Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 173
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1 419
  • 176
  • 45
  • 38
  • 36
Afficher plus
Lieux
  • 1 595
  • 1 595
  • 10
  • 8
  • 8
Afficher plus
Période
  • 74
  • 720
  • 1 868
  • 71
Sujets
  • 2 174
  • 1 549
  • 338
  • 186
  • 177
Afficher plus
Typologies
  • 23
Collectivités
  • 1 446
  • 1 419
  • 1 419
  • 1 419
  • 1 419
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

2 174 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).
Cote
7 M 694
 Date
1826-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Dorans.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
Résultat n°2

article éliminé.
Cote
1339 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • article éliminé.
Résultat n°3

1925
Cote
7 M 1213
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
  • 1925
Résultat n°4

Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges (1969-1990) ; Chaux (1967-1995) ; Courtelevant (1970-1984).
Cote
1645 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges...
Résultat n°5

Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).
Cote
7 M 693
 Date
1831-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Dorans.
  • Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
Résultat n°6

Côte d’Or, Beaune.
Cote
7 M 105
 Date
1909-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Enseignement agricole
  • Ecoles extérieures au département
  • Dossier par école : réglementation, programme, demande...
  • Côte d’Or, Beaune.
Résultat n°7

1864
Cote
6 M 566
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1864
Résultat n°8

1923
Cote
7 M 1209
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
  • 1923
Résultat n°9

Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance (an XI-1813, 1892-1940).
Cote
7 M 543
 Date
An XI-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Pêche - Chasse
  • Chasse
  • Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance...
Résultat n°10

Comptes rendus d’activité, demandes de subventions, affiches des concours et comices, correspondance.
Cote
7 M 93
 Date
1883-1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Organisations agricoles
  • Société d’agriculture et d’horticulture
  • Comptes rendus d’activité, demandes de subventions,...
Résultat n°11

1906
Cote
7 M 1263
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Suarce
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1906
Résultat n°12

Sommier des procès-verbaux rapportés par les préposés forestiers.
Cote
7 M 916
 Date
1902-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des cantonnements
  • Cantonnement d’Héricourt
  • Sommier des procès-verbaux rapportés par les préposés...
Résultat n°13

Terrains particuliers non soumis au régime forestier : instructions, rapports de l’inspecteur.
Cote
7 M 493
 Date
1921-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Généralités
  • Terrains particuliers non soumis au régime forestier :...
Résultat n°14

1930
Cote
7 M 1291
 Date
1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Estimations faites pour le Génie militaire
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1930
Résultat n°15

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1350
 Date
1822-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Croix.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°16

Rougemont, Leval, Petitfontaine, Romagny.
Cote
7 M 907
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des cantonnements
  • Cantonnement de Belfort-Nord
  • Travaux
  • Calepins pour les opérations d'arpentage et de réarpentage :...
  • Rougemont, Leval, Petitfontaine, Romagny.
Résultat n°17

Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange des coupes (1877-1878). Droits de passage (1861-1930). Construction à distance prohibée (1823-1891). Dégâts, incendies, chablis (1875-1935). Agents forestiers (an VIII, 1872-1930). Location du droit de chasse (1847-1868). Vaine pâture (1872-1882).
Cote
7 M 743
 Date
An VIII-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Meroux.
  • Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange...
Résultat n°18

Coupe : cahier de ventes.
Cote
43 W 1
 Date
1951 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Coupe : cahier de ventes.
Résultat n°19

Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième forestier (1853-1939). Destination des coupes (1826-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1934). Elagage, menus produits (1844-1932). Droits de passage (1892-1909). Chemins de vidange des coupes (1928-1933). Construction à distance prohibée (1862). Agents forestiers (1844-1937). Dégâts, incendies, chablis (1844-1935). Location du droit de chasse (1837-1869). Vaine pâture (1879-1880). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1844-1937).
Cote
7 M 704
 Date
1825-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Faverois.
  • Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième...
Résultat n°20

1929
Cote
7 M 75
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Organisations agricoles
  • Office agricole départemental
  • Comptabilité
  • Grands livres.
  • 1929