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Résultat n°1
La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin faisant"

2 lots 2 medias

La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin faisant"

Date

2006, 2000

Cote

-

Résultat n°2

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030

Résultat n°3

Exercice 1901

Date

-

Cote

3 O 761

Résultat n°4

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 771

Résultat n°5

Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

Date

-

Cote

3 O 1686

Résultat n°6

Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

Date

-

Cote

3 O 1644

Résultat n°7

31 janvier-30 novembre

Date

-

Cote

3 O 766

Résultat n°8

Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

Date

-

Cote

3 O 1634

Résultat n°9

Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

Date

-

Cote

3 O 1435

Résultat n°10

18 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 755

Résultat n°11

31 janvier-31 octobre

Date

-

Cote

3 O 774

Résultat n°12

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 759

Résultat n°13

Elargissement du chemin : rapports. 1882

Date

-

Cote

3 O 1635

Résultat n°14

31 janvier-14 août

Date

-

Cote

3 O 754

Résultat n°15

31 janvier-31 octobre

Date

-

Cote

3 O 762

Résultat n°16

9 septembre-30 novembre

Date

-

Cote

3 O 752

Résultat n°17

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 757

Résultat n°18

Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil : devis, analyse des prix, plans, coupes, profils. 1857

Date

-

Cote

3 O 1632

Résultat n°19

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 777

Résultat n°20

Avenue de la Laurencie, rectification  du carrefour avec le carrefour de Brisach : dossier technique (1927-1928). Rue de l’Espérance, réparations : délibérations, procès-verbal de réception des travaux (1877) ; modification des alignements : dossier technique (1934), plan d’alignement, dossier technique (1936). Porte de Brisach, réparation au pont-levis : correspondance (An XII). Porte du Vallon, redressement de la nationale 83 : dossier technique (1928).

Date

An XII-1938

Cote

3 O 2109