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  1. Résultat n°1

    Bilan des réalisations intervenues (secteur public) dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1968 - 1972

    Cote

    1015 W 32

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bilan des réalisations intervenues (secteur public)...

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  2. Résultat n°2

    Reliquat d’autorisations de programmes.

    Date

    1971 - 1978

    Cote

    1015 W 47

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Reliquat d’autorisations de programmes.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  3. Résultat n°3

    Programmes départementaux d’équipement.

    Date

    1972 - 1979

    Cote

    1015 W 56

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Programmes départementaux d’équipement.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  4. Résultat n°4

    Société d’équipement du Territoire de Belfort.

    Date

    1967 - 1976

    Cote

    1028 W 108

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Société d’équipement du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  5. Résultat n°5

    Expansion régionale.

    Date

    1955 - 1965

    Cote

    1029 W 1

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Expansion régionale.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  6. Résultat n°6

    Comité d’expansion économique et de productivité de Franche-Comté.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 2

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Comité d’expansion économique et de productivité de...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  7. Résultat n°7

    Bureau du Comité.

    Date

    1961 - 1970

    Cote

    1029 W 7

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Bureau du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  8. Résultat n°8

    Commission agriculture.

    Date

    1966 - 1969

    Cote

    1029 W 8

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission agriculture.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  9. Résultat n°9

    Commission communication.

    Date

    1965 - 1970

    Cote

    1029 W 9

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission communication.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  10. Résultat n°10

    Commission démographie.

    Date

    1963 - 1969

    Cote

    1029 W 10

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission démographie.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  11. Résultat n°11

    Commission formation et culture.

    Date

    1965 - 1968

    Cote

    1029 W 11

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission formation et culture.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  12. Résultat n°12

    Commission implantions industrielles.

    Date

    1965 - 1970

    Cote

    1029 W 12

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission implantions industrielles.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  13. Résultat n°13

    Documentation sur le tourisme dans le Département et la Région.

    Date

    1960 - 1973

    Cote

    1029 W 15

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Documentation sur le tourisme dans le Département et...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  14. Résultat n°14

    Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Date

    1963 - 1973

    Cote

    1029 W 16

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  15. Résultat n°15

    Trésorerie du Comité.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 17

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Trésorerie du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  16. Résultat n°16

    Commission départementale d’équipement.

    Date

    1971 - 1972

    Cote

    1029 W 18

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission départementale d’équipement.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  17. Résultat n°17

    Commission nationale des économies d’énergie.

    Date

    1972 - 1973

    Cote

    1029 W 19

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission nationale des économies d’énergie.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  18. Résultat n°18

    Montreux-Château, Etueffont, Essert.

    Cote

    1029 W 27

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Montreux-Château, Etueffont, Essert.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  19. Résultat n°19

    Denney, Lepuix-Gy, Argiésans, Méziré.

    Cote

    1029 W 28

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Denney, Lepuix-Gy, Argiésans, Méziré.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  20. Résultat n°20

    Bourogne, Petitmagny, Cravanche.

    Cote

    1029 W 29

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Bourogne, Petitmagny, Cravanche.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  21. Résultat n°21

    Giromagny, Danjoutin, Lachapelle-sous-Chaux.

    Cote

    1029 W 30

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Giromagny, Danjoutin, Lachapelle-sous-Chaux.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  22. Résultat n°22

    Chavannes-les-Grands, Fontaine, Etueffont, Perouse.

    Cote

    1029 W 31

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Chavannes-les-Grands, Fontaine, Etueffont, Perouse.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  23. Résultat n°23

    Grandvillars, Valdoie, Beaucourt.

    Cote

    1029 W 32

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Grandvillars, Valdoie, Beaucourt.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  24. Résultat n°24

    Chatenois-les-Forges, Sevenans, Lebetain.

    Cote

    1029 W 33

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Chatenois-les-Forges, Sevenans, Lebetain.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  25. Résultat n°25

    Argiésans, Petitmagny, Lagrange, Danjoutin.

    Cote

    1029 W 34

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Argiésans, Petitmagny, Lagrange, Danjoutin.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  26. Résultat n°26

    Chavannes-les-Grands, Cravanche, Grandvillars, Lagrange.

    Cote

    1029 W 35

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Chavannes-les-Grands, Cravanche, Grandvillars, Lagrange.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  27. Résultat n°27

    Méziré, Montreux-Château, Rougemont-le-Château.

    Cote

    1029 W 36

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Méziré, Montreux-Château, Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  28. Résultat n°28

    Bavilliers, Beaucourt, Belfort.

    Cote

    1029 W 37

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Bavilliers, Beaucourt, Belfort.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  29. Résultat n°29

    Bessoncourt, Bethonvilliers, Trévenans, Valdoie.

    Cote

    1029 W 38

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Bessoncourt, Bethonvilliers, Trévenans, Valdoie.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  30. Résultat n°30

    Registres de réunions.

    Date

    1971 - 1981

    Cote

    1029 W 39

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Registres de réunions.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  31. Résultat n°31

    Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

    Date

    1978 - 1980

    Cote

    1029 W 50

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  32. Résultat n°32

    Construction de l’Inspection Académique, extension Préfecture (projet abandonné).

    Date

    1975 - 1977

    Cote

    1029 W 56

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Construction de l’Inspection Académique, extension...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  33. Résultat n°33

    Commission du Plan d’Aménagement Rural sous-vosgien.

    Date

    1973

    Cote

    1029 W 57

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission du Plan d’Aménagement Rural sous-vosgien.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  34. Résultat n°34

    Réforme des services administratifs.

    Date

    1964

    Cote

    1029 W 58

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Réforme des services administratifs.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  35. Résultat n°35

    Terrains militaires des Fougerais.

    Date

    1972

    Cote

    1029 W 59

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Terrains militaires des Fougerais.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  36. Résultat n°36

    Délégations de signatures.

    Date

    1969 - 1980

    Cote

    1029 W 62

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Délégations de signatures.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  37. Résultat n°37

    Syndicat du Ballon d’Alsace, Chambre de Métiers, étude sur les transports collectifs.

    Date

    1973 - 1979

    Cote

    1029 W 68

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Syndicat du Ballon d’Alsace, Chambre de Métiers, étude...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  38. Résultat n°38

    Construction de l’URSAAF.

    Date

    1974

    Cote

    1029 W 69

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Construction de l’URSAAF.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  39. Résultat n°39

    Correspondance : circulaires, culture, protection enfance, Foyer de l’Enfance.

    Date

    1968 - 1979

    Cote

    1029 W 70

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Correspondance : circulaires, culture, protection enfance,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  40. Résultat n°40

    Office H.L.M..

    Date

    1974 - 1976

    Cote

    1029 W 73

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Office H.L.M..

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.