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344 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CCI :Procès-verbaux-Assemblées générales.
Cote
1798W/11
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre de Commerce et d’industrie.
  • CCI :Procès-verbaux-Assemblées générales.
Résultat n°2

CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications
Cote
1871W/6
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...
Résultat n°3

ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) ; Projet local de rénovation urbaine
Cote
1871W/8
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine)...
Résultat n°4

Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).
Cote
1713 W 27
 Date
1996-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire...
Résultat n°5

CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés (La Halte- Lycée Follereau- FRATE- Jacques BREL- Maison pour tous Beaucourt- CIDFF- Passerelle des Glacis-Inser'Toits, Ecole de la 2ème chance, Boutique de gestion FC ; Comités techniques : réunion (2009) ; Evaluation CUCS Belfort-Offemont (2007-2009) ; Redéploiement des crédits (2009)
Cote
1871W/7
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés...
Résultat n°6

CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.
Cote
1798W/10
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre de Commerce et d’industrie.
  • CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés...
Résultat n°7

Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).
Cote
1713 W 29
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...
Résultat n°8

Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).
Cote
1713 W 41
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politique de l'eau : préparation du projet départemental...
Résultat n°9

Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2007) :- La Clé d'Offemont- Ville de Belfort- CCAS Belfort- Association Jacques BREL- Les FRANCAS du T. de Belfort- Solidarité Femmes Mise en place du CUCS et de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) (2007) ; Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2008) :- Compagnie Cafarnaüm- Collectif Inser'Toits- Passerelles des Glacis- Maison de quartier des Glacis- Collège Simone Signoret (avec compte financier)- Commune d'Offemont
Cote
1871W/5
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • Dossiers de demande de subvention échantillonnés ;...
Résultat n°10

Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).
Cote
1713 W 28
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998)....
Résultat n°11

Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire : Note sur quartier des Glacis- Le Flash de l’Observatoire- Fascicule Territoire de Belfort de 1922 à 1992 Conseil Général- Note DDE sur implication des services de l’Etat dans la politique de la Ville ; Réunion groupe de travail Quartier Arsot, Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont), Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social- Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales- CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté), synthèse du bilan- Articles de presse ; Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont) ; Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social ; Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales ; CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté, synthèse du bilan ; Articles de presse ; Rapport du Parlement , bilan zones franches urbaines ; Dossier bilan ZFU ; Analyses comparatives des quartiers.
Cote
1798W/15
 Date
1991-200
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
  • Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire...
Résultat n°12

Chambre d'agriculture : Budgets primitifs-comptes financiers.
Cote
1798W/13
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre de Commerce et d’industrie.
  • Chambre d'agriculture : Budgets primitifs-comptes financiers.
Résultat n°13

Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).
Cote
1713 W 42
 Date
1988-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état...
Résultat n°14

Arrêtés de délégations de signatures de la Direction Départementale de l’équipement, de la Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort, Services fiscaux du Territoire de Belfort ; Délégations de pouvoirs.
Cote
1798W/24
 Date
1992-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Arrêtés de délégations de signatures de la Direction...
Résultat n°15

Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers : Résidences, Glacis et Arsot (Belfort-Offemont)
Cote
1871W/10
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers...
Résultat n°16

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).
Cote
1713 W 17
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°17

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).
Cote
1713 W 15
 Date
1994-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°18

ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de travail sur dossiers quartiers des Résidences à Belfort et Arsot à Offemont 2005-20062006
Cote
1871W/11
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de...
Résultat n°19

Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).
Cote
1713 W 10
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006...
Résultat n°20

Contrat de ville.
Cote
1713 W 5
 Date
1993-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville.
  • Contrat de ville.