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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1936
Cote
3 O 2188
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
  • Service vicinal
  • 1936
Résultat n°2

1906-1907
Cote
3 O 1170
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Travaux 
  • Carnets de cylindrage
  • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
  • 1906-1907
Résultat n°3

Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).
Cote
1788W/17
 Date
2004-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics...
Résultat n°4

Exercice 1880
Cote
3 O 436
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
  • Exercice 1880
Résultat n°5

Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).
Cote
1972 W 106
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Collectivités et institutions régionales et locales. 
  • Vie locale et départementale.
  • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
  • Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne...
Résultat n°6

1931-1935
Cote
3 O 1122
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Travaux 
  • Programmes annuels
  • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
  • 1931-1935
Résultat n°7

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.
Cote
3 O 35
 Date
1837-1938
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Personnel
  • Organisation et mission du personnel 
  • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Résultat n°8

Recensement démographique : états quantitatifs.
Cote
98 W 514
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

  • Recensement démographique : états quantitatifs.
Résultat n°9

Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1114 W 174
 Date
1977 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Résultat n°10

Manifestations aériennes.
Cote
1040 W 41
 Date
1979 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1040 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Manifestations aériennes.
Résultat n°11

Faverois
Cote
282-283
 Date
1954-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Faverois
Résultat n°12

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).
Cote
2 O 51/20
 Date
1877-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FROIDEFONTAINE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Résultat n°13

1899
Cote
3 O 308
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
  • Livres des dépenses
  • Chemins vicinaux ordinaires.
  • 1899
Résultat n°14

Production d’alcool : correspondance.
Cote
97 W 254
 Date
1941, 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Production d’alcool : correspondance.
Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).
Cote
2 O 104/2
 Date
1829-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
Résultat n°16

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884
Cote
3 O 506
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
  • Exercice 1884
  • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884
Résultat n°17

28 février 1809 - 22 juin 1815
Cote
1 M 69*
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau du Cabinet
  • Correspondance
  • Correspondance active
  • Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
  • 28 février 1809 - 22 juin 1815
Résultat n°18

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).
Cote
2 O 12/22
 Date
An XII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Terrains communaux
  • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Résultat n°19

Bascule, construction.
Cote
2 O 68/11
 Date
1908-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Bascule, construction.
Résultat n°20

Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.
Cote
1 M 29
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau du Cabinet
  • Correspondance
  • Correspondance reçue
  • Sous-préfecture.
  • Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...
Résultat n°21

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).
Cote
2 O 7/13
 Date
1920, 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BANVILLARS
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Résultat n°22

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.
Cote
2 O 71/5
 Date
1836-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
Résultat n°23

Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires (1910-1923), propositions (1905-1918).
Cote
1 M 336
 Date
1905-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Personnel - affaires évoquées par le Cabinet
  • Distinctions honorifiques
  • Autres médailles
  • Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires...
Résultat n°24

Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).
Cote
2 O 23/22
 Date
1854-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHAUX
  • Affaires militaires
  • Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures...
Résultat n°25

Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel
Cote
3 O 1981
 Date
1907-1915
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

  • Voierie vicinale
  • Chemin d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel
Résultat n°26

1881-1931
Cote
2 O 52/42
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • GIROMAGNY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • 2 O 52/40-42 Commerce.
  • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
  • 1881-1931
Résultat n°27

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.
Cote
97 W 189-191
 Date
1937 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...
Résultat n°28

1927
Cote
3 O 375
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Première circonscription de Belfort.
  • 1927
Résultat n°29

Presbytère, réparations, entretien.
Cote
2 O 104/7
 Date
1850-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, réparations, entretien.
Résultat n°30

Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
97 W 158
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...
Résultat n°31

Articles éliminés.
Cote
1081 W 49-51
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1081 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°32

Aliénation.
Cote
2 O 99/21
 Date
1820-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°33

Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
Cote
99 W 532
 Date
1940-1941, 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Police
  • Surveillance de personnes
  • Recrutement, mariage de fonctionnaires
  • Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
Résultat n°34

1848-1855
Cote
1 N 57
 Date
1848-1855
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1848-1855
Résultat n°35

Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes, mise en place de Postes dans les communes dépourvues : instructions, correspondance, délibérations de conseils municipaux.
Cote
1 M 493
 Date
1936-1938
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau de défense
  • Défense passive
  • Période postérieure à 1919
  • Transmissions
  • Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes,...
Résultat n°36

Opération « Sauvetage des petits édifices en péril ».
Cote
1058 W 139
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1058 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Opération « Sauvetage des petits édifices en péril...
Résultat n°37

Veuve Chaumanet, Villars 聳 Restitution de voiture automobile (187).
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire...

  • Affaire courantes.
  • Veuve Chaumanet, Villars – Restitution de voiture automobile...
Résultat n°38

Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.
Cote
99 W 73
 Date
20 janvier 1943-22avril 1949.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Correspondance générale
  • Circulaires ministérielles
  • Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires...
Résultat n°39

Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.
Cote
3 O 1203
 Date
1889
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
  • Traversée de communes 
  • Commune de Trétudans
  • Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...
Résultat n°40

24 prairial an XII-14 septembre 1807
Cote
4 K 3
 Date
24 prairial an XII-14 septembre 1807
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 K - Arrêtés préfectoraux

  • Registres d'enregistrement des arrêtés du préfet du...
  • 24 prairial an XII-14 septembre 1807