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1
3 novembre 1774-2 mai 1776

Cote

19 B 87
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 3 novembre 1774-2 mai 1776
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
2
1936

Cote

3 O 2188
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1936
Producteur :

Préfecture
3
1906-1907

Cote

3 O 1170
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Carnets de cylindrage
- Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
- 1906-1907
Producteur :

Préfecture
4
7 février 1877 - 6 mai 1878

Date

Entre le 07 février 1877 et le 06 mai 1878

Cote

3 Q 30/22
- Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Delle
- Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
- 7 février 1877 - 6 mai 1878
5
Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).

Date

2004-2009

Cote

1788W/17
- Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
6
21 février 1893 21 février 1894

Date

Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894

Cote

3 Q 4/13
- Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
- Bureau de Belfort
- Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
- 21 février 1893 21 février 1894
Producteur :

Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
7
22 janvier 1847 - 17 avril 1848

Date

Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848

Cote

3 Q 18/33
- Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Delle
- Mutations par décès.
- 22 janvier 1847 - 17 avril 1848
8
Mitz - Patr

Cote

1174 W 15
- Contexte : 1174 W - Commissariat de police de Belfort - Police...
- Dossiers individuels.
- Mitz - Patr
Producteur :

Commissariat de police de Belfort - Police urbaine
9
Exercice 1880

Cote

3 O 436
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
- Exercice 1880
Producteur :

Préfecture
10
2003

Cote

1893W/9
- Contexte : 1893 W - Préfecture, Cabinet
- Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
- 2003
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale
11
1931-1935

Cote

3 O 1122
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Programmes annuels
- Travaux et grosses réparations : listes des projets...
- 1931-1935
Producteur :

Préfecture
12
Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
13
Recensement démographique : états quantitatifs.

Date

1943

Cote

98 W 514
- Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau
- Recensement démographique : états quantitatifs.
Producteur :

Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau
14
Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1977 - 1984

Cote

1114 W 174
- Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau
- Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau
15

1 media
Plan de la route de Belfort à Paris.

Date

s.d.

Cote

1 C 167
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Ponts et chaussées
- Routes
- Grandes Routes
- Plan de la route de Belfort à Paris.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
16
M T

Cote

4 M 369
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Etrangers
- Cartes d’identité
- Récépissés de demandes de cartes.
- M T
17

8 medias
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 100
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
18
Manifestations aériennes.

Date

1979 - 1981

Cote

1040 W 41
- Contexte : 1040 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Manifestations aériennes.
Producteur :

PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau
19
Faverois

Date

1954-1967

Cote

282-283
- Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau
- Administration et affaires communales, domaine communal...
- Faverois
20
11 novembre 1814 - 20 novembre 1818

Date

Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818

Cote

3 Q 17/9
- Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Delle
- Actes sous seings privés.
- 11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
21
Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FROIDEFONTAINE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Producteur :

Préfecture
22
Tables (NAD-ZWO).

Date

1789-1814

Cote

1 K 1/4
- Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés
- Bulletin des lois
- Tables (NAD-ZWO).
23
Bessoncourt.

Date

1960-1962

Cote

70 W 48
- Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort
- Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
- Bessoncourt.
Producteur :

Trésorerie générale du Territoire de Belfort
24
Tome 1.

Date

1914-1970

Cote

3 P 318
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Etueffont-Haut.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
25
1899

Cote

3 O 308
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
- Livres des dépenses
- Chemins vicinaux ordinaires.
- 1899
Producteur :

Préfecture
26
20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

Cote

12 B 92
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des rapports de différents gardes.
- 20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
27
Production d’alcool : correspondance.

Date

1941, 1942

Cote

97 W 254
- Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Production d’alcool : correspondance.
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau
28
BOUL - BUCH

Date

1920-1968

Cote

3 Q 54/86
- Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
- Bureau de Belfort
- Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
- BOUL - BUCH
Producteur :

Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
29
Archives.

Date

1950 - 1961

Cote

1190 W 23
- Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile
- Archives.
Producteur :

Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile
30
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VEZELOIS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
31
Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Cote

3 O 506
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
- Exercice 1884
- Vital fils, 2 février-11 novembre 1884
Producteur :

Préfecture
32
Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

Date

1953-1973

Cote

1771W/5
- Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
- Construction, rénovation ou extension des établissements...
- Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.
Producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
33
La grande blanchisserie Belfortaine.
- Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...
- Installations classées.
- La grande blanchisserie Belfortaine.
Producteur :

Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement
34
21 juillet 1923 - 24 septembre 1925

Date

Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925

Cote

3 Q 17/95
- Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Delle
- Actes sous seings privés.
- 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
35
28 février 1809 - 22 juin 1815

Cote

1 M 69*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance active
- Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
- 28 février 1809 - 22 juin 1815
36
21 octobre 1859 - 15 avril 1861

Date

Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861

Cote

3 Q 41/62
- Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Giromagny
- Actes civils publics.
- 21 octobre 1859 - 15 avril 1861
37
19 janvier 1769-29 décembre 1770

Cote

9 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 9 B - Magistrat de Delle
- Registres des audiences.
- 19 janvier 1769-29 décembre 1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
38
Tome 2.

Date

1884-1914

Cote

3 P 502
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Suarce.
- Matrice intermédiaire.
- Tome 2.
39
Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Terrains communaux
- Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Producteur :

Préfecture
40
26 octobre 1731-10 janvier 1737

Cote

17 B 131
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Registres des causes fiscales.
- 26 octobre 1731-10 janvier 1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
41
Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Bascule, construction.
42
Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

Cote

1 M 29
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Sous-préfecture.
- Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...
43
$La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).$
177 medias
La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).

Date

1739-1768

Cote

T 1209
- Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...
- MOUVANCES DE LA SEIGNEURIE DU ROSEMONT
- La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès...
44
10 septembre 1886 - 4 mai 1888

Date

Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888

Cote

3 Q 4/8
- Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
- Bureau de Belfort
- Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
- 10 septembre 1886 - 4 mai 1888
Producteur :

Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
45
3 août 1874 - 22 juin 1875

Date

Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875

Cote

3 Q 32/11
- Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Fontaine
- Actes civils publics.
- 3 août 1874 - 22 juin 1875
46
Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Producteur :

Préfecture
47

581 medias
Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et les sieurs Chardoillet et J.-P. Mairan, d'autre part (1769-1810); Chardoillet et Cie, acquéreurs par contrat du 11 novembre 1769 de 1300 arpents de bois, avaient contrevenu aux conditions de l'exploitation.

Date

1769-1810

Cote

T 1063
- Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...
- COMTE ET VILLE DE FERRETTE
- Forêts.
- Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et...
48
Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Evette.

Date

[s.d.]

Cote

3 P 21
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas généraux
- Feuilles par section.
- Canton de Belfort.
- Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas,...
49
Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

Date

1836-1940

Cote

2 O 71/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MONTREUX-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
50
Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires (1910-1923), propositions (1905-1918).

Date

1905-1923

Cote

1 M 336
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Personnel - affaires évoquées par le Cabinet
- Distinctions honorifiques
- Autres médailles
- Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires...
51
1933-1934

Cote

4 M 858*
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds des commissariats
- Commissariat de Belfort
- Recensement des habitants
- Quartier Jean Jaurès.
- Cités Engel, 1932-1938.
- 1933-1934
52
Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

Date

1854-1939

Cote

2 O 23/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Affaires militaires
- Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures...
Producteur :

Préfecture
53
Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

Date

1907-1915

Cote

3 O 1981
- Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale
- Voierie vicinale
- Chemin d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel
Producteur :

Préfecture et administrations d'Etat
54
Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort pour différer son cens (1629). Reconnaissance et acte de transport d’une rente annuelle de 4 florins de Bâle due à la seigneurie de Belfort affecté à un chesal et maison à Lachapelle-Sous-Chaux (1667).Mme de Beauregard et son fermier au Rosemont contre Picquet de Lachapelle et M de Foussemagne pour paiement de taille et rente seigneuriale (1743).

Date

1629-1743

Cote

3 E 705
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Rosemont
- Titres
- Droits féodaux
- Droits généraux
- Cens, tailles et rentes
- Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort...
Producteur :

Fonds Mazarin
55
1864-1868

Date

1864-1868

Cote

4 P 13
- Contexte : 4 P - Contributions indirectes
- Tabacs
- Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
- 1864-1868
56
Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).

Date

1773

Cote

3 E 389
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté d'Angeot
- Mairie d'Angeot
- Angeot
- Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché...
Producteur :

Fonds Mazarin
57
1881-1931

Cote

2 O 52/42
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- GIROMAGNY
- Agriculture – Commerce – Industrie
- 2 O 52/40-42 Commerce.
- Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
- 1881-1931
Producteur :

Préfecture
58
1er juillet 1870 - 3 juillet 1871

Date

Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871

Cote

3 Q 41/74
- Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Giromagny
- Actes civils publics.
- 1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
59
15 janvier 1721-3 juillet 1722

Cote

19 B 49
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
- Registres des audiences.
- 15 janvier 1721-3 juillet 1722
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
60
6 juin 1929 - 21 septembre 1929

Date

Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929

Cote

3 Q 1/306
- Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
- Bureau de Belfort
- Actes civils publics.
- 6 juin 1929 - 21 septembre 1929
Producteur :

Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
61
Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

Date

1937 - 1956

Cote

97 W 189-191
- Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau
62
1er janvier 1916 - 31 décembre 1916

Date

1916

Cote

3 Q 43/87
- Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Giromagny
- Mutations par décès.
- 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
63
1927

Cote

3 O 375
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Première circonscription de Belfort.
- 1927
Producteur :

Préfecture
64
Presbytère, réparations, entretien.

Date

1850-1934

Cote

2 O 104/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VEZELOIS
- Bâtiments communaux
- Presbytère, réparations, entretien.
65
1952 - 1953

Date

1952-1953

Cote

3 Q 55/23
- Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
- Bureau de Belfort
- Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
- 1952 - 1953
Producteur :

Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
66
Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1954 - 1956

Cote

97 W 158
- Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau
67
21 février-21 mars 1778

Cote

23 B 43
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 21 février-21 mars 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
68
5 septembre1747-24 janvier 1749

Cote

18 B 16
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 18 B - Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Registres des audiences.
- 5 septembre1747-24 janvier 1749
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
69
Articles éliminés.

Cote

1081 W 49-51
- Contexte : 1081 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Articles éliminés.
Producteur :

PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau
70
Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur la vente du vin aux cabaretiers avec tarifs sur les charrois de vin (1664). Requête des dames de l’abbaye de Masevaux à Colbert conseiller du Roi, sur la vente de vin qu’elles débitent, enquête (1656).

Date

1656-1664

Cote

3 E 247
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Comté de Belfort
- Droits seigneuriaux
- Droits divers
- Classement par droits
- Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur...
Producteur :

Fonds Mazarin
71
Manque

Cote

3 Q 7/4
- Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
- Bureau de Belfort
- Tables des baux à ferme et à loyer.
- Manque
Producteur :

Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
72
Rapports bimensuels, états des voyageurs français et étrangers entrés à Delle.

Date

1871-1876

Cote

4 M 51
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Rapports de police
- Commissariat de Delle
- Rapports bimensuels, états des voyageurs français et...
73
Aliénation.

Date

1820-1938

Cote

2 O 99/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VALDOIE
- Terrains communaux
- Aliénation.
74
Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

Date

1940-1941, 1945

Cote

99 W 532
- Contexte : 99 W - Préfecture, Cabinet
- Police
- Surveillance de personnes
- Recrutement, mariage de fonctionnaires
- Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
75
1864

Cote

6 M 566
- Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
- Statistiques et enquêtes économiques
- Statistiques agricoles
- Statistiques annuelles des récoltes.
- Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
- 1864
76
1848-1855

Date

1848-1855

Cote

1 N 57
- Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...
- Conseil général
- Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
- 1848-1855
77
Matrice napoléonienne.

Date

1829-1914

Cote

3 P 497
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Sevenans.
- Matrice napoléonienne.
78
20 décembre 1877 - 18 avril 1878

Date

Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878

Cote

3 Q 41/88
- Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Giromagny
- Actes civils publics.
- 20 décembre 1877 - 18 avril 1878
79
Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes, mise en place de Postes dans les communes dépourvues : instructions, correspondance, délibérations de conseils municipaux.

Date

1936-1938

Cote

1 M 493
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau de défense
- Défense passive
- Période postérieure à 1919
- Transmissions
- Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes,...
80
Opération « Sauvetage des petits édifices en péril ».

Date

1983

Cote

1058 W 139
- Contexte : 1058 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau
- Opération « Sauvetage des petits édifices en péril...
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

Résultats de la recherche

3 novembre 1774-2 mai 1776

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1936

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1906-1907

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

7 février 1877 - 6 mai 1878

Date

Cote

Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).

Date

Cote

Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

21 février 1893 21 février 1894

Date

Cote

Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

Producteur :

22 janvier 1847 - 17 avril 1848

Date

Cote

Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

Mitz - Patr

Cote

Contexte : 1174 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

Producteur :

Exercice 1880

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

2003

Cote

Contexte : 1893 W - Préfecture, Cabinet

Producteur :

1931-1935

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Recensement démographique : états quantitatifs.

Date

Cote

Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

Producteur :

Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

Cote

Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Plan de la route de Belfort à Paris.

Date

Cote

Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

Producteur :

M  T

Cote

Contexte : 4 M - Police

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Manifestations aériennes.

Date

Cote

Contexte : 1040 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Faverois

M T