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Résultats de la recherche

  • 1

    Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe d'articles fichiers sources.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/1

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 2

    Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/2

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 3

    Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/3

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 4

    Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/4

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 5

    Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/5

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 6

    Annuaire topographique initialisé réduit : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/6

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 7

    Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/7

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 8

    Modification de la structuration des fichiers fonciers : documentation.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/8

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 9

    Fichier SIARD.

    Date

    2004

    Cote

    3AE/9

    • Contexte : 3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 10

    Propriétés bâties.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/2

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 11

    Propriétés non bâties.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/3

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 12

    Propriétaires.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/4

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 13

    Lot / local.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/5

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 14

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/6

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 15

    Parties d'évaluation.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/7

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 16

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/8

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 17

    Fichier SIARD.

    Date

    2006

    Cote

    6AE/9

    • Contexte : 6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 18

    Propriétés bâties.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/2

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 19

    Propriétés non bâties.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/3

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 20

    Propriétaires.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/4

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 21

    Lot / local.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/5

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 22

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/6

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 23

    Parties d'évaluation.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/7

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 24

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/8

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 25

    Fichier SIARD.

    Date

    2005

    Cote

    7AE/9

    • Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 26

    1er septembre 1746-14 juin 1747

    Cote

    1 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 1er septembre 1746-14 juin 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 27

    3 avril 1747-9 juin 1759

    Cote

    1 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 3 avril 1747-9 juin 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 28

    19 juillet 1747-10 février 1748

    Cote

    1 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 19 juillet 1747-10 février 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 29

    27 mars 1748-15 janvier 1749

    Cote

    1 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 27 mars 1748-15 janvier 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 30

    16 janvier 1749-10 septembre 1749

    Cote

    1 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 16 janvier 1749-10 septembre 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 31

    16 octobre 1749-16 septembre 1750

    Cote

    1 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 16 octobre 1749-16 septembre 1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 32

    16 septembre 1750-1er septembre 1751

    Cote

    1 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 16 septembre 1750-1er septembre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 33

    4 octobre 1751-14 juillet 1752

    Cote

    1 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 4 octobre 1751-14 juillet 1752

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 34

    31 juillet 1752-10 mars 1756

    Cote

    1 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 31 juillet 1752-10 mars 1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 35

    24 mars 1756-16 mai 1759

    Cote

    1 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 24 mars 1756-16 mai 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 36

    10 mai 1758-11 juin 1761

    Cote

    1 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 10 mai 1758-11 juin 1761

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 37

    6 juin 1759-29 février 1764

    Cote

    1 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 6 juin 1759-29 février 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 38

    14 mars 1764-5 août 1767

    Cote

    1 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 14 mars 1764-5 août 1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 39

    5 août 1767-3 juillet 1771

    Cote

    1 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 5 août 1767-3 juillet 1771

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 40

    17 juillet 1771-28 juin 1775

    Cote

    1 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 17 juillet 1771-28 juin 1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime