administration générale

Résultat n°1
Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont et au fort de Roppe

Date

3 O 1552-1554, 1851-1927
- Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale
- Voierie vicinale
- Chemin d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont...
Producteur :

Préfecture et administrations d'Etat
Résultat n°2
Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

Date

[s.d.]

Cote

1 O 23
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°3
Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Cote

1 O 27
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
- Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°4
Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ; construction (1830-1838) ; aliénation de l'ancien presbytère (1832-1833) ; reconstruction (1875) ; réparations (1875-1883) ; mobilier (1835) ; location (1831-1918). Cimetière : réparations aux murs de clôture (1821-1932) ; construction d'un nouveau cimetière (1877-1881) ; aliénation de l'ancien cimetière (1878-1885) ; entretien (1849-1928) ; concessions (1880-1938). Monument aux morts : construction (1921-1922), entretien (1938). Pompe à incendie : réparations (1883-1925)

Cote

1 O 35
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
- Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ;...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°5
Comptabilité

Date

1776-1940

Cote

1 O 4-9
- Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale
- Généralités et affaires intercommunales
- Comptabilité
Producteur :

Préfecture et administrations d'Etat
Résultat n°6
Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).

Date

An XI-1937

Cote

1 O 25
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère :...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°7
Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

Cote

1 O 28
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
- Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°8
Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1930). Eglise : réparations (1820-1930) ; mobilier : achat, entretien, contestation au sujet de paiement de travaux (1821-1877) ; cloches : refonte, installation (1821-1925). Presbytère : réparations, entretien (an XII-1903) ; location, vente (1909-1911). Cimetière : agrandissement (1821) ; réparations du mur de clôture (1821-1927) ; entretien (1907-1927) ; translation et construction d'un nouveau cimetière (1921-1923) ; concessions (1926-1932).

Date

An XI-1932

Cote

1 O 26
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825)....
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°9
Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances diverses contractées par les communes ; statistiques par commune (1937). Personnel, statistiques (1869-1923).

Date

An XI-1937

Cote

1 O 1
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Généralités
- Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°10
Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1933). Ecole : réparations (1808). Eglise : réparations (1811-1831) ; cloches : achat, restauration, électrification (1847-1937) ; mobilier : restauration (1850). Presbytère : achat d'une maison (an XIII) ; construction (1809-1811) ; réparations, entretien (1834-1931). Cimetière : construction, entretien (1910-1923), concessions (1911-1934). Chèvremont Petit-Croix : partage de terrains (1865).

Date

An XI-1934

Cote

1 O 19
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière :...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°11
Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1842-1932). Eglise : reconstruction (1828-1879) ; réparations, entretien (1850-1880) ; horloge : installation, réparations (1874-1937) ; cloches : achat, entretien (1837-1930) ; mobilier : construction, entretien (1833-1880).

Cote

1 O 34
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
- Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°12
Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).

Date

1776-1939

Cote

1 O 8
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Comptabilité
- Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°13
Délibération, contentieux : correspondance, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts, traité du 10 juillet 1791 entre Louis XVI et l'évêque de Bâle sur la délimitation de leurs terres.

Date

1781-1878

Cote

1 M 393
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Relations internationales frontières
- Frontières
- Frontière franco-suisse
- Délibération, contentieux : correspondance, rapports...
Résultat n°14
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Florimont
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Exercice 1901

Cote

3 O 761
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1901
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
31 août-31 décembre

Cote

3 O 771
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1906
- 31 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

Cote

3 O 1686
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du...
- Commune de Belfort
- Modification de l’alignement : extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

Cote

3 O 1644
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Belfort
- Réparation d’un pont : rôles des journées employées...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
31 janvier-30 novembre

Cote

3 O 766
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1904
- 31 janvier-30 novembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

Cote

3 O 1634
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune d’Eloie
- Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

Cote

3 O 1435
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune de Larivière
- Alignements, permissions de voirie. 1853-1913
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
18 août-31 décembre

Cote

3 O 755
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1894
- 18 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
31 janvier-31 octobre

Cote

3 O 774
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1908
- 31 janvier-31 octobre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
31 août-31 décembre

Cote

3 O 759
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1896
- 31 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Elargissement du chemin : rapports. 1882

Cote

3 O 1635
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune d’Eloie
- Elargissement du chemin : rapports. 1882
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
31 janvier-14 août

Cote

3 O 754
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1894
- 31 janvier-14 août
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
31 janvier-31 octobre

Cote

3 O 762
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1902
- 31 janvier-31 octobre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
9 septembre-30 novembre

Cote

3 O 752
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1893
- 9 septembre-30 novembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
31 août-31 décembre

Cote

3 O 757
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1895
- 31 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil : devis, analyse des prix, plans, coupes, profils. 1857

Cote

3 O 1632
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Grosmagny
- Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
31 août-31 décembre

Cote

3 O 777
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1909
- 31 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Avenue de la Laurencie, rectification du carrefour avec le carrefour de Brisach : dossier technique (1927-1928). Rue de l’Espérance, réparations : délibérations, procès-verbal de réception des travaux (1877) ; modification des alignements : dossier technique (1934), plan d’alignement, dossier technique (1936). Porte de Brisach, réparation au pont-levis : correspondance (An XII). Porte du Vallon, redressement de la nationale 83 : dossier technique (1928).

Date

An XII-1938

Cote

3 O 2109
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Voirie urbaine
- Commune de Belfort
- Miotte, Espérance
- Avenue de la Laurencie, rectification du carrefour...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Reconstruction de deux ponts : rapports, devis, plans, profils, dessins, affiches d'adjudication des travaux. 1845-1857

Cote

3 O 1434
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune de Larivière
- Reconstruction de deux ponts : rapports, devis, plans,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Déclassement d’une partie du C.I.C. n° 23 dans la traverse : décret, procès-verbaux de remise au service des ponts et chaussées et à la mairie de Belfort, correspondance. 1891

Cote

3 O 1643
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Belfort
- Déclassement d’une partie du C.I.C. n° 23 dans la traverse :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
3 février-8 novembre

Cote

3 O 748
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1892
- 3 février-8 novembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
31 novembre-31 décembre

Cote

3 O 767
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1904
- 31 novembre-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Construction de trottoirs dans l’avenue de l’Arsenal : décompte, fournitures, rôle des riverains, adjudication. 1887

Cote

3 O 1645
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Belfort
- Construction de trottoirs dans l’avenue de l’Arsenal :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
31 janvier-31 août

Cote

3 O 770
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1906
- 31 janvier-31 août
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Proposition de classement du chemin militaire traversant Belfort comme C.I.C. n° 23 : rapports, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1878-1879

Cote

3 O 1642
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Belfort
- Proposition de classement du chemin militaire traversant...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
Exercice 1913

Cote

3 O 783
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1913
Producteur :

Préfecture
Résultat n°41
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1842-1883). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Roppe à Phaffans, rectifications : délibérations, rapports, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1923-1933). Chemin vicinal ordinaire n°4 de Roppe à Eloie, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1877-1891). Chemin vicinal ordinaire n°5 de Roppe à Anjoutey, construction : délibérations, rapports, correspondance (1885). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, correspondance (1846-1940). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1845-1932). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs : décisions, correspondance (An X-1901).

Date

An X-1933

Cote

3 O 2073
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Roppe
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°42
13 janvier-22 août

Cote

3 O 758
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1896
- 13 janvier-22 août
Producteur :

Préfecture
Résultat n°43
8 novembre-31 décembre

Cote

3 O 749
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1892
- 8 novembre-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°44
Construction d’un pont sur Lamadeleine : soumission, correspondance (1857). Cession d’un chemin à la firme Boigeol frères : délibération, arrêté, pétition, correspondance (1878).

Date

1857, 1878

Cote

3 O 2129
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Voirie urbaine
- Commune d’Etueffont-Haut
- Construction d’un pont sur Lamadeleine : soumission,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°45
31 octobre-31 décembre

Cote

3 O 775
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1908
- 31 octobre-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°46
Alignements, permissions de voirie. 1853-1939

Cote

3 O 1647
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Belfort
- Alignements, permissions de voirie. 1853-1939
Producteur :

Préfecture
Résultat n°47
Alignements, permissions de voirie. 1869-1935

Cote

3 O 1638
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune d’Eloie
- Alignements, permissions de voirie. 1869-1935
Producteur :

Préfecture
Résultat n°48
31 janvier-30 septembre

Cote

3 O 778
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1910
- 31 janvier-30 septembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°49
30 novembre-31 décembre

Cote

3 O 753
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1893
- 30 novembre-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°50
31 octobre-31 décembre

Cote

3 O 769
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1905
- 31 octobre-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°51
31 janvier-31 octobre

Cote

3 O 768
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1905
- 31 janvier-31 octobre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°52
31 août-31 décembre

Cote

3 O 781
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1911
- 31 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°53
Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et acquisition de terrains : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, actes d’acquisition. 1885

Cote

3 O 1641
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Belfort
- Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et acquisition...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°54
Alignements, permissions de voirie. 1885-1926

Cote

3 O 1687
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du...
- Commune de Belfort
- Alignements, permissions de voirie. 1885-1926
Producteur :

Préfecture
Résultat n°55
31 janvier-31 août

Cote

3 O 776
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1909
- 31 janvier-31 août
Producteur :

Préfecture
Résultat n°56
Construction d’un pont sur la Rosemontoise : rapports, correspondance. 1867

Cote

3 O 1637
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune d’Eloie
- Construction d’un pont sur la Rosemontoise : rapports,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°57
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1844-1898). Giromagny – Etat des C.V.O. : correspondance (1808-1809). C.V.O. de Giromagny à Vescemont, classement : tableau, correspondance, plan, arrêté préfectoral (1843-1865). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Vescemont à la gare, construction : délibérations, plans, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1900-1901). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (An XIII-1930). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1932-1939).

Date

An XIII-1939

Cote

3 O 2037
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Giromagny
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°58
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1824-1883). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Villars-le-Sec à Saint-Dizier-l’Evêque, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossiers de travaux, correspondance (1889-1900). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Villars-le-Sec à Croix, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1830-1933). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux (An XIII-1938). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1830-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, établissement de clôtures : décisions, correspondance (1883-1885).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2091
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Villars-le-Sec
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°59
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1788-1905). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Fousemagne à Reppe, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, plans, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1870-1931).

Date

1788-1931

Cote

3 O 2033
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Foussemagne
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°60
31 janvier-31 octobre

Cote

3 O 764
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1903
- 31 janvier-31 octobre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°61
Exercice 1912

Cote

3 O 782
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1912
Producteur :

Préfecture
Résultat n°62
30 septembre-31 décembre

Cote

3 O 773
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1907
- 30 septembre-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°63
30 novembre-31 décembre

Cote

3 O 763
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1902
- 30 novembre-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°64
Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête de commodo et incommodo. 1873

Cote

3 O 2205
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Grosmagny
- Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°65
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1920). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Vauthiermont à Larivière, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossiers de travaux (1880). Chemin vicinal ordinaire n°2 de Vauthiermont à Bréchaumont, construction, rectifications, gros entretien: délibérations, rapports, actes d’acquisition, correspondance (1857-1858). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, correspondance (1865-1937). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1810-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, anticipations : décisions, correspondance (An XII-1883).

Date

An XII-1937

Cote

3 O 2086
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Vauthiermont
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°66
Commune de Chavannes-les-Grands
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 3 de Chavannes-les-Grands...
- Traversées de communes
- Commune de Chavannes-les-Grands
Producteur :

Préfecture
Résultat n°67
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1867). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Lachapelle-sous-Rougemont à Eteimbes, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (An XI-1898). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1880-1937). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1821-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, délimitation : délibérations, correspondance (1879-1898).

Date

An XI-1937

Cote

3 O 2043
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Lachapelle-sous-Rougemont
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°68
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1880). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Lachapelle-sous-Chaux à Chaux, rectification, gros entretien : rapports, pétitions, correspondance. 1806-1880. Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Lachapelle-sous-Chaux au hameau des bois, entretien : délibérations, rapports, plans, dossier de travaux, correspondance (1844-1911). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1878-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1821-1933). Relations avec les riverains, anticipations : délibérations, correspondance (An XI-1853).

Date

An XI-1936

Cote

3 O 2042
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Lachapelle-sous-Chaux
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°69
Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et classement : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, enquête. 1867

Cote

3 O 1640
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Belfort
- Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et classement :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°70
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1934). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Novillard à Fontenelle, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, actes d’acquisition, correspondance (An XIV-1921). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Novillard à Petit-Croix, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossier de travaux, correspondance (1849-1859). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Novillars à Vézelois, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossier de travaux, correspondance (1852-1872). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports (1881-1934). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1835-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1866-1880).

Date

An XIV-1934

Cote

3 O 2060
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Novillard
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°71
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1924). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Menoncourt à Bethonvilliers, gros entretien : dossier de travaux, correspondance (1864-1880) ; signalisation : rapport, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan (1928-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Bethonvilliers aux Errues, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (An XI-1909). Chemins ruraux, entretien : rapports (1879-1892). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1843-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1851-1935).

Date

An XI-1935

Cote

3 O 2052
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Menoncourt
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°72
1er février-1er mai

Cote

3 O 750
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1893
- 1er février-1er mai
Producteur :

Préfecture
Résultat n°73
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1894).Chemin vicinal ordinaire n°1 de Rougemont-le-Château à Saint-Nicolas, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, affiches, correspondance (1869-1934). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (An X-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1829-1936). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôtures : décisions, correspondance (1876-1911).

Date

An X-1936

Cote

3 O 2075
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Rougemont-le-Château
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°74
31 janvier-30 septembre

Cote

3 O 772
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1907
- 31 janvier-30 septembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°75
Alignements généraux, achat et vente de terrains : délibérations, rapports, actes notariés, plans, correspondance (1856-1932). Assainissement, construction d’aqueducs : délibérations, rapports, plans, correspondance (1883-1925). Signalisation, mise en place de plans urbains : délibération, convention (1933). Entretien des rues : rapports, marchés, délibérations, correspondance (1840-1939). Déplacement d’un chemin au profit des frères Warnod, réclamation : correspondance (1870). Chemin de Saint-Pierre au Mont-jean, établissement et classement : dossier technique (1913-1914). Rue du Tilleul, alignement : dossier technique (1904-1910). Rue des Maréchaux [actuelle rue des écoles], alignement : dossier technique (1873). Rue Philippe Berger, prise en charge par la ville : dossier technique (1924-1929). Chemin sous la Cote, alignement : dossier technique (1935-1936). Place des bouchers, agrandissement : dossier technique (1935-1936). Rue nouvelle de la rue des prés Heyd à la rue Thiers, établissement : dossiers technique (1932). Ponts sur la Savoureuse, construction : devis, mémoire, correspondance (An XIII-1873).

Date

An XIII-1936

Cote

3 O 2132
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Voirie urbaine
- Commune de Giromagny
- Alignements généraux, achat et vente de terrains :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°76
31 janvier-31 août

Cote

3 O 756
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1895
- 31 janvier-31 août
Producteur :

Préfecture
Résultat n°77
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1879). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Leval à Romagny, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1869-1900). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Leval à Masevaux, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1861-1909). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1884-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1850-1937). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (An XI-1897).

Date

An XI-1937

Cote

3 O 2051
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Leval
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°78
Paiement de la prestation : rapport, état des contribuables, mandat de paiement. 1857

Cote

3 O 1636
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune d’Eloie
- Paiement de la prestation : rapport, état des contribuables,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°79
Alignements, permissions de voirie. 1886-1913

Cote

3 O 1639
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Valdoie
- Alignements, permissions de voirie. 1886-1913
Producteur :

Préfecture
Résultat n°80
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1913). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Grandvillars à Froidefontaine, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, plans, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1870-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Grandvillars à Méziré, rectifications : délibération, rapports, actes d’acquisition, correspondance (1880-1885). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Thiancourt à Fêche-l’Eglise, rectification : acte d’acquisition (1903). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (An XIII-1933). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1834-1901). Relation avec les riverains, établissement d’aqueduc, desserte de terrains, établissement de clôtures : décisions, plans, correspondance (1875-1912).

Date

An XIII-1933

Cote

3 O 2038
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Grandvillars
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont et au fort de Roppe

Date

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

Producteur :

Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Comptabilité

Date

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances diverses contractées par les communes ; statistiques par commune (1937). Personnel, statistiques (1869-1923).

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1842-1932). Eglise : reconstruction (1828-1879) ; réparations, entretien (1850-1880) ; horloge : installation, réparations (1874-1937) ; cloches : achat, entretien (1837-1930) ; mobilier : construction, entretien (1833-1880).

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Délibération, contentieux : correspondance, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts, traité du 10 juillet 1791 entre Louis XVI et l'évêque de Bâle sur la délimitation de leurs terres.

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Exercice 1901

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 août-31 décembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 janvier-30 novembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908