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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).
Cote
1713 W 9
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
Résultat n°2

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).
Cote
1713 W 36
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...
Résultat n°3

Chaufferie : marché, appels d'offres.
Cote
1123 W 60
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Chaufferie : marché, appels d'offres.
Résultat n°4

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).
Cote
1397 W 85
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique régional...
Résultat n°5

Etablissements scolaires.
Cote
1397 W 51
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etablissements scolaires.
Résultat n°6

CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).
Cote
1798W/2
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
  • CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...
Résultat n°7

Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).
Cote
1123 W 42
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981),...
Résultat n°8

Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).
Cote
1397 W 24
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...
Résultat n°9

CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).
Cote
1798W/3
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
  • CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ;...
Résultat n°10

CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.
Cote
1029 W 43-45
 Date
1973 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.
Résultat n°11

CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).
Cote
1798W/8
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
  • CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)...
Résultat n°12

Desserte du Pays sous-vosgien.
Cote
1713 W 38
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Desserte du Pays sous-vosgien.
Résultat n°13

Plans.
Cote
1123 W 55
 Date
1965-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Plans.
Résultat n°14

Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.
Cote
1121 W 14
 Date
1981 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.
Résultat n°15

Avant projets.
Cote
1123 W 10
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Avant projets.
Résultat n°16

CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications
Cote
1871W/6
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...
Résultat n°17

Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Cote
1028 W 86-89
 Date
1970 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Résultat n°18

Article éliminé.
Cote
1332 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°19

Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02, 74.33, 75.87. Martin : marché numéro 74.30. Convention EDF.
Cote
1123 W 64
 Date
1971-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02,...
Résultat n°20

A-C
Cote
1123 W 32
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • A-C
Résultat n°21

Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.
Cote
1029 W 74
 Date
1972 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Comités : des céréales, des levés à grande échelle,...
Résultat n°22

Fontaine des 4 As.
Cote
1123 W 15
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Fontaine des 4 As.
Résultat n°23

Fonds Européen de Développement Economique et Régional (FEDER) Ballon d'Alsace-Malsaucy (1989-1993). Tourisme dans le canton du Jura (1989). Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) dans le Territoire de Belfort (1989-1996).
Cote
1397 W 62
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et Régional...
Résultat n°24

Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires d’une subvention communautaire : dossier administratif, de programmation, comptable et de solde.
Cote
1550 W 11
 Date
1993 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1550 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

  • Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires...
Résultat n°25

CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.
Cote
1798W/10
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre de Commerce et d’industrie.
  • CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés...
Résultat n°26

Plate-forme intermodale à Bourogne.
Cote
1713 W 32
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plate-forme intermodale à Bourogne.
Résultat n°27

Communes, opérations d’équipement.
Cote
1028 W 13-33
 Date
1963 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Communes, opérations d’équipement.
Résultat n°28

Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).
Cote
1713 W 43
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politiques environnementales : publications du Conseil...
Résultat n°29

1971-1975
Cote
1123 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Marchés de travaux.
  • 1971-1975
Résultat n°30

Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.
Cote
1029 W 50
 Date
1978 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.
Résultat n°31

TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine d'incinération de Bourogne : terrains (1996-1997). Parc des expositions d'Andelnans : extension (1996-1997). Aménagement de la ZAC des Chênes à Andelnans (1994-1996). Création d'un commissariat à l'industrialisation (1997). Parc industriel et scientifique multi-sites de l'Aire urbaine (1996).
Cote
1713 W 18
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine...
Résultat n°32

Reliquat d’autorisations de programmes.
Cote
1015 W 47
 Date
1971 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Reliquat d’autorisations de programmes.
Résultat n°33

Conférence Administrative Régionale (C.A.R.).
Cote
1015 W 45-46
 Date
1975 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Conférence Administrative Régionale (C.A.R.).
Résultat n°34

Eliminé.
Cote
1029 W 20-26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Eliminé.
Résultat n°35

Voierie nationale.
Cote
1140 W 40
 Date
1985 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1140 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 1140 W - Préfecture, 2ème Direction, 2ème Bureau
  • Voierie nationale.
Résultat n°36

Fonds Social Européen (FSE).
Cote
1397 W 61
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Social Européen (FSE).
Résultat n°37

D-E
Cote
1123 W 33
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • D-E
Résultat n°38

Correspondance.
Cote
1015 W 48-50
 Date
1977 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Correspondance.
Résultat n°39

CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée) ; CDEC : n°02-1998- 4 MURS Andelnans (création) ; Recours dossier n°02-1998.CDEC : n°03-1998- MAGVET Bessoncourt (extension) ; Recours dossier n°03-1998.
Cote
1798W/1
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
  • CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée)...
Résultat n°40

Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).
Cote
1713 W 48
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine...