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344 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CCI :Procès-verbaux-Assemblées générales.

Date

2005-2010

Cote

1798W/11

Résultat n°2

CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

Date

2007-2009

Cote

1871W/6

Résultat n°3

ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) ; Projet local de rénovation urbaine

Date

2005-2009

Cote

1871W/8

Résultat n°4

Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).

Date

1996-2009

Cote

1713 W 27

Résultat n°5

CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés (La Halte- Lycée Follereau- FRATE- Jacques BREL- Maison pour tous Beaucourt- CIDFF- Passerelle des Glacis-Inser'Toits, Ecole de la 2ème chance, Boutique de gestion FC ; Comités techniques : réunion (2009) ; Evaluation CUCS Belfort-Offemont (2007-2009) ; Redéploiement des crédits (2009)

Date

2007-2009

Cote

1871W/7

Résultat n°6

CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.

Date

1999-2008

Cote

1798W/10

Résultat n°7

Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

1713 W 29

Résultat n°8

Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).

Date

2003-2008

Cote

1713 W 41

Résultat n°9

Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2007) :- La Clé d'Offemont- Ville de Belfort- CCAS Belfort- Association Jacques BREL- Les FRANCAS du T. de Belfort- Solidarité Femmes Mise en place du CUCS et de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) (2007) ; Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2008) :- Compagnie Cafarnaüm- Collectif Inser'Toits- Passerelles des Glacis- Maison de quartier des Glacis- Collège Simone Signoret (avec compte financier)- Commune d'Offemont

Date

2007-2008

Cote

1871W/5

Résultat n°10

Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).

Date

1998-2008

Cote

1713 W 28

Résultat n°11

Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire : Note sur quartier des Glacis- Le Flash de l’Observatoire- Fascicule Territoire de Belfort de 1922 à 1992 Conseil Général- Note DDE sur implication des services de l’Etat dans la politique de la Ville ; Réunion groupe de travail Quartier Arsot, Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont), Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social- Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales- CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté), synthèse du bilan- Articles de presse ; Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont) ; Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social ; Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales ; CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté, synthèse du bilan ; Articles de presse ; Rapport du Parlement , bilan zones franches urbaines ; Dossier bilan ZFU ; Analyses comparatives des quartiers.

Date

1991-200

Cote

1798W/15

Résultat n°12

Chambre d'agriculture : Budgets primitifs-comptes financiers.

Date

2006-2007

Cote

1798W/13

Résultat n°13

Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).

Date

1988-2007

Cote

1713 W 42

Résultat n°14

Arrêtés de délégations de signatures de la Direction Départementale de l’équipement, de la Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort, Services fiscaux du Territoire de Belfort ; Délégations de pouvoirs.

Date

1992-2007

Cote

1798W/24

Résultat n°15

Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers : Résidences, Glacis et Arsot (Belfort-Offemont)

Date

2006

Cote

1871W/10

Résultat n°16

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).

Date

1991-2006

Cote

1713 W 17

Résultat n°17

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).

Date

1994-2006

Cote

1713 W 15

Résultat n°18

ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de travail sur dossiers quartiers des Résidences à Belfort et Arsot à Offemont 2005-20062006

Date

2005-2006

Cote

1871W/11

Résultat n°19

Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).

Date

1996-2006

Cote

1713 W 10

Résultat n°20

Contrat de ville.

Date

1993-2006

Cote

1713 W 5