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Résultat n°1

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

1992-1996

Cote

1713 W 9

Résultat n°2

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

Date

1986-1996

Cote

1713 W 36

Résultat n°3

Chaufferie : marché, appels d'offres.

Date

1970

Cote

1123 W 60

Résultat n°4

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Date

1992-1996

Cote

1397 W 85

Résultat n°5

Etablissements scolaires.

Date

1985-1990

Cote

1397 W 51

Résultat n°6

CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

Date

1998-1999

Cote

1798W/2

Résultat n°7

Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).

Date

1980-1982

Cote

1123 W 42

Résultat n°8

Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

Date

1988-1994

Cote

1397 W 24

Résultat n°9

CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

Date

1998-1999

Cote

1798W/3

Résultat n°10

CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

Date

1973 - 1978

Cote

1029 W 43-45

Résultat n°11

CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

Date

1999-2001

Cote

1798W/8

Résultat n°12

Desserte du Pays sous-vosgien.

Date

1993-1996

Cote

1713 W 38

Résultat n°13

Plans.

Date

1965-1972

Cote

1123 W 55

Résultat n°14

Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.

Date

1981 - 1986

Cote

1121 W 14

Résultat n°15

Avant projets.

Date

1974-1975

Cote

1123 W 10

Résultat n°16

CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

Date

2007-2009

Cote

1871W/6

Résultat n°17

Ville de Belfort, opérations d’équipement.

Date

1970 - 1980

Cote

1028 W 86-89

Résultat n°18

Article éliminé.

Date

-

Cote

1332 W 1

Résultat n°19

Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02, 74.33, 75.87. Martin : marché numéro 74.30. Convention EDF.

Date

1971-1975

Cote

1123 W 64

Résultat n°20

A-C

Date

1966-1984

Cote

1123 W 32

Résultat n°21

Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.

Date

1972 - 1979

Cote

1029 W 74

Résultat n°22

Fontaine des 4 As.

Date

1979-1980

Cote

1123 W 15

Résultat n°23

Fonds Européen de Développement Economique et Régional (FEDER) Ballon d'Alsace-Malsaucy (1989-1993). Tourisme dans le canton du Jura (1989). Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) dans le Territoire de Belfort (1989-1996).

Date

1989-1996

Cote

1397 W 62

Résultat n°24

Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires d’une subvention communautaire : dossier administratif, de programmation, comptable et de solde.

Date

1993 - 1994

Cote

1550 W 11

Résultat n°25

CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.

Date

1999-2008

Cote

1798W/10

Résultat n°26

Plate-forme intermodale à Bourogne.

Date

1988-1992

Cote

1713 W 32

Résultat n°27

Communes, opérations d’équipement.

Date

1963 - 1981

Cote

1028 W 13-33

Résultat n°28

Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).

Date

1988-1998

Cote

1713 W 43

Résultat n°29

1971-1975

Date

-

Cote

1123 W 6

Résultat n°30

Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

Date

1978 - 1980

Cote

1029 W 50

Résultat n°31

TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine d'incinération de Bourogne : terrains (1996-1997). Parc des expositions d'Andelnans : extension (1996-1997). Aménagement de la ZAC des Chênes à Andelnans (1994-1996). Création d'un commissariat à l'industrialisation (1997). Parc industriel et scientifique multi-sites de l'Aire urbaine (1996).

Date

1994-1997

Cote

1713 W 18

Résultat n°32

Reliquat d’autorisations de programmes.

Date

1971 - 1978

Cote

1015 W 47

Résultat n°33

Conférence Administrative Régionale (C.A.R.).

Date

1975 - 1979

Cote

1015 W 45-46

Résultat n°34

Eliminé.

Date

-

Cote

1029 W 20-26

Résultat n°35

Voierie nationale.

Date

1985 - 1987

Cote

1140 W 40

Résultat n°36

Fonds Social Européen (FSE).

Date

1989-1993

Cote

1397 W 61

Résultat n°37

D-E

Date

1966-1984

Cote

1123 W 33

Résultat n°38

Correspondance.

Date

1977 - 1979

Cote

1015 W 48-50

Résultat n°39

CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée) ; CDEC : n°02-1998- 4 MURS Andelnans (création) ; Recours dossier n°02-1998.CDEC : n°03-1998- MAGVET Bessoncourt (extension) ; Recours dossier n°03-1998.

Date

1997-1999

Cote

1798W/1

Résultat n°40

Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).

Date

1996-1997

Cote

1713 W 48

Résultat n°41

Convention EDF - PTT, marché 79-1.

Date

1969-1984

Cote

1123 W 46

Résultat n°42

Acquisition à l'amiable.

Date

1976-1979

Cote

1123 W 51

Résultat n°43

VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.

Date

1970

Cote

1189 W 1

Résultat n°44

Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme Halls à Essert (1993). Ville de Belfort : restructuration du centre socio-culturel des Glacis (1992-1997). Réhabilitation du foyer des jeunes travailleurs (1991-1992). Logements étudiants. Ville de belfort : maison de l'enfance (1990). Ville de Belfort : aménagement des espaces intermédiaires (1989-1993). Développement Social des Quartiers (DSQ), les Glacis (1989-1993).Syndicat du Pays Sous-vosgien : animation du Programme d'Intérêt Général (1989-1990).

Date

1989-1997

Cote

1397 W 99

Résultat n°45

Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur la Savoureuse à Danjoutin (1990). Classement et déclassement des routes nationales (1988-1993).

Date

1988-1993

Cote

1713 W 35

Résultat n°46

Expropriations.

Date

1977-1980

Cote

1123 W 52

Résultat n°47

Ville de Belfort, opérations d’équipement.

Date

1965 - 1981

Cote

1028 W 1-12

Résultat n°48

Equipement Public Régional (E.P.R.).

Date

1979 - 1980

Cote

1028 W 73-80

Résultat n°49

Programmes départementaux d’équipement.

Date

1972 - 1979

Cote

1015 W 56

Résultat n°50

Aides à l’investissement, Dotation de développement rural (D.D.R.) : commissions consultative, répartition de la dotation.

Date

1992 - 1996

Cote

1559 W 1

Résultat n°51

VIIe Plan.

Date

1965 - 1980

Cote

1028 W 34-72

Résultat n°52

Décomptes généraux des travaux effectués, correspondance, marchés, procès verbaux de réunions de chantiers.

Date

1974-1983

Cote

1123 W 71

Résultat n°53

Carte scolaire.

Date

1965 - 1985

Cote

1140 W 169-171

Résultat n°54

Etude de l’environnement ; liaison navigable.

Date

1976-1988

Cote

1433 W 8

Résultat n°55

Numéros 82.03 à 82.15.

Date

1982

Cote

1123 W 23

Résultat n°56

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Date

1994-1996

Cote

1397 W 75-79

Résultat n°57

IXème Plan Contrat Etat-Région, programme.

Date

1982 - 1989

Cote

1140 W 1- 29

Résultat n°58

Correspondance F-Z.

Date

1970-1983

Cote

1123 W 4

Résultat n°59

Dossiers contentieux.

Date

1959-1971

Cote

1032 W 12-25

Résultat n°60

Appels d'offres, devis.

Date

1982-1983

Cote

1123 W 21

Résultat n°61

Correspondance : circulaires, culture, protection enfance, Foyer de l’Enfance.

Date

1968 - 1979

Cote

1029 W 70

Résultat n°62

Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

1713 W 29

Résultat n°63

Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire : Note sur quartier des Glacis- Le Flash de l’Observatoire- Fascicule Territoire de Belfort de 1922 à 1992 Conseil Général- Note DDE sur implication des services de l’Etat dans la politique de la Ville ; Réunion groupe de travail Quartier Arsot, Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont), Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social- Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales- CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté), synthèse du bilan- Articles de presse ; Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont) ; Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social ; Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales ; CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté, synthèse du bilan ; Articles de presse ; Rapport du Parlement , bilan zones franches urbaines ; Dossier bilan ZFU ; Analyses comparatives des quartiers.

Date

1991-200

Cote

1798W/15

Résultat n°64

Liaison Rhin-Rhône : plans, tournée des communes, correspondance, rapports de l’association belfortaine pour la protection de la nature de la Chambre d’agriculture.

Date

1975-1976

Cote

1433 W 1

Résultat n°65

Deuxième tranche des marchés numéros 78-09 et 79-16 bis.

Date

1978-1979

Cote

1123 W 45

Résultat n°66

Tourisme.

Date

1975-1996

Cote

1397 W 81-84

Résultat n°67

Aides à l’investissement, Dotation globale d’équipement (D.G.E.) des communes: arrêtés, correspondance, tableaux de répartition, réactions après répartition.

Date

1991-1994

Cote

1560 W 1-9

Résultat n°68

Contrat famille.

Date

1983-1988

Cote

1397 W 33-35

Résultat n°69

Logement social.

Date

1982-1994

Cote

1397 W 44-47

Résultat n°70

Commission de l’Emploi : réunions, comptes-rendus mensuels.

Date

1977 - 1982

Cote

1121 W 15

Résultat n°71

VIIe Plan.

Date

1972 - 1980

Cote

1015 W 58-116

Résultat n°72

Comité d’expansion économique et de productivité du Territoire de Belfort, statuts, commissions, délégués.

Date

1961 - 1972

Cote

1029 W 5-6

Résultat n°73

Correspondance.

Date

1975-1981

Cote

1123 W 70

Résultat n°74

Crédit Immobilier de France.

Date

1994-2000

Cote

1397 W 100

Résultat n°75

Délégations de signatures.

Date

1969 - 1980

Cote

1029 W 62

Résultat n°76

Permis de construire.

Date

1966-1981

Cote

1123 W 40

Résultat n°77

Préparation budgétaire, programmation des équipements.

Date

1972 - 1979

Cote

1015 W 33-44

Résultat n°78

Recouvrement des amendes ; opération coup de frein sur les prix.

Date

1944-1974

Cote

1032 W 9

Résultat n°79

Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise DHL.

Date

1996-1998

Cote

1713 W 26

Résultat n°80

Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).

Date

1990-2003

Cote

1713 W 46