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Résultats de la recherche

Résultat n°1

3 novembre 1774-2 mai 1776

Date

-

Cote

19 B 87

Résultat n°2

1936

Date

-

Cote

3 O 2188

Résultat n°3

1906-1907

Date

-

Cote

3 O 1170

Résultat n°4

7 février 1877 - 6 mai 1878

Date

Entre le 07 février 1877 et le 06 mai 1878

Cote

3 Q 30/22

Résultat n°5

Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).

Date

2004-2009

Cote

1788W/17

Résultat n°6

21 février 1893  21 février 1894

Date

Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894

Cote

3 Q 4/13

Résultat n°7

22 janvier 1847 - 17 avril 1848

Date

Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848

Cote

3 Q 18/33

Résultat n°8

Mitz - Patr

Date

-

Cote

1174 W 15

Résultat n°9

Exercice 1880

Date

-

Cote

3 O 436

Résultat n°10

2003

Date

-

Cote

1893W/9

Résultat n°11

1931-1935

Date

-

Cote

3 O 1122

Résultat n°12

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35

Résultat n°13

Recensement démographique : états quantitatifs.

Date

1943

Cote

98 W 514

Résultat n°14

Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1977 - 1984

Cote

1114 W 174

Résultat n°15
Plan de la route de Belfort à Paris.

1 media

Plan de la route de Belfort à Paris.

Date

s.d.

Cote

1 C 167

Résultat n°16

M 聳 T

Date

-

Cote

4 M 369

Résultat n°17
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

8 medias

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 100

Résultat n°18

Manifestations aériennes.

Date

1979 - 1981

Cote

1040 W 41

Résultat n°19

Faverois

Date

1954-1967

Cote

282-283

Résultat n°20

11 novembre 1814 - 20 novembre 1818

Date

Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818

Cote

3 Q 17/9

Résultat n°21

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20

Résultat n°22

Tables (NAD-ZWO).

Date

1789-1814

Cote

1 K 1/4

Résultat n°23

Bessoncourt.

Date

1960-1962

Cote

70 W 48

Résultat n°24

Tome 1.

Date

1914-1970

Cote

3 P 318

Résultat n°25

1899

Date

-

Cote

3 O 308

Résultat n°26

20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

Date

-

Cote

12 B 92

Résultat n°27

Production d’alcool : correspondance.

Date

1941, 1942

Cote

97 W 254

Résultat n°28

BOUL - BUCH

Date

1920-1968

Cote

3 Q 54/86

Résultat n°29

Archives.

Date

1950 - 1961

Cote

1190 W 23

Résultat n°30

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2

Résultat n°31

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Date

-

Cote

3 O 506

Résultat n°32

Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

Date

1953-1973

Cote

1771W/5

Résultat n°33

La grande blanchisserie Belfortaine.

Date

-

Cote

-

Résultat n°34

21 juillet 1923 - 24 septembre 1925

Date

Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925

Cote

3 Q 17/95

Résultat n°35

28 février 1809 - 22 juin 1815

Date

-

Cote

1 M 69*

Résultat n°36

21 octobre 1859 - 15 avril 1861

Date

Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861

Cote

3 Q 41/62

Résultat n°37

19 janvier 1769-29 décembre 1770

Date

-

Cote

9 B 68

Résultat n°38

Tome 2.

Date

1884-1914

Cote

3 P 502

Résultat n°39

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22

Résultat n°40

26 octobre 1731-10 janvier 1737

Date

-

Cote

17 B 131

Résultat n°41

Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11

Résultat n°42

Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

Date

-

Cote

1 M 29

Résultat n°43
La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).

177 medias

La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).

Date

1739-1768

Cote

T 1209

Résultat n°44

10 septembre 1886 - 4 mai 1888

Date

Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888

Cote

3 Q 4/8

Résultat n°45

3 août 1874 - 22 juin 1875

Date

Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875

Cote

3 Q 32/11

Résultat n°46

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13

Résultat n°47
Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et les sieurs Chardoillet et J.-P. Mairan, d'autre part (1769-1810); Chardoillet et Cie, acquéreurs par contrat du 11 novembre 1769 de 1300 arpents de bois, avaient contrevenu aux conditions de l'exploitation.

581 medias

Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et les sieurs Chardoillet et J.-P. Mairan, d'autre part (1769-1810); Chardoillet et Cie, acquéreurs par contrat du 11 novembre 1769 de 1300 arpents de bois, avaient contrevenu aux conditions de l'exploitation.

Date

1769-1810

Cote

T 1063

Résultat n°48

Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Evette.

Date

[s.d.]

Cote

3 P 21

Résultat n°49

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

Date

1836-1940

Cote

2 O 71/5

Résultat n°50

Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires (1910-1923), propositions (1905-1918).

Date

1905-1923

Cote

1 M 336

Résultat n°51

1933-1934

Date

-

Cote

4 M 858*

Résultat n°52

Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

Date

1854-1939

Cote

2 O 23/22

Résultat n°53

Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

Date

1907-1915

Cote

3 O 1981

Résultat n°54

Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort pour différer son cens (1629). Reconnaissance et acte de transport d’une rente annuelle de 4 florins de Bâle due à la seigneurie de Belfort affecté à un chesal et maison à Lachapelle-Sous-Chaux (1667).Mme de Beauregard et son fermier au Rosemont contre Picquet de Lachapelle et M de Foussemagne pour paiement de taille et rente seigneuriale (1743).

Date

1629-1743

Cote

3 E 705

Résultat n°55

1864-1868

Date

1864-1868

Cote

4 P 13

Résultat n°56

Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).

Date

1773

Cote

3 E 389

Résultat n°57

1881-1931

Date

-

Cote

2 O 52/42

Résultat n°58

1er juillet 1870 - 3 juillet 1871

Date

Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871

Cote

3 Q 41/74

Résultat n°59

15 janvier 1721-3 juillet 1722

Date

-

Cote

19 B 49

Résultat n°60

6 juin 1929 - 21 septembre 1929

Date

Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929

Cote

3 Q 1/306

Résultat n°61

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

Date

1937 - 1956

Cote

97 W 189-191

Résultat n°62

1er janvier 1916 - 31 décembre 1916

Date

1916

Cote

3 Q 43/87

Résultat n°63

1927

Date

-

Cote

3 O 375

Résultat n°64

Presbytère, réparations, entretien.

Date

1850-1934

Cote

2 O 104/7

Résultat n°65

1952 - 1953

Date

1952-1953

Cote

3 Q 55/23

Résultat n°66

Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1954 - 1956

Cote

97 W 158

Résultat n°67

21 février-21 mars 1778

Date

-

Cote

23 B 43

Résultat n°68

5 septembre1747-24 janvier 1749

Date

-

Cote

18 B 16

Résultat n°69

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1081 W 49-51

Résultat n°70

Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur la vente du vin aux cabaretiers avec tarifs sur les charrois de vin (1664). Requête des dames de l’abbaye de Masevaux à Colbert conseiller du Roi, sur la vente de vin qu’elles débitent, enquête (1656).

Date

1656-1664

Cote

3 E 247

Résultat n°71

Manque

Date

-

Cote

3 Q 7/4

Résultat n°72

Rapports bimensuels, états des voyageurs français et étrangers entrés à Delle.

Date

1871-1876

Cote

4 M 51

Résultat n°73

Aliénation.

Date

1820-1938

Cote

2 O 99/21

Résultat n°74

Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

Date

1940-1941, 1945

Cote

99 W 532

Résultat n°75

1864

Date

-

Cote

6 M 566

Résultat n°76

1848-1855

Date

1848-1855

Cote

1 N 57

Résultat n°77

Matrice napoléonienne.

Date

1829-1914

Cote

3 P 497

Résultat n°78

20 décembre 1877 - 18 avril 1878

Date

Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878

Cote

3 Q 41/88

Résultat n°79

Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes, mise en place de Postes dans les communes dépourvues : instructions, correspondance, délibérations de conseils municipaux.

Date

1936-1938

Cote

1 M 493

Résultat n°80

Opération « Sauvetage des petits édifices en péril ».

Date

1983

Cote

1058 W 139