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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 AE 1, 3 AE 1 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...
Résultat n°2
Cote
1 AE 2, 3 AE 2 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°3
Cote
1 AE 3, 3 AE 3 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°4
Cote
1 AE 4, 3 AE 4 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.
Résultat n°5
Cote
1 AE 5, 3 AE 5 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.
Résultat n°6
Cote
1 AE 6, 3 AE 6 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...
Résultat n°7
Cote
1 AE 7, 3 AE 7 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°8
Cote
1 AE 8, 3 AE 8 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers...
Résultat n°9
Cote
1 AE 9, 3 AE 9 (Ancienne cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°10
Cote
2 AE 2, 6 AE 2 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
Résultat n°11
Cote
2 AE 3, 6 AE 3 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties.
Résultat n°12
Cote
2 AE 4, 6 AE 4 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires.
Résultat n°13
Cote
2 AE 5, 6 AE 5 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / local.
Résultat n°14
Cote
2 AE 6, 6 AE 6 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
Résultat n°15
Cote
2 AE 7, 6 AE 7 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation.
Résultat n°16
Cote
2 AE 8, 6 AE 8 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Résultat n°17
Cote
2 AE 9, 6 AE 9 (Ancienne cote)
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°18
Cote
3 AE 2, 7 AE 2 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
Résultat n°19
Cote
3 AE 3, 7 AE 3 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties.
Résultat n°20
Cote
3 AE 4, 7 AE 4 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires.
Résultat n°21
Cote
3 AE 5, 7 AE 5 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / local.
Résultat n°22
Cote
3 AE 6, 7 AE 6 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
Résultat n°23
Cote
3 AE 7, 7 AE 7 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation.
Résultat n°24
Cote
3 AE 8, 7 AE 8 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Résultat n°25
Cote
3 AE 9, 7 AE 9 (Ancienne cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°26
Cote
1 B 1
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 1er septembre 1746-14 juin 1747
Résultat n°27
Cote
1 B 2
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 3 avril 1747-9 juin 1759
Résultat n°28
Cote
1 B 3
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 19 juillet 1747-10 février 1748
Résultat n°29
Cote
1 B 4
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 27 mars 1748-15 janvier 1749
Résultat n°30
Cote
1 B 5
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 16 janvier 1749-10 septembre 1749
Résultat n°31
Cote
1 B 6
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 16 octobre 1749-16 septembre 1750
Résultat n°32
Cote
1 B 7
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 16 septembre 1750-1er septembre 1751
Résultat n°33
Cote
1 B 8
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 4 octobre 1751-14 juillet 1752
Résultat n°34
Cote
1 B 9
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 31 juillet 1752-10 mars 1756
Résultat n°35
Cote
1 B 10
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 24 mars 1756-16 mai 1759
Résultat n°36
Cote
1 B 11
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 10 mai 1758-11 juin 1761
Résultat n°37
Cote
1 B 12
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 6 juin 1759-29 février 1764
Résultat n°38
Cote
1 B 13
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 14 mars 1764-5 août 1767
Résultat n°39
Cote
1 B 14
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 5 août 1767-3 juillet 1771
Résultat n°40
Cote
1 B 15
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 17 juillet 1771-28 juin 1775
Résultat n°41
Cote
1 B 16
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 19 juillet 1775-1er août 1781
Résultat n°42
Cote
1 B 17
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 22 août 1781-18 avril 1786
Résultat n°43
Cote
1 B 18
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 27 juin 1786-2 septembre 1789
Résultat n°44
Cote
1 B 19
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des audiences.
  • 16 septembre 1789-24 novembre 1790
Résultat n°45
Cote
1 B 20
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des rapports de gardes.
  • 1er septembre 1758 au 16 août 1779
Résultat n°46
Cote
1 B 21
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des rapports de gardes.
  • 17 août 1779 au 12 août 1790
Résultat n°47
Cote
1 B 22
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Répertoire des sentences.
Résultat n°48
Cote
1 B 23
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
  • 2 septembre 1746-9 août 1748
Résultat n°49
Cote
1 B 24
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
  • 18 septembre 1748-11 avril 1749
Résultat n°50
Cote
1 B 25
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
  • 5 mai 1749-20 février 1750
Résultat n°51
Cote
1 B 26
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
  • 8 mars 1750-11 novembre 1762
Résultat n°52
Cote
1 B 27
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
  • 30 décembre 1762-23 septembre 1772
Résultat n°53
Cote
1 B 28
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
  • 24 juillet 1772-25 octobre 1782
Résultat n°54
Cote
1 B 29
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
  • 19 février 1782-14 juin 1788
Résultat n°55
Cote
1 B 30
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
  • 28 octobre 1782-28 octobre 1790
Résultat n°56
Cote
1 B 31
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des enquêtes.
  • 16 novembre 1739-28 novembre 1740
Résultat n°57
Cote
1 B 32
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Registres des enquêtes.
  • 19 février 1742-12 mars 1743
Résultat n°58
Cote
1 B 33
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Témoignages et enquêtes.
  • 1720-1735
Résultat n°59
Cote
1 B 34
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Témoignages et enquêtes.
  • 1736-1749
Résultat n°60
Cote
1 B 35
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Témoignages et enquêtes.
  • 1750-1769
Résultat n°61
Cote
1 B 36
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Témoignages et enquêtes.
  • 1770-1789
Résultat n°62
Cote
1 B 37
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Descentes en vues de lieux.
Résultat n°63
Cote
1 B 38
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Poses et déposes de scellés.
Résultat n°64
Cote
1 B 41
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Rapports du chirurgien et levées de cadavres.
Résultat n°65
Cote
1 B 42
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Dossiers de procédures.
  • 1699-1756
Résultat n°66
Cote
1 B 43
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Dossiers de procédures.
  • 1757-1759
Résultat n°67
Cote
1 B 44
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Dossiers de procédures.
  • 1760-1769
Résultat n°68
Cote
1 B 45
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Dossiers de procédures.
  • 1770-1775
Résultat n°69
Cote
1 B 46
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Tutelles et curatelles.
  • 1720-1779
Résultat n°70
Cote
1 B 47
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Tutelles et curatelles.
  • 1780-1790
Résultat n°71
Cote
1 B 48
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Comptes de tutelles.
Résultat n°72
Cote
1 B 49
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Inventaires et partages de biens.
Résultat n°73
Cote
1 B 50
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Ordres et comptes de successions.
Résultat n°74
Cote
1 B 51
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Mutations de biens, adjudications. 1718-1790
Résultat n°75
Cote
1 B 52
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Baux judiciaires.
Résultat n°76
Cote
1 B 53
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Plantations et reconnaissances de bornes.
Résultat n°77
Cote
1 B 54
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Rapports de différents gardes.
Résultat n°78
Cote
1 B 55
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Inventaires des registres de la paroisse de Danjoutin.
Résultat n°79
Cote
1 B 56
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Bâtiments ecclésiastiques.
Résultat n°80
Cote
1 B 57
Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
  • Dossiers de procédures.
  • 1776-1779