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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1936

Date

-

Cote

3 O 2188

Résultat n°2

1906-1907

Date

-

Cote

3 O 1170

Résultat n°3

Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).

Date

2004-2009

Cote

1788W/17

Résultat n°4

Exercice 1880

Date

-

Cote

3 O 436

Résultat n°5

Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).

Date

1970-2000

Cote

1972 W 106

Résultat n°6

1931-1935

Date

-

Cote

3 O 1122

Résultat n°7

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35

Résultat n°8

Recensement démographique : états quantitatifs.

Date

1943

Cote

98 W 514

Résultat n°9

Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1977 - 1984

Cote

1114 W 174

Résultat n°10

Manifestations aériennes.

Date

1979 - 1981

Cote

1040 W 41

Résultat n°11

Faverois

Date

1954-1967

Cote

282-283

Résultat n°12

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20

Résultat n°13

1899

Date

-

Cote

3 O 308

Résultat n°14

Production d’alcool : correspondance.

Date

1941, 1942

Cote

97 W 254

Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2

Résultat n°16

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Date

-

Cote

3 O 506

Résultat n°17

28 février 1809 - 22 juin 1815

Date

-

Cote

1 M 69*

Résultat n°18

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22

Résultat n°19

Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11

Résultat n°20

Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

Date

-

Cote

1 M 29

Résultat n°21

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13

Résultat n°22

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

Date

1836-1940

Cote

2 O 71/5

Résultat n°23

Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires (1910-1923), propositions (1905-1918).

Date

1905-1923

Cote

1 M 336

Résultat n°24

Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

Date

1854-1939

Cote

2 O 23/22

Résultat n°25

Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

Date

1907-1915

Cote

3 O 1981

Résultat n°26

1881-1931

Date

-

Cote

2 O 52/42

Résultat n°27

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

Date

1937 - 1956

Cote

97 W 189-191

Résultat n°28

1927

Date

-

Cote

3 O 375

Résultat n°29

Presbytère, réparations, entretien.

Date

1850-1934

Cote

2 O 104/7

Résultat n°30

Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1954 - 1956

Cote

97 W 158

Résultat n°31

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1081 W 49-51

Résultat n°32

Aliénation.

Date

1820-1938

Cote

2 O 99/21

Résultat n°33

Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

Date

1940-1941, 1945

Cote

99 W 532

Résultat n°34

1848-1855

Date

1848-1855

Cote

1 N 57

Résultat n°35

Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes, mise en place de Postes dans les communes dépourvues : instructions, correspondance, délibérations de conseils municipaux.

Date

1936-1938

Cote

1 M 493

Résultat n°36

Opération « Sauvetage des petits édifices en péril ».

Date

1983

Cote

1058 W 139

Résultat n°37

Veuve Chaumanet, Villars 聳 Restitution de voiture automobile (187).

Date

-

Cote

-

Résultat n°38

Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.

Date

20 janvier 1943-22avril 1949.

Cote

99 W 73

Résultat n°39

Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1889

Cote

3 O 1203

Résultat n°40

24 prairial an XII-14 septembre 1807

Date

24 prairial an XII-14 septembre 1807

Cote

4 K 3