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73 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Belfort, la ville.
Cote
5 Fi 98
 Date
1855
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Belfort, la ville.
Résultat n°2

Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec notes manuscrites.
Cote
2014W/48
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°3

Commune Villars-Le-Sec / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, procès-verbaux rectificatifs, acte de vente.
Cote
2014W/72
 Date
1950-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Villars-Le-Sec / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°4

Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (photocopie).
Cote
2014W/33
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°5

Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec annotations manuscrites.
Cote
2014W/37
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°6

Commune Montreux-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.
Cote
2014W/53
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Montreux-Château / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°7

Commune Bretagne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de section après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, actes et feuillets rectificatifs, demande de rectification de procès-verbal (1971), arrêtés préfectoraux, plan, note manuscrite, correspondance.
Cote
2014W/13
 Date
1960-1970 [1971]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Bretagne / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°8

Commune Petit-Croix / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.
Cote
2014W/56
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Petit-Croix / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°9

Commune Courcelles / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier) avec annotations manuscrites (correctifs et ajouts), état de sections après remembrement, récapitulation générale, actes rectificatifs, note manuscrite, correspondance.
Cote
2014W/21
 Date
1963-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Courcelles / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°10

Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.
Cote
2014W/63
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°11

Commune Denney / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), procès-verbaux rectificatifs, attestation notariale, extraits d'actes de naissance (France), actes de naissance (certificato di nascita) et extraits d'acte de naissance (estratto riassunto di atto di nascita) et copies intégrales des actes de naissance (copia integrale dal registro degli atti di nascita) d'Italie, note manuscrite, correspondance.
Cote
2014W/28
 Date
1964-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Denney / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°12

Commune Denney / Remembrement - Copie du procès-verbal de remembrement : procès-verbaux des opérations, actes et procès-verbaux rectificatifs, correspondance.
Cote
2014W/27
 Date
1964-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Denney / Remembrement - Copie du procès-verbal...
Résultat n°13

Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et Pérouse / Remembrement - Copie des procès-verbaux des opérations (version papier) avec annotations manuscrites, procès-verbaux rectifiés et modifiés, procès-verbaux rectificatifs.
Cote
2014W/7
 Date
1964-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et...
Résultat n°14

Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et Pérouse / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, procès-verbaux rectifiés et modifiés, procès-verbaux rectificatifs, état de sections après remembrement, récapitulation générale, note manuscrite.
Cote
2014W/8
 Date
1964-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et...
Résultat n°15

Commune Vétrigne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, récapitulation générale.
Cote
2014W/70
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Vétrigne / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°16

Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (copie).
Cote
2014W/65
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°17

Commune Faverois / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), brouillon manuscrit, état de sections après remembrement et récapitulation générale (photocopies).
Cote
2014W/30
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Faverois / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°18

Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (translucide), notifications de procès-verbaux de remembrement, convocations, bordereaux des avis à notifier aux propriétaires des communes, états de sections après remembrement.
Cote
2014W/46
 Date
1967-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°19

Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, récapitulation générale, acte rectificatif, état des sections avant remembrement, correspondance.
Cote
2014W/64
 Date
1967-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°20

Commune Argiésans avec extension sur Bavilliers et Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, actes rectificatifs, bulletin individuel, extrait de registre des naissances, fiches individuelle et familiale d'état civil, correspondance.
Cote
2014W/2
 Date
1967-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Argiésans avec extension sur Bavilliers et...