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  1. Résultat n°1

    ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de travail sur dossiers quartiers des Résidences à Belfort et Arsot à Offemont 2005-20062006

    Date

    2005-2006

    Cote

    1871W/11

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  2. Résultat n°2

    Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers : Résidences, Glacis et Arsot (Belfort-Offemont)

    Date

    2006

    Cote

    1871W/10

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  3. Résultat n°3

    ANRU Classement des quartiers prioritaires ; Sites sensibles (Delle et Beaucourt) 2000-2005

    Date

    2000-2005

    Cote

    1871W/9

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • ANRU Classement des quartiers prioritaires ; Sites...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  4. Résultat n°4

    ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) ; Projet local de rénovation urbaine

    Date

    2005-2009

    Cote

    1871W/8

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  5. Résultat n°5

    CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés (La Halte- Lycée Follereau- FRATE- Jacques BREL- Maison pour tous Beaucourt- CIDFF- Passerelle des Glacis-Inser'Toits, Ecole de la 2ème chance, Boutique de gestion FC ; Comités techniques : réunion (2009) ; Evaluation CUCS Belfort-Offemont (2007-2009) ; Redéploiement des crédits (2009)

    Date

    2007-2009

    Cote

    1871W/7

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  6. Résultat n°6

    CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

    Date

    2007-2009

    Cote

    1871W/6

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Évaluation contrat de ville à mi-parcours

    Date

    2003-2004

    Cote

    1871W/4

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Évaluation contrat de ville à mi-parcours

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  9. Résultat n°9

    Contrats de ville (2000-2006) ; Documentation (1999-2000) ; Réunions (2000 ) ; Etat-Belfort-Offemont (2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    1871W/3

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Contrats de ville (2000-2006) ; Documentation (1999-2000)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  10. Résultat n°10

    Réunions de juillet à décembre 1999 (contrats de ville 2000-2006) 1999Contrats de ville (2000-2006) Pré-diagnostics (1999) ; Diagnostics (1999)

    Date

    1999-2006

    Cote

    1871W/2

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Réunions de juillet à décembre 1999 (contrats de ville...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  11. Résultat n°11

    Financement (1995 ; 1999) clé de répartition ; Fonds Interministériel d'Intervention (FIV) (1999) ; Contrats de ville Belfort-Offemont et avenants (1994-2000) ; Préparation futur contrat de ville (2000-2006) ; Textes, notes, conventions (1998-2000) ; Réunions (mars-juin 1999) ; contrats de ville (2000-2006)

    Date

    1994-2000

    Cote

    1871W/1

    • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

    • Politique de la ville
    • Financement (1995 ; 1999) clé de répartition ; Fonds...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  12. Résultat n°12

    Arrêtés de délégations de signatures de la Direction Départementale de l’équipement, de la Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort, Services fiscaux du Territoire de Belfort ; Délégations de pouvoirs.

    Date

    1992-2007

    Cote

    1798W/24

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Arrêtés de délégations de signatures de la Direction...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont : Procès verbal des délibérations, Coupures de presse, Rapport du conseil d’administration HLM, Relevé de conclusions de la commission spécialisée du conseil départemental de l’habitat ; Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont 1er mars 2002 : Réunion 1er mars 2002, Coupures de presse, Note DDT, Note de présentation des HLM sur la démolition avec rappel chronologique (2001), Démolition de la tour 9 rue Miellet Offemont le 28 avril 2003, Coupures de presse, déroulement des opérations du 28 avril 2003 (doc Ferrari S.A) et plans ; Arrêté attributif de subvention ; Autorisation de démolir ; Plan de financement ; Relogement des locataires (HLM) 2002 ; Accord démolition du Maire (2002) ; Délibération conseil d’administration de l’Office départemental HLM (2002) ; Délibération conseil général (2002) ;Démolition Tour 54 Commandos d’Afrique-Quartier Arsot : Coupures de presse, Demande d’autorisation de démolir, Planning, plans, Dossier d’intention de démolir, Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Délibérations du Conseil communautaire ; Démolition immeuble 18-24 rue debrot à Offemont :- Autorisation de démolir; Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Analyse technique, relogement locataires ; Démolition immeuble 5-11 rue Debrot à Offemont : Autorisation de démolir, Démolition partielle 1-7 rue Miellet et 46-52 rue des Commandos d’Afrique - Offemont : Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Coupures de presse ; Démolition immeuble 13-19 rue Miellet - Offemont : Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Analyse technique et urbaine, Concertation avec les locataires 13-19 rue Miellet Quartier de l’Arsot : crédits de fonctionnement ; Situation du quartier Ganghoffe, Offemont : Note des différents services administratifs, Étude de recomposition urbaine du quartier de l’arsot à Offemont : Equipe de projet ANRU (agence nationale pour la rénovation urbaine), Correspondance de M. HORLACHER président de l’amicale des locataires HLM Offemont ; Délibérations conseil municipal commune d’Offemont ; Document INSEE l’immigration en Franche Comté ; Étude de programmation aménagement 1ère tranche de travaux quartier de l’Arsot AUTB (agence d’urbanisme du T. de Belfort) et restructuration du Quartier ) ; Étude de recomposition urbaine maître d’ouvrage CAB.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1798W/22

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Réunion des correspondants ville février 1997 ; projet de circulaire Ville Vie Vacances ; Convention entre Ministres et Président de l’Assemblée des Chambres Française de Commerce et Industrie ; Réunion ZFU mars 1997 : Emplois de ville, Note du Maire sur réunion des correspondants ville septembre 1996, Convention Etat-Ville de Belfort 1996, relevé de conclusions comité de pilotage ZFU de janvier 1997, Liste des entreprises susceptibles de s’implanter sur zone franche des résidences ; Association zone franche de Belfort ; Créations et radiations au fichier du RCS zone franche de Belfort ; Projet de mémoire zone franche de Belfort ; Bilan 1997 de la ZFU fait par mairie Belfort ; Questionnaires info ZFU/ZRU à URSSAF, services fiscaux, CCIRéponses questionnaires ZFU/ZRU Réponses questionnaires Maîtrises d’Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) ; État récapitulatif des implantations en ZFU de 1996 à 1999 ; Bilan emplois créés ZFU/ZRU, plans ; Projet convention Etat/Ville/CCIZFU Belfort rapport provisoire étude de marché ; Beture Conseil ; Note sur les nouveaux contrats de ville ; Suppression du comité d’orientation et de surveillance (COS) mise en place ; Désignation « rue par rue » du périmètre zones de redynamisation urbaine (ZRU) des Résidences à Belfort ; litigeArrêté 31 mars 2005 relatif à la population située en zone franche-textes généraux ; Modification du décret du 12 mars 2004 délimitation des ZFU-textes généraux 27 mai 2005 ; Réservation de logements pour agents de l’Etat affectés dans les ZUS ; Dossier réunion URSSAF ; ZFU note du Maire pour le DATAR.

    Date

    1995-2005

    Cote

    1798W/19

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Réunion des correspondants ville février 1997 ; projet...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  18. Résultat n°18

    Observatoire socio démographique des quartiers INSEE ; Mémoire Belfort et l’habitat social Stéphanie GEORGES ; Coupures de presse ; Réunion juin 1997 ; Bilan des entreprises installées sur zone franche et emplois créés ; Point sur l’offre foncière ; Pacte de relance pour la ville état d’avancement ; Réunion novembre 1997 ; Comité pilotage ZFU des Résidences ; Point sur relogement locataires de la Locomotive ; Étude d’urbanisme ; Point sur créations d’emploi ; Demandes d’implantation artisanales et commerciales ; Centre commercial rue de Madrid ; Résultat étude de marché sur consommation dans le quartier ; Bilans des créations d’emplois ville ; Point sur offre foncière au technopôle ; Réunion janvier 1997 ; Information quant au devenir immeuble la locomotive ; Point sur les intentions de créations d’activités économiques en ZFU ; Note sur le pacte de relance ; Courrier janvier 1997 du Maire adressé aux locataires de la Locomotive, rapport du conseil municipal,tableau financierRéunion juillet 1998 ; Étude de l’architecte urbaniste sur aménagement du site libéré suite à la démolition de l’immeuble Locomotive ; Rendu étude restructuration du centre commercial rue de Madrid ; Demande implantation en zone franche ; Résultat enquête sur quartier des Résidences ; Offre foncière au Technopôle ; Bilan ZFU 1997 ; Statistiques emplois créés en ZFU Mission d’évaluation des ZFU et des zones de redynamisation urbaine (ZRU) ; Relevé de conclusion des réunions (groupe de travail ville) et Relevé de conclusion de l’étude préalable à un projet urbain sur quartier Arsot ; Coupures de presse ; Réunion des correspondants régionaux Délégation Interministérielle à la Ville.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1798W/18

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Observatoire socio démographique des quartiers INSEE...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Dossier projet de Convention ; Convention Etat-Ville Belfort ZFU des Résidences ; Registre délibérations Conseil Municipal BelfortAvenant Convention Etat-Ville Belfort ZFU ; Dossier litige ZRU (zone de redynamisation urbaine)/ZUS (zone urbaine sensible) des Résidences ; Délimitation des ZFU/ZRU.

    Date

    1996

    Cote

    1798W/16

    • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
    • Dossier projet de Convention ; Convention Etat-Ville...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets