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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 novembre 1774-2 mai 1776

    Cote

    19 B 87

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Registres des audiences.
    • 3 novembre 1774-2 mai 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    7 février 1877 - 6 mai 1878

    Date

    Entre le 07 février 1877 et le 06 mai 1878

    Cote

    3 Q 30/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • 7 février 1877 - 6 mai 1878
  5. Résultat n°5

    Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).

    Date

    2004-2009

    Cote

    1788W/17

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  6. Résultat n°6

    21 février 1893  21 février 1894

    Date

    Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894

    Cote

    3 Q 4/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 21 février 1893  21 février 1894

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  7. Résultat n°7

    22 janvier 1847 - 17 avril 1848

    Date

    Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848

    Cote

    3 Q 18/33

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Mutations par décès.
    • 22 janvier 1847 - 17 avril 1848
  8. Résultat n°8

    Mitz - Patr

    Cote

    1174 W 15

    • Contexte : 1174 W - Commissariat de police de Belfort - Police...

    • Dossiers individuels.
    • Mitz - Patr

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Police urbaine

  9. Résultat n°9

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    2003

    Cote

    1893W/9

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  11. Résultat n°11

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Recensement démographique : états quantitatifs.

    Date

    1943

    Cote

    98 W 514

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

    • Recensement démographique : états quantitatifs.

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1977 - 1984

    Cote

    1114 W 174

    • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  15. Résultat n°15
    Plan de la route de Belfort à Paris.

    1 media

    Plan de la route de Belfort à Paris.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 C 167

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Ponts et chaussées
    • Routes
    • Grandes Routes
    • Plan de la route de Belfort à Paris.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    M 聳 T

    Cote

    4 M 369

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Récépissés de demandes de cartes.
    • M – T
  17. Résultat n°17
    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 100

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
  18. Résultat n°18

    Manifestations aériennes.

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1040 W 41

    • Contexte : 1040 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Manifestations aériennes.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Faverois

    Date

    1954-1967

    Cote

    282-283

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Faverois
  20. Résultat n°20

    11 novembre 1814 - 20 novembre 1818

    Date

    Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818

    Cote

    3 Q 17/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
  21. Résultat n°21

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Tables (NAD-ZWO).

    Date

    1789-1814

    Cote

    1 K 1/4

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Tables (NAD-ZWO).
  23. Résultat n°23

    Bessoncourt.

    Date

    1960-1962

    Cote

    70 W 48

    • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

    • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
    • Bessoncourt.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Tome 1.

    Date

    1914-1970

    Cote

    3 P 318

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune d’Etueffont-Haut.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 1.
  25. Résultat n°25

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Cote

    12 B 92

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    Production d’alcool : correspondance.

    Date

    1941, 1942

    Cote

    97 W 254

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Production d’alcool : correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  28. Résultat n°28

    BOUL - BUCH

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/86

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • BOUL - BUCH

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Archives.

    Date

    1950 - 1961

    Cote

    1190 W 23

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Archives.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  30. Résultat n°30

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

    Date

    1829-1940

    Cote

    2 O 104/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
  31. Résultat n°31

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

    Date

    1953-1973

    Cote

    1771W/5

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    La grande blanchisserie Belfortaine.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • La grande blanchisserie Belfortaine.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  34. Résultat n°34

    21 juillet 1923 - 24 septembre 1925

    Date

    Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925

    Cote

    3 Q 17/95

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Delle
    • Actes sous seings privés.
    • 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
  35. Résultat n°35

    28 février 1809 - 22 juin 1815

    Cote

    1 M 69*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance active
    • Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
    • 28 février 1809 - 22 juin 1815
  36. Résultat n°36

    21 octobre 1859 - 15 avril 1861

    Date

    Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861

    Cote

    3 Q 41/62

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 21 octobre 1859 - 15 avril 1861
  37. Résultat n°37

    19 janvier 1769-29 décembre 1770

    Cote

    9 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 9 B - Magistrat de Delle
    • Registres des audiences.
    • 19 janvier 1769-29 décembre 1770

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    Tome 2.

    Date

    1884-1914

    Cote

    3 P 502

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Suarce.
    • Matrice intermédiaire.
    • Tome 2.
  39. Résultat n°39

    Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

    Date

    An XII-1938

    Cote

    2 O 12/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Cote

    17 B 131

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime