Filtrer les résultats
Multimédias
  • 10 010
Nom de l'inventaire
  • 2 236
  • 1 445
  • 899
  • 773
  • 720
Afficher plus
Lieux
  • 5 529
  • 3 293
  • 2 285
  • 206
  • 55
Afficher plus
Période
  • 1
  • 320
  • 4 242
  • 8 318
  • 781
Sujets
  • 10 010
  • 9 213
  • 4 739
  • 2 460
  • 2 269
Afficher plus
Typologies
  • 26
Collectivités
  • 5 563
  • 5 563
  • 2 344
  • 2 344
  • 2 236
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1936
Cote
3 O 2188
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
  • Service vicinal
  • 1936
Résultat n°2

1906-1907
Cote
3 O 1170
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Travaux 
  • Carnets de cylindrage
  • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
  • 1906-1907
Résultat n°3

Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).
Cote
1788W/17
 Date
2004-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics...
Résultat n°4

Exercice 1880
Cote
3 O 436
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
  • Exercice 1880
Résultat n°5

Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).
Cote
1972 W 106
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Collectivités et institutions régionales et locales. 
  • Vie locale et départementale.
  • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
  • Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne...
Résultat n°6

1931-1935
Cote
3 O 1122
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Travaux 
  • Programmes annuels
  • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
  • 1931-1935
Résultat n°7

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.
Cote
3 O 35
 Date
1837-1938
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Personnel
  • Organisation et mission du personnel 
  • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Résultat n°8

Recensement démographique : états quantitatifs.
Cote
98 W 514
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

  • Recensement démographique : états quantitatifs.
Résultat n°9

Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1114 W 174
 Date
1977 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Résultat n°10

Manifestations aériennes.
Cote
1040 W 41
 Date
1979 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1040 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Manifestations aériennes.
Résultat n°11

Faverois
Cote
282-283
 Date
1954-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Faverois
Résultat n°12

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).
Cote
2 O 51/20
 Date
1877-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FROIDEFONTAINE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Résultat n°13

1899
Cote
3 O 308
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
  • Livres des dépenses
  • Chemins vicinaux ordinaires.
  • 1899
Résultat n°14

Production d’alcool : correspondance.
Cote
97 W 254
 Date
1941, 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Production d’alcool : correspondance.
Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).
Cote
2 O 104/2
 Date
1829-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
Résultat n°16

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884
Cote
3 O 506
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
  • Exercice 1884
  • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884
Résultat n°17

28 février 1809 - 22 juin 1815
Cote
1 M 69*
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau du Cabinet
  • Correspondance
  • Correspondance active
  • Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
  • 28 février 1809 - 22 juin 1815
Résultat n°18

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).
Cote
2 O 12/22
 Date
An XII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Terrains communaux
  • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Résultat n°19

Bascule, construction.
Cote
2 O 68/11
 Date
1908-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MEROUX
  • Bâtiment communaux
  • Bascule, construction.
Résultat n°20

Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.
Cote
1 M 29
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau du Cabinet
  • Correspondance
  • Correspondance reçue
  • Sous-préfecture.
  • Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...
Résultat n°21

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).
Cote
2 O 7/13
 Date
1920, 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BANVILLARS
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Résultat n°22

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.
Cote
2 O 71/5
 Date
1836-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
Résultat n°23

Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires (1910-1923), propositions (1905-1918).
Cote
1 M 336
 Date
1905-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Personnel - affaires évoquées par le Cabinet
  • Distinctions honorifiques
  • Autres médailles
  • Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires...
Résultat n°24

Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).
Cote
2 O 23/22
 Date
1854-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHAUX
  • Affaires militaires
  • Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures...
Résultat n°25

Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel
Cote
3 O 1981
 Date
1907-1915
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

  • Voierie vicinale
  • Chemin d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel
Résultat n°26

1881-1931
Cote
2 O 52/42
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • GIROMAGNY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • 2 O 52/40-42 Commerce.
  • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
  • 1881-1931
Résultat n°27

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.
Cote
97 W 189-191
 Date
1937 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...
Résultat n°28

1927
Cote
3 O 375
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Première circonscription de Belfort.
  • 1927
Résultat n°29

Presbytère, réparations, entretien.
Cote
2 O 104/7
 Date
1850-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VEZELOIS
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, réparations, entretien.
Résultat n°30

Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
97 W 158
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...
Résultat n°31

Articles éliminés.
Cote
1081 W 49-51
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1081 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°32

Aliénation.
Cote
2 O 99/21
 Date
1820-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VALDOIE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°33

Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
Cote
99 W 532
 Date
1940-1941, 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Police
  • Surveillance de personnes
  • Recrutement, mariage de fonctionnaires
  • Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
Résultat n°34

1848-1855
Cote
1 N 57
 Date
1848-1855
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1848-1855
Résultat n°35

Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes, mise en place de Postes dans les communes dépourvues : instructions, correspondance, délibérations de conseils municipaux.
Cote
1 M 493
 Date
1936-1938
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau de défense
  • Défense passive
  • Période postérieure à 1919
  • Transmissions
  • Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes,...
Résultat n°36

Opération « Sauvetage des petits édifices en péril ».
Cote
1058 W 139
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1058 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Opération « Sauvetage des petits édifices en péril...
Résultat n°37

Veuve Chaumanet, Villars 聳 Restitution de voiture automobile (187).
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire...

  • Affaire courantes.
  • Veuve Chaumanet, Villars – Restitution de voiture automobile...
Résultat n°38

Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.
Cote
99 W 73
 Date
20 janvier 1943-22avril 1949.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Correspondance générale
  • Circulaires ministérielles
  • Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires...
Résultat n°39

Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.
Cote
3 O 1203
 Date
1889
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
  • Traversée de communes 
  • Commune de Trétudans
  • Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...
Résultat n°40

24 prairial an XII-14 septembre 1807
Cote
4 K 3
 Date
24 prairial an XII-14 septembre 1807
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 K - Arrêtés préfectoraux

  • Registres d'enregistrement des arrêtés du préfet du...
  • 24 prairial an XII-14 septembre 1807
Résultat n°41

Exercice 1872
Cote
3 O 475
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Guthmann.
  • Exercice 1872
Résultat n°42

Articles éliminés.
Cote
1114 W 88-105
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°43

Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.
Cote
1072 W 10
 Date
1963-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France,...
Résultat n°44

Caisse de retraite IRCANTEC.
Cote
1076 W 37
 Date
1948 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

  • Caisse de retraite IRCANTEC.
Résultat n°45

Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries départementales et communales.
Cote
1045 W 2
 Date
1976 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries...
Résultat n°46

Collaboration économique, entreprises de travaux publics : état des entreprises ayant travaillé pour des Allemands (1945), états nominatifs des ouvriers en 1939 et 1944, correspondance notamment du CDL et de la commission professionnelle départementale de remembrement des entreprises du bâtiment et des travaux publics, circulaires, (1945).
Cote
99 W 396
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Faits de guerre, Résistance
  • Epuration
  • Epuration des Entreprises
  • Collaboration économique, entreprises de travaux publics :...
Résultat n°47

Bascule, construction.
Cote
2 O 52/11
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • GIROMAGNY
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, construction.
Résultat n°48

Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).
Cote
2 O 17/2
 Date
1830-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOUROGNE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936)....
Résultat n°49

Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).
Cote
2 O 58/20
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé...
Résultat n°50

Boron
Cote
141-143
 Date
1945-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Boron
Résultat n°51

Participation de l'armée et de la garde républicaine mobile au maintien de l'ordre, remplacement des grévistes par les militaires : instructions, correspondance, 1910-1936.
Cote
1 M 407
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau de défense
  • Participation de l'armée au maintien de l'ordre
  • Mesures d'urgence en cas d'interruption des services...
  • Participation de l'armée et de la garde républicaine...
Résultat n°52

Etueffont-Bas
Cote
269
 Date
1963-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Etueffont-Bas
Résultat n°53

Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).
Cote
2 O 65/13
 Date
1892-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEPUIX
  • Travaux et transports
  • Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche...
Résultat n°54

31 octobre-31 décembre
Cote
3 O 901
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
  • Exercice 1915 (cantons de Rouemont-le-Château et Fontaine)
  • 31 octobre-31 décembre
Résultat n°55

A-G.
Cote
99 W 186
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration générale
  • Relations avec des administrations et des ministères
  • Personnel administratif
  • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
  • A-G.
Résultat n°56

Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes communaux).
Cote
1098 W 257-258
 Date
1954, 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1098 W - Préfecture - 1ère Direction 1er Bureau

  • Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes...
Résultat n°57

          1815-1900
Cote
2 O 2/14
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •           1815-1900
Résultat n°58

22 janvier-23 août
Cote
3 O 923
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
  • Exercice 1918 (canton de Belfort)
  • 22 janvier-23 août
Résultat n°59

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).
Cote
3 O 2030
 Date
An XIII-1938
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Florimont
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°60

31 décembre
Cote
3 O 630
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Moreau (circonscription...
  • Exercice 1886
  • 31 décembre
Résultat n°61

Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).
Cote
2 O 29/10
 Date
1907-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Travaux et transports
  • Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...
Résultat n°62

Conférence interdépartementale, commission départementale de l’équipement, conférence administrative régionale.
Cote
29 W 294-297
 Date
1961 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
  • Conférence interdépartementale, commission départementale...
Résultat n°63

Boulangers-pâtissiers.
Cote
1972 W 597/3
 Date
1987-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Economie.
  • Commerces et artisanat.
  • Commerce et artisanat au niveau local.
  • Difficultés économiques par secteurs : presse, rapports,...
  • Boulangers-pâtissiers.
Résultat n°64

Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).
Cote
2 O 74/8
 Date
1846-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants...
Résultat n°65

Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.
Cote
1998W/8
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations,...
Résultat n°66

Mairie, réparations, entretien, ameublement.
Cote
2 O 72/4
 Date
1871-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MORVILLARS
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, réparations, entretien, ameublement.
Résultat n°67

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1961
 Date
1874-1877
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n°29 de Foussemagne à Bourogne
  • Traversée des communes 
  • Commune d’Eschêne-Autrage
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°68

  Exercice 1922
Cote
3 O 950
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Gay.
  •   Exercice 1922
Résultat n°69

Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.
Cote
97 W 291
 Date
1943 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.
Résultat n°70

Instructions, états, 1825-1939.
Cote
2 M 26
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel

  • Traitements, indemnités, secours
  • Traitements.
  • Instructions, états, 1825-1939.
Résultat n°71

Affaires culturelles.
Cote
1261 W 189
 Date
1981 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

  • Affaires culturelles.
Résultat n°72

8 mars 1809 - 6 juin 1812
Cote
1 M 34*
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Bureau du Cabinet
  • Correspondance
  • Correspondance active
  • Correspondance du sous-préfet de Belfort au préfet...
  • 8 mars 1809 - 6 juin 1812
Résultat n°73

Recensements : Belfort et Territoire de Belfort.
Cote
1903W/2
 Date
1946-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Archives du service de la Documentation
  • Recensements : Belfort et Territoire de Belfort.
Résultat n°74

1896-1940
Cote
2 O 28/14
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • COURTELEVANT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1896-1940
Résultat n°75

Monuments aux morts, construction.
Cote
2 O 2/13
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Bâtiments communaux
  • Monuments aux morts, construction.
Résultat n°76

Délimitation.
Cote
2 O 8/12
 Date
1882, 1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BAVILLIERS
  • Terrains communaux
  • Délimitation.
Résultat n°77

Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.
Cote
3 O 1859
 Date
1928
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 26 de Croix à Suarce
  • Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron 
  • Commune de Grandvillars
  • Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations...
Résultat n°78

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.
Cote
1768W/7
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°79

Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles, photographies.
Cote
99 W 562
 Date
mars 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

  • Vie politique
  • Affaires communales
  • Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles,...
Résultat n°80

Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).
Cote
2 O 91/10
 Date
1893-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931)....