adopté le 20 avril 2009 (Titulaire : CM2E). Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté le 19 janvier 2009 (Titulaire : Georges Husson).

    Date

    2009

    Cote

    2010W/23

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Commune de Fontaine, canal du Moulin, RD 29 (route...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  6. Résultat n°6

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Lot 3 : Espaces verts - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 04.00.10 adopté le 21 juillet 2004 (Titulaire : Duc et Préneuf).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/22

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  7. Résultat n°7

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Lots 1 et 2 - Liquidation des dépenses.

    Date

    2004

    Cote

    2010W/21

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  8. Résultat n°8

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Lot 2 : Équipements électriques - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 04.00.10 adopté le 21 juillet 2004 (Titulaire : Amec Spie).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/20

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  9. Résultat n°9

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France à Belfort / Lot 1 : VRD (voirie et réseaux divers) - A.A.O. (appel d'offres ouvert) n° 04.00.09 adopté le 21 juillet 2004 (Titulaire Groupement Eurovia/Colas Est).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/19

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  10. Résultat n°10

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD 465 (route départementale) / Terrassements généraux - A.A.O. (appel d'offres ouvert) n° 08.00.02 adopté le 11 mars 2008 (Titulaire : Groupement GTM/Eurovia).

    Date

    2008

    Cote

    2010W/18

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  11. Résultat n°11

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD 5 (route départementale) section Valdoie-Sermamagny / Réalisation de protection acoustiques (maîtrise d'ouvrage) - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.00.69 adopté le 23 juin 2008 (Titulaire : Ingérop). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD 5 sections 1 et 2 / Végétalisation par projection hydraulique - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.39 adopté le 24 octobre 2008 (Titulaire : Hydrogreen). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD 465 / Terrassements généraux - A.A.O. (appel d'offres ouvert) n° 08.00.02 adopté le 11 mars 2008 (Titulaire : Groupement GTM/Eurovia) : liquidation des dépenses.

    Date

    2008

    Cote

    2010W/17

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD 5 (route...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  12. Résultat n°12

    Réaménagement carrefour entre RD83 et RD27 (route départementale) / Levé topographique - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.00.32 adopté le 30 mai 2008 (Titulaire : Cabinet Clerget). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD5 (route départementale) / Création d'une voie d'entretien dans le lit majeur de la Rosemontoise - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.00.43 adopté le 19 mai 2008 (Titulaire : SA Roger Martin). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Plantations remblais entre OH2 et OH3 - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 07.01.35 adopté le 10 mars 2008. DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD5 (route départementale) / Étanchement du fossé en crête de talus - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.00.12 adopté le 7 avril 2008 (Titulaire : Albizzati).

    Date

    2008

    Cote

    2010W/16

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Réaménagement carrefour entre RD83 et RD27 (route départementale)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  13. Résultat n°13

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23 (route départementale) / Chaussées et équipements de sécurité - Marché n° 07.00.03 adopté le 3 avril 2007 (Titulaire : Colas Est).

    Date

    2007

    Cote

    2010W/15

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  14. Résultat n°14

    RN (route nationale) 19 / Ouvrage de décharge de la Bourbeuse - Marché État (2006). Pont sur le canal Marion à Lachapelle Sous Rougemont / SPS (sécurité et protection de la santé) - Marché État (2006). Pont sur le canal de l'étang à Lachapelle Sous Rougemont / SPS (sécurité et protection de la santé) - Marché État (2006). Ouvrage de décharge de la Bourbeuse à Bourogne / SPS (sécurité et protection de la santé) - Marché État (2006). Pont sur la Covatte à Joncherey / SPS (sécurité et protection de la santé) - Marché État (2006). Pont sur le « trop plein » de l'étang à Bourogne / SPS (sécurité et protection de la santé) - Marché État (2006). RN (route nationale) 83 / Pont sur le canal de l'étang (maîtrise d'ouvrage) - Marché État (2006). Pont sur la Covatte à Joncherey (maîtrise d'ouvrage) - Marché État (2006). DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Création d'une route forestière à Sermamagny - Marché MAPA (marché à procédure adaptée) n° 07.01.18 adopté le 1er octobre 2007 (Titulaire : SA Billotte).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2010W/14

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • RN (route nationale) 19 / Ouvrage de décharge de la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  15. Résultat n°15

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement d'un giratoire sur la RD (route départementale) 13 - Marché n° 06.00.36 adopté le 24 juillet 2006. Aménagement de voirie à Trévenans - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 07.01.12 adopté le 26 juillet 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2010W/13

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  16. Résultat n°16

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13-RD23 / Terrassements généraux - Marché n° 06.00.18 adopté le 4 avril 2006 (Titulaire : Groupement Colas Est/Albizzati).

    Date

    2006

    Cote

    2010W/12

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13-RD23...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  17. Résultat n°17

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Ouvrages d'art - Liquidation des dépenses. Renforcement de chaussée à Bavilliers - Marché État (Titulaire : Eurovia).

    Date

    2005

    Cote

    2010W/11

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Ouvrages d'art...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  18. Résultat n°18

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Construction de 3 ouvrages d'art - Marché n° 05.00.03 adopté le 24 juin 2005 (Titulaire : Groupement Pertuy/Colas Est).

    Date

    2005

    Cote

    2010W/10

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Construction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  19. Résultat n°19

    Reconstruction du pont tournant de Froidefontaine / Tablier, cuvée, superstructures et chaussée - Marché n° 04.00.68 adopté le 20 décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2010W/9

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Reconstruction du pont tournant de Froidefontaine /...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  20. Résultat n°20

    Canal du Rhône au Rhin / Reconstruction du pont tournant de Froidefontaine (maîtrise d'œuvre) - MSFP (marché sans formalité préalable) n° 03.51.05 approuvé le 26 juin 2003. DPSV (desserte du Pays Sous-Vosgien) / Conception de 3 ouvrages d'art courants (maîtrise d'œuvre) - MAPA (marché à procédure adaptée).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2010W/8

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Canal du Rhône au Rhin / Reconstruction du pont tournant...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  21. Résultat n°21

    Protection contre les éboulements de la RD 465 au Ballon d'Alsace entre les PR (points de repères) 7 + 010 et 11 + 920 (maîtrise d'œuvre) - MFSP (marché sans formalités préalables) n°03.51.03 (Titulaire : Géolithe). DPSV (desserte du Pays Sous-Vosgien) / Aménagement d'un giratoire sur la RD (route départementale) 23 à Valdoie - Marché n°05.00.01 adopté le 30 Mars 2005 (Titulaire : Colas Est).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2010W/7

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Protection contre les éboulements de la RD 465 au Ballon...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  22. Résultat n°22

    Aménagement de l'Eurovéloroute des Fleuves en traversée du Territoire de Belfort le long du canal du Rhône au Rhin de Montreux-Château à Bourogne (entre limites départementales) - AOO (appel d'offres ouvert) notifié le 20 Juillet 2004 (Titulaire : Colas Est).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/6

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Aménagement de l'Eurovéloroute des Fleuves en traversée...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  23. Résultat n°23

    Protection contre les éboulements rocheux sur la RD (route départementale) 465 au Ballon d'Alsace du PR (point de repère) 7+010 à 11+920 / Travaux - AOO (appel d'offres ouvert) notifié le 3 Juin 2004 (Titulaire : SA Sotrac).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/5

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Protection contre les éboulements rocheux sur la RD...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  24. Résultat n°24

    Aménagement urbain de la RD (route départementale) 23 entre Belfort et Danjoutin - Marché n°04.00.03 notifié le 16 Mars 2004 (Titulaires : Eurovia, Roger Martin, FCIE).

    Date

    2004

    Cote

    2010W/4

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Aménagement urbain de la RD (route départementale)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  25. Résultat n°25

    Travaux topographiques pour la prolongation de la RD (route départementale) 60 - Marché n° 03.51.04 de mise en concurrence simplifiée notifié le 8 octobre 2003 (Titulaire : Cabinet EVI topographique Services). DPSV (desserte du Pays Sous-Vosgien) / Étude hydraulique et d'assainissement permettant de constituer le dossier « Loi sur l'eau » - Mise en concurrence simplifiée n°03.51.01 approuvée le 20 Mai 2003 (Titulaire : Beture-Cerec). Véloroute du Rhône au Rhin / Consultation de maîtrise d'œuvre - Marché négocié spécifique n°03.52.01 approuvé le 30 Juin 2003 (Titulaire : SA Gaudriot).

    Date

    2003

    Cote

    2010W/3

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Travaux topographiques pour la prolongation de la RD...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  26. Résultat n°26

    Travaux de réfection et d'amélioration sur le pont de la Savoureuse situé sur la RD (route départementale) 47 à Danjoutin - Mise en concurrence simplifiée n° 02.51.01, approuvée le 21 Mai 2002 (Titulaire : SA Locatelli).

    Date

    2002

    Cote

    2010W/2

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Travaux de réfection et d'amélioration sur le pont...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  27. Résultat n°27

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers (suite) ; dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Delle.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/6

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  28. Résultat n°28

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/5

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  29. Résultat n°29

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/4

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  30. Résultat n°30

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Valdoie.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/3

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  31. Résultat n°31

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier aménagement urbain de la RD23 entre Belfort et Danjoutin, porteur de projet Conseil Général 90 ; dossier liaison cyclable Offemont/Vétrigne/Roppe, porteur de projet Conseil Général 90 ; dossier Techn'hom hôtel d'entreprises, porteur de projet SEMPAT ; dossier Belfort Technopôle ouverture du site Alstom tranche 1 et tranche 2 SEMPAT ; dossier Travaux d'infrastructures sur le site de l'aéroparc de Fontaine 4ème tranche SODEB et dossier Zac des Tourelles à Morvillars SODEB.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/2

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  32. Résultat n°32

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier TECHN'HOM, porteur de projet SEMPAT ; dossier remparts restauration des bastions 20 et 21, porteur de projet ville de Belfort ; dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Beaucourt, porteur de projet Communauté de communes du sud territoire ; dossier mise en valeur du site fortifié, porteur de projet BELFORT.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/1

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  33. Résultat n°33

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    2003W/21

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2012-2013

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  34. Résultat n°34

    2006-2011

    Date

    2006-2011

    Cote

    2003W/20

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2006-2011

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  35. Résultat n°35

    2004-2006

    Date

    2004-2006

    Cote

    2003W/19

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2004-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  36. Résultat n°36

    1998-2004

    Date

    1998-2004

    Cote

    2003W/18

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 1998-2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  37. Résultat n°37

    1990-1998

    Date

    1990-1998

    Cote

    2003W/17

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 1990-1998

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  38. Résultat n°38

    Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/16

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  39. Résultat n°39

    Lacollonge et Larivière.

    Date

    2005

    Cote

    2003W/14

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Lacollonge et Larivière.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  40. Résultat n°40

    Bassin de la Bourbeuse.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/13

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Bassin de la Bourbeuse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme