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344 résultats

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  1. Résultat n°1

    Registres de travail.

    Date

    1941-1975

    Cote

    1032 W 1-2

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Registres de travail.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  2. Résultat n°2

    Dossiers de personnel.

    Cote

    1032 W 26-28

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Dossiers de personnel.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  3. Résultat n°3

    Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.

    Date

    1942 - 1978

    Cote

    1028 W 90-107

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  4. Résultat n°4

    Recouvrement des amendes ; opération coup de frein sur les prix.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1032 W 9

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Recouvrement des amendes ; opération coup de frein...

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  5. Résultat n°5

    Eliminé.

    Cote

    1029 W 20-26

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Eliminé.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  6. Résultat n°6

    Cité administrative.

    Date

    1945 - 1968

    Cote

    1029 W 63-65

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Cité administrative.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  7. Résultat n°7

    Relevés de prix.

    Date

    1950-1977

    Cote

    1032 W 5-6

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Relevés de prix.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  8. Résultat n°8

    Expansion régionale.

    Date

    1955 - 1965

    Cote

    1029 W 1

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Expansion régionale.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  9. Résultat n°9

    Cartes d’exportateurs : dossiers individuels.

    Date

    1958-1971

    Cote

    1032 W 7-8

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Cartes d’exportateurs : dossiers individuels.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  10. Résultat n°10

    Dossiers contentieux.

    Date

    1959-1971

    Cote

    1032 W 12-25

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Dossiers contentieux.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  11. Résultat n°11

    Comité départemental des prix : procès-verbaux.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1032 W 11

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Comité départemental des prix : procès-verbaux.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  12. Résultat n°12

    Documentation sur le tourisme dans le Département et la Région.

    Date

    1960 - 1973

    Cote

    1029 W 15

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Documentation sur le tourisme dans le Département et...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  13. Résultat n°13

    Article éliminé.

    Cote

    1332 W 1

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  14. Résultat n°14

    Comité d’expansion économique et de productivité du Territoire de Belfort, statuts, commissions, délégués.

    Date

    1961 - 1972

    Cote

    1029 W 5-6

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Comité d’expansion économique et de productivité du...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  15. Résultat n°15

    ZAC Danjoutin sud (1966-1988) ; ZAC du Château Grandvillars (1984-1988) ; ZAC des Fours à Chaux Belfort (1977-1979).

    Cote

    1332 W 12

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)Bougenel et Gérard...
    • ZAC Danjoutin sud (1966-1988) ; ZAC du Château Grandvillars...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  16. Résultat n°16

    Bureau du Comité.

    Date

    1961 - 1970

    Cote

    1029 W 7

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Bureau du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  17. Résultat n°17

    Articles éliminés.

    Cote

    1332 W 6-11

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  18. Résultat n°18

    Z.I. du Grand Bois.

    Date

    1961-1975

    Cote

    1332 W 15

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)Bougenel et Gérard...
    • Z.I. du Grand Bois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  19. Résultat n°19

    Trésorerie du Comité.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 17

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Trésorerie du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  20. Résultat n°20

    Rapatriés.

    Date

    1961-1966

    Cote

    1032 W 11

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Rapatriés.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  21. Résultat n°21

    Comité d’expansion économique et de productivité de Franche-Comté.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 2

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Comité d’expansion économique et de productivité de...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  22. Résultat n°22

    Article éliminé.

    Cote

    1332 W 3

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  23. Résultat n°23

    Tourisme.

    Date

    1962-1973

    Cote

    1032 W 10-11

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Tourisme.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  24. Résultat n°24

    1050 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB) [à consulter en salle de lecture]

    Date

    1962-1981

    Cote

    1050 W 1 - 1050 W 97

    • Contexte : 1050 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB) [à...

    Producteur :

    Société d'Equipement de Belfort (SODEB).

  25. Résultat n°25

    Communes, opérations d’équipement.

    Date

    1963 - 1981

    Cote

    1028 W 13-33

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Communes, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  26. Résultat n°26

    Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Date

    1963 - 1973

    Cote

    1029 W 16

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  27. Résultat n°27

    Commission démographie.

