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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1713 W 9

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

    Date

    1986-1996

    Cote

    1713 W 36

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Date

    1970

    Cote

    1123 W 60

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  4. Résultat n°4

    Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1397 W 85

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Etablissements scolaires.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1397 W 51

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etablissements scolaires.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/2

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  7. Résultat n°7

    Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1123 W 42

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981),...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  8. Résultat n°8

    Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

    Date

    1988-1994

    Cote

    1397 W 24

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/3

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ;...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  10. Résultat n°10

    CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

    Date

    1973 - 1978

    Cote

    1029 W 43-45

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  11. Résultat n°11

    CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1798W/8

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  12. Résultat n°12

    Desserte du Pays sous-vosgien.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1713 W 38

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Desserte du Pays sous-vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Plans.

    Date

    1965-1972

    Cote

    1123 W 55

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Plans.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  14. Résultat n°14

    Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.

    Date

    1981 - 1986

    Cote

    1121 W 14

    • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Avant projets.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1123 W 10

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Avant projets.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  16. Résultat n°16

    CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

    Date

    2007-2009

    Cote

    1871W/6

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  17. Résultat n°17

    Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Date

    1970 - 1980

    Cote

    1028 W 86-89

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  18. Résultat n°18

    Article éliminé.

    Cote

    1332 W 1

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  19. Résultat n°19

    Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02, 74.33, 75.87. Martin : marché numéro 74.30. Convention EDF.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1123 W 64

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02,...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  20. Résultat n°20

    A-C

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 32

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • A-C

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  21. Résultat n°21

    Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.

    Date

    1972 - 1979

    Cote

    1029 W 74

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Comités : des céréales, des levés à grande échelle,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  22. Résultat n°22

    Fontaine des 4 As.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1123 W 15

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Fontaine des 4 As.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  23. Résultat n°23

    Fonds Européen de Développement Economique et Régional (FEDER) Ballon d'Alsace-Malsaucy (1989-1993). Tourisme dans le canton du Jura (1989). Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) dans le Territoire de Belfort (1989-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1397 W 62

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et Régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires d’une subvention communautaire : dossier administratif, de programmation, comptable et de solde.

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    1550 W 11

    • Contexte : 1550 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

    • Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées, Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes - 2ème Direction - 3ème Bureau

  25. Résultat n°25

    CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.

    Date

    1999-2008

    Cote

    1798W/10

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre de Commerce et d’industrie.
    • CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  26. Résultat n°26

    Plate-forme intermodale à Bourogne.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1713 W 32

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plate-forme intermodale à Bourogne.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Communes, opérations d’équipement.

    Date

    1963 - 1981

    Cote

    1028 W 13-33

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Communes, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  28. Résultat n°28

    Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1713 W 43

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politiques environnementales : publications du Conseil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    1971-1975

    Cote

    1123 W 6

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Marchés de travaux.
    • 1971-1975

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  30. Résultat n°30

    Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

    Date

    1978 - 1980

    Cote

    1029 W 50

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Reliquat d’autorisations de programmes.

    Date

    1971 - 1978

    Cote

    1015 W 47

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Reliquat d’autorisations de programmes.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  33. Résultat n°33

    Conférence Administrative Régionale (C.A.R.).

    Date

    1975 - 1979

    Cote

    1015 W 45-46

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Conférence Administrative Régionale (C.A.R.).

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  34. Résultat n°34

    Eliminé.

    Cote

    1029 W 20-26

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Eliminé.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  35. Résultat n°35

    Voierie nationale.

    Date

    1985 - 1987

    Cote

    1140 W 40

    • Contexte : 1140 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • 1140 W - Préfecture, 2ème Direction, 2ème Bureau
    • Voierie nationale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Fonds Social Européen (FSE).

    Date

    1989-1993

    Cote

    1397 W 61

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Social Européen (FSE).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    D-E

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 33

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • D-E

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  38. Résultat n°38

    Correspondance.

    Date

    1977 - 1979

    Cote

    1015 W 48-50

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Correspondance.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  39. Résultat n°39

    CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée) ; CDEC : n°02-1998- 4 MURS Andelnans (création) ; Recours dossier n°02-1998.CDEC : n°03-1998- MAGVET Bessoncourt (extension) ; Recours dossier n°03-1998.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1798W/1

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  40. Résultat n°40

    Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    1713 W 48

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  41. Résultat n°41

    Convention EDF - PTT, marché 79-1.

    Date

    1969-1984

    Cote

    1123 W 46

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Convention EDF - PTT, marché 79-1.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  42. Résultat n°42

    Acquisition à l'amiable.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1123 W 51

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Contournement sud de Delle.
    • Acquisition à l'amiable.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  43. Résultat n°43

    VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.

    Date

    1970

    Cote

    1189 W 1

    • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur la Savoureuse à Danjoutin (1990). Classement et déclassement des routes nationales (1988-1993).

    Date

    1988-1993

    Cote

    1713 W 35

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  46. Résultat n°46

    Expropriations.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1123 W 52

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Contournement sud de Delle.
    • Expropriations.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  47. Résultat n°47

    Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Date

    1965 - 1981

    Cote

    1028 W 1-12

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  48. Résultat n°48

    Equipement Public Régional (E.P.R.).

    Date

    1979 - 1980

    Cote

    1028 W 73-80

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Equipement Public Régional (E.P.R.).

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  49. Résultat n°49

    Programmes départementaux d’équipement.

    Date

    1972 - 1979

    Cote

    1015 W 56

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Programmes départementaux d’équipement.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  50. Résultat n°50

    Aides à l’investissement, Dotation de développement rural (D.D.R.) : commissions consultative, répartition de la dotation.

    Date

    1992 - 1996

    Cote

    1559 W 1

    • Contexte : 1559 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Aides à l’investissement, Dotation de développement...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes -2ème Direction - 3ème Bureau

  51. Résultat n°51

    VIIe Plan.

    Date

    1965 - 1980

    Cote

    1028 W 34-72

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • VIIe Plan.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  52. Résultat n°52

    Décomptes généraux des travaux effectués, correspondance, marchés, procès verbaux de réunions de chantiers.

    Date

    1974-1983

    Cote

    1123 W 71

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) des Glacis : centre...
    • Décomptes généraux des travaux effectués, correspondance,...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  53. Résultat n°53

    Carte scolaire.

    Date

    1965 - 1985

    Cote

    1140 W 169-171

    • Contexte : 1140 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • 1140 W - Préfecture, 2ème Direction, 2ème Bureau
    • Carte scolaire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  54. Résultat n°54

    Etude de l’environnement ; liaison navigable.

    Date

    1976-1988

    Cote

    1433 W 8

    • Contexte : 1433 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • CANAL A GRAND GABARIT.
    • Etude de l’environnement ; liaison navigable.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 3ème Bureau
    Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes

  55. Résultat n°55

    Numéros 82.03 à 82.15.

    Date

    1982

    Cote

    1123 W 23

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Marchés.
    • Numéros 82.03 à 82.15.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  56. Résultat n°56

    Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1397 W 75-79

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  57. Résultat n°57

    IXème Plan Contrat Etat-Région, programme.

    Date

    1982 - 1989

    Cote

    1140 W 1- 29

    • Contexte : 1140 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • IXème Plan Contrat Etat-Région, programme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  58. Résultat n°58

    Correspondance F-Z.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 4

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Correspondance F-Z.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  59. Résultat n°59

    Dossiers contentieux.

    Date

    1959-1971

    Cote

    1032 W 12-25

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Dossiers contentieux.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  60. Résultat n°60

    Appels d'offres, devis.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1123 W 21

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Appels d'offres, devis.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  61. Résultat n°61

    Correspondance : circulaires, culture, protection enfance, Foyer de l’Enfance.

    Date

    1968 - 1979

    Cote

    1029 W 70

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Correspondance : circulaires, culture, protection enfance,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  62. Résultat n°62

    Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1713 W 29

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  63. Résultat n°63

    Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire : Note sur quartier des Glacis- Le Flash de l’Observatoire- Fascicule Territoire de Belfort de 1922 à 1992 Conseil Général- Note DDE sur implication des services de l’Etat dans la politique de la Ville ; Réunion groupe de travail Quartier Arsot, Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont), Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social- Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales- CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté), synthèse du bilan- Articles de presse ; Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont) ; Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social ; Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales ; CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté, synthèse du bilan ; Articles de presse ; Rapport du Parlement , bilan zones franches urbaines ; Dossier bilan ZFU ; Analyses comparatives des quartiers.

    Date

    1991-200

    Cote

    1798W/15

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  64. Résultat n°64

    Liaison Rhin-Rhône : plans, tournée des communes, correspondance, rapports de l’association belfortaine pour la protection de la nature de la Chambre d’agriculture.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1433 W 1

    • Contexte : 1433 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • CANAL A GRAND GABARIT.
    • Liaison Rhin-Rhône : plans, tournée des communes, correspondance,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 3ème Bureau
    Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes

  65. Résultat n°65

    Deuxième tranche des marchés numéros 78-09 et 79-16 bis.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1123 W 45

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Deuxième tranche des marchés numéros 78-09 et 79-16...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  66. Résultat n°66

    Tourisme.

    Date

    1975-1996

    Cote

    1397 W 81-84

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Tourisme.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  67. Résultat n°67

    Aides à l’investissement, Dotation globale d’équipement (D.G.E.) des communes: arrêtés, correspondance, tableaux de répartition, réactions après répartition.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1560 W 1-9

    • Contexte : 1560 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

    • Aides à l’investissement, Dotation globale d’équipement...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes - 2ème Direction - 3ème Bureau

  68. Résultat n°68

    Contrat famille.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1397 W 33-35

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat famille.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  69. Résultat n°69

    Logement social.

    Date

    1982-1994

    Cote

    1397 W 44-47

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Logement social.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  70. Résultat n°70

    Commission de l’Emploi : réunions, comptes-rendus mensuels.

    Date

    1977 - 1982

    Cote

    1121 W 15

    • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Commission de l’Emploi : réunions, comptes-rendus mensuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  71. Résultat n°71

    VIIe Plan.

    Date

    1972 - 1980

    Cote

    1015 W 58-116

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • VIIe Plan.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  72. Résultat n°72

    Comité d’expansion économique et de productivité du Territoire de Belfort, statuts, commissions, délégués.

    Date

    1961 - 1972

    Cote

    1029 W 5-6

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Comité d’expansion économique et de productivité du...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  73. Résultat n°73

    Correspondance.

    Date

    1975-1981

    Cote

    1123 W 70

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) des Glacis : centre...
    • Correspondance.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  74. Résultat n°74

    Crédit Immobilier de France.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1397 W 100

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Crédit Immobilier de France.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  75. Résultat n°75

    Délégations de signatures.

    Date

    1969 - 1980

    Cote

    1029 W 62

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Délégations de signatures.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  76. Résultat n°76

    Permis de construire.

    Date

    1966-1981

    Cote

    1123 W 40

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  77. Résultat n°77

    Préparation budgétaire, programmation des équipements.

    Date

    1972 - 1979

    Cote

    1015 W 33-44

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Préparation budgétaire, programmation des équipements.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  78. Résultat n°78

    Recouvrement des amendes ; opération coup de frein sur les prix.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1032 W 9

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Recouvrement des amendes ; opération coup de frein...

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  79. Résultat n°79

    Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise DHL.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1713 W 26

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  80. Résultat n°80

    Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).

    Date

    1990-2003

    Cote

    1713 W 46

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.