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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe d'articles fichiers sources.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 1, 3 AE 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  2. Résultat n°2

    Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 2, 3 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  3. Résultat n°3

    Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 3, 3 AE 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  4. Résultat n°4

    Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 4, 3 AE 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  5. Résultat n°5

    Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 5, 3 AE 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  6. Résultat n°6

    Annuaire topographique initialisé réduit : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 6, 3 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  7. Résultat n°7

    Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 7, 3 AE 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  8. Résultat n°8

    Modification de la structuration des fichiers fonciers : documentation.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 8, 3 AE 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  9. Résultat n°9

    Fichier SIARD.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 9, 3 AE 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  10. Résultat n°10

    Propriétés bâties.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 2, 6 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  11. Résultat n°11

    Propriétés non bâties.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 3, 6 AE 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  12. Résultat n°12

    Propriétaires.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 4, 6 AE 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  13. Résultat n°13

    Lot / local.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 5, 6 AE 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  14. Résultat n°14

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 6, 6 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  15. Résultat n°15

    Parties d'évaluation.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 7, 6 AE 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  16. Résultat n°16

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 8, 6 AE 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  17. Résultat n°17

    Fichier SIARD.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 9, 6 AE 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  18. Résultat n°18

    Propriétés bâties.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 2, 7 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  19. Résultat n°19

    Propriétés non bâties.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 3, 7 AE 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  20. Résultat n°20

    Propriétaires.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 4, 7 AE 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  21. Résultat n°21

    Lot / local.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 5, 7 AE 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  22. Résultat n°22

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 6, 7 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  23. Résultat n°23

    Parties d'évaluation.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 7, 7 AE 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  24. Résultat n°24

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 8, 7 AE 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  25. Résultat n°25

    Fichier SIARD.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 9, 7 AE 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  26. Résultat n°26

    1er septembre 1746-14 juin 1747

    Cote

    1 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 1er septembre 1746-14 juin 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    3 avril 1747-9 juin 1759

    Cote

    1 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 3 avril 1747-9 juin 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    19 juillet 1747-10 février 1748

    Cote

    1 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 19 juillet 1747-10 février 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    27 mars 1748-15 janvier 1749

    Cote

    1 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 27 mars 1748-15 janvier 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    16 janvier 1749-10 septembre 1749

    Cote

    1 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 16 janvier 1749-10 septembre 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    16 octobre 1749-16 septembre 1750

    Cote

    1 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 16 octobre 1749-16 septembre 1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    16 septembre 1750-1er septembre 1751

    Cote

    1 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 16 septembre 1750-1er septembre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    4 octobre 1751-14 juillet 1752

    Cote

    1 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 4 octobre 1751-14 juillet 1752

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    31 juillet 1752-10 mars 1756

    Cote

    1 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 31 juillet 1752-10 mars 1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    24 mars 1756-16 mai 1759

    Cote

    1 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 24 mars 1756-16 mai 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    10 mai 1758-11 juin 1761

    Cote

    1 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 10 mai 1758-11 juin 1761

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    6 juin 1759-29 février 1764

    Cote

    1 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 6 juin 1759-29 février 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    14 mars 1764-5 août 1767

    Cote

    1 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 14 mars 1764-5 août 1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    5 août 1767-3 juillet 1771

    Cote

    1 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 5 août 1767-3 juillet 1771

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    17 juillet 1771-28 juin 1775

    Cote

    1 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 17 juillet 1771-28 juin 1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime