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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Interventions élus (pour échantillonnage).

    Date

    2018

    Cote

    2017W/25

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  2. Résultat n°2

    Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

    Date

    2017

    Cote

    2017W/24

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  3. Résultat n°3

    Interventions particuliers (pour échantillonnage).

    Date

    2016

    Cote

    2017W/23

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions particuliers (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  4. Résultat n°4

    Interventions élus (pour échantillonnage).

    Date

    2016

    Cote

    2017W/22

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  5. Résultat n°5

    Élections municipales et délimitation des bureaux de vote (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2017W/21

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections municipales et délimitation des bureaux de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  6. Résultat n°6

    Interventions élus (pour échantillonnage).

    Date

    2014-2015

    Cote

    2017W/20

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  7. Résultat n°7

    Élections régionales, départementales, sénatoriales (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2017W/19

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections régionales, départementales, sénatoriales...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  8. Résultat n°8

    Élections municipales (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2014

    Cote

    2017W/18

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections municipales (volet communication de l'élection)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  9. Résultat n°9

    Interventions particuliers (pour échantillonnage).

    Date

    2014

    Cote

    2017W/17

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions particuliers (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  10. Résultat n°10

    Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

    Date

    2013

    Cote

    2017W/16

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  11. Résultat n°11

    Intervention particuliers (pour échantillonnage).

    Date

    2013

    Cote

    2017W/15

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Intervention particuliers (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  12. Résultat n°12

    Élections présidentielles et redécoupage des cantons (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2017W/14

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections présidentielles et redécoupage des cantons...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  13. Résultat n°13

    Élections législatives (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2012

    Cote

    2017W/13

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections législatives (volet communication de l'élection)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  14. Résultat n°14

    Interventions particuliers (pour échantillonnage).

    Date

    2012

    Cote

    2017W/12

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions particuliers (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  15. Résultat n°15

    Interventions élus (pour échantillonnage).

    Date

    2012

    Cote

    2017W/11

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  16. Résultat n°16

    Interventions élus (pour échantillonnage).

    Date

    2011

    Cote

    2017W/10

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  17. Résultat n°17

    Élections européennes, régionales et cantonales partielles (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2017W/9

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections européennes, régionales et cantonales partielles...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  18. Résultat n°18

    Élections régionales et cantonales partielles (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2017W/8

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections régionales et cantonales partielles (volet...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  19. Résultat n°19

    Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

    Date

    2010

    Cote

    2017W/7

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  20. Résultat n°20

    Interventions élus (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    2017W/6

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  21. Résultat n°21

    Centenaire guerre 1914-1918 : préparatifs de l'évènement, coupures de presse.

    Date

    2008-2015

    Cote

    2017W/5

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Centenaire guerre 1914-1918 : préparatifs de l'évènement,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  22. Résultat n°22

    Interventions élus (pour échantillonnage).

    Date

    2008

    Cote

    2017W/4

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  23. Résultat n°23

    Elections municipales, cantonales, sénatoriales (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2008

    Cote

    2017W/3

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Elections municipales, cantonales, sénatoriales (volet...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  24. Résultat n°24

    Référendum sur la constitution européenne et élection présidentielle (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2000-2005

    Cote

    2017W/2

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Référendum sur la constitution européenne et élection...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  25. Résultat n°25

    Élections présidentielles, législatives partielles (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

    Date

    2000

    Cote

    2017W/1

    • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Élections présidentielles, législatives partielles...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  26. Résultat n°26

    Dotation Globale d'Équipement (D.G.E.) : arrêtés, notes, correspondance, comptes rendus, plans, délibérations.

    Date

    1996-2010

    Cote

    1998W/30

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Dotation Globale d'Équipement (D.G.E.) : arrêtés, notes,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  27. Résultat n°27

    Communauté de Communes Sud Territoires  / Zones d'activités : commissions permanentes, délibérations, presse, plaquettes, correspondance, notes.

    Date

    2007-2013

    Cote

    1998W/29

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de Communes Sud Territoires  / Zones d'activités...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  28. Résultat n°28

    Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  29. Résultat n°29

    Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.

    Date

    2001-2016

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.),...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  30. Résultat n°30

    Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse  : plaquettes, correspondance, délibérations, conventions.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse  : plaquettes,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  31. Résultat n°31

    Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus, correspondance.

    Date

    2009-2013

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  32. Résultat n°32

    Schéma Directeur Interarmées d'Agglomération (S .D.I.A.)  : schémas directeurs, comptes rendus, correspondance, relevés de conclusions.

    Date

    2005-2007

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Schéma Directeur Interarmées d'Agglomération (S .D.I.A.) ...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  33. Résultat n°33

    Région Bourgogne Franche-Comté, Conseil Régional de Franche-Comté, plan de relance : notes, délibérations, commissions permanentes, presse, plaquettes, correspondance.

    Date

    2012-2016

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Région Bourgogne Franche-Comté, Conseil Régional de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  34. Résultat n°34

    Communauté de Communes Haute-Savoureuse : correspondance, conventions.

    Date

    2015

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Communauté de Communes Haute-Savoureuse : correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  35. Résultat n°35

    Rencontre avec les autorités de la République et du canton du Jura : audiences, correspondance, comptes rendus, notes, comités de pilotage, presse, conventions, présentations, arrêtés, plaquettes, procès-verbaux.

    Date

    1996-2011

    Cote

    1998W/27

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Rencontre avec les autorités de la République et du...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  36. Résultat n°36

    Vallée de l'énergie Boucle multi-fluides : notes, délibérations, correspondance, presse, brochures, présentations, rapports.

    Date

    2009-2013

    Cote

    1998W/27

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Vallée de l'énergie Boucle multi-fluides : notes, délibérations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  37. Résultat n°37

    Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : correspondance.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1998W/26

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  38. Résultat n°38

    Société D'Économie Mixte (S.E.M.) Sud Territoire  : procès-verbaux, délibérations, commissions permanentes.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1998W/26

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Société D'Économie Mixte (S.E.M.) Sud Territoire  :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  39. Résultat n°39

    Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (A.S.E.A.)  : notes, relevés de conclusions, comptes rendus, arrêtés, presse, plans, brochures, correspondance, conventions, rapports, comités de pilotage.

    Date

    2014-2016

    Cote

    1998W/26

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (A.S.E.A.) ...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  40. Résultat n°40

    Pôles Métropolitains  / Métropoles : délibérations, correspondances, plaquettes, notes, présentations, comptes rendus, presse.

    Date

    2005-2015

    Cote

    1998W/26

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Pôles Métropolitains  / Métropoles : délibérations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  41. Résultat n°41

    Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse, plaquettes.

    Date

    2016-2019

    Cote

    1998W/25

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  42. Résultat n°42

    Pôles d'Excellence Rurale (PER)  : correspondance, notes, conventions, présentations, délibérations.

    Date

    2006-2011

    Cote

    1998W/25

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Pôles d'Excellence Rurale (PER)  : correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  43. Résultat n°43

    Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée « Le Chênois » : presse, rapports, plaquettes, expertises, plans, conventions.

    Date

    2015-2017

    Cote

    1998W/25

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée « Le Chênois »...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  44. Résultat n°44

    Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions, conventions, commissions permanentes, plaquettes.

    Date

    2011-2015

    Cote

    1998W/22

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  45. Résultat n°45

    Fonds Européens de Développement Régional (FEDER) : rapports d'instructions, comités régionaux, correspondance, synthèses, diagnostics, programmes opérationnels, comptes rendus, notes, décisions, arrêtés, délibérations, rapports.

    Date

    2009-2016

    Cote

    1998W/21

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Fonds Européens de Développement Régional (FEDER) :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  46. Résultat n°46

    Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations, notes, presse, relevés de décisions, correspondance.

    Date

    2009-2014

    Cote

    1998W/20

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  47. Résultat n°47

    Silver Economie : correspondance, contrat.

    Date

    2013

    Cote

    1998W/20

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Silver Economie : correspondance, contrat.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  48. Résultat n°48

    Vescemont : Fonds Européen d'Orientation et de Garantie Agricole (F.E.O.G.A.) : correspondance.

    Date

    2013

    Cote

    1998W/20

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Vescemont : Fonds Européen d'Orientation et de Garantie...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  49. Résultat n°49

    Fond Européen Agricole de Développement Rural (FEADER) 2014-2020 : correspondance, conventions, assemblées plénières, comptes rendus, comités de suivi, plaquettes, réglementations.

    Date

    2014-2015

    Cote

    1998W/20

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Fond Européen Agricole de Développement Rural (FEADER)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  50. Résultat n°50

    Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural (F.D.A.C.R.) : arrêtés, notes, décrets, correspondance, règlements intérieurs, comptes rendus, communiqués de presse, commissions permanentes.

    Date

    1992-2015

    Cote

    1998W/19

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  51. Résultat n°51

    Fonds d Aide à l'Investissement (F.A.I.) des Services Départementaux d'Incendie et de Secours (S.D.I.S.) : correspondance, audiences, comptes rendus, procès- verbaux, notes, arrêtés, certificats de paiement, décisions, attestations.

    Date

    2003-2012

    Cote

    1998W/18

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Fonds d Aide à l'Investissement (F.A.I.) des Services...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  52. Résultat n°52

    Contrats de Projets État-Région (CPER) (2015 2020) : plaquettes, notes, protocoles, comptes rendus, conventions, synthèses, correspondance, comités de pilotage, rapports.

    Date

    2012-2016

    Cote

    1998W/18

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Contrats de Projets État-Région (CPER) (2015 2020)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  53. Résultat n°53

    Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.

    Date

    2018

    Cote

    1998W/15

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Santé.
    • Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  54. Résultat n°54

    Projet « Territoire de soins numérique » - Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : ouvrage.

    Date

    2014

    Cote

    1998W/15

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Santé.
    • Projet « Territoire de soins numérique » - Aire urbaine...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  55. Résultat n°55

    Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique du Territoire de Belfort : comptes rendus, notes, plaquettes, présentations, documentations, conventions, lexiques, guides, délibérations, synthèses, presse.

    Date

    2010-2013

    Cote

    1998W/14

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  56. Résultat n°56

    Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse, plaquettes, notes, correspondance.

    Date

    2009-2018

    Cote

    1998W/14

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  57. Résultat n°57

    correspondance, diagnostics, contrats, conventions, comptes rendus, délibérations, plaquettes, rapports, arrêtés, relevés de décisions, protocoles, procès-verbaux, presse, notes, synthèses, présentations, audiences, plans.

    Date

    2010-2018

    Cote

    1998W/14

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Santé.
    • correspondance, diagnostics, contrats, conventions,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  58. Résultat n°58

    Haut Débit : correspondance, presse, plaquettes, comptes rendus, audiences, arrêtés, synthèses, relevés d'informations, relevés de décisions, procès-verbaux.

    Date

    1998-2013

    Cote

    1998W/13

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Haut Débit : correspondance, presse, plaquettes, comptes...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  59. Résultat n°59

    Musées : délibérations, correspondance.

    Date

    2006-2012

    Cote

    1998W/12

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Musées : délibérations, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  60. Résultat n°60

    Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance, presse, plaquettes, brochures, rapports, relevés de décisions, audiences.

    Date

    2014-2019

    Cote

    1998W/12

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  61. Résultat n°61

    Stratégie de Cohérence Régionale d'Aménagement Numérique de Franche-Comté : plaquettes, correspondance, comptes rendus.

    Date

    2009-2012

    Cote

    1998W/12

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Stratégie de Cohérence Régionale d'Aménagement Numérique...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  62. Résultat n°62

    Bibliothèques : correspondance, conventions, rapports.

    Date

    2013-2015

    Cote

    1998W/12

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Bibliothèques : correspondance, conventions, rapports.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  63. Résultat n°63

    Aides à la pierre : lettres, décisions.

    Date

    2014

    Cote

    1998W/11

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Aides à la pierre : lettres, décisions.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  64. Résultat n°64

    Renouvellement de la composition de la Commission Départementale des Objets Mobiliers : arrêtés, correspondance, commissions permanentes, bilans.

    Date

    2008-2009

    Cote

    1998W/11

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Renouvellement de la composition de la Commission Départementale...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  65. Résultat n°65

    Dossier Territoire Habitat : plaquettes, correspondance, conseils d'administration, rapports, procès-verbaux, comptes-rendus, présentations.

    Date

    2012-2014

    Cote

    1998W/11

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Dossier Territoire Habitat : plaquettes, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  66. Résultat n°66

    Accès aux services dans les Territoires : diagnostics, brochures, synthèses, chartes.

    Date

    2004-2008

    Cote

    1998W/10

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Accès aux services dans les Territoires : diagnostics,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  67. Résultat n°67

    Restructuration des trésoreries : presse, correspondance, comptes rendus, arrêtés.

    Date

    2002-2009

    Cote

    1998W/10

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Restructuration des trésoreries : presse, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  68. Résultat n°68

    Dossier Logissim Habitat : correspondance, mandats de gestion, procès-verbaux, dossiers de presse, délibérations, avenants.

    Date

    2000-2009

    Cote

    1998W/10

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Dossier Logissim Habitat : correspondance, mandats...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  69. Résultat n°69

    Modernisation des services publics : comptes rendus, correspondance, arrêtés, notes.

    Date

    2007

    Cote

    1998W/10

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Modernisation des services publics : comptes rendus,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  70. Résultat n°70

    Réforme de la carte judiciaire : correspondance, comptes rendus, délibérations, presse.

    Date

    2007

    Cote

    1998W/10

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Services publics.
    • Réforme de la carte judiciaire : correspondance, comptes...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  71. Résultat n°71

    Halte des Trois Chênes : comptes rendus, notes, presse, relevés de décisions, audiences, correspondance, conventions, plans de financement, réunions, cahier des charges.

    Date

    2013-2016

    Cote

    1998W/9

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Halte des Trois Chênes : comptes rendus, notes, presse,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  72. Résultat n°72

    Véhicule du futur : lettres d'informations, rapports, délibérations, comités de pilotage, commissions permanentes, communiqués de presse, projets, présentations, correspondance, conventions.

    Date

    2009-2013

    Cote

    1998W/9

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Véhicule du futur : lettres d'informations, rapports,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  73. Résultat n°73

    Transport fluvial de colis lourds : notes, correspondance, présentations, études, plaquettes, dossiers d'études.

    Date

    2012-2015

    Cote

    1998W/9

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Transport fluvial de colis lourds : notes, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  74. Résultat n°74

    Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône : Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Communautaire.

    Date

    2013

    Cote

    1998W/9

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône : Extrait du Registre...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  75. Résultat n°75

    Pile à combustible : plaquettes de présentation, avenants, états et suivis financiers, notes, feuillets d'information, dossiers d'expertise, notes de synthèses, presse, audiences, délibérations, correspondance, relevés de conclusions, comptes rendus.

    Date

    2010-2014

    Cote

    1998W/9

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Pile à combustible : plaquettes de présentation, avenants,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  76. Résultat n°76

    Aéroparc de Fontaine : comités syndicaux, correspondance, commissions permanentes, présentations, plaquettes.

    Date

    2004-2012

    Cote

    1998W/9

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Aéroparc de Fontaine : comités syndicaux, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  77. Résultat n°77

    Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.

    Date

    2012-2015

    Cote

    1998W/8

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  78. Résultat n°78

    Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : audiences, notes, statuts, correspondance, interventions, rapports, conseil syndical, synthèses, cahiers de mobilité, revues de presse, délibérations.

    Date

    2008-2012

    Cote

    1998W/4

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : audiences,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  79. Résultat n°79

    Travaux de sécurité des établissements scolaires : correspondance, arrêtés, programmes et plans quinquennaux, délibérations, procès-verbaux, diagnostics, notices, presse, plans, attestations.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1998W/3

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Education nationale, enseignement supérieur.
    • Travaux de sécurité des établissements scolaires :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  80. Résultat n°80

    Service Territorial Éducatif de Milieu Ouvert (S.T.E.M.O.) : arrêtés, notes, correspondance.

    Date

    2009-2010

    Cote

    1998W/3

    • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Education nationale, enseignement supérieur.
    • Service Territorial Éducatif de Milieu Ouvert (S.T.E.M.O.)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire