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  1. Résultat n°1

    Bilan des réalisations intervenues (secteur public) dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1968 - 1972

    Cote

    1015 W 32

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bilan des réalisations intervenues (secteur public)...

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  2. Résultat n°2

    Reliquat d’autorisations de programmes.

    Date

    1971 - 1978

    Cote

    1015 W 47

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Reliquat d’autorisations de programmes.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  3. Résultat n°3

    Programmes départementaux d’équipement.

    Date

    1972 - 1979

    Cote

    1015 W 56

    • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Programmes départementaux d’équipement.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  4. Résultat n°4

    Société d’équipement du Territoire de Belfort.

    Date

    1967 - 1976

    Cote

    1028 W 108

    • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Société d’équipement du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  5. Résultat n°5

    Expansion régionale.

    Date

    1955 - 1965

    Cote

    1029 W 1

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Expansion régionale.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  6. Résultat n°6

    Comité d’expansion économique et de productivité de Franche-Comté.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 2

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Comité d’expansion économique et de productivité de...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  7. Résultat n°7

    Bureau du Comité.

    Date

    1961 - 1970

    Cote

    1029 W 7

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Bureau du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  8. Résultat n°8

    Commission agriculture.

    Date

    1966 - 1969

    Cote

    1029 W 8

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission agriculture.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  9. Résultat n°9

    Commission communication.

    Date

    1965 - 1970

    Cote

    1029 W 9

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission communication.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  10. Résultat n°10

    Commission démographie.

    Date

    1963 - 1969

    Cote

    1029 W 10

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission démographie.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  11. Résultat n°11

    Commission formation et culture.

    Date

    1965 - 1968

    Cote

    1029 W 11

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission formation et culture.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  12. Résultat n°12

    Commission implantions industrielles.

    Date

    1965 - 1970

    Cote

    1029 W 12

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission implantions industrielles.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  13. Résultat n°13

    Documentation sur le tourisme dans le Département et la Région.

    Date

    1960 - 1973

    Cote

    1029 W 15

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Documentation sur le tourisme dans le Département et...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  14. Résultat n°14

    Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Date

    1963 - 1973

    Cote

    1029 W 16

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  15. Résultat n°15

    Trésorerie du Comité.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 17

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Trésorerie du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  16. Résultat n°16

    Commission départementale d’équipement.

    Date

    1971 - 1972

    Cote

    1029 W 18

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission départementale d’équipement.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  17. Résultat n°17

    Commission nationale des économies d’énergie.

    Date

    1972 - 1973

    Cote

    1029 W 19

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission nationale des économies d’énergie.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  18. Résultat n°18

    Montreux-Château, Etueffont, Essert.

    Cote

    1029 W 27

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Montreux-Château, Etueffont, Essert.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  19. Résultat n°19

    Denney, Lepuix-Gy, Argiésans, Méziré.

    Cote

    1029 W 28

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Denney, Lepuix-Gy, Argiésans, Méziré.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  20. Résultat n°20

    Bourogne, Petitmagny, Cravanche.

    Cote

    1029 W 29

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Bourogne, Petitmagny, Cravanche.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  21. Résultat n°21

    Giromagny, Danjoutin, Lachapelle-sous-Chaux.

    Cote

    1029 W 30

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Giromagny, Danjoutin, Lachapelle-sous-Chaux.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  22. Résultat n°22

    Chavannes-les-Grands, Fontaine, Etueffont, Perouse.

    Cote

    1029 W 31

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Chavannes-les-Grands, Fontaine, Etueffont, Perouse.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  23. Résultat n°23

    Grandvillars, Valdoie, Beaucourt.

    Cote

    1029 W 32

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Grandvillars, Valdoie, Beaucourt.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  24. Résultat n°24

    Chatenois-les-Forges, Sevenans, Lebetain.

    Cote

    1029 W 33

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Chatenois-les-Forges, Sevenans, Lebetain.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  25. Résultat n°25

    Argiésans, Petitmagny, Lagrange, Danjoutin.

    Cote

    1029 W 34

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Argiésans, Petitmagny, Lagrange, Danjoutin.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  26. Résultat n°26

    Chavannes-les-Grands, Cravanche, Grandvillars, Lagrange.

    Cote

    1029 W 35

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Chavannes-les-Grands, Cravanche, Grandvillars, Lagrange.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  27. Résultat n°27

    Méziré, Montreux-Château, Rougemont-le-Château.

    Cote

    1029 W 36

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Méziré, Montreux-Château, Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  28. Résultat n°28

    Bavilliers, Beaucourt, Belfort.

    Cote

    1029 W 37

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Bavilliers, Beaucourt, Belfort.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  29. Résultat n°29

    Bessoncourt, Bethonvilliers, Trévenans, Valdoie.

    Cote

    1029 W 38

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
    • Bessoncourt, Bethonvilliers, Trévenans, Valdoie.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  30. Résultat n°30

    Registres de réunions.

    Date

    1971 - 1981

    Cote

    1029 W 39

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Registres de réunions.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  31. Résultat n°31

    Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

    Date

    1978 - 1980

    Cote

    1029 W 50

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  32. Résultat n°32

    Construction de l’Inspection Académique, extension Préfecture (projet abandonné).

    Date

    1975 - 1977

    Cote

    1029 W 56

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Construction de l’Inspection Académique, extension...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  33. Résultat n°33

    Commission du Plan d’Aménagement Rural sous-vosgien.

    Date

    1973

    Cote

    1029 W 57

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission du Plan d’Aménagement Rural sous-vosgien.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  34. Résultat n°34

    Réforme des services administratifs.

    Date

    1964

    Cote

    1029 W 58

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Réforme des services administratifs.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  35. Résultat n°35

    Terrains militaires des Fougerais.

    Date

    1972

    Cote

    1029 W 59

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Terrains militaires des Fougerais.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  36. Résultat n°36

    Délégations de signatures.

    Date

    1969 - 1980

    Cote

    1029 W 62

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Délégations de signatures.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  37. Résultat n°37

    Syndicat du Ballon d’Alsace, Chambre de Métiers, étude sur les transports collectifs.

    Date

    1973 - 1979

    Cote

    1029 W 68

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Syndicat du Ballon d’Alsace, Chambre de Métiers, étude...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  38. Résultat n°38

    Construction de l’URSAAF.

    Date

    1974

    Cote

    1029 W 69

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Construction de l’URSAAF.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  39. Résultat n°39

    Correspondance : circulaires, culture, protection enfance, Foyer de l’Enfance.

    Date

    1968 - 1979

    Cote

    1029 W 70

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Correspondance : circulaires, culture, protection enfance,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  40. Résultat n°40

    Office H.L.M..

    Date

    1974 - 1976

    Cote

    1029 W 73

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Office H.L.M..

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  41. Résultat n°41

    Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.

    Date

    1972 - 1979

    Cote

    1029 W 74

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Comités : des céréales, des levés à grande échelle,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  42. Résultat n°42

    Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle, comité départemental de l’information des personnes âgées, attributions du S.C.A.E.

    Date

    1964 - 1978

    Cote

    1029 W 75

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  43. Résultat n°43

    Commission départementale de l’A.N.A.H., fonctionnement des stations d’épuration.

    Date

    1977 - 1979

    Cote

    1029 W 78

    • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission départementale de l’A.N.A.H., fonctionnement...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  44. Résultat n°44

    Recouvrement des amendes ; opération coup de frein sur les prix.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1032 W 9

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Recouvrement des amendes ; opération coup de frein...

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  45. Résultat n°45

    Rapatriés.

    Date

    1961-1966

    Cote

    1032 W 11

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Rapatriés.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  46. Résultat n°46

    Comité départemental des prix : procès-verbaux.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1032 W 11

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

    • Comité départemental des prix : procès-verbaux.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  47. Résultat n°47

    Comité consultatif départemental. : composition , étude.

    Date

    1969 - 1974

    Cote

    1121 W 1

    • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Comité consultatif départemental. : composition , étude.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  48. Résultat n°48

    Détection des difficultés des entreprises artisanales ; prêts participatifs simplifiées ; aides ANVAR.

    Date

    1980 - 1986

    Cote

    1121 W 11

    • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Détection des difficultés des entreprises artisanales...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  49. Résultat n°49

    Chambre de Commerce et d’industrie : PV, dossiers de réunions.

    Date

    1980 - 1985

    Cote

    1121 W 12

    • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et d’industrie : PV, dossiers de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  50. Résultat n°50

    Chambre d’Agriculture. : PV, dossiers de réunions.

    Date

    1982 - 1985

    Cote

    1121 W 13

    • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Chambre d’Agriculture. : PV, dossiers de réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  51. Résultat n°51

    Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.

    Date

    1981 - 1986

    Cote

    1121 W 14

    • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  52. Résultat n°52

    Commission de l’Emploi : réunions, comptes-rendus mensuels.

    Date

    1977 - 1982

    Cote

    1121 W 15

    • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Commission de l’Emploi : réunions, comptes-rendus mensuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  53. Résultat n°53

    Avec la ville de Belfort.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 1

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Avec la ville de Belfort.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  54. Résultat n°54

    Correspondance A-C.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 2

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Correspondance A-C.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  55. Résultat n°55

    Correspondance D-E.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 3

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Correspondance D-E.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  56. Résultat n°56

    Correspondance F-Z.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 4

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Correspondance F-Z.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  57. Résultat n°57

    Cession du quartier Gérard aux Habitations à Loyer Modéré (HLM).

    Date

    1973-1976

    Cote

    1123 W 5

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Cession du quartier Gérard aux Habitations à Loyer...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  58. Résultat n°58

    1971-1975

    Cote

    1123 W 6

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Marchés de travaux.
    • 1971-1975

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  59. Résultat n°59

    1976-1979

    Cote

    1123 W 7

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Marchés de travaux.
    • 1976-1979

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  60. Résultat n°60

    Vente de terrains.

    Date

    1971-1976

    Cote

    1123 W 8

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Vente de terrains.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  61. Résultat n°61

    Concession à la SODEB. Bilans annuels.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1123 W 9

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Concession à la SODEB. Bilans annuels.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  62. Résultat n°62

    Avant projets.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1123 W 10

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Avant projets.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  63. Résultat n°63

    Lots égouts.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1123 W 11

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Lots égouts.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  64. Résultat n°64

    Parking : marchés.

    Date

    1975-1986

    Cote

    1123 W 12

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Parking : marchés.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  65. Résultat n°65

    Acquisistion de terrains militaires.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1123 W 13

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Acquisistion de terrains militaires.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  66. Résultat n°66

    Cession de terrains à l'Office Public d'Habitation à Loyer modéré (OPHLM) et à l'école d'infirmières.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1123 W 14

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Cession de terrains à l'Office Public d'Habitation...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  67. Résultat n°67

    Fontaine des 4 As.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1123 W 15

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Fontaine des 4 As.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  68. Résultat n°68

    Aménagement des secteurs piétonniers.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1123 W 16

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Aménagement des secteurs piétonniers.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  69. Résultat n°69

    Marché de deux cent logements.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1123 W 17

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Marché de deux cent logements.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  70. Résultat n°70

    Autorisations administratives.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1123 W 18

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Autorisations administratives.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  71. Résultat n°71

    Plans d'exécution.

    Date

    1981

    Cote

    1123 W 19

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Plans d'exécution.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  72. Résultat n°72

    Acquisitions, expropriations.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1123 W 20

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Acquisitions, expropriations.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  73. Résultat n°73

    Appels d'offres, devis.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1123 W 21

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Appels d'offres, devis.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  74. Résultat n°74

    Numéros 80 à 82.02.

    Date

    1980

    Cote

    1123 W 22

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Marchés.
    • Numéros 80 à 82.02.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  75. Résultat n°75

    Numéros 82.03 à 82.15.

    Date

    1982

    Cote

    1123 W 23

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Marchés.
    • Numéros 82.03 à 82.15.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  76. Résultat n°76

    Numéros 82.16 à 82.29.

    Date

    1982

    Cote

    1123 W 24

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Marchés.
    • Numéros 82.16 à 82.29.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  77. Résultat n°77

    Numéros 82.30 à 82.42.

    Date

    1982

    Cote

    1123 W 25

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Marchés.
    • Numéros 82.30 à 82.42.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  78. Résultat n°78

    Plan des bâtiments : atelier.

    Date

    1981

    Cote

    1123 W 26

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Plan des bâtiments : atelier.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  79. Résultat n°79

    Assurances (1980-1986), terrassements (1979-1981), correspondance avec les entreprises (1981-1983).

    Date

    1979-1986

    Cote

    1123 W 27

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Assurances (1980-1986), terrassements (1979-1981),...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  80. Résultat n°80

    Dossiers d'enquête parcellaire (1980), réunions de chantier (1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1123 W 28

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Dossiers d'enquête parcellaire (1980), réunions de...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).