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  1. Résultat n°1

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).

    Date

    2004-2009

    Cote

    1788W/17

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  4. Résultat n°4

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).

    Date

    1970-2000

    Cote

    1972 W 106

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Collectivités et institutions régionales et locales. 
    • Vie locale et départementale.
    • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
    • Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne...
  6. Résultat n°6

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Recensement démographique : états quantitatifs.

    Date

    1943

    Cote

    98 W 514

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

    • Recensement démographique : états quantitatifs.

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1977 - 1984

    Cote

    1114 W 174

    • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Manifestations aériennes.

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1040 W 41

    • Contexte : 1040 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Manifestations aériennes.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Faverois

    Date

    1954-1967

    Cote

    282-283

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Faverois
  12. Résultat n°12

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Production d’alcool : correspondance.

    Date

    1941, 1942

    Cote

    97 W 254

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Production d’alcool : correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    28 février 1809 - 22 juin 1815

    Cote

    1 M 69*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance active
    • Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
    • 28 février 1809 - 22 juin 1815
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Bascule, construction.

    Date

    1908-1910

    Cote

    2 O 68/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Bascule, construction.
  20. Résultat n°20

    Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

    Cote

    1 M 29

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Sous-préfecture.
    • Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...
  21. Résultat n°21

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

    Date

    1836-1940

    Cote

    2 O 71/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
  23. Résultat n°23

    Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires (1910-1923), propositions (1905-1918).

    Date

    1905-1923

    Cote

    1 M 336

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Personnel - affaires évoquées par le Cabinet
    • Distinctions honorifiques
    • Autres médailles
    • Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires...
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

    Date

    1907-1915

    Cote

    3 O 1981

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

    • Voierie vicinale
    • Chemin d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

    Producteur :

    Préfecture et administrations d'Etat

  26. Résultat n°26

    1881-1931

    Cote

    2 O 52/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • 1881-1931

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

    Date

    1937 - 1956

    Cote

    97 W 189-191

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  28. Résultat n°28

    1927

    Cote

    3 O 375

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Presbytère, réparations, entretien.

    Date

    1850-1934

    Cote

    2 O 104/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations, entretien.
  30. Résultat n°30

    Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1954 - 1956

    Cote

    97 W 158

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  31. Résultat n°31

    Articles éliminés.

    Cote

    1081 W 49-51

    • Contexte : 1081 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Aliénation.

    Date

    1820-1938

    Cote

    2 O 99/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  33. Résultat n°33

    Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

    Date

    1940-1941, 1945

    Cote

    99 W 532

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Recrutement, mariage de fonctionnaires
    • Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
  34. Résultat n°34

    1848-1855

    Date

    1848-1855

    Cote

    1 N 57

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1848-1855
  35. Résultat n°35

    Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes, mise en place de Postes dans les communes dépourvues : instructions, correspondance, délibérations de conseils municipaux.

    Date

    1936-1938

    Cote

    1 M 493

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau de défense
    • Défense passive
    • Période postérieure à 1919
    • Transmissions
    • Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes,...
  36. Résultat n°36

    Opération « Sauvetage des petits édifices en péril ».

    Date

    1983

    Cote

    1058 W 139

    • Contexte : 1058 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Opération « Sauvetage des petits édifices en péril...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    Veuve Chaumanet, Villars 聳 Restitution de voiture automobile (187).

    • Contexte : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire...

    • Affaire courantes.
    • Veuve Chaumanet, Villars – Restitution de voiture automobile...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'INTENDANCE MILITAIRE

  38. Résultat n°38

    Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.

    Date

    20 janvier 1943-22avril 1949.

    Cote

    99 W 73

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Correspondance générale
    • Circulaires ministérielles
    • Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires...
  39. Résultat n°39

    Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    3 O 1203

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
    • Traversée de communes 
    • Commune de Trétudans
    • Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    24 prairial an XII-14 septembre 1807

    Date

    24 prairial an XII-14 septembre 1807

    Cote

    4 K 3

    • Contexte : 4 K - Arrêtés préfectoraux

    • Registres d'enregistrement des arrêtés du préfet du...
    • 24 prairial an XII-14 septembre 1807
  41. Résultat n°41

    Exercice 1872

    Cote

    3 O 475

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Guthmann.
    • Exercice 1872

    Producteur :

    Préfecture

  42. Résultat n°42

    Articles éliminés.

    Cote

    1114 W 88-105

    • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  43. Résultat n°43

    Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.

    Date

    1963-1982

    Cote

    1072 W 10

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  44. Résultat n°44

    Caisse de retraite IRCANTEC.

    Date

    1948 - 1979

    Cote

    1076 W 37

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Caisse de retraite IRCANTEC.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  45. Résultat n°45

    Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries départementales et communales.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1045 W 2

    • Contexte : 1045 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47

    Bascule, construction.

    Date

    1929

    Cote

    2 O 52/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  48. Résultat n°48

    Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

    Date

    1830-1939

    Cote

    2 O 17/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    Boron

    Date

    1945-1969

    Cote

    141-143

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Boron
  51. Résultat n°51

    Participation de l'armée et de la garde républicaine mobile au maintien de l'ordre, remplacement des grévistes par les militaires : instructions, correspondance, 1910-1936.

    Cote

    1 M 407

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau de défense
    • Participation de l'armée au maintien de l'ordre
    • Mesures d'urgence en cas d'interruption des services...
    • Participation de l'armée et de la garde républicaine...
  52. Résultat n°52

    Etueffont-Bas

    Date

    1963-1967

    Cote

    269

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Etueffont-Bas
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    31 octobre-31 décembre

    Cote

    3 O 901

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1915 (cantons de Rouemont-le-Château et Fontaine)
    • 31 octobre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  55. Résultat n°55

    A-G.

    Cote

    99 W 186

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel administratif
    • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
    • A-G.
  56. Résultat n°56

    Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes communaux).

    Date

    1954, 1958

    Cote

    1098 W 257-258

    • Contexte : 1098 W - Préfecture - 1ère Direction 1er Bureau

    • Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau

  57. Résultat n°57

              1815-1900

    Cote

    2 O 2/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •           1815-1900
  58. Résultat n°58

    22 janvier-23 août

    Cote

    3 O 923

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1918 (canton de Belfort)
    • 22 janvier-23 août

    Producteur :

    Préfecture

  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    31 décembre

    Cote

    3 O 630

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Moreau (circonscription...
    • Exercice 1886
    • 31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  61. Résultat n°61

    Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

    Date

    1907-1940

    Cote

    2 O 29/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Travaux et transports
    • Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...

    Producteur :

    Préfecture

  62. Résultat n°62

    Conférence interdépartementale, commission départementale de l’équipement, conférence administrative régionale.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    29 W 294-297

    • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
    • Conférence interdépartementale, commission départementale...

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  63. Résultat n°63

    Boulangers-pâtissiers.

    Date

    1987-2001

    Cote

    1972 W 597/3

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Commerces et artisanat.
    • Commerce et artisanat au niveau local.
    • Difficultés économiques par secteurs : presse, rapports,...
    • Boulangers-pâtissiers.
  64. Résultat n°64

    Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).

    Date

    1846-1937

    Cote

    2 O 74/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • NOVILLARD
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants...
  65. Résultat n°65

    Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.

    Date

    2012-2015

    Cote

    1998W/8

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  66. Résultat n°66

    Mairie, réparations, entretien, ameublement.

    Date

    1871-1930

    Cote

    2 O 72/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations, entretien, ameublement.
  67. Résultat n°67

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1874-1877

    Cote

    3 O 1961

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n°29 de Foussemagne à Bourogne
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eschêne-Autrage
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  68. Résultat n°68

      Exercice 1922

    Cote

    3 O 950

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Gay.
    •   Exercice 1922

    Producteur :

    Préfecture

  69. Résultat n°69

    Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    97 W 291

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  70. Résultat n°70

    Instructions, états, 1825-1939.

    Cote

    2 M 26

    • Contexte : 2 M - Personnel

    • Traitements, indemnités, secours
    • Traitements.
    • Instructions, états, 1825-1939.
  71. Résultat n°71

    Affaires culturelles.

    Date

    1981 - 1991

    Cote

    1261 W 189

    • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

    • Affaires culturelles.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  72. Résultat n°72

    8 mars 1809 - 6 juin 1812

    Cote

    1 M 34*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance active
    • Correspondance du sous-préfet de Belfort au préfet...
    • 8 mars 1809 - 6 juin 1812
  73. Résultat n°73

    Recensements : Belfort et Territoire de Belfort.

    Date

    1946-1999

    Cote

    1903W/2

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Archives du service de la Documentation
    • Recensements : Belfort et Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  74. Résultat n°74

    1896-1940

    Cote

    2 O 28/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1896-1940

    Producteur :

    Préfecture

  75. Résultat n°75

    Monuments aux morts, construction.

    Date

    1921

    Cote

    2 O 2/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANGEOT
    • Bâtiments communaux
    • Monuments aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  76. Résultat n°76

    Délimitation.

    Date

    1882, 1932

    Cote

    2 O 8/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  77. Résultat n°77

    Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

    Date

    1928

    Cote

    3 O 1859

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 26 de Croix à Suarce
    • Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron 
    • Commune de Grandvillars
    • Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  78. Résultat n°78

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2004

    Cote

    1768W/7

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles, photographies.

    Date

    mars 1944

    Cote

    99 W 562

    • Contexte : 99 W - Préfecture - Cabinet

    • Vie politique
    • Affaires communales
    • Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles,...
  80. Résultat n°80

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

    Date

    1893-1939

    Cote

    2 O 91/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931)....