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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux, presse, plaquettes, arrêtés, notes, comités de pilotage, protocoles
Cote
1998W/1
 Date
1992-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Education nationale, enseignement supérieur.
  • Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux,...
Résultat n°2

Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.
Cote
1956W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.
Résultat n°3

Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.
Cote
1956W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.
Résultat n°4

Beaucourt.
Cote
1956W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Beaucourt.
Résultat n°5

Grandvillars.
Cote
1956W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Grandvillars.
Résultat n°6

Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, St-Germain-le-Châtelet, Vescemont.
Cote
1956W/20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château,...
Résultat n°7

Offemont, Brebotte, Novillars.
Cote
1956W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Offemont, Brebotte, Novillars.
Résultat n°8

Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse, plaquettes.
Cote
1998W/25
 Date
2016-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse,...
Résultat n°9

Evette-Salbert, Eloie, Denney.
Cote
1956W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Evette-Salbert, Eloie, Denney.
Résultat n°10

Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.
Cote
1956W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.
Résultat n°11

Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix, Suarce, Recouvrance, Reppe, Vauthiermont, Vellescot.
Cote
1956W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix,...
Résultat n°12

Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges, Lepuix, Leval, Petitefontaine, Petitmagny.
Cote
1956W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges,...
Résultat n°13

Giromagny.
Cote
1956W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Giromagny.
Résultat n°14

Élection des représentants au Parlement européen / commission 2019 : PV, annexes, listes d'émargement des communes.
Cote
1956W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Élection des représentants au Parlement européen /...
Résultat n°15

Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron, Bretagne, Chavannatte, Chavannes-les-Grands, Cunelières.
Cote
1956W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron,...
Résultat n°16

Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais, Foussemagne, Grosne.
Cote
1956W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais,...
Résultat n°17

Delle.
Cote
1956W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Delle.
Résultat n°18

Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance, presse, plaquettes, brochures, rapports, relevés de décisions, audiences.
Cote
1998W/12
 Date
2014-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance,...
Résultat n°19

Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Bourogne.
Cote
1956W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans,...
Résultat n°20

Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.
Cote
1956W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.
Résultat n°21

Roppe, Vétrigne, Sermamagny.
Cote
1956W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Roppe, Vétrigne, Sermamagny.
Résultat n°22

Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier, Thiancourt, Villars-le Sec.
Cote
1956W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier,...
Résultat n°23

Danjoutin, Perouse.
Cote
1956W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Danjoutin, Perouse.
Résultat n°24

Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.
Cote
1956W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.
Résultat n°25

Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.
Cote
1956W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.
Résultat n°26

- de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018. - budget primitif de 2019.
Cote
1939W/13
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018....
Résultat n°27

Etueffont, Felon, Grosmagny.
Cote
1956W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Etueffont, Felon, Grosmagny.
Résultat n°28

Essert, Cravanche.
Cote
1956W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Essert, Cravanche.
Résultat n°29

Belfort (bureaux de vote échantillonnés).
Cote
1956W/26-1956W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Belfort (bureaux de vote échantillonnés).
Résultat n°30

Valdoie.
Cote
1956W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Valdoie.
Résultat n°31

de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.
Cote
1938W/12
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.
Résultat n°32

Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.
Cote
1998W/15
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Santé.
  • Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...
Résultat n°33

- 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services 2017, document comptable M52. -Budget supplémentaire 2018, document comptable M52.
Cote
1939W/6
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services...
Résultat n°34

De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Cote
1938W/13
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Résultat n°35

Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences, plaquettes, presse, correspondance, notes, protocoles, délibérations, analyse des bâtiments, projet de démolition, comités de pilotages, arrêtés, conventions, comptes rendus, plans de communication, synthèses, études.
Cote
1998W/4-1998W/8
 Date
2002-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences,...
Résultat n°36

- 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents budgétaires de 2018.
Cote
1939W/8
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents...
Résultat n°37

1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif 2018, documents comptables M52 Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées du Territoire de Belfort.
Cote
1939W/5
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • 1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif...
Résultat n°38

De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Cote
1938W/6
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Rapports de la Commission permanente.
  • De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Résultat n°39

- 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification, document M52. - rapport d'activité de territoire habitat, SMTC, MIFE, SDIS, MDPH, Mission locale de 2018.
Cote
1939W/7
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification,...
Résultat n°40

Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse, plaquettes, notes, correspondance.
Cote
1998W/14
 Date
2009-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse,...
Résultat n°41

correspondance, diagnostics, contrats, conventions, comptes rendus, délibérations, plaquettes, rapports, arrêtés, relevés de décisions, protocoles, procès-verbaux, presse, notes, synthèses, présentations, audiences, plans.
Cote
1998W/14
 Date
2010-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Santé.
  • correspondance, diagnostics, contrats, conventions,...
Résultat n°42

Interventions élus (pour échantillonnage).
Cote
2017W/25
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions élus (pour échantillonnage).
Résultat n°43

- De la 1ère séance à la 3ème séance de 2018.
Cote
1939W/12
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - De la 1ère séance à la 3ème séance de 2018.
Résultat n°44

Pêche, contrôle dans le Territoire de Belfort (1955-1980) ; Plans d'alerte dans le Territoire de Belfort : répression, crimes et délits (1960-1978) ; Parcs et jardins : contrôles dans le Territoire de Belfort (1984-1999) ; Activités funéraires : contrôles dans le Territoire de Belfort (1939-1996) ;Rassemblements, meetings, réunions (1947-2007) ; Locaux, habitations, ramonage : contrôles dans le Territoire de Belfort (1948-2018) ; Relations puissances étrangères (1953-1965).
Cote
1975W/3
 Date
1939-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Pêche, contrôle dans le Territoire de Belfort (1955-1980)...
Résultat n°45

BA-BEK
Cote
2001W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BA-BEK
Résultat n°46

1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte administratif 2016
Cote
1939W/2
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • 1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte...
Résultat n°47

AM-AZ
Cote
2001W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • AM-AZ
Résultat n°48

DR-EL
Cote
2001W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • DR-EL
Résultat n°49

PAT-PL
Cote
2001W/29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • PAT-PL
Résultat n°50

- 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services, du SDIS, de Belfort tourisme, de territoire habitat et des services de l'Etat pour 2016.
Cote
1939W/11
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services,...
Résultat n°51

LA
Cote
2001W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • LA
Résultat n°52

BS-CE
Cote
2001W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BS-CE
Résultat n°53

HAM-HE
Cote
2001W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • HAM-HE
Résultat n°54

RI-RZ
Cote
2001W/32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • RI-RZ
Résultat n°55

Festival Entrevues et FIMU.
Cote
1894W/36
 Date
2002-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1894 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Revues de presse
  • Festival Entrevues et FIMU.
Résultat n°56

PO-RA
Cote
2001W/30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • PO-RA
Résultat n°57

De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.
Cote
1938W/5
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Rapports de la Commission permanente.
  • De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.
Résultat n°58

CHA-CI
Cote
2001W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • CHA-CI
Résultat n°59

De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.
Cote
1938W/11
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.
Résultat n°60

DA-DEM
Cote
2001W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • DA-DEM
Résultat n°61

Alsthom ; TGV Rhin-Rhône.
Cote
1894W/5
 Date
2002, 1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1894 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Revues de presse
  • Alsthom ; TGV Rhin-Rhône.
Résultat n°62

MOU-NI
Cote
2001W/27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • MOU-NI
Résultat n°63

MF-MOT
Cote
2001W/26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • MF-MOT
Résultat n°64

AL-AH
Cote
2001W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • AL-AH
Résultat n°65

HI-JA
Cote
2001W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • HI-JA
Résultat n°66

CL-CR
Cote
2001W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • CL-CR
Résultat n°67

BOUL-BR
Cote
2001W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BOUL-BR
Résultat n°68

WI-Z
Cote
2001W/38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • WI-Z
Résultat n°69

MA-MAS
Cote
2001W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • MA-MAS
Résultat n°70

Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).
Cote
2017W/24
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).
Résultat n°71

BEL-BEN
Cote
2001W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BEL-BEN
Résultat n°72

SK-TA
Cote
2001W/35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • SK-TA
Résultat n°73

TC-TY
Cote
2001W/36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • TC-TY
Résultat n°74

Aéroparc de Fontaine ; Maison du temps.
Cote
1894W/6
 Date
1997; 2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1894 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Revues de presse
  • Aéroparc de Fontaine ; Maison du temps.
Résultat n°75

SA-SB
Cote
2001W/33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • SA-SB
Résultat n°76

6ème et 7ème séance de 2017 Budget primitif de 2017 (décision modificative n° 1).
Cote
1939W/4
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • 6ème et 7ème séance de 2017 Budget primitif de 2017...
Résultat n°77

De la 3ème à la 5ème séance de 2017 Rapports d'activité de services, du SDIS, de Territoire Habitat, de Belfort tourisme et des services de l'état en 2016.
Cote
1939W/3
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • De la 3ème à la 5ème séance de 2017 Rapports d'activité...
Résultat n°78

BER-BOO
Cote
2001W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BER-BOO
Résultat n°79

GE-GRE
Cote
2001W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • GE-GRE
Résultat n°80

Comité départemental de sécurité entre la Préfecture et les communes du Territoire de Belfort (2002-2009) ; Lutte et analyse de la délinquance dans le Territoire de Belfort : chiffres et analyses (2003-2017).
Cote
1975W/14
 Date
2002-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Comité départemental de sécurité entre la Préfecture...