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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 AE 1, 3 AE 1 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...
Résultat n°2
Cote
1 AE 2, 3 AE 2 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°3
Cote
1 AE 3, 3 AE 3 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°4
Cote
1 AE 4, 3 AE 4 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.
Résultat n°5
Cote
1 AE 5, 3 AE 5 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.
Résultat n°6
Cote
1 AE 6, 3 AE 6 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...
Résultat n°7
Cote
1 AE 7, 3 AE 7 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°8
Cote
1 AE 8, 3 AE 8 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers...
Résultat n°9
Cote
1 AE 9, 3 AE 9 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°10
Cote
2 AE 2, 6 AE 2 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
Résultat n°11
Cote
2 AE 3, 6 AE 3 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties.
Résultat n°12
Cote
2 AE 4, 6 AE 4 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires.
Résultat n°13
Cote
2 AE 5, 6 AE 5 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / local.
Résultat n°14
Cote
2 AE 6, 6 AE 6 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
Résultat n°15
Cote
2 AE 7, 6 AE 7 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation.
Résultat n°16
Cote
2 AE 8, 6 AE 8 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Résultat n°17
Cote
2 AE 9, 6 AE 9 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°18
Cote
3 AE 2, 7 AE 2 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
Résultat n°19
Cote
3 AE 3, 7 AE 3 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties.
Résultat n°20
Cote
3 AE 4, 7 AE 4 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires.
Résultat n°21
Cote
3 AE 5, 7 AE 5 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / local.
Résultat n°22
Cote
3 AE 6, 7 AE 6 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
Résultat n°23
Cote
3 AE 7, 7 AE 7 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation.
Résultat n°24
Cote
3 AE 8, 7 AE 8 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Résultat n°25
Cote
3 AE 9, 7 AE 9 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°26
Cote
1 B 1
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 1er septembre 1746-14 juin 1747
Résultat n°27
Cote
1 B 2
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 3 avril 1747-9 juin 1759
Résultat n°28
Cote
1 B 3
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 19 juillet 1747-10 février 1748
Résultat n°29
Cote
1 B 4
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 27 mars 1748-15 janvier 1749
Résultat n°30
Cote
1 B 5
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 16 janvier 1749-10 septembre 1749
Résultat n°31
Cote
1 B 6
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 16 octobre 1749-16 septembre 1750
Résultat n°32
Cote
1 B 7
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 16 septembre 1750-1er septembre 1751
Résultat n°33
Cote
1 B 8
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 4 octobre 1751-14 juillet 1752
Résultat n°34
Cote
1 B 9
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 31 juillet 1752-10 mars 1756
Résultat n°35
Cote
1 B 10
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 24 mars 1756-16 mai 1759
Résultat n°36
Cote
1 B 11
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 10 mai 1758-11 juin 1761
Résultat n°37
Cote
1 B 12
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 6 juin 1759-29 février 1764
Résultat n°38
Cote
1 B 13
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 14 mars 1764-5 août 1767
Résultat n°39
Cote
1 B 14
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 5 août 1767-3 juillet 1771
Résultat n°40
Cote
1 B 15
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 17 juillet 1771-28 juin 1775