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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Interventions élus (pour échantillonnage).

Date

2018

Cote

2017W/25

Résultat n°2

Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

Date

2017

Cote

2017W/24

Résultat n°3

Interventions particuliers (pour échantillonnage).

Date

2016

Cote

2017W/23

Résultat n°4

Interventions élus (pour échantillonnage).

Date

2016

Cote

2017W/22

Résultat n°5

Élections municipales et délimitation des bureaux de vote (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

Date

2014-2015

Cote

2017W/21

Résultat n°6

Interventions élus (pour échantillonnage).

Date

2014-2015

Cote

2017W/20

Résultat n°7

Élections régionales, départementales, sénatoriales (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

Date

2014-2015

Cote

2017W/19

Résultat n°8

Élections municipales (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

Date

2014

Cote

2017W/18

Résultat n°9

Interventions particuliers (pour échantillonnage).

Date

2014

Cote

2017W/17

Résultat n°10

Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

Date

2013

Cote

2017W/16

Résultat n°11

Intervention particuliers (pour échantillonnage).

Date

2013

Cote

2017W/15

Résultat n°12

Élections présidentielles et redécoupage des cantons (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

Date

2012-2013

Cote

2017W/14

Résultat n°13

Élections législatives (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

Date

2012

Cote

2017W/13

Résultat n°14

Interventions particuliers (pour échantillonnage).

Date

2012

Cote

2017W/12

Résultat n°15

Interventions élus (pour échantillonnage).

Date

2012

Cote

2017W/11

Résultat n°16

Interventions élus (pour échantillonnage).

Date

2011

Cote

2017W/10

Résultat n°17

Élections européennes, régionales et cantonales partielles (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

Date

2009-2011

Cote

2017W/9

Résultat n°18

Élections régionales et cantonales partielles (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

Date

2009-2011

Cote

2017W/8

Résultat n°19

Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

Date

2010

Cote

2017W/7

Résultat n°20

Interventions élus (pour échantillonnage).

Date

2009

Cote

2017W/6

Résultat n°21

Centenaire guerre 1914-1918 : préparatifs de l'évènement, coupures de presse.

Date

2008-2015

Cote

2017W/5

Résultat n°22

Interventions élus (pour échantillonnage).

Date

2008

Cote

2017W/4

Résultat n°23

Elections municipales, cantonales, sénatoriales (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

Date

2008

Cote

2017W/3

Résultat n°24

Référendum sur la constitution européenne et élection présidentielle (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

Date

2000-2005

Cote

2017W/2

Résultat n°25

Élections présidentielles, législatives partielles (volet communication de l'élection) : résultats par communes.

Date

2000

Cote

2017W/1

Résultat n°26

WI-Z

Date

-

Cote

2001W/38

Résultat n°27

U-WE

Date

-

Cote

2001W/37

Résultat n°28

TC-TY

Date

-

Cote

2001W/36

Résultat n°29

SK-TA

Date

-

Cote

2001W/35

Résultat n°30

SC-SJ

Date

-

Cote

2001W/34

Résultat n°31

SA-SB

Date

-

Cote

2001W/33

Résultat n°32

RI-RZ

Date

-

Cote

2001W/32

Résultat n°33

RC-RH

Date

-

Cote

2001W/31

Résultat n°34

PO-RA

Date

-

Cote

2001W/30

Résultat n°35

PAT-PL

Date

-

Cote

2001W/29

Résultat n°36

NK-PAS

Date

-

Cote

2001W/28

Résultat n°37

MOU-NI

Date

-

Cote

2001W/27

Résultat n°38

MF-MOT

Date

-

Cote

2001W/26

Résultat n°39

MAT-ME

Date

-

Cote

2001W/25

Résultat n°40

MA-MAS

Date

-

Cote

2001W/24

Résultat n°41

LB-LZ

Date

-

Cote

2001W/23

Résultat n°42

LA

Date

-

Cote

2001W/22

Résultat n°43

KH-KZ

Date

-

Cote

2001W/21

Résultat n°44

JB-KE

Date

-

Cote

2001W/20

Résultat n°45

HI-JA

Date

-

Cote

2001W/19

Résultat n°46

HAM-HE

Date

-

Cote

2001W/18

Résultat n°47

GRI-HAL

Date

-

Cote

2001W/17

Résultat n°48

GE-GRE

Date

-

Cote

2001W/16

Résultat n°49

FL-GA

Date

-

Cote

2001W/15

Résultat n°50

EN-FI

Date

-

Cote

2001W/14

Résultat n°51

DR-EL

Date

-

Cote

2001W/13

Résultat n°52

DEN-DO

Date

-

Cote

2001W/12

Résultat n°53

DA-DEM

Date

-

Cote

2001W/11

Résultat n°54

CL-CR

Date

-

Cote

2001W/10

Résultat n°55

CHA-CI

Date

-

Cote

2001W/9

Résultat n°56

BS-CE

Date

-

Cote

2001W/8

Résultat n°57

BOUL-BR

Date

-

Cote

2001W/7

Résultat n°58

BOR-BOUK

Date

-

Cote

2001W/6

Résultat n°59

BER-BOO

Date

-

Cote

2001W/5

Résultat n°60

BEL-BEN

Date

-

Cote

2001W/4

Résultat n°61

BA-BEK

Date

-

Cote

2001W/3

Résultat n°62

AM-AZ

Date

-

Cote

2001W/2

Résultat n°63

AL-AH

Date

-

Cote

2001W/1

Résultat n°64

Dotation Globale d'Équipement (D.G.E.) : arrêtés, notes, correspondance, comptes rendus, plans, délibérations.

Date

1996-2010

Cote

1998W/30

Résultat n°65

Communauté de Communes Sud Territoires  / Zones d'activités : commissions permanentes, délibérations, presse, plaquettes, correspondance, notes.

Date

2007-2013

Cote

1998W/29

Résultat n°66

Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.

Date

2015-2016

Cote

1998W/28

Résultat n°67

Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.

Date

2001-2016

Cote

1998W/28

Résultat n°68

Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse  : plaquettes, correspondance, délibérations, conventions.

Date

2011-2012

Cote

1998W/28

Résultat n°69

Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus, correspondance.

Date

2009-2013

Cote

1998W/28

Résultat n°70

Schéma Directeur Interarmées d'Agglomération (S .D.I.A.)  : schémas directeurs, comptes rendus, correspondance, relevés de conclusions.

Date

2005-2007

Cote

1998W/28

Résultat n°71

Région Bourgogne Franche-Comté, Conseil Régional de Franche-Comté, plan de relance : notes, délibérations, commissions permanentes, presse, plaquettes, correspondance.

Date

2012-2016

Cote

1998W/28

Résultat n°72

Communauté de Communes Haute-Savoureuse : correspondance, conventions.

Date

2015

Cote

1998W/28

Résultat n°73

Rencontre avec les autorités de la République et du canton du Jura : audiences, correspondance, comptes rendus, notes, comités de pilotage, presse, conventions, présentations, arrêtés, plaquettes, procès-verbaux.

Date

1996-2011

Cote

1998W/27

Résultat n°74

Vallée de l'énergie Boucle multi-fluides : notes, délibérations, correspondance, presse, brochures, présentations, rapports.

Date

2009-2013

Cote

1998W/27

Résultat n°75

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : correspondance.

Date

2010-2011

Cote

1998W/26

Résultat n°76

Société D'Économie Mixte (S.E.M.) Sud Territoire  : procès-verbaux, délibérations, commissions permanentes.

Date

2011-2012

Cote

1998W/26

Résultat n°77

Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (A.S.E.A.)  : notes, relevés de conclusions, comptes rendus, arrêtés, presse, plans, brochures, correspondance, conventions, rapports, comités de pilotage.

Date

2014-2016

Cote

1998W/26

Résultat n°78

Pôles Métropolitains  / Métropoles : délibérations, correspondances, plaquettes, notes, présentations, comptes rendus, presse.

Date

2005-2015

Cote

1998W/26

Résultat n°79

Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse, plaquettes.

Date

2016-2019

Cote

1998W/25

Résultat n°80

Pôles d'Excellence Rurale (PER)  : correspondance, notes, conventions, présentations, délibérations.

Date

2006-2011

Cote

1998W/25