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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1032 W 1-2
Date
1941-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Registres de travail.
Résultat n°2
Cote
1032 W 26-28
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Dossiers de personnel.
Résultat n°3
Cote
1028 W 90-107
Date
1942 - 1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.
Résultat n°4
Cote
1032 W 9
Date
1944-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Recouvrement des amendes ; opération coup de frein...
Résultat n°5
Cote
1029 W 20-26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Eliminé.
Résultat n°6
Cote
1029 W 63-65
Date
1945 - 1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Cité administrative.
Résultat n°7
Cote
1032 W 5-6
Date
1950-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Relevés de prix.
Résultat n°8
Cote
1029 W 1
Date
1955 - 1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Expansion régionale.
Résultat n°9
Cote
1032 W 7-8
Date
1958-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Cartes d’exportateurs : dossiers individuels.
Résultat n°10
Cote
1032 W 12-25
Date
1959-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Dossiers contentieux.
Résultat n°11
Cote
1032 W 11
Date
1959-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Comité départemental des prix : procès-verbaux.
Résultat n°12
Cote
1029 W 15
Date
1960 - 1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Documentation sur le tourisme dans le Département et...
Résultat n°13
Cote
1332 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°14
Cote
1029 W 5-6
Date
1961 - 1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Comité d’expansion économique et de productivité du...
Résultat n°15
Cote
1332 W 12
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)Bougenel et Gérard...
  • ZAC Danjoutin sud (1966-1988) ; ZAC du Château Grandvillars...
Résultat n°16
Cote
1029 W 7
Date
1961 - 1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Bureau du Comité.
Résultat n°17
Cote
1332 W 6-11
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Articles éliminés.
Résultat n°18
Cote
1332 W 15
Date
1961-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)Bougenel et Gérard...
  • Z.I. du Grand Bois.
Résultat n°19
Cote
1029 W 17
Date
1961 - 1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Trésorerie du Comité.
Résultat n°20
Cote
1032 W 11
Date
1961-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Rapatriés.
Résultat n°21
Cote
1029 W 2
Date
1961 - 1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Comité d’expansion économique et de productivité de...
Résultat n°22
Cote
1332 W 3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°23
Cote
1032 W 10-11
Date
1962-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Tourisme.
Résultat n°24
Cote
1050 W 1 - 1050 W 97
Date
1962-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1050 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB) [à...

Résultat n°25
Cote
1028 W 13-33
Date
1963 - 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Communes, opérations d’équipement.
Résultat n°26
Cote
1029 W 16
Date
1963 - 1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Doubles des lettres, demandes de renseignements.
Résultat n°27
Cote
1029 W 10
Date
1963 - 1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission démographie.
Résultat n°28
Cote
1029 W 58
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Réforme des services administratifs.
Résultat n°29
Cote
1029 W 76-77
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Réforme de 1964.
Résultat n°30
Cote
1029 W 75
Date
1964 - 1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle,...
Résultat n°31
Cote
1123 W 55
Date
1965-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Plans.
Résultat n°32
Cote
1028 W 1-12
Date
1965 - 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Résultat n°33
Cote
1028 W 34-72
Date
1965 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • VIIe Plan.
Résultat n°34
Cote
1140 W 169-171
Date
1965 - 1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1140 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 1140 W - Préfecture, 2ème Direction, 2ème Bureau
  • Carte scolaire.
Résultat n°35
Cote
1189 W 2-47
Date
1965 - 1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Préparation du Programme Régional de Développement...
Résultat n°36
Cote
1140 W 94-99
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1140 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • 1140 W - Préfecture, 2ème Direction, 2ème Bureau
  • Articles éliminés.
Résultat n°37
Cote
1029 W 12
Date
1965 - 1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission implantions industrielles.
Résultat n°38
Cote
1029 W 11
Date
1965 - 1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission formation et culture.
Résultat n°39
Cote
1123 W 66
Date
1965-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Chauffage : correspondance, études préliminaires, plans.
  • Correspondance, études préliminaires, plans.
Résultat n°40
Cote
1189 W 48-61
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.