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  1. Résultat n°1

    Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (copie).

    Date

    1967

    Cote

    2014W/65

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  2. Résultat n°2

    Commune Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

    Date

    1969

    Cote

    2014W/68

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  3. Résultat n°3

    Commune Lacollonge / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de section après remembrement, récapitulation générale, courrier du géomètre.

    Date

    1974-1978

    Cote

    2014W/44

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Lacollonge / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  4. Résultat n°4

    Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, actes rectificatifs, procès-verbaux de délimitation, récapitulation générale, bordereaux d'envoi, correspondance.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2014W/38

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  5. Résultat n°5

    Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, demande de rectification, bordereau d'envoi, correspondance.

    Date

    1971-1983

    Cote

    2014W/69

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  6. Résultat n°6

    Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

    Date

    1964

    Cote

    2014W/63

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  7. Résultat n°7

    Commune Denney / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), procès-verbaux rectificatifs, attestation notariale, extraits d'actes de naissance (France), actes de naissance (certificato di nascita) et extraits d'acte de naissance (estratto riassunto di atto di nascita) et copies intégrales des actes de naissance (copia integrale dal registro degli atti di nascita) d'Italie, note manuscrite, correspondance.

    Date

    1964-1982

    Cote

    2014W/28

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Denney / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  8. Résultat n°8

    Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de section, état de section après remembrement, procès-verbaux et actes rectificatifs, bordereau de renouvellement d'inscription hypothécaire, bordereaux d'envoi, correspondance.

    Date

    1983-1985

    Cote

    2014W/6

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  9. Résultat n°9

    Commune Buc / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, rectificatifs, plan, bordereaux d'envoi, correspondance.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2014W/14

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Buc / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  10. Résultat n°10

    Commune Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

    Date

    1970

    Cote

    2014W/67

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  11. Résultat n°11

    Commune Faverois / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), brouillon manuscrit, état de sections après remembrement et récapitulation générale (photocopies).

    Date

    1967-1968

    Cote

    2014W/30

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Faverois / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  12. Résultat n°12

    Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (translucide), notifications de procès-verbaux de remembrement, convocations, bordereaux des avis à notifier aux propriétaires des communes, états de sections après remembrement.

    Date

    1967-1969

    Cote

    2014W/46

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  13. Résultat n°13

    Commune Fêche-l'Église / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation générale, tableau des apports et attributions, correspondance.

    Date

    1969-1972

    Cote

    2014W/31

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Fêche-l'Église / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  14. Résultat n°14

    Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec notes manuscrites.

    Date

    s.d.

    Cote

    2014W/48

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  15. Résultat n°15

    Commune Chavanatte / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, rectificatifs, notification du procès-verbal de remembrement, bordereau des avis à notifier aux propriétaires fonciers, notes manuscrites.

    Date

    1968-1973

    Cote

    2014W/17

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Chavanatte / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  16. Résultat n°16

    Commune Botans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), procès-verbaux rectificatifs, état de section après remembrement.

    Date

    1983-1984

    Cote

    2014W/11

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Botans / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  17. Résultat n°17

    Commune Boron avec extension sur Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, procès-verbaux rectifiés et modifiés, état de sections après remembrement, récapitulation générale, note manuscrite, plan, bordereau d'envoi (2009).

    Date

    1970-1973 [2009]

    Cote

    2014W/10

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Boron avec extension sur Vellescot / Remembrement...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  18. Résultat n°18

    Commune Denney / Remembrement - Copie du procès-verbal de remembrement : procès-verbaux des opérations, actes et procès-verbaux rectificatifs, correspondance.

    Date

    1964-1969

    Cote

    2014W/27

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Denney / Remembrement - Copie du procès-verbal...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  19. Résultat n°19

    Commune Angeot avec extension sur La Chapelle Sous Rougement et Vauthieremont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations, état de section après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, plan.

    Date

    1976-1977

    Cote

    2014W/1

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Angeot avec extension sur La Chapelle Sous...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  20. Résultat n°20

    Commune Saint-Dizier-L'évèque / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, récapitulation générale, acte de vente, plan.

    Date

    1976-1981

    Cote

    2014W/66

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Saint-Dizier-L'évèque / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement