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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1915W/20
Date
1974-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés commission mixte départementale.
Résultat n°2
Cote
1915W/19
Date
1985-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...
Résultat n°3
Cote
1915W/18
Date
1968-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés de constitution de la commission départementale...
Résultat n°4
Cote
1915W/3
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales...
Résultat n°5
Cote
1830W/1
Date
1943-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1830 W - Direction départementale des services agricoles...

  • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...
Résultat n°6
Cote
1675 W 6
Date
1983-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot,...
Résultat n°7
Cote
1675 W 5
Date
1983-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange,...
Résultat n°8
Cote
1675 W 4
Date
1983-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon,...
Résultat n°9
Cote
1675W3
Date
1983-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt,...
Résultat n°10
Cote
1675 W 2
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...
Résultat n°11
Cote
1675 W 2
Date
1982-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...
Résultat n°12
Cote
1675 W 1
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...
Résultat n°13
Cote
1675 W 1
Date
1984-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Travaux de drainage.
Résultat n°14
Cote
1675 W 1
Date
1992-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire...
Résultat n°15
Cote
1675 W 1
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.
Résultat n°16
Cote
1655 W  23
Date
1928 - 1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1655 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • O.N.F. du Doubs, réorganisation des services du Doubs,...
Résultat n°17
Cote
1649 W 95
Date
1960 - 1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Vétrigne.
Résultat n°18
Cote
1649 W 94
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Valdoie.
Résultat n°19
Cote
1649 W 93
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Trétudans-Vourvenans.
Résultat n°20
Cote
1649 W 84
Date
1963 -1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Phaffans.