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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/11

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  2. Résultat n°2

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 3

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  3. Résultat n°3

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/8

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  4. Résultat n°4

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 4

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  5. Résultat n°5

    Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux, presse, plaquettes, arrêtés, notes, comités de pilotage, protocoles

    Date

    1992-2020

    Cote

    1998W/1

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Education nationale, enseignement supérieur.
    • Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  6. Résultat n°6

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 5

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  7. Résultat n°7

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/7

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  8. Résultat n°8

    1967 W 2 - 1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1967 W 2 - 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  9. Résultat n°9

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/3

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  10. Résultat n°10

    Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte et Lebetain.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 11

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  11. Résultat n°11

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/5

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  12. Résultat n°12

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/2

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  13. Résultat n°13

    Commune de Bavilliers.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/12

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Bavilliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  14. Résultat n°14

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/6

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  15. Résultat n°15

    Communes de Giromagny et Valdoie.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 10

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Communes de Giromagny et Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  16. Résultat n°16

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 8

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  17. Résultat n°17

    Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 9

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  18. Résultat n°18

    Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/9

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  19. Résultat n°19

    Commune de Giromagny et Valdoie.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/10

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Giromagny et Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  20. Résultat n°20

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/4

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  21. Résultat n°21

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 6

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  22. Résultat n°22

    Commune de Bavilliers.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 12

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Commune de Bavilliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  23. Résultat n°23

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 1

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  24. Résultat n°24

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/1

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  25. Résultat n°25

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 7

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  26. Résultat n°26

    Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Cote

    1956W/5

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  27. Résultat n°27

    Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

    Cote

    1956W/10

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  28. Résultat n°28

    Beaucourt.

    Cote

    1956W/8

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  29. Résultat n°29

    Grandvillars.

    Cote

    1956W/21

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  30. Résultat n°30

    Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, St-Germain-le-Châtelet, Vescemont.

    Cote

    1956W/20

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  31. Résultat n°31

    Offemont, Brebotte, Novillars.

    Cote

    1956W/13

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Offemont, Brebotte, Novillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  32. Résultat n°32

    Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse, plaquettes.

    Date

    2016-2019

    Cote

    1998W/25

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  33. Résultat n°33

    Evette-Salbert, Eloie, Denney.

    Cote

    1956W/14

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Evette-Salbert, Eloie, Denney.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  34. Résultat n°34

    Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.

    Cote

    1956W/7

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  35. Résultat n°35

    Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix, Suarce, Recouvrance, Reppe, Vauthiermont, Vellescot.

    Cote

    1956W/25

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  36. Résultat n°36

    Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges, Lepuix, Leval, Petitefontaine, Petitmagny.

    Cote

    1956W/19

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  37. Résultat n°37

    Giromagny.

    Cote

    1956W/17

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  38. Résultat n°38

    Élection des représentants au Parlement européen / commission 2019 : PV, annexes, listes d'émargement des communes.

    Cote

    1956W/1

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  39. Résultat n°39

    Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron, Bretagne, Chavannatte, Chavannes-les-Grands, Cunelières.

    Cote

    1956W/22

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  40. Résultat n°40

    Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais, Foussemagne, Grosne.

    Cote

    1956W/23

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  41. Résultat n°41

    Delle.

    Cote

    1956W/9

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  42. Résultat n°42

    Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance, presse, plaquettes, brochures, rapports, relevés de décisions, audiences.

    Date

    2014-2019

    Cote

    1998W/12

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  43. Résultat n°43

    Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Bourogne.

    Cote

    1956W/4

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  44. Résultat n°44

    Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.

    Cote

    1956W/24

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  45. Résultat n°45

    Roppe, Vétrigne, Sermamagny.

    Cote

    1956W/15

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Roppe, Vétrigne, Sermamagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  46. Résultat n°46

    Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier, Thiancourt, Villars-le Sec.

    Cote

    1956W/11

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  47. Résultat n°47

    Danjoutin, Perouse.

    Cote

    1956W/2

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Danjoutin, Perouse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  48. Résultat n°48

    Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.

    Cote

    1956W/16

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  49. Résultat n°49

    Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.

    Cote

    1956W/6

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  50. Résultat n°50

    - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018. - budget primitif de 2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1939W/13

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018....

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  51. Résultat n°51

    Etueffont, Felon, Grosmagny.

    Cote

    1956W/18

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Etueffont, Felon, Grosmagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  52. Résultat n°52

    Essert, Cravanche.

    Cote

    1956W/3

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Essert, Cravanche.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  53. Résultat n°53

    Belfort (bureaux de vote échantillonnés).

    Cote

    1956W/26-1956W/28

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Belfort (bureaux de vote échantillonnés).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  54. Résultat n°54

    Valdoie.

    Cote

    1956W/12

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  55. Résultat n°55

    de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1938W/12

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  56. Résultat n°56

    Course de l’Etape de légende : arrêtés, procès-verbaux, comptes rendus de réunion, ordres du jour, dossiers, plans, coupures de presse, correspondance ; cross-Duathlon : arrêtés, attestations, conventions, règlements, avis, programmes, plans, correspondance ; championnat de Franche-Comté senior : rapports, correspondance.,,

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 406

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Course de l’Etape de légende : arrêtés, procès-verbaux,...
  57. Résultat n°57

    Trophée régional des jeunes vététistes : arrêtés, attestations, règlements, avis, certificats, recommandations, formulaires, programmes, plans, correspondance ; enduro VTT Giromagny : arrêtés, règlements, attestations, avis, plans, correspondance ; Transterritoire VTT : arrêtés, attestations, règlement, avis, formulaires, plans, correspondance ; course d’orientation à VTT : arrêtés, attestations, conventions, autorisations, avis, recommandations, listes, plans, correspondance ; 4 heures VTT de Giromagny : attestations, règlements, avis, plans, correspondance.,

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 404

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Trophée régional des jeunes vététistes : arrêtés, attestations,...
  58. Résultat n°58

    Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.

    Date

    2018

    Cote

    1998W/15

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Santé.
    • Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  59. Résultat n°59

    Prix de Boron : arrêtés, conventions, attestations, avis, recommandations, dossiers techniques, plans, publications de course, correspondance ; prix U express : arrêtés, conventions, contrats, avis, plans, correspondance ; Prix super U : arrêtés, attestations, avis, recommandations, plans, correspondance ; prix Art de vivre Brayé : arrêtés, conventions, attestations, comptes rendus, formulaires, déclarations de demande publications de la course, plans ; prix de Lacollonge : arrêtés, attestations, règlements, avis, plans,  correspondance ; grand prix de Seppois-le-Bas : devis, recommandations, publications de course, plans, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 403

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Prix de Boron : arrêtés, conventions, attestations, avis,...
  60. Résultat n°60

    Établissements d’enseignement du Territoire de Belfort, collèges : effectifs, presse, présentations, correspondance.

    Date

    1983-2018

    Cote

    1972 W 420/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Education et enseignement.
    • Établissements d’enseignement du Territoire de Belfort,...
  61. Résultat n°61

    2018

    Date

    2018

    Cote

    1972 W 401

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Avenir cycliste du Territoire de Belfort : arrêtés,...
    • 2018
  62. Résultat n°62

    Lutte contre le racisme, exclusion et pour l’égalité des droits dans le Territoire de Belfort, associations locales (Ligue des Droits de l’Homme, Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme, LICRA, Comité d’Action et de soutien pour l’intégration et lutte contre la discrimination : notes des Renseignements généraux, correspondance, lettres de dénonciation concernant des ressortissants étrangers en situation irrégulière, lettres de menaces adressées au personnel associatif, presse, tracts, enquêtes individuelles, rapports de police, motions, tracts de rassemblement, statuts, relevés de décisions.

    Date

    1979-2018

    Cote

    1972 W 303

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Police administrative, réglementation générale.
    • Rapatriés et étrangers.
    • Etrangers.
    • Lutte contre le racisme, exclusion et pour l’égalité...
  63. Résultat n°63

    - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services 2017, document comptable M52. -Budget supplémentaire 2018, document comptable M52.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/6

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  64. Résultat n°64

    De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1938W/13

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  65. Résultat n°65

    Inaugurations en présence du Préfet, déchetterie de Florimont et parking de covoiturage de Delle : fonds de dossier (2018) ; pose de la 1ère pierre de la maison médico-tertiaire de Beaucourt : presse, notes (2017) ; jardins ouvriers : presse, correspondance (1984-1988) ; ville de Belfort, aménagement, rénovation et restauration de la ville et de ses quartiers : plans d’occupation des sols (POS), notes, comptes rendus de réunions (1974-2016).

    Date

    1974-2018

    Cote

    1972 W 438

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Inaugurations en présence du Préfet, déchetterie de...
  66. Résultat n°66

    Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences, plaquettes, presse, correspondance, notes, protocoles, délibérations, analyse des bâtiments, projet de démolition, comités de pilotages, arrêtés, conventions, comptes rendus, plans de communication, synthèses, études.

    Date

    2002-2018

    Cote

    1998W/4-1998W/8

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  67. Résultat n°67

    Trail.-Belfort Trail et GiroTrail : arrêtés, règlements, attestations d’assurance, avis, conventions, dossiers, recommandations,  plans, brochures, correspondance ; trail des Bornes : arrêtés, règlements, attestations d’assurance, avis, conventions,  recommandations, récépissés, plans, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 397

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Trail.-Belfort Trail et GiroTrail : arrêtés, règlements,...
  68. Résultat n°68

    - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents budgétaires de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/8

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  69. Résultat n°69

    Triathlon de Belfort : notes, conventions, arrêtés, avis, comptes rendus, états prévisionnels,  récépissés, dossiers, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2015-2018

    Cote

    1972 W 395

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Triathlon de Belfort : notes, conventions, arrêtés,...
  70. Résultat n°70

    2017-2018

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 400

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Avenir cycliste du Territoire de Belfort : arrêtés,...
    • 2017-2018
  71. Résultat n°71

    Voie rapide Héricourt-Delle : correspondance (1983) ; plan de circulation Vieille ville, Belfort : descriptif, presse, correspondance (1983) ; syndicat professionnel de l’industrie routière Bourgogne-Franche-Comté : correspondance (1986) ; échangeur de Sévenans : presse, plans, correspondance (1984-2018).

    Date

    1983-2018

    Cote

    1972 W 441

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Equipement.
    • Transports.
    • Transports routiers.
    • Voie rapide Héricourt-Delle : correspondance (1983) ;...
  72. Résultat n°72

    1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif 2018, documents comptables M52 Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées du Territoire de Belfort.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/5

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  73. Résultat n°73

    De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1938W/6

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  74. Résultat n°74

    Centres culturels de Belfort, centre d’action culturelle : budgets, comptes rendus de réunion, conventions, notes, coupures de presse, correspondance ; centre de développement et d’animation concertée : rapports d’Assemblée, statuts, protocoles d’accord, coupures de presse, correspondance ; centre culturel des Glacis : notes, audiences, coupures de presse, correspondance ; centre culturel de Résidences-Bellevue : coupures de presse ; centre culturel rue de Londres : coupures de presse ; centre culturel des Barres du Mont : coupures de presse ; visite du centre socioculturel de la Haute -Savoureuse à Giromagny : fonds de dossier (2018).

    Date

    1981-2018

    Cote

    1972 W 370

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Culture.
    • Centres culturels de Belfort, centre d’action culturelle :...
  75. Résultat n°75

    Les trois Ballons : arrêtés, attestations, récépissés de demande, avis, devis, formulaires des évaluations des incidences, plans, correspondance ; critérium du Ballon d’Alsace : arrêtés, attestations, conventions, règlements, avis, états prévisionnels, plans, correspondance ; grand huit des Vosges : arrêtés, règlements, fiches de sécurité, avis, formulaires, plans, correspondance ; prix de Lacollonge : arrêtés, attestations, règlements, certificats, avis, plans, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 405

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Cyclisme.
    • Les trois Ballons : arrêtés, attestations, récépissés...
  76. Résultat n°76

    - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification, document M52. - rapport d'activité de territoire habitat, SMTC, MIFE, SDIS, MDPH, Mission locale de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/7

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  77. Résultat n°77

    Trail, ronde du Salbert : arrêtés, conventions, attestations, avis, récépissés de déclaration, règlements, plans, correspondance ; trail du Pont Sarrazin : arrêtés, règlements, attestations, contrats, conventions, avis, devis, plans, correspondance ; Grandvi’trail : conventions, règlements, attestations, avis, devis, correspondance.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 396

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Trail, ronde du Salbert : arrêtés, conventions, attestations,...
  78. Résultat n°78

    Protection de l’enfance dans le département, maltraitance, abus sexuels : presse, notes, campagnes et manifestations locales, répertoire de soutien de famille, programme de prévention, ouverture de structures, mise en place locale de l’écoute téléphonique, correspondance.

    Date

    1992-2018

    Cote

    1972 W 351/1

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Affaires sanitaires et sociales.
    • Protection de l’enfance dans le département, maltraitance,...
  79. Résultat n°79

    Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse, plaquettes, notes, correspondance.

    Date

    2009-2018

    Cote

    1998W/14

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  80. Résultat n°80

    Athlétic club Châtenois : arrêtés, règlements, récépissés, avis, devis, attestations d’assurance, bans communaux, plans, correspondance ; semi-marathon du Lion : arrêtés, instructions, notes, documentation, cartons d’invitation, coupures de presse, documentation, correspondance.,

    Date

    2017-2018

    Cote

    1972 W 394

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Sports.
    • Athlétisme.
    • Athlétic club Châtenois : arrêtés, règlements, récépissés,...