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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1936

Date

-

Cote

3 O 2188

Résultat n°2

1906-1907

Date

-

Cote

3 O 1170

Résultat n°3

Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).

Date

2004-2009

Cote

1788W/17

Résultat n°4

Exercice 1880

Date

-

Cote

3 O 436

Résultat n°5

Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).

Date

1970-2000

Cote

1972 W 106

Résultat n°6

1931-1935

Date

-

Cote

3 O 1122

Résultat n°7

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35

Résultat n°8

Recensement démographique : états quantitatifs.

Date

1943

Cote

98 W 514

Résultat n°9

Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1977 - 1984

Cote

1114 W 174

Résultat n°10

Manifestations aériennes.

Date

1979 - 1981

Cote

1040 W 41

Résultat n°11

Faverois

Date

1954-1967

Cote

282-283

Résultat n°12

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20

Résultat n°13

1899

Date

-

Cote

3 O 308

Résultat n°14

Production d’alcool : correspondance.

Date

1941, 1942

Cote

97 W 254

Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2

Résultat n°16

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Date

-

Cote

3 O 506

Résultat n°17

28 février 1809 - 22 juin 1815

Date

-

Cote

1 M 69*

Résultat n°18

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22

Résultat n°19

Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11

Résultat n°20

Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

Date

-

Cote

1 M 29

Résultat n°21

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13

Résultat n°22

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

Date

1836-1940

Cote

2 O 71/5

Résultat n°23

Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires (1910-1923), propositions (1905-1918).

Date

1905-1923

Cote

1 M 336

Résultat n°24

Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

Date

1854-1939

Cote

2 O 23/22

Résultat n°25

Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

Date

1907-1915

Cote

3 O 1981

Résultat n°26

1881-1931

Date

-

Cote

2 O 52/42

Résultat n°27

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

Date

1937 - 1956

Cote

97 W 189-191

Résultat n°28

1927

Date

-

Cote

3 O 375

Résultat n°29

Presbytère, réparations, entretien.

Date

1850-1934

Cote

2 O 104/7

Résultat n°30

Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1954 - 1956

Cote

97 W 158

Résultat n°31

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1081 W 49-51

Résultat n°32

Aliénation.

Date

1820-1938

Cote

2 O 99/21

Résultat n°33

Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

Date

1940-1941, 1945

Cote

99 W 532

Résultat n°34

1848-1855

Date

1848-1855

Cote

1 N 57

Résultat n°35

Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes, mise en place de Postes dans les communes dépourvues : instructions, correspondance, délibérations de conseils municipaux.

Date

1936-1938

Cote

1 M 493

Résultat n°36

Opération « Sauvetage des petits édifices en péril ».

Date

1983

Cote

1058 W 139

Résultat n°37

Veuve Chaumanet, Villars 聳 Restitution de voiture automobile (187).

Date

-

Cote

-

Résultat n°38

Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.

Date

20 janvier 1943-22avril 1949.

Cote

99 W 73

Résultat n°39

Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1889

Cote

3 O 1203

Résultat n°40

24 prairial an XII-14 septembre 1807

Date

24 prairial an XII-14 septembre 1807

Cote

4 K 3

Résultat n°41

Exercice 1872

Date

-

Cote

3 O 475

Résultat n°42

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1114 W 88-105

Résultat n°43

Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.

Date

1963-1982

Cote

1072 W 10

Résultat n°44

Caisse de retraite IRCANTEC.

Date

1948 - 1979

Cote

1076 W 37

Résultat n°45

Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries départementales et communales.

Date

1976 - 1980

Cote

1045 W 2

Résultat n°46

Collaboration économique, entreprises de travaux publics : état des entreprises ayant travaillé pour des Allemands (1945), états nominatifs des ouvriers en 1939 et 1944, correspondance notamment du CDL et de la commission professionnelle départementale de remembrement des entreprises du bâtiment et des travaux publics, circulaires, (1945).

Date

1945

Cote

99 W 396

Résultat n°47

Bascule, construction.

Date

1929

Cote

2 O 52/11

Résultat n°48

Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

Date

1830-1939

Cote

2 O 17/2

Résultat n°49

Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 58/20

Résultat n°50

Boron

Date

1945-1969

Cote

141-143

Résultat n°51

Participation de l'armée et de la garde républicaine mobile au maintien de l'ordre, remplacement des grévistes par les militaires : instructions, correspondance, 1910-1936.

Date

-

Cote

1 M 407

Résultat n°52

Etueffont-Bas

Date

1963-1967

Cote

269

Résultat n°53

Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).

Date

1892-1939

Cote

2 O 65/13

Résultat n°54

31 octobre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 901

Résultat n°55

A-G.

Date

-

Cote

99 W 186

Résultat n°56

Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes communaux).

Date

1954, 1958

Cote

1098 W 257-258

Résultat n°57

          1815-1900

Date

-

Cote

2 O 2/14

Résultat n°58

22 janvier-23 août

Date

-

Cote

3 O 923

Résultat n°59

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030

Résultat n°60

31 décembre

Date

-

Cote

3 O 630

Résultat n°61

Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

Date

1907-1940

Cote

2 O 29/10

Résultat n°62

Conférence interdépartementale, commission départementale de l’équipement, conférence administrative régionale.

Date

1961 - 1971

Cote

29 W 294-297

Résultat n°63

Boulangers-pâtissiers.

Date

1987-2001

Cote

1972 W 597/3

Résultat n°64

Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).

Date

1846-1937

Cote

2 O 74/8

Résultat n°65

Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.

Date

2012-2015

Cote

1998W/8

Résultat n°66

Mairie, réparations, entretien, ameublement.

Date

1871-1930

Cote

2 O 72/4

Résultat n°67

Alignements, permissions de voirie.

Date

1874-1877

Cote

3 O 1961

Résultat n°68

  Exercice 1922

Date

-

Cote

3 O 950

Résultat n°69

Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

Date

1943 - 1944

Cote

97 W 291

Résultat n°70

Instructions, états, 1825-1939.

Date

-

Cote

2 M 26

Résultat n°71

Affaires culturelles.

Date

1981 - 1991

Cote

1261 W 189

Résultat n°72

8 mars 1809 - 6 juin 1812

Date

-

Cote

1 M 34*

Résultat n°73

Recensements : Belfort et Territoire de Belfort.

Date

1946-1999

Cote

1903W/2

Résultat n°74

1896-1940

Date

-

Cote

2 O 28/14

Résultat n°75

Monuments aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 2/13

Résultat n°76

Délimitation.

Date

1882, 1932

Cote

2 O 8/12

Résultat n°77

Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

Date

1928

Cote

3 O 1859

Résultat n°78

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Date

2004

Cote

1768W/7

Résultat n°79

Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles, photographies.

Date

mars 1944

Cote

99 W 562

Résultat n°80

Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

Date

1893-1939

Cote

2 O 91/10