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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Droits de patronage et collations de bénéfices du duc de Mazarin, notamment pour les prieurés d'Oelenberg, Saint-Morand et Saint-Ulrich en Sundgau.

149 medias

Cote
T 969
Date
1115-1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

  • GENERALITES
  • Terres d'Alsace.
  • Droits du seigneur.
  • Droits de patronage et collations de bénéfices du duc...
Résultat n°2
Abbaye de Lucelle : conflit entre l'abbé et le duc de Mazarin au sujet d'une rente de 24 rezaux d'avoine que les officiers de Ferrette prétendaient percevoir sur ladite abbaye (1670-1696). Arrêt du Conseil Souverain d'Alsace ordonnant aux parties de produire l'original de leurs titres (5 décembre 1696), transaction de 1225 (copie) établissant le droit de l'abbé de jouir, conjointement avec le comté, de tous les droits appartenant à ce dernier sur les terres de l'abbaye (1225), privilèges donnés à l'abbaye par Charles IV (1370; extraits), lettres patentes du roi de France (copie) ordonnant de faire cesser le trouble à la jouissance de l'abbé (février 1687).

22 medias

Cote
T 1089
Date
1225-1696
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

  • COMTE ET VILLE DE FERRETTE
  • Abbaye de Lucelle : conflit entre l'abbé et le duc...
Résultat n°3
Collège des Jésuites, différends entre les ducs de Mazarin et les Jésuites: rente annuelle promise par duc de Mazarin [s.d.], propriété des bois voisins du prieuré de La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges, s.d.], arrêt du Conseil Souverain d'Alsace maintenant le duc de Mazarin en possession des bois et pâturages avoisinant la chapelle de La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] près d'Etueffont dont le prieuré appartient aux Jésuites (24 septembre 1696), procédure et correspondance (1710-1743), redevance en nature due à l'abbaye de Valdieu sur la dîme d'Angeot [s.d.], prétentions des Jésuites sur l'exercice des droits de justice dans les villages de Charmois et Froidefontaine, litige au sujet de la rente à payer au collège par le duc de Mazarin (1000 livres plus une somme de 20.000 livres en capital, hypothèque des revenus d'Ensisheim) afin de permettre la transformation du collège en collège supérieur (13 mai 1664), procédure contre Paul-Jules de La Meilleraye, duc de Mazarin, pour obtenir le paiement de la rente de 1000 livres au collège (1664-1723), mémoire sur l'inexécution de l'arrêt de septembre 1696 par les Jésuites ([s.d.], après 1753), litige au sujet des dîmes novales de Sondersdorf dont la cure dépend de Feldbach,dîmes novales de Sondersdorf prélevées par le fermier du duc au préjudice du prieuré de Feldbach [s.d.], copie de l'acte de donation du prieuré de Feldbach aux Jésuites en 1662 [s.d.], mémoires des Jésuites et du duc de Mazarin en faveur des thèses respectives (XVIIIe siècle), arrêt du Conseil Souverain d'Alsace déboutant le duc de Mazarin (septembre 1718), contestation entre les Jésuites et le duc de Mazarin qui ne paye plus une redevance de 45 sacs de grains due par le seigneur à l'abbaye de Valdieu sur la dîme d'Angeot avec copie authentique de l'acte de fondation de l'abbaye en 1295 (1295-1765), mémoire énumérant les droits de la seigneurie de Delle sur Charmois et Froidefontaine que les Jésuites ont usurpé avec copie de l'arrêt du 18 juin 1698 et un extrait de l'urbaire de la seigneurie de Delle, factum des Jésuites prétendant que le prieuré de Froidefontaine est incorporé à leur collège (1669-1703).

314 medias

Collège des Jésuites, différends entre les ducs de Mazarin et les Jésuites: rente annuelle promise par duc de Mazarin [s.d.], propriété des bois voisins du prieuré de La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges, s.d.], arrêt du Conseil Souverain d'Alsace maintenant le duc de Mazarin en possession des bois et pâturages avoisinant la chapelle de La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] près d'Etueffont dont le prieuré appartient aux Jésuites (24 septembre 1696), procédure et correspondance (1710-1743), redevance en nature due à l'abbaye de Valdieu sur la dîme d'Angeot [s.d.], prétentions des Jésuites sur l'exercice des droits de justice dans les villages de Charmois et Froidefontaine, litige au sujet de la rente à payer au collège par le duc de Mazarin (1000 livres plus une somme de 20.000 livres en capital, hypothèque des revenus d'Ensisheim) afin de permettre la transformation du collège en collège supérieur (13 mai 1664), procédure contre Paul-Jules de La Meilleraye, duc de Mazarin, pour obtenir le paiement de la rente de 1000 livres au collège (1664-1723), mémoire sur l'inexécution de l'arrêt de septembre 1696 par les Jésuites ([s.d.], après 1753), litige au sujet des dîmes novales de Sondersdorf dont la cure dépend de Feldbach,dîmes novales de Sondersdorf prélevées par le fermier du duc au préjudice du prieuré de Feldbach [s.d.], copie de l'acte de donation du prieuré de Feldbach aux Jésuites en 1662 [s.d.], mémoires des Jésuites et du duc de Mazarin en faveur des thèses respectives (XVIIIe siècle), arrêt du Conseil Souverain d'Alsace déboutant le duc de Mazarin (septembre 1718), contestation entre les Jésuites et le duc de Mazarin qui ne paye plus une redevance de 45 sacs de grains due par le seigneur à l'abbaye de Valdieu sur la dîme d'Angeot avec copie authentique de l'acte de fondation de l'abbaye en 1295 (1295-1765), mémoire énumérant les droits de la seigneurie de Delle sur Charmois et Froidefontaine que les Jésuites ont usurpé avec copie de l'arrêt du 18 juin 1698 et un extrait de l'urbaire de la seigneurie de Delle, factum des Jésuites prétendant que le prieuré de Froidefontaine est incorporé à leur collège (1669-1703).

Cote
T 1225
Date
1295-1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

  • SEIGNEURIE D’ENSISHEIM
  • Collège des Jésuites, différends entre les ducs de...
Résultat n°4
Cote
3 E 18
Date
s.d.
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Domaines d'Alsace
  • Droits seigneuriaux et féodaux
  • Archives
  • Mémoire des papiers envoyés au duc à Paris, touchant...
Résultat n°5
Cote
3 E 526
Date
s.d.
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Droits féodaux
  • Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la...
Résultat n°6
Cote
3 E 911
Date
s.d.
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneurie de Delle
  • Droits féodaux
  • Impositions par types
  • Banvin
  • Etat du droit de Banvin.
Résultat n°7
Procès entre le duc de Mazarin et le magistrat de la ville de Delle sur le droit de disposer de la charge de bailli dont Jean-Pierre Taiclet, décédé en 1713, avait demandé la survivance pour ses héritiers, mais dont le duc de Mazarin avait disposé en faveur du sieur Henri Boug (1713-1720). Pièces jointes: extraits et copies de documents des XIVe et XVIIe siècles. s

155 medias

Cote
T 1159
Date
XIVe-XVIIIe siècle
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

  • SEIGNEURIE DE DELLE
  • Bailliage.
  • Procès entre le duc de Mazarin et le magistrat de la...
Résultat n°8
Cote
3 E 444
Date
s.d.
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Bavilliers
  • Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans...
Résultat n°9
Cote
3 E 22
Date
s.d
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Domaines d'Alsace
  • Droits seigneuriaux et féodaux
  • Archives
  • Inventaires de titres de 1271 à 1624 sur les investitures...
Résultat n°10
Cote
3 E 923
Date
1320-1748
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneurie de Delle
  • Droits féodaux
  • Titres par communautés
  • Delle. - Vidimus [allemand] (1320, copie de 1324)....
Résultat n°11
Cote
3 E 906
Date
1323-1786
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneurie de Delle
  • Droits féodaux
  • Généralités
  • Cures, églises, chapelles
  • Florimont, chapelles. - Chapelle Saint-George au château...
Résultat n°12
Cote
3 E 546
Date
1340-1697
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Paroisse de Phaffans
  • Droit et privilèges : extrait de l’urbaire de Phaffans...
Résultat n°13
Acte de fondation, (24 mai 1342, copie authentique), confirmation de leurs privilèges et droit du prévôt et du chapitre par Frédéric d'Autriche (août 1441, copie authentique), état des charges et revenus, contestation avec le duc de Mazarin au sujet de la nomination et du nombre des chanoines, la perception des dîmes novales sur les terres défrichées, etc.

125 medias

Cote
T 999
Date
1342-1441
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

  • COMTÉ DE BELFORT
  • Chapitre de Belfort.
  • Acte de fondation, (24 mai 1342, copie authentique),...
Résultat n°14
Hôpitaux de la ville de Belfort : réunion de l'hôpital dit des Poules à celui de Sainte-Barbe, procès entre les directeurs de l'hôpital des Poules et le chapitre de Belfort qui s'en était approprié les revenus, mise en cause du duc de Mazarin appelé à compléter les revenus de la fondation prétendus insuffisants.

146 medias

Cote
T 1002
Date
1349-1728
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

  • COMTÉ DE BELFORT
  • Hôpitaux de la ville de Belfort : réunion de l'hôpital...
Résultat n°15
Roppe : procédure entre les ducs de Mazarin et les sieurs de Reinach relative à l'exercice des droits respectifs dans certaines parties de Rosemont qu'ils tirent, les premiers de la donation du roi de France en 1659, les seconds de titres conférés et confirmés par les archiducs d'Autriche (1356) avec une justification des droits (1356-1602), procès-verbal de visite des limites des forêts derrière Lepuix (19 mars 1609), lettres patentes du roi de France donnant au colonel Lallemand les villages de Liebenswiller, Lachapelle, Roppe et autres biens ayant appartenu au sieur de Wessemberg et revenus à la Couronne de France par droit de réversion (juin 1683), traité entre le duc de Mazarin et les sieurs de Roppe accordant au duc de Mazarin le droit de mines et d'établir des forges et fourneaux (12 janvier 1688), arpentage et projet de partage des bois appartenant aux sieurs de Reinach et de Roppe (1713-1719), litige entre le duc de Mazarin et les sieurs de Roppe au sujet de la forêt de Fahy au Langeberg (1714, 1716), pétition du duc de Mazarin faisant opposition à l'arrêt du Conseil Souverain d'Alsace en faveur du comte de Reinach investi par le roi de France du fief de Roppe par suite du décès sans enfant mâle du sieur de Roppe et interdisant à quiconque de faire des coupes dans les forêts du sieur de Roppe ([s.d.], 30 octobre 1724), arrêt du Conseil Souverain d'Alsace déboutant le duc de Mazarin de ses prétentions en ce qui concerne les coupes à faire dans les forêts appartenant au sieur de Reinach pour les mines (23 décembre 1734), copie informe du coutumier de Rosemont [s.d.], requête du comte de Reinach pour faire cesser aux coupes qu'il juge excessives dans ses forêts (4 juin 1749), arrêt déboutant le comte de Reinach (13 décembre 1749), arrêt du Conseil Souverain d'Alsace maintenant les termes de la transaction de 1594 concernant les forêts du val de Rosemont (7 septembre 1759), arpentage des forêts indivises entre la duchesse de Mazarin et le comte de Reinach (9 août 1762), mémoire au roi de France pour la duchesse de Mazarin et les entrepreneurs des mines donnant un historique du litige (1769), minute d'un projet d'échange de biens et droits entre la duchesse de Mazarin et le comte de Reinach pour mettre définitivement fin à leur litige (1785-1786).

623 medias

Roppe : procédure entre les ducs de Mazarin et les sieurs de Reinach relative à l'exercice des droits respectifs dans certaines parties de Rosemont qu'ils tirent, les premiers de la donation du roi de France en 1659, les seconds de titres conférés et confirmés par les archiducs d'Autriche (1356) avec une justification des droits (1356-1602), procès-verbal de visite des limites des forêts derrière Lepuix (19 mars 1609), lettres patentes du roi de France donnant au colonel Lallemand les villages de Liebenswiller, Lachapelle, Roppe et autres biens ayant appartenu au sieur de Wessemberg et revenus à la Couronne de France par droit de réversion (juin 1683), traité entre le duc de Mazarin et les sieurs de Roppe accordant au duc de Mazarin le droit de mines et d'établir des forges et fourneaux (12 janvier 1688), arpentage et projet de partage des bois appartenant aux sieurs de Reinach et de Roppe (1713-1719), litige entre le duc de Mazarin et les sieurs de Roppe au sujet de la forêt de Fahy au Langeberg (1714, 1716), pétition du duc de Mazarin faisant opposition à l'arrêt du Conseil Souverain d'Alsace en faveur du comte de Reinach investi par le roi de France du fief de Roppe par suite du décès sans enfant mâle du sieur de Roppe et interdisant à quiconque de faire des coupes dans les forêts du sieur de Roppe ([s.d.], 30 octobre 1724), arrêt du Conseil Souverain d'Alsace déboutant le duc de Mazarin de ses prétentions en ce qui concerne les coupes à faire dans les forêts appartenant au sieur de Reinach pour les mines (23 décembre 1734), copie informe du coutumier de Rosemont [s.d.], requête du comte de Reinach pour faire cesser aux coupes qu'il juge excessives dans ses forêts (4 juin 1749), arrêt déboutant le comte de Reinach (13 décembre 1749), arrêt du Conseil Souverain d'Alsace maintenant les termes de la transaction de 1594 concernant les forêts du val de Rosemont (7 septembre 1759), arpentage des forêts indivises entre la duchesse de Mazarin et le comte de Reinach (9 août 1762), mémoire au roi de France pour la duchesse de Mazarin et les entrepreneurs des mines donnant un historique du litige (1769), minute d'un projet d'échange de biens et droits entre la duchesse de Mazarin et le comte de Reinach pour mettre définitivement fin à leur litige (1785-1786).

Cote
T 1212
Date
1356-1786
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

  • MOUVANCES DE LA SEIGNEURIE DU ROSEMONT
  • Roppe : procédure entre les ducs de Mazarin et les...
Résultat n°16
Cote
3 E 516
Date
1357-1753
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Droits féodaux
  • Copie de lettre d’affranchissement de mainmorte en...
Résultat n°17
Cote
3 E 525
Date
1362, 1776-1786
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Droits féodaux
  • Tailles : mémoires (1776-1786), copie de la franchise...
Résultat n°18
Privilèges des habitants : extraits faits au XVIIe siècle de lettres de privilèges et, en particulier, de celui du grenier à sel, données aux bourgeois d'Altkirch par les ducs d'Autriche (1369-1612), lettre du sieur Gauthier au duc de Mazarin lui demandant d'autoriser la ville d'Altkirch à jouir de son privilège de débiter le sel dans la seigneurie, comme contrepartie des charges qu'elle assume pour les réparations du château (16 juillet 1672).

10 medias

Cote
T 1142
Date
1369-1672
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

  • BARONNIE D'ALTKIRCH
  • Privilèges des habitants : extraits faits au XVIIe...
Résultat n°19
Cote
3 E 218
Date
1387-1687
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Tabellionné général
  • Généralités
  • Actes de ventes : expéditions - Ventes à Chaux et Giromagny...
Résultat n°20
Cote
3 E 529
Date
1395-1747
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Moulins
  • Le meunier du moulin de Châtenois contre le juré de...
Résultat n°21
Cote
3 E 530
Date
1395, 1619
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Moulins
  • Moulin de Nommay : reconnaissance et transaction pour...
Résultat n°22
Cote
3 E 217
Date
s.d, [début XVe siècle]
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Tabellionné général
  • Généralités
  • Expéditions, allemand.
Résultat n°23

Privilèges : Copies faites en 1849 par M. Sommer, archiviste du Haut-Rhin, des titres et documents anciens conservés aux archives communales de Florimont : Notice historique sur la ville et la seigneurie de Florimont (après 1740). Privilège accordé à la ville de Florimont par Catherine de Bourgogne, duchesse d'Autriche, de percevoir l'Umgel (droit sur le vin vendu en détail) pour en employer le produit aux réparations du mur d'enceinte de la ville et d'autres travaux publics (1404). 聳 Autorisation accordée par les représentants du comte Jean de Thierstein, possesseur de la seigneurie de Florimont, à la ville de rétablir l'ancien battoir ("Blüwel") situé en dehors de l'enceinte du lieu et d'en jouir à son gré, ainsi que de réorganiser le marché hebdomadaire qui s'y tenait autrefois avec exemption de tout droit de péage en faveur de ceux qui le fréquenteront, 1447. 聳 Renouvellement, par l'empereur Maximilien, des privilèges accordés par ses prédécesseurs, les ducs d'Autriche, à la ville de Florimont et consistant : à tenir annuellement deux foires, l'une le jour des trépassés, l'autre le samedi après Pâques ; à tenir un marché hebdomadaire tous les mercredis ; à avoir un grenier à sel auprès duquel tous les habitants du bailliage seront tenus de s'approvisionner ; à incorporer en une tribu ou corporation tous les marchands des environs (1511). 聳 Renouvellement de ces mêmes privilèges par l'empereur Charles V, 1521. 聳 Lettres patentes qui confirment les habitants de Florimont dans la possession et jouissance des droits d'Umgeld et de grenier à sel et dans celle de tous leurs autres privilèges, 1755.

Cote
3 E 1060
Date
1404-1755
Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

  • Titres par villages
  • Florimont
  • Privilèges : Copies faites en 1849 par M. Sommer, archiviste...
Résultat n°24
Cote
3 E 219
Date
1409-1708
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Tabellionné général
  • Généralités
  • Expéditions d’actes notariés. Acte [allemand] (1409)....
Résultat n°25
Cote
3 E 509
Date
1413-1713
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Magistrat
  • Belfort, droits et privilèges : copie de la charte...
Résultat n°26
Cote
3 E 925
Date
1418-1629
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneurie de Delle
  • Droits féodaux
  • Titres par communautés
  • Grosne, Boron, Recouvrance [paroisse de Grosne]. -...
Résultat n°27
Cote
3 E 547
Date
1421-1620
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Paroisse de Phaffans
  • Dîme de Denney : titres [allemand] (1571-1573) ; dîmes...
Résultat n°28
Cote
3 E 1050
Date
1421- fin du XVe siècle
Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

  • Titres généraux
  • Engagements de la seigneurie : Engagement par Anne...
Résultat n°29
Cote
3 E 983
Date
1422-1717
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneurie de Delle
  • Justice et tabellionné
  • Basses justices
  • Seigneurie de Bourogne
  • Le duc de Mazarin contre M. de Brinighshoffen pour...
Résultat n°30

Terrier de la seigneurie de Delle, confection. - Observations de Noblat de la part du conseil de tutelle de Melle de Duras pendant son séjour à Paris (s.d., [vers 1742]), Mémoire sur la soumission faite par les magistrats de la ville de Delle (s.d.), correspondance, observation de la commission, assignations, extrait de l’urbaire, extraits de déclarations (1741-1742) ; mémoire pour justifier de l’utilité des contrats d’emphythéose passés dans la seigneurie de Delle par Noblat, commissaire (1741), état des droits et domaines affermés (s.d.), état des héritages appartenant à la seigneurie de Delle à Bourogne (1667), reconnaissances de baux d’emphithéotiques (1742), observation sur les revenus de la seigneurie (s.d., vers 1741-1742). Beaucourt : extrait de reconnaissance (s.d.).Fesche l’église : assignation de la communauté (1741). Droits des Jésuites, seigneurie de Froidefontaine le procureur fiscal contre un particulier de Vellescot pour non paiement des lods et ventes sur un acte notarié : extrait d’audience à Froidefontaine (1693) ; Les communautés de Charmois et Froidefontaine et Autrage : extraits d’anciens terriers de la seigneurie de Delle (1667, 1669, copies de 1742), titres depuis 1584, dont concernant les réparations à l’église de Froidefontaine (allemand, 1614), assignation des jésuites (1742). Défense de Thomas Donzé : acte de vente une terre à Delle « sur la goutte au curé », copie de 1742. Dîmes novales de Lebetain : extrait de terrier (1741). Montbouton, lettre à terrier à la communauté portant reconnaissance d’une vente en 1674 de forêts communales au duc (1741). Dîmes de Saint-Dizier, confection du terrier : lettre terrier à la communauté et au curé (1741-1742), titre (1686). Seppois : procès-verbal de reconnaissance par la communauté de Seppois le Haut des droits à la duchesse de Mazarin (1741). Villars-le-Sec, contestation avec les comunauté de Bure sur la limite entre les deux finages : enquête du commissaire Noblat (1741), titres (1424-1606).

