administration - Recherche

1
WI-Z

Cote

2001W/38
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- WI-Z
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
2
U-WE

Cote

2001W/37
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- U-WE
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
3
TC-TY

Cote

2001W/36
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- TC-TY
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
4
SK-TA

Cote

2001W/35
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- SK-TA
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
5
SC-SJ

Cote

2001W/34
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- SC-SJ
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
6
SA-SB

Cote

2001W/33
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- SA-SB
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
7
RI-RZ

Cote

2001W/32
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- RI-RZ
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
8
RC-RH

Cote

2001W/31
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- RC-RH
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
9
PO-RA

Cote

2001W/30
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- PO-RA
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
10
PAT-PL

Cote

2001W/29
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- PAT-PL
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
11
NK-PAS

Cote

2001W/28
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- NK-PAS
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
12
MOU-NI

Cote

2001W/27
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- MOU-NI
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
13
MF-MOT

Cote

2001W/26
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- MF-MOT
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
14
MAT-ME

Cote

2001W/25
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- MAT-ME
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
15
MA-MAS

Cote

2001W/24
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- MA-MAS
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
16
LB-LZ

Cote

2001W/23
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- LB-LZ
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
17
LA

Cote

2001W/22
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- LA
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
18
KH-KZ

Cote

2001W/21
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- KH-KZ
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
19
JB-KE

Cote

2001W/20
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- JB-KE
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
20
HI-JA

Cote

2001W/19
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- HI-JA
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
21
HAM-HE

Cote

2001W/18
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- HAM-HE
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
22
GRI-HAL

Cote

2001W/17
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- GRI-HAL
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
23
GE-GRE

Cote

2001W/16
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- GE-GRE
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
24
FL-GA

Cote

2001W/15
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- FL-GA
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
25
EN-FI

Cote

2001W/14
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- EN-FI
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
26
DR-EL

Cote

2001W/13
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- DR-EL
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
27
DEN-DO

Cote

2001W/12
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- DEN-DO
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
28
DA-DEM

Cote

2001W/11
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- DA-DEM
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
29
CL-CR

Cote

2001W/10
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- CL-CR
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
30
CHA-CI

Cote

2001W/9
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- CHA-CI
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
31
BS-CE

Cote

2001W/8
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- BS-CE
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
32
BOUL-BR

Cote

2001W/7
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- BOUL-BR
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
33
BOR-BOUK

Cote

2001W/6
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- BOR-BOUK
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
34
BER-BOO

Cote

2001W/5
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- BER-BOO
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
35
BEL-BEN

Cote

2001W/4
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- BEL-BEN
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
36
BA-BEK

Cote

2001W/3
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- BA-BEK
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
37
AM-AZ

Cote

2001W/2
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- AM-AZ
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
38
AL-AH

Cote

2001W/1
- Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique
- Fiches anthropométriques.
- AL-AH
Producteur :

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort
39
Dotation Globale d'Équipement (D.G.E.) : arrêtés, notes, correspondance, comptes rendus, plans, délibérations.

Date

1996-2010

Cote

1998W/30
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Dotation Globale d'Équipement (D.G.E.) : arrêtés, notes,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
40
Communauté de Communes Sud Territoires / Zones d'activités : commissions permanentes, délibérations, presse, plaquettes, correspondance, notes.

Date

2007-2013

Cote

1998W/29
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Communauté de Communes Sud Territoires / Zones d'activités...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
41
Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.

Date

2015-2016

Cote

1998W/28
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) :...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
42
Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.

Date

2001-2016

Cote

1998W/28
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.),...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
43
Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse : plaquettes, correspondance, délibérations, conventions.

Date

2011-2012

Cote

1998W/28
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse : plaquettes,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
44
Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus, correspondance.

Date

2009-2013

Cote

1998W/28
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
45
Schéma Directeur Interarmées d'Agglomération (S .D.I.A.) : schémas directeurs, comptes rendus, correspondance, relevés de conclusions.

Date

2005-2007

Cote

1998W/28
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Schéma Directeur Interarmées d'Agglomération (S .D.I.A.) ...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
46
Région Bourgogne Franche-Comté, Conseil Régional de Franche-Comté, plan de relance : notes, délibérations, commissions permanentes, presse, plaquettes, correspondance.

Date

2012-2016

Cote

1998W/28
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Région Bourgogne Franche-Comté, Conseil Régional de...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
47
Communauté de Communes Haute-Savoureuse : correspondance, conventions.

Date

2015

Cote

1998W/28
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Communauté de Communes Haute-Savoureuse : correspondance,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
48
Rencontre avec les autorités de la République et du canton du Jura : audiences, correspondance, comptes rendus, notes, comités de pilotage, presse, conventions, présentations, arrêtés, plaquettes, procès-verbaux.

Date

1996-2011

Cote

1998W/27
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Rencontre avec les autorités de la République et du...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
49
Vallée de l'énergie Boucle multi-fluides : notes, délibérations, correspondance, presse, brochures, présentations, rapports.

Date

2009-2013

Cote

1998W/27
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Vallée de l'énergie Boucle multi-fluides : notes, délibérations,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
50
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : correspondance.

Date

2010-2011

Cote

1998W/26
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : correspondance.
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
51
Société D'Économie Mixte (S.E.M.) Sud Territoire : procès-verbaux, délibérations, commissions permanentes.

Date

2011-2012

Cote

1998W/26
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Société D'Économie Mixte (S.E.M.) Sud Territoire :...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
52
Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (A.S.E.A.) : notes, relevés de conclusions, comptes rendus, arrêtés, presse, plans, brochures, correspondance, conventions, rapports, comités de pilotage.

Date

2014-2016

Cote

1998W/26
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (A.S.E.A.) ...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
53
Pôles Métropolitains / Métropoles : délibérations, correspondances, plaquettes, notes, présentations, comptes rendus, presse.

Date

2005-2015

Cote

1998W/26
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Pôles Métropolitains / Métropoles : délibérations,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
54
Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse, plaquettes.

Date

2016-2019

Cote

1998W/25
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
55
Pôles d'Excellence Rurale (PER) : correspondance, notes, conventions, présentations, délibérations.

Date

2006-2011

Cote

1998W/25
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Pôles d'Excellence Rurale (PER) : correspondance,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
56
Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée « Le Chênois » : presse, rapports, plaquettes, expertises, plans, conventions.

Date

2015-2017

Cote

1998W/25
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée « Le Chênois »...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
57
Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions, conventions, commissions permanentes, plaquettes.

Date

2011-2015

Cote

1998W/22
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
58
Fonds Européens de Développement Régional (FEDER) : rapports d'instructions, comités régionaux, correspondance, synthèses, diagnostics, programmes opérationnels, comptes rendus, notes, décisions, arrêtés, délibérations, rapports.

Date

2009-2016

Cote

1998W/21
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Fonds Européens de Développement Régional (FEDER) :...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
59
Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations, notes, presse, relevés de décisions, correspondance.

Date

2009-2014

Cote

1998W/20
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
60
Silver Economie : correspondance, contrat.

Date

2013

Cote

1998W/20
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Silver Economie : correspondance, contrat.
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
61
Vescemont : Fonds Européen d'Orientation et de Garantie Agricole (F.E.O.G.A.) : correspondance.

Date

2013

Cote

1998W/20
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Vescemont : Fonds Européen d'Orientation et de Garantie...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
62
Fond Européen Agricole de Développement Rural (FEADER) 2014-2020 : correspondance, conventions, assemblées plénières, comptes rendus, comités de suivi, plaquettes, réglementations.

Date

2014-2015

Cote

1998W/20
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Fond Européen Agricole de Développement Rural (FEADER)...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
63
Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural (F.D.A.C.R.) : arrêtés, notes, décrets, correspondance, règlements intérieurs, comptes rendus, communiqués de presse, commissions permanentes.

Date

1992-2015

Cote

1998W/19
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
64
Fonds d Aide à l'Investissement (F.A.I.) des Services Départementaux d'Incendie et de Secours (S.D.I.S.) : correspondance, audiences, comptes rendus, procès- verbaux, notes, arrêtés, certificats de paiement, décisions, attestations.

Date

2003-2012

Cote

1998W/18
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Fonds d Aide à l'Investissement (F.A.I.) des Services...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
65
Contrats de Projets État-Région (CPER) (2015 2020) : plaquettes, notes, protocoles, comptes rendus, conventions, synthèses, correspondance, comités de pilotage, rapports.

Date

2012-2016

Cote

1998W/18
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Aménagement.
- Contrats de Projets État-Région (CPER) (2015 2020)...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
66
Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.

Date

2018

Cote

1998W/15
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Santé.
- Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
67
Projet « Territoire de soins numérique » - Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : ouvrage.

Date

2014

Cote

1998W/15
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Santé.
- Projet « Territoire de soins numérique » - Aire urbaine...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
68
Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique du Territoire de Belfort : comptes rendus, notes, plaquettes, présentations, documentations, conventions, lexiques, guides, délibérations, synthèses, presse.

Date

2010-2013

Cote

1998W/14
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Culture.
- Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
69
Télévision Numérique Terrestre (T .N.T.) : presse, plaquettes, notes, correspondance.

Date

2009-2018

Cote

1998W/14
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Culture.
- Télévision Numérique Terrestre (T .N.T.) : presse,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
70
correspondance, diagnostics, contrats, conventions, comptes rendus, délibérations, plaquettes, rapports, arrêtés, relevés de décisions, protocoles, procès-verbaux, presse, notes, synthèses, présentations, audiences, plans.

Date

2010-2018

Cote

1998W/14
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Santé.
- correspondance, diagnostics, contrats, conventions,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
71
Haut Débit : correspondance, presse, plaquettes, comptes rendus, audiences, arrêtés, synthèses, relevés d'informations, relevés de décisions, procès-verbaux.

Date

1998-2013

Cote

1998W/13
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Culture.
- Haut Débit : correspondance, presse, plaquettes, comptes...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
72
Musées : délibérations, correspondance.

Date

2006-2012

Cote

1998W/12
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Culture.
- Musées : délibérations, correspondance.
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
73
Visite de la commune de Bermont : notes, correspondance, presse, plaquettes, brochures, rapports, relevés de décisions, audiences.

Date

2014-2019

Cote

1998W/12
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Culture.
- Visite de la commune de Bermont : notes, correspondance,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
74
Stratégie de Cohérence Régionale d'Aménagement Numérique de Franche-Comté : plaquettes, correspondance, comptes rendus.

Date

2009-2012

Cote

1998W/12
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Culture.
- Stratégie de Cohérence Régionale d'Aménagement Numérique...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
75
Bibliothèques : correspondance, conventions, rapports.

Date

2013-2015

Cote

1998W/12
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Culture.
- Bibliothèques : correspondance, conventions, rapports.
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
76
Aides à la pierre : lettres, décisions.

Date

2014

Cote

1998W/11
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Services publics.
- Aides à la pierre : lettres, décisions.
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
77
Renouvellement de la composition de la Commission Départementale des Objets Mobiliers : arrêtés, correspondance, commissions permanentes, bilans.

Date

2008-2009

Cote

1998W/11
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Services publics.
- Renouvellement de la composition de la Commission Départementale...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
78
Dossier Territoire Habitat : plaquettes, correspondance, conseils d'administration, rapports, procès-verbaux, comptes-rendus, présentations.

Date

2012-2014

Cote

1998W/11
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Services publics.
- Dossier Territoire Habitat : plaquettes, correspondance,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
79
Accès aux services dans les Territoires : diagnostics, brochures, synthèses, chartes.

Date

2004-2008

Cote

1998W/10
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Services publics.
- Accès aux services dans les Territoires : diagnostics,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
80
Restructuration des trésoreries : presse, correspondance, comptes rendus, arrêtés.

Date

2002-2009

Cote

1998W/10
- Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...
- Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
- Services publics.
- Restructuration des trésoreries : presse, correspondance,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

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