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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

1992-1996

Cote

1713 W 9

Résultat n°2

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

Date

1986-1996

Cote

1713 W 36

Résultat n°3

Chaufferie : marché, appels d'offres.

Date

1970

Cote

1123 W 60

Résultat n°4

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Date

1992-1996

Cote

1397 W 85

Résultat n°5

Etablissements scolaires.

Date

1985-1990

Cote

1397 W 51

Résultat n°6

CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

Date

1998-1999

Cote

1798W/2

Résultat n°7

Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).

Date

1980-1982

Cote

1123 W 42

Résultat n°8

Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

Date

1988-1994

Cote

1397 W 24

Résultat n°9

CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

Date

1998-1999

Cote

1798W/3

Résultat n°10

CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

Date

1973 - 1978

Cote

1029 W 43-45

Résultat n°11

CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

Date

1999-2001

Cote

1798W/8

Résultat n°12

Desserte du Pays sous-vosgien.

Date

1993-1996

Cote

1713 W 38

Résultat n°13

Plans.

Date

1965-1972

Cote

1123 W 55

Résultat n°14

Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.

Date

1981 - 1986

Cote

1121 W 14

Résultat n°15

Avant projets.

Date

1974-1975

Cote

1123 W 10

Résultat n°16

CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

Date

2007-2009

Cote

1871W/6

Résultat n°17

Ville de Belfort, opérations d’équipement.

Date

1970 - 1980

Cote

1028 W 86-89

Résultat n°18

Article éliminé.

Date

-

Cote

1332 W 1

Résultat n°19

Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02, 74.33, 75.87. Martin : marché numéro 74.30. Convention EDF.

Date

1971-1975

Cote

1123 W 64

Résultat n°20

A-C

Date

1966-1984

Cote

1123 W 32