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  1. Résultat n°1

    Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe d'articles fichiers sources.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 1, 3 AE 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  2. Résultat n°2

    Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 2, 3 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  3. Résultat n°3

    Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 3, 3 AE 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  4. Résultat n°4

    Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 4, 3 AE 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  5. Résultat n°5

    Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 5, 3 AE 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  6. Résultat n°6

    Annuaire topographique initialisé réduit : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 6, 3 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  7. Résultat n°7

    Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 7, 3 AE 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  8. Résultat n°8

    Modification de la structuration des fichiers fonciers : documentation.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 8, 3 AE 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  9. Résultat n°9

    Fichier SIARD.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 9, 3 AE 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  10. Résultat n°10

    Propriétés bâties.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 2, 6 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  11. Résultat n°11

    Propriétés non bâties.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 3, 6 AE 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  12. Résultat n°12

    Propriétaires.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 4, 6 AE 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  13. Résultat n°13

    Lot / local.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 5, 6 AE 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  14. Résultat n°14

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 6, 6 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  15. Résultat n°15

    Parties d'évaluation.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 7, 6 AE 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  16. Résultat n°16

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 8, 6 AE 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  17. Résultat n°17

    Fichier SIARD.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 9, 6 AE 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  18. Résultat n°18

    Propriétés bâties.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 2, 7 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  19. Résultat n°19

    Propriétés non bâties.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 3, 7 AE 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  20. Résultat n°20

    Propriétaires.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 4, 7 AE 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  21. Résultat n°21

    Lot / local.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 5, 7 AE 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  22. Résultat n°22

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 6, 7 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  23. Résultat n°23

    Parties d'évaluation.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 7, 7 AE 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  24. Résultat n°24

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 8, 7 AE 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  25. Résultat n°25

    Fichier SIARD.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 9, 7 AE 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  26. Résultat n°26

    1er septembre 1746-14 juin 1747

    Cote

    1 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 1er septembre 1746-14 juin 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    3 avril 1747-9 juin 1759

    Cote

    1 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 3 avril 1747-9 juin 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    19 juillet 1747-10 février 1748

    Cote

    1 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 19 juillet 1747-10 février 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    27 mars 1748-15 janvier 1749

    Cote

    1 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 27 mars 1748-15 janvier 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    16 janvier 1749-10 septembre 1749

    Cote

    1 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 16 janvier 1749-10 septembre 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    16 octobre 1749-16 septembre 1750

    Cote

    1 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 16 octobre 1749-16 septembre 1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    16 septembre 1750-1er septembre 1751

    Cote

    1 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 16 septembre 1750-1er septembre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    4 octobre 1751-14 juillet 1752

    Cote

    1 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 4 octobre 1751-14 juillet 1752

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    31 juillet 1752-10 mars 1756

    Cote

    1 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 31 juillet 1752-10 mars 1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    24 mars 1756-16 mai 1759

    Cote

    1 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 24 mars 1756-16 mai 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    10 mai 1758-11 juin 1761

    Cote

    1 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 10 mai 1758-11 juin 1761

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    6 juin 1759-29 février 1764

    Cote

    1 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 6 juin 1759-29 février 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    14 mars 1764-5 août 1767

    Cote

    1 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 14 mars 1764-5 août 1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    5 août 1767-3 juillet 1771

    Cote

    1 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 5 août 1767-3 juillet 1771

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    17 juillet 1771-28 juin 1775

    Cote

    1 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 17 juillet 1771-28 juin 1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    19 juillet 1775-1er août 1781

    Cote

    1 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 19 juillet 1775-1er août 1781

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    22 août 1781-18 avril 1786

    Cote

    1 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 22 août 1781-18 avril 1786

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    27 juin 1786-2 septembre 1789

    Cote

    1 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 27 juin 1786-2 septembre 1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    16 septembre 1789-24 novembre 1790

    Cote

    1 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 16 septembre 1789-24 novembre 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    1er septembre 1758 au 16 août 1779

    Cote

    1 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des rapports de gardes.
    • 1er septembre 1758 au 16 août 1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    17 août 1779 au 12 août 1790

    Cote

    1 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des rapports de gardes.
    • 17 août 1779 au 12 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    Répertoire des sentences.

    Cote

    1 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Répertoire des sentences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    2 septembre 1746-9 août 1748

    Cote

    1 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
    • 2 septembre 1746-9 août 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    18 septembre 1748-11 avril 1749

    Cote

    1 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
    • 18 septembre 1748-11 avril 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    5 mai 1749-20 février 1750

    Cote

    1 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
    • 5 mai 1749-20 février 1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    8 mars 1750-11 novembre 1762

    Cote

    1 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
    • 8 mars 1750-11 novembre 1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    30 décembre 1762-23 septembre 1772

    Cote

    1 B 27

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
    • 30 décembre 1762-23 septembre 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    24 juillet 1772-25 octobre 1782

    Cote

    1 B 28

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
    • 24 juillet 1772-25 octobre 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    19 février 1782-14 juin 1788

    Cote

    1 B 29

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
    • 19 février 1782-14 juin 1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    28 octobre 1782-28 octobre 1790

    Cote

    1 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
    • 28 octobre 1782-28 octobre 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    16 novembre 1739-28 novembre 1740

    Cote

    1 B 31

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des enquêtes.
    • 16 novembre 1739-28 novembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    19 février 1742-12 mars 1743

    Cote

    1 B 32

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des enquêtes.
    • 19 février 1742-12 mars 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    1720-1735

    Cote

    1 B 33

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1720-1735

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    1736-1749

    Cote

    1 B 34

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1736-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    1750-1769

    Cote

    1 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1750-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    1770-1789

    Cote

    1 B 36

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1770-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Descentes en vues de lieux.

    Cote

    1 B 37

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Descentes en vues de lieux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    Poses et déposes de scellés.

    Cote

    1 B 38

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Poses et déposes de scellés.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

    Cote

    1 B 41

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    1699-1756

    Cote

    1 B 42

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Dossiers de procédures.
    • 1699-1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    1757-1759

    Cote

    1 B 43

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Dossiers de procédures.
    • 1757-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    1760-1769

    Cote

    1 B 44

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Dossiers de procédures.
    • 1760-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    1770-1775

    Cote

    1 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Dossiers de procédures.
    • 1770-1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    1720-1779

    Cote

    1 B 46

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Tutelles et curatelles.
    • 1720-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    1780-1790

    Cote

    1 B 47

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Tutelles et curatelles.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Comptes de tutelles.

    Cote

    1 B 48

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Comptes de tutelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Inventaires et partages de biens.

    Cote

    1 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Inventaires et partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Ordres et comptes de successions.

    Cote

    1 B 50

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Ordres et comptes de successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Mutations de biens, adjudications. 1718-1790

    Cote

    1 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Mutations de biens, adjudications. 1718-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Baux judiciaires.

    Cote

    1 B 52

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Plantations et reconnaissances de bornes.

    Cote

    1 B 53

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Plantations et reconnaissances de bornes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Rapports de différents gardes.

    Cote

    1 B 54

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Rapports de différents gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Inventaires des registres de la paroisse de Danjoutin.

    Cote

    1 B 55

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Inventaires des registres de la paroisse de Danjoutin.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Bâtiments ecclésiastiques.

    Cote

    1 B 56

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Bâtiments ecclésiastiques.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    1776-1779

    Cote

    1 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Dossiers de procédures.
    • 1776-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime