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  1. Résultat n°1

    CCI :Procès-verbaux-Assemblées générales.

    Date

    2005-2010

    Cote

    1798W/11

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre de Commerce et d’industrie.
    • CCI :Procès-verbaux-Assemblées générales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  2. Résultat n°2

    CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

    Date

    2007-2009

    Cote

    1871W/6

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  3. Résultat n°3

    ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) ; Projet local de rénovation urbaine

    Date

    2005-2009

    Cote

    1871W/8

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  4. Résultat n°4

    Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).

    Date

    1996-2009

    Cote

    1713 W 27

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés (La Halte- Lycée Follereau- FRATE- Jacques BREL- Maison pour tous Beaucourt- CIDFF- Passerelle des Glacis-Inser'Toits, Ecole de la 2ème chance, Boutique de gestion FC ; Comités techniques : réunion (2009) ; Evaluation CUCS Belfort-Offemont (2007-2009) ; Redéploiement des crédits (2009)

    Date

    2007-2009

    Cote

    1871W/7

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  6. Résultat n°6

    CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.

    Date

    1999-2008

    Cote

    1798W/10

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre de Commerce et d’industrie.
    • CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  7. Résultat n°7

    Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1713 W 29

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1713 W 41

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique de l'eau : préparation du projet départemental...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2007) :- La Clé d'Offemont- Ville de Belfort- CCAS Belfort- Association Jacques BREL- Les FRANCAS du T. de Belfort- Solidarité Femmes Mise en place du CUCS et de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) (2007) ; Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2008) :- Compagnie Cafarnaüm- Collectif Inser'Toits- Passerelles des Glacis- Maison de quartier des Glacis- Collège Simone Signoret (avec compte financier)- Commune d'Offemont

    Date

    2007-2008

    Cote

    1871W/5

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Dossiers de demande de subvention échantillonnés ;...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  10. Résultat n°10

    Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1713 W 28

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire : Note sur quartier des Glacis- Le Flash de l’Observatoire- Fascicule Territoire de Belfort de 1922 à 1992 Conseil Général- Note DDE sur implication des services de l’Etat dans la politique de la Ville ; Réunion groupe de travail Quartier Arsot, Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont), Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social- Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales- CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté), synthèse du bilan- Articles de presse ; Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont) ; Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social ; Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales ; CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté, synthèse du bilan ; Articles de presse ; Rapport du Parlement , bilan zones franches urbaines ; Dossier bilan ZFU ; Analyses comparatives des quartiers.

    Date

    1991-200

    Cote

    1798W/15

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  12. Résultat n°12

    Chambre d'agriculture : Budgets primitifs-comptes financiers.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1798W/13

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre de Commerce et d’industrie.
    • Chambre d'agriculture : Budgets primitifs-comptes financiers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  13. Résultat n°13

    Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).

    Date

    1988-2007

    Cote

    1713 W 42

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Arrêtés de délégations de signatures de la Direction Départementale de l’équipement, de la Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort, Services fiscaux du Territoire de Belfort ; Délégations de pouvoirs.

    Date

    1992-2007

    Cote

    1798W/24

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Arrêtés de délégations de signatures de la Direction...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  15. Résultat n°15

    Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers : Résidences, Glacis et Arsot (Belfort-Offemont)

    Date

    2006

    Cote

    1871W/10

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  16. Résultat n°16

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).

    Date

    1991-2006

    Cote

    1713 W 17

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).

    Date

    1994-2006

    Cote

    1713 W 15

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de travail sur dossiers quartiers des Résidences à Belfort et Arsot à Offemont 2005-20062006

    Date

    2005-2006

    Cote

    1871W/11

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  19. Résultat n°19

    Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1713 W 10

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Contrat de ville.

    Date

    1993-2006

    Cote

    1713 W 5

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville.
    • Contrat de ville.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    Arrêtés de constitution et renouvellement CDEC de 1993 à 2006 ; Arrêté n°882 de 1993 instituant la CDEC ; Lettre de notification de l’arrêté n°882 du 14/04/1993Bilan des CDEC de 1997 à 2005 ; Note de fonctionnement CDEC du T. de Belfort à l’occasion de la visite de M. Dutreil Secrétaire d’Etat le 17/10/2002 ; Prélèvement au profit du fonds départemental de péréquation de taxe professionnelle ; Extrait registre délibérations du Conseil Communautaire ; Liste des communes urbaines du T. de Belfort et nomenclature Recensement INSEE ; Liste des personnalités ; Liste des associations du T. de Belfort ; Commission Départementale d’Équipement cinématographique arrêté de création ; Établissements publics de coopération intercommunale ; Arrêtés District de l’Agglomération belfortaine ; Arrêté District de l’Agglomération belfortaine (création) ; Compte-rendu des décisions au Ministère du Commerce et de l’Artisanat ; Rapports annuels relatifs aux infractions à la réglementation en matière d’équipement commercial ; Inventaire des surfaces de moins de 300 m²Inventaire des surfaces de 300m² et plus ; Note bilan équipement commercial

    Date

    1986-2006

    Cote

    1798W/9

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • Arrêtés de constitution et renouvellement CDEC de 1993...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  22. Résultat n°22

    Réunions de juillet à décembre 1999 (contrats de ville 2000-2006) 1999Contrats de ville (2000-2006) Pré-diagnostics (1999) ; Diagnostics (1999)

    Date

    1999-2006

    Cote

    1871W/2

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Réunions de juillet à décembre 1999 (contrats de ville...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  23. Résultat n°23

    ZFU-ZRU : Exonération fiscale et sociale ; Evolution du dispositif ZFU ;Tableau récapitulatif régimes exonérations applicables dans les ZRU et ZFU ; Lettres de la DIV (Délégation Interministérielle à la Ville) et brochures ; Circulaires Liste des entreprises en ZFU en 1999 ; Compte-rendu réunion du 5 juillet 2004 à Paris ; Mise en place ANRU. ;Questionnaires d’évaluation-ZFU ; Contrat d’accueil et d’intégration des primo-arrivants (plate-forme d’accueil Plan Départemental d’Accueil) ; Contrat d’action prévention de la délinquance ; Budget prévisionnel ; délibérations du Conseil Municipal et Conseil d’administration (CCAS) ; Contractualisation des relations entre Etat et conseils généraux en matière de protection de l’enfance ; Création d’unités à encadrement éducatif renforcé dans le secteur associatif ; Statistiques ; Note Logements étudiants aux Glacis ; FASILD (Fonds d’Action et de Soutien à l’Intégration et la Lutte contre les Discriminations) ; Dossier Audience avec Directeur Régional du FASILD.

    Date

    1996-2006

    Cote

    1798W/23

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • ZFU-ZRU : Exonération fiscale et sociale ; Evolution...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  24. Résultat n°24

    ANRU Classement des quartiers prioritaires ; Sites sensibles (Delle et Beaucourt) 2000-2005

    Date

    2000-2005

    Cote

    1871W/9

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • ANRU Classement des quartiers prioritaires ; Sites...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  25. Résultat n°25

    Réunion des correspondants ville février 1997 ; projet de circulaire Ville Vie Vacances ; Convention entre Ministres et Président de l’Assemblée des Chambres Française de Commerce et Industrie ; Réunion ZFU mars 1997 : Emplois de ville, Note du Maire sur réunion des correspondants ville septembre 1996, Convention Etat-Ville de Belfort 1996, relevé de conclusions comité de pilotage ZFU de janvier 1997, Liste des entreprises susceptibles de s’implanter sur zone franche des résidences ; Association zone franche de Belfort ; Créations et radiations au fichier du RCS zone franche de Belfort ; Projet de mémoire zone franche de Belfort ; Bilan 1997 de la ZFU fait par mairie Belfort ; Questionnaires info ZFU/ZRU à URSSAF, services fiscaux, CCIRéponses questionnaires ZFU/ZRU Réponses questionnaires Maîtrises d’Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) ; État récapitulatif des implantations en ZFU de 1996 à 1999 ; Bilan emplois créés ZFU/ZRU, plans ; Projet convention Etat/Ville/CCIZFU Belfort rapport provisoire étude de marché ; Beture Conseil ; Note sur les nouveaux contrats de ville ; Suppression du comité d’orientation et de surveillance (COS) mise en place ; Désignation « rue par rue » du périmètre zones de redynamisation urbaine (ZRU) des Résidences à Belfort ; litigeArrêté 31 mars 2005 relatif à la population située en zone franche-textes généraux ; Modification du décret du 12 mars 2004 délimitation des ZFU-textes généraux 27 mai 2005 ; Réservation de logements pour agents de l’Etat affectés dans les ZUS ; Dossier réunion URSSAF ; ZFU note du Maire pour le DATAR.

    Date

    1995-2005

    Cote

    1798W/19

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Réunion des correspondants ville février 1997 ; projet...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  26. Résultat n°26

    Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont : Procès verbal des délibérations, Coupures de presse, Rapport du conseil d’administration HLM, Relevé de conclusions de la commission spécialisée du conseil départemental de l’habitat ; Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont 1er mars 2002 : Réunion 1er mars 2002, Coupures de presse, Note DDT, Note de présentation des HLM sur la démolition avec rappel chronologique (2001), Démolition de la tour 9 rue Miellet Offemont le 28 avril 2003, Coupures de presse, déroulement des opérations du 28 avril 2003 (doc Ferrari S.A) et plans ; Arrêté attributif de subvention ; Autorisation de démolir ; Plan de financement ; Relogement des locataires (HLM) 2002 ; Accord démolition du Maire (2002) ; Délibération conseil d’administration de l’Office départemental HLM (2002) ; Délibération conseil général (2002) ;Démolition Tour 54 Commandos d’Afrique-Quartier Arsot : Coupures de presse, Demande d’autorisation de démolir, Planning, plans, Dossier d’intention de démolir, Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Délibérations du Conseil communautaire ; Démolition immeuble 18-24 rue debrot à Offemont :- Autorisation de démolir; Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Analyse technique, relogement locataires ; Démolition immeuble 5-11 rue Debrot à Offemont : Autorisation de démolir, Démolition partielle 1-7 rue Miellet et 46-52 rue des Commandos d’Afrique - Offemont : Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Coupures de presse ; Démolition immeuble 13-19 rue Miellet - Offemont : Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Analyse technique et urbaine, Concertation avec les locataires 13-19 rue Miellet Quartier de l’Arsot : crédits de fonctionnement ; Situation du quartier Ganghoffe, Offemont : Note des différents services administratifs, Étude de recomposition urbaine du quartier de l’arsot à Offemont : Equipe de projet ANRU (agence nationale pour la rénovation urbaine), Correspondance de M. HORLACHER président de l’amicale des locataires HLM Offemont ; Délibérations conseil municipal commune d’Offemont ; Document INSEE l’immigration en Franche Comté ; Étude de programmation aménagement 1ère tranche de travaux quartier de l’Arsot AUTB (agence d’urbanisme du T. de Belfort) et restructuration du Quartier ) ; Étude de recomposition urbaine maître d’ouvrage CAB.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1798W/22

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  27. Résultat n°27

    Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie et de secours (SDIS) : départementalisation, réforme du financement (1996-1997). Démarche Carnets 2010 (2003-2004). Finanacement de l'Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT) (1997-2001).

    Date

    1990-2004

    Cote

    1713 W 24

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Évaluation contrat de ville à mi-parcours

    Date

    2003-2004

    Cote

    1871W/4

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Évaluation contrat de ville à mi-parcours

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  29. Résultat n°29

    Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994). Compétences technologiques en Franche-Comté (1997). Emploi (1995-1996). Procédures européennes : Fonds Social Européen (FSE), FEDER, emploi (1995-1996). Projet de contrat de sites pour l'Aire urbaine (2003). Programme de redynamisation de l'Aire urbaine (2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    1713 W 23

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    CCI : Assemblée générale , Assemblée générale extraordinaire, Budgets 2003, Budget primitif 2004, Budget exécuté 2004, Assemblée générale.

    Date

    2003-2004

    Cote

    1798W/12

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Chambre de Commerce et d’industrie.
    • CCI : Assemblée générale , Assemblée générale extraordinaire,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  31. Résultat n°31

    Dossiers d’aides individuelles P.M.E. du Territoire : présentation de la société, stratégie, plans d’affaires, dossiers de clôture.

    Date

    1977-2004

    Cote

    1629 W 1-24

    • Contexte : 1629 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

    • Dossiers d’aides individuelles P.M.E. du Territoire...

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche

    et de l'Environnement de Franche-Comté (D.R.I.R.E.)

  32. Résultat n°32

    Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).

    Date

    1990-2003

    Cote

    1713 W 46

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Projet urbain et social quartier de l’Arsot Offemont : réunions, notes, études, groupes de travail , comités de pilotage, comptes-rendus, relevés de décision, tour Miellet...) ; Note sur Arsot projet de renouvellement urbain ; Intervention de l’OPDHLM 90 de 2002 à 2006 ; 1ère phase de restructuration ; Comité de pilotage aménagement du secteur de la tour Miellet et renouvellement urbain ; Dossier démolition de l’immeuble 12-14 rue Debrot ; Dossier démolition cage escalier n°36 rue Miellet ; Dossier réhabilitation immeuble du 28 au 34 rue Miellet ; Délibérations conseil municipal commune Offemont.

    Date

    1999-2003

    Cote

    1798W/21

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Projet urbain et social quartier de l’Arsot Offemont...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  34. Résultat n°34

    Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1713 W 47

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1798W/8

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  36. Résultat n°36

    Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet de développement de la vallée de la Bourbeuse (1999). Aéroparc de Fontaine : implantation de bâtiments (1995-1997), relation avec la commune, intégration de la station d'épuration au bilan de la zone (1998).

    Date

    1995-2001

    Cote

    1713 W 25

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001).

    Date

    1993-2001

    Cote

    1713 W 16

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Crédit Immobilier de France.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1397 W 100

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Crédit Immobilier de France.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

    Date

    1970-2000

    Cote

    1397 W 1-8

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    Office Public Départemental d'Habitations à Loyer modéré (HLM).

    Date

    1986-2000

    Cote

    1397 W 94-98

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Office Public Départemental d'Habitations à Loyer modéré...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  41. Résultat n°41

    Ecrêtement de la taxe professionnelle du Territoire de Belfort.

    Date

    1985-2000

    Cote

    1397 W 21-23

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ecrêtement de la taxe professionnelle du Territoire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  42. Résultat n°42

    Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1397 W 86-89

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  43. Résultat n°43

    CDEC : n°10-1998- INTERMARCHE Delle (création) ; CDEC : n°11-1999- B3 Delle (SA Bricodelle) (extension) ; CDEC : n°12-1999-AUCHAN Bessoncourt (extension) ; Recours dossier n° 12-1999.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1798W/4

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°10-1998- INTERMARCHE Delle (création) ; CDEC...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  44. Résultat n°44

    Contrats de ville (2000-2006) ; Documentation (1999-2000) ; Réunions (2000 ) ; Etat-Belfort-Offemont (2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    1871W/3

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Contrats de ville (2000-2006) ; Documentation (1999-2000)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  45. Résultat n°45

    Informatisation des communes et télémaintenance.

    Date

    1983-2000

    Cote

    1397 W 31-32

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Informatisation des communes et télémaintenance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  46. Résultat n°46

    Financement (1995 ; 1999) clé de répartition ; Fonds Interministériel d'Intervention (FIV) (1999) ; Contrats de ville Belfort-Offemont et avenants (1994-2000) ; Préparation futur contrat de ville (2000-2006) ; Textes, notes, conventions (1998-2000) ; Réunions (mars-juin 1999) ; contrats de ville (2000-2006)

    Date

    1994-2000

    Cote

    1871W/1

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Financement (1995 ; 1999) clé de répartition ; Fonds...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  47. Résultat n°47

    Etudes, marché de définition.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1713 W 19-20

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Création d'un équipement touristique structurant sur...
    • Etudes, marché de définition.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  48. Résultat n°48

    Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la vidange de l'étang, relations avec la fédération de pêche.

    Date

    1990-2000

    Cote

    1713 W 40

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  49. Résultat n°49

    Originaux des études.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1713 W 21

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Création d'un équipement touristique structurant sur...
    • Originaux des études.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  50. Résultat n°50

    CDEC : n°15-1999- ALDI Delle (création) ; CDEC : n°16-1999- GO SPORT Andelnans (création) ;Recours dossier n°16-1999.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1798W/7

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°15-1999- ALDI Delle (création) ; CDEC : n°16-1999-...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  51. Résultat n°51

    Entreprises en ZFU, renseignements des services fiscaux ; Plaquette d’information-fiscalité en matière d’aménagement du territoire ; Exonérations fiscales et sociales en ZFU, Chambre des métiers ; Brochures diverses ; Dossier pacte de relance complet ; Exonérations de droit en ZRU et ZF ; Réunions groupes de travail et comptes-rendus ZFU ; Géographie des quartiers prioritaires de la politique de la ville : Arsot-Résidences-Glacis ; Contentieux nouvelle bonification indiciaire jugement Tribunal administratif Conseil Général ; Comités de pilotage projet urbain des Résidences.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1798W/20

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Entreprises en ZFU, renseignements des services fiscaux...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  52. Résultat n°52

    CDEC : n°13-1999-DECATHLON Bessoncourt (création) ; Recours dossier n°13-1999.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1798W/5

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°13-1999-DECATHLON Bessoncourt (création) ;...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  53. Résultat n°53

    Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1713 W 45

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  54. Résultat n°54

    CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/2

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  55. Résultat n°55

    CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/3

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ;...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  56. Résultat n°56

    CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée) ; CDEC : n°02-1998- 4 MURS Andelnans (création) ; Recours dossier n°02-1998.CDEC : n°03-1998- MAGVET Bessoncourt (extension) ; Recours dossier n°03-1998.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1798W/1

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  57. Résultat n°57

    Programme INTERREG.

    Date

    1991-1999

    Cote

    1397 W 72-74

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme INTERREG.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  58. Résultat n°58

    CDEC : n°14-1999- MATCH Belfort (création) ;CDE CINE: n°01-1999-CINEMA DES QUAIS Belfort (création).

    Date

    1999

    Cote

    1798W/6

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°14-1999- MATCH Belfort (création) ;CDE CINE:...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  59. Résultat n°59

    Subventions aux associations.

    Date

    1989-1999

    Cote

    1397 W 90-91

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions aux associations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  60. Résultat n°60

    Observatoire socio démographique des quartiers INSEE ; Mémoire Belfort et l’habitat social Stéphanie GEORGES ; Coupures de presse ; Réunion juin 1997 ; Bilan des entreprises installées sur zone franche et emplois créés ; Point sur l’offre foncière ; Pacte de relance pour la ville état d’avancement ; Réunion novembre 1997 ; Comité pilotage ZFU des Résidences ; Point sur relogement locataires de la Locomotive ; Étude d’urbanisme ; Point sur créations d’emploi ; Demandes d’implantation artisanales et commerciales ; Centre commercial rue de Madrid ; Résultat étude de marché sur consommation dans le quartier ; Bilans des créations d’emplois ville ; Point sur offre foncière au technopôle ; Réunion janvier 1997 ; Information quant au devenir immeuble la locomotive ; Point sur les intentions de créations d’activités économiques en ZFU ; Note sur le pacte de relance ; Courrier janvier 1997 du Maire adressé aux locataires de la Locomotive, rapport du conseil municipal,tableau financierRéunion juillet 1998 ; Étude de l’architecte urbaniste sur aménagement du site libéré suite à la démolition de l’immeuble Locomotive ; Rendu étude restructuration du centre commercial rue de Madrid ; Demande implantation en zone franche ; Résultat enquête sur quartier des Résidences ; Offre foncière au Technopôle ; Bilan ZFU 1997 ; Statistiques emplois créés en ZFU Mission d’évaluation des ZFU et des zones de redynamisation urbaine (ZRU) ; Relevé de conclusion des réunions (groupe de travail ville) et Relevé de conclusion de l’étude préalable à un projet urbain sur quartier Arsot ; Coupures de presse ; Réunion des correspondants régionaux Délégation Interministérielle à la Ville.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1798W/18

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Observatoire socio démographique des quartiers INSEE...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  61. Résultat n°61

    Fonds social Européen (FSE).

    Date

    1989-1999

    Cote

    1397 W 65

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds social Européen (FSE).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  62. Résultat n°62

    Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1713 W 43

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politiques environnementales : publications du Conseil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  63. Résultat n°63

    Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise DHL.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1713 W 26

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  64. Résultat n°64

    Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1994-1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    1713 W 3

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (1992-1993)....
    • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  65. Résultat n°65

    Contrat de ville : opérations particulières (1995-1997), opérations de la ville de Belfort (1994-1996), dossiers de réunions (1994-1997), relations avec la Région (1995-1998).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1713 W 8

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville : opérations particulières (1995-1997),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  66. Résultat n°66

    Association des élus de la montagne.

    Date

    1984-1998

    Cote

    1397 W 50

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association des élus de la montagne.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  67. Résultat n°67

    Contrat de ville : avenants opérationnels (1995-1999), démolition de l'immeuble "la Locomotive" (1997), comité de pilotage (1994-1997).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1713 W 6

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville.
    • Contrat de ville : avenants opérationnels (1995-1999),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  68. Résultat n°68

    Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1994-1998)

    Date

    1992-1998

    Cote

    1713 W 4

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (1992-1993)....
    • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  69. Résultat n°69

    Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil de stagiaires de la police nationale (1997-1998). Mise à disposition des collèges (1990-1992). Gros entretien des collèges (1989-1996). Reconstruction du collège de Valdoie (1993-1996). Gymnases des collèges (1992-1994). Décentralisation : conventions Etat-Département (1982-1990).

    Date

    1982-1998

    Cote

    1713 W 30

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  70. Résultat n°70

    RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans (1989-1996). Contrat de plan routier (1994-1998).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1713 W 34

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  71. Résultat n°71

    Science et Technologie pour l'Innovation et le Développement (STRIDE) (1991-1992). Contrat de plan Etat/Région (1993-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    1397 W 66

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Science et Technologie pour l'Innovation et le Développement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  72. Résultat n°72

    Contrat de ville : transfert de l'inspection académique (1994-1995), place de l'Europe et Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE) (1995-1996). Contrat de plan : bilan (1994-1998).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1713 W 7

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville : transfert de l'inspection académique...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  73. Résultat n°73

    Débats, rapports.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1713 W 12

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement du territoire..
    • Débats, rapports.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  74. Résultat n°74

    Rénovations et/ou programmations.

    Date

    1970-1998

    Cote

    1397 W 36-43

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rénovations et/ou programmations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  75. Résultat n°75

    TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine d'incinération de Bourogne : terrains (1996-1997). Parc des expositions d'Andelnans : extension (1996-1997). Aménagement de la ZAC des Chênes à Andelnans (1994-1996). Création d'un commissariat à l'industrialisation (1997). Parc industriel et scientifique multi-sites de l'Aire urbaine (1996).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1713 W 18

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  76. Résultat n°76

    Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    1713 W 48

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  77. Résultat n°77

    Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme Halls à Essert (1993). Ville de Belfort : restructuration du centre socio-culturel des Glacis (1992-1997). Réhabilitation du foyer des jeunes travailleurs (1991-1992). Logements étudiants. Ville de belfort : maison de l'enfance (1990). Ville de Belfort : aménagement des espaces intermédiaires (1989-1993). Développement Social des Quartiers (DSQ), les Glacis (1989-1993).Syndicat du Pays Sous-vosgien : animation du Programme d'Intérêt Général (1989-1990).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1397 W 99

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  78. Résultat n°78

    Risques naturels et technologiques : élaboration du dossier départemental (1995). Maison départementale de l'environnement : activités (1993-1996). Ballon d'Alsace : fréquentation, aménagements (1992-1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    1713 W 44

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Risques naturels et technologiques : élaboration du...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  79. Résultat n°79

    Programme Initiatives communautaires.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1397 W 67

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme Initiatives communautaires.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  80. Résultat n°80

    Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes et autres acteurs.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1713 W 13

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.