Cote
3 E 935
Date
1424-1742
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneurie de Delle
  • Droits féodaux
  • Titres par communautés
  • Terriers de la seigneurie de Delle
  • Terrier de la seigneurie de Delle, confection. - Observations...
Résultat n°31
Cote
3 E 1043
Date
1428-1686
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
  • Comté de Thann
  • Engagement de Cernay [allemand] (1478). Droits de péage,...
Résultat n°32
Litige entre le duc de Mazarin et les magistrats de la ville de Thann sur le droit de nomination aux offices de mesureurs de grains, chargeurs de vins, et sur le droit de débit de sel, arrêt du 13 novembre 1769 déboutant la duchesse de Mazarin de sa demande de révoquer la concession donnée en 1432 par l'archiduc Frédéric au magistrat de Thann, afin de maintenir celle comprise dans la donation de 1659 (1751-1769).

269 medias

Cote
T 1100
Date
1432-1769
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

  • COMTE DE THANN
  • Offices divers.
  • Litige entre le duc de Mazarin et les magistrats de...
Résultat n°33
Cote
3 E 514
Date
1443-1745
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Bethonvilliers
  • Règlement des limites du finage contre les seigneuries...
Résultat n°34
Cote
3 E 398
Date
1447-1685
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté d'Angeot
  • Mairie de Novillard
  • Droits féodaux
  • Echanges de fiefs. - Titres, actes et pièces d’un échange...
Résultat n°35
Droits et revenus : mémoires et documents divers concernant l'exercice de perception de divers droits: dîme; droit de wahl; états des sujets des différents villages (1608); état des charrues; état du nombre des justiciables; droits de corvées; extraits d'urbaires, etc. (1456-1767), bail du comté à Nicolas Hingue (25 janvier 1734), baux emphytéotiques (1726-1739), amendes: extraits de registres, relevés de comptes, mémoires, déclarations, etc. (1753-1768).

91 medias

Cote
T 1186
Date
1456-1768
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

  • SEIGNEURIE DE ROSEMONT
  • Droits et revenus : mémoires et documents divers concernant...
Résultat n°36
Cote
3 E 571
Date
1460
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Généralités
  • Maison de Morimont : acte de prise de possession et...
Résultat n°37
Cote
3 E 539
Date
1464-1537, copie de 1562
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Pérouse
  • Copie des titres de privilèges et des droits francs...
Résultat n°38
Cote
3 E 277
Date
1467-1777
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Droits divers
  • Contestations
  • Contestation sur d’autres droits
  • Grains. - La duchesse de Mazarin contre Robert son...
Résultat n°39
Extraits d'ordonnances de l'administration des archiducs d'Autriche, procès-verbaux, règlements de coutumes, extraits de dénombrements, mémoires, jugements de tribunaux de bailliages etc., tendant à établir les droits de propriété absolue du seigneur sur les bois par opposition aux prétentions des communautés.

65 medias

Cote
T 1188
Date
1467-1698
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

  • SEIGNEURIE DE ROSEMONT
  • Forêts.
  • Extraits d'ordonnances de l'administration des archiducs...
Résultat n°40
Cote
3 E 958
Date
1468-1673
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
Type de document -
  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneurie de Delle
  • Justice et tabellionné
  • Basses justices
  • Prieuré de Froidefontaine
  • Le duc de Mazarin contre les Jésuites d’Ensisheim pour...