    Date

    1963 - 1969

    Cote

    1029 W 10

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission démographie.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  28. Résultat n°28

    Réforme des services administratifs.

    Date

    1964

    Cote

    1029 W 58

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Réforme des services administratifs.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  29. Résultat n°29

    Réforme de 1964.

    Date

    1964

    Cote

    1029 W 76-77

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Réforme de 1964.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  30. Résultat n°30

    Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle, comité départemental de l’information des personnes âgées, attributions du S.C.A.E.

    Date

    1964 - 1978

    Cote

    1029 W 75

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  31. Résultat n°31

    Plans.

    Date

    1965-1972

    Cote

    1123 W 55

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Plans.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  32. Résultat n°32

    Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Date

    1965 - 1981

    Cote

    1028 W 1-12

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  33. Résultat n°33

    VIIe Plan.

    Date

    1965 - 1980

    Cote

    1028 W 34-72

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • VIIe Plan.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  34. Résultat n°34

    Carte scolaire.

    Date

    1965 - 1985

    Cote

    1140 W 169-171

    • Contexte : 1140 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • 1140 W - Préfecture, 2ème Direction, 2ème Bureau
    • Carte scolaire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    Préparation du Programme Régional de Développement et d’Equipement : réunions, projets, travaux.

    Date

    1965 - 1975

    Cote

    1189 W 2-47

    • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Préparation du Programme Régional de Développement...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Articles éliminés.

    Cote

    1140 W 94-99

    • Contexte : 1140 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • 1140 W - Préfecture, 2ème Direction, 2ème Bureau
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    Commission implantions industrielles.

    Date

    1965 - 1970

    Cote

    1029 W 12

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission implantions industrielles.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  38. Résultat n°38

    Commission formation et culture.

    Date

    1965 - 1968

    Cote

    1029 W 11

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission formation et culture.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  39. Résultat n°39

    Correspondance, études préliminaires, plans.

    Date

    1965-1972

    Cote

    1123 W 66

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chauffage : correspondance, études préliminaires, plans.
    • Correspondance, études préliminaires, plans.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  40. Résultat n°40

    Articles éliminés.

    Cote

    1189 W 48-61

    • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  41. Résultat n°41

    Commission communication.

    Date

    1965 - 1970

    Cote

    1029 W 9

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission communication.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  42. Résultat n°42

    A-C

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 32

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • A-C

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  43. Résultat n°43

    D-E

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 33

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • D-E

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  44. Résultat n°44

    Permis de construire.

    Date

    1966-1981

    Cote

    1123 W 40

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  45. Résultat n°45

    Commission du logement, enquêtes, rapports.

    Date

    1966 - 1973

    Cote

    1029 W 13-14

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission du logement, enquêtes, rapports.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  46. Résultat n°46

    Ville de Delle.

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 37

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • Ville de Delle.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  47. Résultat n°47

    E-L

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 w 35

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • E-L

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  48. Résultat n°48

    D-G

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 34

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • D-G

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  49. Résultat n°49

    Commission agriculture.

    Date

    1966 - 1969

    Cote

    1029 W 8

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission agriculture.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  50. Résultat n°50

    P-S

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 36

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • P-S

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  51. Résultat n°51

    Société d’équipement du Territoire de Belfort.

    Date

    1967 - 1976

    Cote

    1028 W 108

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Société d’équipement du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  52. Résultat n°52

    Rapports d’activité.

    Date

    1967-1975

    Cote

    1032 W 3-4

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Rapports d’activité.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  53. Résultat n°53

    Correspondance : circulaires, culture, protection enfance, Foyer de l’Enfance.

    Date

    1968 - 1979

    Cote

    1029 W 70

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Correspondance : circulaires, culture, protection enfance,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  54. Résultat n°54

    Bilan des réalisations intervenues (secteur public) dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1968 - 1972

    Cote

    1015 W 32

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bilan des réalisations intervenues (secteur public)...

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  55. Résultat n°55

    A-C

    Date

    1968-1982

    Cote

    1123 W 56

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Correspondance générale.
    • A-C

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  56. Résultat n°56

    D-F

    Date

    1968-1982

    Cote

    1123 W 57

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Correspondance générale.
    • D-F

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  57. Résultat n°57

    G-O

    Date

    1968-1982

    Cote

    1123 W 58

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Correspondance générale.
    • G-O

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  58. Résultat n°58

    P-V

    Date

    1968-1985

    Cote

    1123 W 59

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Correspondance générale.
    • P-V

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  59. Résultat n°59

    Convention EDF - PTT, marché 79-1.

    Date

    1969-1984

    Cote

    1123 W 46

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Convention EDF - PTT, marché 79-1.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  60. Résultat n°60

    Délégations de signatures.

    Date

    1969 - 1980

    Cote

    1029 W 62

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Délégations de signatures.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  61. Résultat n°61

    Recueil et répertoires des actes administratifs.

    Date

    1969 - 1981

    Cote

    1029 W 60-61

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Recueil et répertoires des actes administratifs.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  62. Résultat n°62

    Aire urbaine Belfort-Montbéliard.

    Date

    1969 - 1971

    Cote

    1029 W 3-4

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  63. Résultat n°63

    Urbanisme commercial non soumis à la CDUC.

    Date

    1969 - 1981

    Cote

    1121 W 1-3

    • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Urbanisme commercial non soumis à la CDUC.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  64. Résultat n°64

    Commission Consultative d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.) : PV de réunions, composition, généralités, arrêtés implantation et extensions de magasins.

    Date

    1969 - 1985

    Cote

    1121 W 1-6

    • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Commission Consultative d’Urbanisme Commercial (C.D.U.C.)...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  65. Résultat n°65

    Comité consultatif départemental. : composition , étude.

    Date

    1969 - 1974

    Cote

    1121 W 1

    • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Comité consultatif départemental. : composition , étude.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  66. Résultat n°66

    Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Date

    1970

    Cote

    1123 W 60

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  67. Résultat n°67

    Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Date

    1970 - 1980

    Cote

    1028 W 86-89

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  68. Résultat n°68

    VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.

    Date

    1970

    Cote

    1189 W 1

    • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  69. Résultat n°69

    Correspondance F-Z.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 4

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Correspondance F-Z.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  70. Résultat n°70

    Dotation globale d'équipement (D.G.E.).

    Date

    1970 - 1989

    Cote

    1140 W 119-137, 1140 W 139-155, 1140 W 167-168

    • Contexte : 1140 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • 1140 W - Préfecture, 2ème Direction, 2ème Bureau
    • Dotation globale d'équipement (D.G.E.).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  71. Résultat n°71

    Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

    Date

    1970-2000

    Cote

    1397 W 1-8

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  72. Résultat n°72

    Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.

    Date

    1970 - 1980

    Cote

    1029 W 51-52

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  73. Résultat n°73

    Correspondance A-C.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 2

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Correspondance A-C.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  74. Résultat n°74

    Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch. - Chauffage de la crèche, du gymnase et du groupe scolaire : procès verbal de réception des travaux deuxième tranche.

    Date

    1970-1978

    Cote

    1123 W 72

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch....

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  75. Résultat n°75

    Avec la ville de Belfort.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 1

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Avec la ville de Belfort.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  76. Résultat n°76

    Plans, correspondance, contrat Ruster.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1123 W 63

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Plans, correspondance, contrat Ruster.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  77. Résultat n°77

    Commissions : des tutelles, d’urbanisme commercial, de liaisons de l’action Socio-Culturelle, de dérogation pour les prix de journées des établissements pour l’enfance inadaptée.

    Date

    1970 - 1978

    Cote

    1029 W 40-42

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commissions : des tutelles, d’urbanisme commercial,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  78. Résultat n°78

    Correspondance D-E.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 3

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Correspondance D-E.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  79. Résultat n°79

    VIe Plan.

    Date

    1970 - 1976

    Cote

    1015 W 51-55

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • VIe Plan.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  80. Résultat n°80

    Primes d’installation d’entreprises artisanales : dossiers.

    Date

    1970 - 1983

    Cote

    1121 W 16-19

    • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Primes d’installation d’entreprises artisanales : dossiers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau