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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).
Cote
7 M 694
 Date
1826-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Dorans.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
Résultat n°2

article éliminé.
Cote
1339 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • article éliminé.
Résultat n°3

1925
Cote
7 M 1213
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
  • 1925
Résultat n°4

Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges (1969-1990) ; Chaux (1967-1995) ; Courtelevant (1970-1984).
Cote
1645 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges...
Résultat n°5

Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).
Cote
7 M 693
 Date
1831-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Dorans.
  • Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
Résultat n°6

Côte d’Or, Beaune.
Cote
7 M 105
 Date
1909-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Enseignement agricole
  • Ecoles extérieures au département
  • Dossier par école : réglementation, programme, demande...
  • Côte d’Or, Beaune.
Résultat n°7

1864
Cote
6 M 566
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1864
Résultat n°8

1923
Cote
7 M 1209
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
  • 1923
Résultat n°9

Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance (an XI-1813, 1892-1940).
Cote
7 M 543
 Date
An XI-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Pêche - Chasse
  • Chasse
  • Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance...
Résultat n°10

Comptes rendus d’activité, demandes de subventions, affiches des concours et comices, correspondance.
Cote
7 M 93
 Date
1883-1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Organisations agricoles
  • Société d’agriculture et d’horticulture
  • Comptes rendus d’activité, demandes de subventions,...
Résultat n°11

1906
Cote
7 M 1263
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Suarce
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1906
Résultat n°12

Sommier des procès-verbaux rapportés par les préposés forestiers.
Cote
7 M 916
 Date
1902-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des cantonnements
  • Cantonnement d’Héricourt
  • Sommier des procès-verbaux rapportés par les préposés...
Résultat n°13

Terrains particuliers non soumis au régime forestier : instructions, rapports de l’inspecteur.
Cote
7 M 493
 Date
1921-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Généralités
  • Terrains particuliers non soumis au régime forestier :...
Résultat n°14

1930
Cote
7 M 1291
 Date
1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Estimations faites pour le Génie militaire
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1930
Résultat n°15

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1350
 Date
1822-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Croix.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°16

Rougemont, Leval, Petitfontaine, Romagny.
Cote
7 M 907
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des cantonnements
  • Cantonnement de Belfort-Nord
  • Travaux
  • Calepins pour les opérations d'arpentage et de réarpentage :...
  • Rougemont, Leval, Petitfontaine, Romagny.
Résultat n°17

Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange des coupes (1877-1878). Droits de passage (1861-1930). Construction à distance prohibée (1823-1891). Dégâts, incendies, chablis (1875-1935). Agents forestiers (an VIII, 1872-1930). Location du droit de chasse (1847-1868). Vaine pâture (1872-1882).
Cote
7 M 743
 Date
An VIII-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Meroux.
  • Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange...
Résultat n°18

Coupe : cahier de ventes.
Cote
43 W 1
 Date
1951 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Coupe : cahier de ventes.
Résultat n°19

Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième forestier (1853-1939). Destination des coupes (1826-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1934). Elagage, menus produits (1844-1932). Droits de passage (1892-1909). Chemins de vidange des coupes (1928-1933). Construction à distance prohibée (1862). Agents forestiers (1844-1937). Dégâts, incendies, chablis (1844-1935). Location du droit de chasse (1837-1869). Vaine pâture (1879-1880). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1844-1937).
Cote
7 M 704
 Date
1825-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Faverois.
  • Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième...
Résultat n°20

1929
Cote
7 M 75
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Organisations agricoles
  • Office agricole départemental
  • Comptabilité
  • Grands livres.
  • 1929
Résultat n°21

1910
Cote
7 M 958
 Date
1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Belfort
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1910
Résultat n°22

Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.
Cote
9 W 3
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Comité départemental de gestion de distribution des...
Résultat n°23

1857-1912
Cote
7 M 478
 Date
1857-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Gestion du service
  • Travaux dans les coupes : registres.
  • 1857-1912
Résultat n°24

1859
Cote
6 M 562
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1859
Résultat n°25

Mouvement des céréales  de consommation, de commerce et de semence : états statistiques.      
Cote
1096 W 22
 Date
1970-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...

  • Groupement de répartition des farines.
  • Mouvement des céréales  de consommation, de commerce...
Résultat n°26

Communes d’Essert, Florimont et Vétrigne, réclamations d’habitants au sujet de l’afflouage : correspondance.
Cote
7 M 632
 Date
1843
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Contentieux
  • Communes d’Essert, Florimont et Vétrigne, réclamations...
Résultat n°27

Livret du garde Clerc.
Cote
7 M 1324
 Date
1932-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des triages
  • Triage de Châtenois
  • Livret du garde Clerc.
Résultat n°28

1907
Cote
7 M 955
 Date
1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Belfort
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1907
Résultat n°29

Haras de Grandvillars, création : rapports de l’inspecteur, correspondance.
Cote
7 M 170
 Date
1874-1879
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Amélioration des races
  • Amélioration de la race chevaline
  • Administration des haras
  • Haras de Grandvillars, création : rapports de l’inspecteur,...
Résultat n°30

1925
Cote
7 M 1179
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1925
Résultat n°31

Eschêne-Autrage, délimitation générale.
Cote
7 M 823
 Date
1849
 Lieu
Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Eschêne-Autrage, délimitation générale.
Résultat n°32

1901
Cote
7 M 948
 Date
1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Belfort
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1901
Résultat n°33

Délimitation générale.
Cote
7 M 815
 Date
1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Charmois.
  • Délimitation générale.
Résultat n°34

1903
Cote
6 M 728
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques des sinistres
  • Incendies, grêles, gelée, inondations, mortalité du...
  • Tableaux communaux et récapitulatifs (1902-1940).
  • 1903
Résultat n°35

Délit forestier, délit de chasse et de pêche.
Cote
1282 W 49
 Date
1940 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Délit forestier, délit de chasse et de pêche.
Résultat n°36

Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet (1969-1998) ; Bourogne (1980) ; Brebotte (1982-1999) ; Buc (1972-1986) ; Chavanatte (1973-1994) ; Chavannes-les-Grands (1947-1993).
Cote
1645 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet...
Résultat n°37

1903
Cote
7 M 927
 Date
1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade d’Angeot
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1903
Résultat n°38

1921
Cote
7 M 922
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade d’Angeot
  • Calepins pour les opérations d'arpentage et de réarpentage.
  • 1921
Résultat n°39

Conventions diverses.
Cote
5 ETP W 20
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5 ETP - Chambre d'agriculture du Territoire de Belfort

  • Conventions diverses.
Résultat n°40

Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique (1921-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1858-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1899).
Cote
7 M 645
 Date
1830-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Bavilliers.
  • Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique...
Résultat n°41

Déclarations de situation d’exploitation.
Cote
1267W 17-20
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Déclarations de situation d’exploitation.
Résultat n°42

Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources en eau).
Cote
1344 W 15-16
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources...
Résultat n°43

Frais
Cote
40 W 28
 Date
1962-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
  • Frais
Résultat n°44

1937
Cote
7 M 1061
 Date
1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Delle
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1937
Résultat n°45

1908
Cote
7 M 932
 Date
1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade d’Angeot
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1908
Résultat n°46

Exploitation forestière ; ligne téléphonique ; gazoduc.
Cote
1282 W 20
 Date
1970 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Exploitation forestière ; ligne téléphonique ; gazoduc.
Résultat n°47

Pépinières domaniales : états des ressources, correspondance, plans.
Cote
7 M 550
 Date
1904-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Généralités
  • Aménagement – Gestion
  • Pépinières domaniales : états des ressources, correspondance,...
Résultat n°48

1925
Cote
7 M 991
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Belfort
  • Calepins pour les opérations de récolement des coupes.
  • 1925
Résultat n°49

Répartition des blés par la commission civile de répartition des farines.                                                                                       
Cote
1096 W 18
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...

  • Groupement de répartition des farines.
  • Répartition des blés par la commission civile de répartition...
Résultat n°50

1870, 1876
Cote
6 M 675
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques industrielles
  • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
  • 1870, 1876
Résultat n°51

1854
Cote
6 M 664
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques industrielles
  • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
  • 1854
Résultat n°52

Délimitation générale.
Cote
7 M 840
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Montbouton.
  • Délimitation générale.
Résultat n°53

1916
Cote
7 M 1173
 Date
1916
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1916
Résultat n°54

Fonctionnement du service : instructions, rapports.
Cote
7 M 161
 Date
1932-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Amélioration des techniques agricoles
  • Surveillance sanitaire des cultures
  • Service de la défense des végétaux.
  • Fonctionnement du service : instructions, rapports.
Résultat n°55

1908
Cote
7 M 1204
 Date
1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Giromagny
  • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
  • 1908
Résultat n°56

1939
Cote
7 M 1141
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Fontaine
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1939
Résultat n°57

1917-1927
Cote
7 M 451
 Date
1917-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Gestion du personnel
  • Habillement – Armement
  • Etat par préposés des vêtements distribués avec dates...
  • 1917-1927
Résultat n°58

Concours de 1896 : organisation, primes, documentation, affiches, correspondance.
Cote
7 M 198
 Date
1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Amélioration des races
  • Amélioration de la race bovine
  • Concours de la race montbéliarde
  • Concours de 1896 : organisation, primes, documentation,...
Résultat n°59

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1909). Estimation des  coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1845-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1940). Elagage, menus produits (1927-1930). Chemins de vidange des coupes (1853-1909). Droits de passage (1872-1939). Concessions diverses, curage de fossés (1885). Dégâts, incendies, chablis (1870-1930). Agents forestiers (1883-1909). Location du droit de chasse (1853-1866). Extraction de graviers (1861-1906). Captage de sources, aqueducs, fossés (1885-1900).
Cote
7 M 726
 Date
1828-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Lacollonge.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier...
Résultat n°60

1865
Cote
6 M 567
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1865
Résultat n°61

Grosne
Cote
6 M 645
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Enquêtes agricoles
  • Recensement et estimation du bétail : questionnaires...
  • Grosne
Résultat n°62

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.
Cote
1618 W 1
 Date
1966 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...
Résultat n°63

Administration générale: rapports du service et d’activités sur la situation sociale et générale de l’agriculture.
Cote
1618 W 19-20
 Date
1976 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Administration générale: rapports du service et d’activités...
Résultat n°64

Concours de 1903 : organisation, règlement, catalogue des médailles et récompenses, diplôme, affiches, comptabilité.
Cote
7 M 201
 Date
1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Amélioration des races
  • Amélioration de la race bovine
  • Concours de la race montbéliarde
  • Concours de 1903 : organisation, règlement, catalogue...
Résultat n°65

1904
Cote
7 M 928
 Date
1904
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade d’Angeot
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1904
Résultat n°66

Délimitation, abornement (1819-1853). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1823-1910). Estimation des coupes, vingtième forestier (1841-1940). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1823-1939). Elagage, menus  produits (1839-1881). Construction à distance prohibée (1860-1907). Droits de passage (1884-1927). Agents forestiers (1839-1930). Dégâts, incendies, chablis (1874-1933). Location du droit de chasse (1840-1867).
Cote
7 M 706
 Date
1819-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Felon.
  • Délimitation, abornement (1819-1853). Etat signalétique...
Résultat n°67

1931
Cote
7 M 1292
 Date
1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Estimations faites pour le Génie militaire
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1931
Résultat n°68

Commune de Novillard, assainissement.
Cote
1364 W 5
 Date
1988 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Commune de Novillard, assainissement.
Résultat n°69

1929
Cote
7 M 974
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Belfort
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1929
Résultat n°70

1905
Cote
7 M 929
 Date
1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade d’Angeot
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1905
Résultat n°71

Meroux-Moval
Cote
1271 W 18-22
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
  • Meroux-Moval
Résultat n°72

1918
Cote
7 M 966
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Belfort
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1918
Résultat n°73

1858
Cote
6 M 561
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1858
Résultat n°74

Supplément.
Cote
7 M 841
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Montbouton.
  • Supplément.
Résultat n°75

1897
Cote
7 M 1073
 Date
1897
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Dorans
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1897
Résultat n°76

Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux de réunions, mutations et ventes des terrains, instructions,correspondance.
Cote
38 W 20-21
 Date
1959-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux...
Résultat n°77

Taxation des remises allouées au Trésorier Payeur général sur le produit de coupes : arrêtés, correspondance.
Cote
7 M 584
 Date
1923-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Estimation des coupes
  • Taxation des remises allouées au Trésorier Payeur général...
Résultat n°78

Délimitation, abornement (1822-1883). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1825-1909). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939).
Cote
7 M 639
 Date
1822-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
  • Délimitation, abornement (1822-1883). Etat signalétique...
Résultat n°79

1909
Cote
7 M 957
 Date
1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade de Belfort
  • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
  • 1909
Résultat n°80

Élevage, pâturage : brochure locale.
Cote
1294 W 13
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Élevage, pâturage : brochure locale.